Table des matières
Yannick Lemarchand et Cheryl S. McWatters
Avant-proposBernard Colasse
PréfaceDidier Bensadon, Nicolas Praquin et Béatrice Touchelay
IntroductionAudit et commissariat aux comptes
Alain Mikol
Commissaire aux comptesÉvolution du commissariat aux comptes dans la loi française (1863-2003)
- Avant 1863 : le contrôle des comptes n’est pas obligatoire
- Lois de 1863 et 1867 : le contrôle légal des comptes devient obligatoire
- Décret-loi du 8 août 1935 : les premiers textes relatifs à l’indépendance et à la compétence
- Loi du 24 juillet 1966 : le renforcement de l’indépendance et de la compétence
- Loi du 1er mars 1984 : l’extension du champ d’intervention du commissaire aux comptes
- Loi du 1er août 2003 : les prémisses d’une profession européenne
Christine Fournes-Dattin
Commissaire aux comptesUne période transitoire vers la professionnalisation du commissariat aux comptes (1935-1966)
Christine Fournes-Dattin
Commissaire aux comptesDébats et polémiques autour de la réforme (Loi de 1966)
- La forte implication des corps professionnels dans le processus de réforme du contrôle des comptes
- L’OECCA et un intérêt tardif envers le commissariat aux comptes
- La Fédération nationale des commissaires inscrits : l’interlocuteur privilégié par la Chancellerie
- La loi de 1966 et son décret d’application de 1969 : une véritable rupture dans les modes d’exercice du commissariat aux comptes
- Une nouvelle mission : la certification des comptes
- L’organisation de la profession de commissaire aux comptes
- La fin du régime dual
Christine Fournes-Dattin
Commissaire aux comptesLa reconnaissance légale du commissariat aux comptes (Lois de 1863 et de 1867)
Laurent Magne
Contrôle interneDe l’internal check à la sécurité financière (XXe s.)
- La fonction de contrôle / surveillance de la comptabilité : vérification des comptes (internal check) et « sécurités »
- Protéger le propriétaire d’un titre financier de risques non spéculatifs : des sécurités comptables relatives à une « sécurité financière »
- De la fiabilité des comptes à la fiabilité des opérations : sécurité, fiabilité, risque ou « la mise sous contrôle du risque »
Budget
Capital
Comptabilité analytique et contrôle de gestion
Dragos Zelinschi
Charges directes vs. indirectesDifférenciation entre charges directes et indirectes (XVIIIe s.-XIXe s.)
Jean-Paul Mereaux
Méthode de calcul des coûts : ABCL’émergence de la comptabilité à base d’activités en France (1985-1995)
Henri Zimnovitch
Méthode de calcul des coûts : direct costingUn concept intraduisible : Le direct costing (années 1950)
Yves Levant et Henri Zimnovitch
Méthode de calcul des coûts : équivalenceLes méthodes d’équivalence (1914-1990)
Yves Levant
Méthode de calcul des coûts : GP/UVAHistoire, fondements et mise en œuvre de la méthode (XXe s.)
Marc Nikitin et Dragos Zelinschi
Normalisation (expériences industrielles)Systèmes uniformes de calcul des coûts (XIXe s.-début XXe s.)
Mohamed Ali Dakkam
Prix de revientCalcul des prix de revient ferroviaire en France (1842-1883)
- Le calcul du prix de revient à travers la littérature
- Les travaux de Jullien
- Les travaux de Belpaire
- Les autres méthodes de calcul du prix de revient
- Qu’en-est-il des comptabilités réelles ?
- La Compagnie du Nord
- La Compagnie du PLM
- Tentatives d’explication d’un débat et d’un décalage sur le calcul du prix de revient
- Les explications technico-comptables
- Quelques explications socio-culturelles
- L’utilité du prix de revient remise en question
- Sources
Yves Levant et Marc Nikitin
Système croiséLe système croisé vers une comptabilité intégrée (1970-1990)
Christiane Bughin et Alain Finet
Tableau de bord (France/États-Unis)Tableau de bord français et balanced scorecard : regards croisés (XXe s.)
Comptabilité par secteur d’activité et géographique
Jean-Luc Mastin
CharbonnageLes comptes financiers des charbonnages du Pas-de-Calais : la gestion du magot des « grandes familles » du Nord (1850-1914)
Marie-Christine Touchelay
GuadeloupeL’enjeu politique de la mesure du résultat en Guadeloupe (XXe s.)
Christian Borde
HalieutiqueL’introduction d’une compatibilité sincère dans une entreprise familiale de conserverie à Boulogne-sur-Mer (début du XXe s.)
Jean-Luc Mastin
TextileLes bilans des sociétés textiles de la région lilloise : au cœur du capitalisme familial du Nord (1850-1914)
Comptabilité privée/publique
Béatrice Touchelay
Comptabilité privée et information économiqueComptabilité privée et comptabilité nationale (1920-1951)
Béatrice Touchelay
Comptabilité privée et information économiqueComptabilité privée et comptabilité nationale (1952-1960)
Philippe Masquelier
Comptabilité publique (évolution)Nouvelles comptabilités et secteur public, quelle compatibilité ? (après 1945)
- La CP, bureaucratie chargée de limiter la bureaucratie au nom du libéralisme
- La CP déstabilisée face à l’émergence de l’État – acteur de l’économie et de nouveaux cadres comptables
- Les spécificités de la CP, obstacle à une harmonisation comptable générale
- Le secteur para – public, enjeu de la confrontation entre la CP et les nouvelles formes de comptabilités
- Comptabilité et secteur public : mettre en forme au nom du droit ou informer au nom du chiffre ?
Fabien Cardoni
Comptabilité publique (management)Comptabilité publique et comptabilité des entreprises (XVIIIe s.-XXIe s.)
Corine Eyraud
Comptabilité publique (réforme)Une comptabilité d’entreprise pour l’État français (XXe s.-XXIe s.)
Concepts comptables
Yannick Lemarchand
AmortissementAmortissement et dépérissement (XVIIIe s.-XIXe s.)
- Le dépérissement, constat de la dépréciation irréversible des immobilisations
- La répartition du coût d’acquisition de l’immobilisation sur sa durée d’utilisation
- Amortissement et reconstitution du capital investi, retour sur la terminologie
- Amortir ou ne pas amortir ?
- L’État, les sociétés de capitaux, le droit et la fiscalité
- Sources
Jean-Guy Degos
Fonds de roulement (émergence)Émergence et analyse du fonds de roulement (1882-1975)
Yassine Louzzani
ImmatérielLa comptabilité française dans les comptes sociaux face à l’immatérialité de l’économie post-industrielle (après 1970)
- La comptabilité est-elle un outil de représentation de la réalité économique ?
- Catégories comptables des dépenses immatérielles (DI) dans les comptes sociaux en France et leurs amortissements
- Caractéristiques distinctives d’un actif immatériel dans la comptabilité française
- Amortissement des immatériels en France
Elisabeth Thuelin
Juste valeur (crise financière)Coût historique vs. juste valeur : le cas de la crise des caisses d’épargne américaines (1980-1989)
Robert Obert
Juste valeur (réglementation)Évolution du concept de la juste valeur dans les normes comptables (après 1970)
Christiane Alcouffe
Stocks (évaluation)Au-delà de l’inventaire physique : les choix d’évaluation des stocks (XVe s.-XXe s.)
Diplômes comptables
Christine Fournes-Dattin
Commissariat aux comptesDiplômes comptables et commissariat aux comptes (1867-1966)
Christine Fournes-Dattin
EnseignementLe premier système complet d’enseignement de la comptabilité créé par la Société Académique de Comptabilité (XIXe s.-XXe s.)
Jean-Guy Degos
Expertise-comptableLes diplômes d’expert-comptable français (1927-2010)
- La création du brevet d’expert-comptable en 1927
- Le diplôme d’expert-comptable virtuel de 1942
- Le diplôme d’expert-comptable refondé en 1948
- Le diplôme d’expertise comptable des trente glorieuses
- Le diplôme d’expertise comptable de 1981 : l’émergence des universités
- Le diplôme d’expertise comptable de 2010 : l’exigence du futur
Dividende
Jean-Guy Degos et Nelly Hissung-Convert
Dividende fictifLes dividendes fictifs dans les lois sur les sociétés commerciales (1856-2006)
Faillite
Fiscalité
Jean-Luc Rossignol et Béatrice Touchelay
Bénéfices de guerreLa naissance du contrôle des bénéfices : l’impact de la contribution extraordinaire sur les bénéfices de guerre (1916-1957)
Jean-Luc Rossignol et Béatrice Touchelay
Contrôle fiscalLe développement du contrôle des bénéfices fiscaux (XXe s.-XXIe s.)
Robert Obert
Régime simplifiéLes régimes simplifiés en matière comptable et fiscale (1958-2011)
- Le droit comptable applicable aux PME en 1958
- Le régime simplifié d’imposition
- Le plan comptable révisé de 1982 et le décret du 29 novembre 1983
- Le régime de la micro-entreprise et l’abandon du régime du forfait
- L’adaptation du Code de commerce aux PME
- Le PCG 1999 et les révisions de 2005 et de 2011
Métiers de la comptabilité et du chiffre
Nelly Hissung-Convert
ActuaireLes actuaires et le développement de la science actuarielle (XVIIe s.-XXIe s.)
Isabelle Chambost
Analyste financier (genèse)Genèse du métier d’analyste financier (XIXe s.-XXe s.)
Isabelle Chambost
Analyste financier (métier)L’analyste financier, garant d’une efficience informationnelle des marchés (1956-2016)
Emmanuel Charrier
Experts judiciairesLes experts de la comptabilité et de la finance et le service de la justice (XIXe s.-XXe s.)
- Oralité et non-spécialisation de l’expertise des teneurs de livres
- L’identification d’un besoin de spécialistes des pratiques communément acceptées
- Les scandales financiers et le couple juge – expert du chiffre
- Du recollement des chiffres des livres, au déchiffrage de la finance et de la gestion
- Sources
Catherine Bonne
Personnel comptableLa professionnalisation du personnel comptable au Crédit Agricole (XXe s.)
Organisation comptable
Carole Christen
Caisse d’ÉpargneL’« invention » d’un système de comptabilité pour les Caisses d’épargne (XIXe s.)
Jean-Paul Mereaux
Système d’information (groupe)Les systèmes unifiés d’information groupe (1980-2000)
Organismes comptables
Christine Fournes-Dattin
Compagnie des experts-comptables de ParisLa Compagnie des experts-comptables de Paris et l’échec d’un projet élitiste (1912-1966)
Christian Hoarau
Conseil national de la comptabilitéLe Conseil national de la comptabilité : un État dominant (1946-1995)
Christian Hoarau
Conseil national de la comptabilitéLe Conseil national de la comptabilité : la montée en puissance des acteurs privés (1996-2006)
Christian Hoarau
Conseil national de la comptabilitéLe Conseil national de la comptabilité : entre restriction collégiale et meilleure réactivité (2007)
Pierre Labardin et Carlos Ramirez
Profession comptable (France)Les comptables en France (1880 à nos jours)
- Les premières tentatives d’organisation (1880-1942)
- La Société Académique de Comptabilité
- Les associations locales de comptables
- Les associations d’experts-comptables
- La structuration de la profession comptable française (depuis 1942)
- Les deux créations de l’Ordre des Experts-comptables
- Les fractionnements de la profession libérale
- L’augmentation constante du nombre de salariés
Elisabeth Longuenesse
Profession comptable (Proche-Orient)Comptables et auditeurs au Proche-Orient (XIXe s.-XXe s.)
Jean-Luc Rossignol et Michèle Saboly
Structuration de la professionLes organisations professionnelles comptables : les professionnels comptables à la recherche de l’unité ? (XXe s.)
Plan comptable
Jean-Guy Degos et Béatrice Touchelay
Plan comptable sous VichyLe plan comptable de 1943 : une tentative avortée
Agnès D’Angio
Diffusions du plan comptableLes publications professionnelles et pédagogiques relatives au plan comptable (XXe s.)
Agnès D’Angio
Organisation comptableLe plan comptable comme outil d’organisation, de gestion et d’analyse financière (1942-2000)
Agnès D’Angio
PublicationsLes publications des commissions ou des conseils officiels liés au plan comptable général (1942-1983)
Réglementation comptable
Yvonne Muller
Bilan inexactLa création du délit de présentation ou publication de bilan inexact (XIXe s.-XXe s.)
- La sanction pénale indirecte du bilan frauduleux
- La création d’un délit spécifique au bilan frauduleux
- Les raisons d’un délit spécifique au bilan frauduleux
- La notion de bilan inexact
- La substitution – au délit de présentation ou publication de bilan inexact – du délit de présentation ou publication des comptes annuels ne donnant pas une image fidèle
Christine Fournes-Dattin
Code de commerce de 1807Le code de commerce et les prémices d’une réglementation comptable (1807)
Louis Klee
Directive européenne (4e – mise en œuvre)La mise en application de la 4e directive dans les États membres (1978-2000)
Christine Fournes-Dattin
Ordonnance de ColbertL’ordonnance de Colbert : un cadre comptable et juridique des pratiques commerciales (XVIIe s.-XVIIIe s.)
Réglementation sectorielle
Jean-Charles Asselain
Assurances (directives européennes)La comptabilité des assurances : des origines française à l’heure des directives européennes (1905-2008)
Jean-Charles Asselain
Assurances (règles prudentielles)La comptabilité des assurances à l’heure des difficultés de la mondialisation (2009-2012)
Sociétés commerciales
Nelly Hissung-Convert et Christine Fournes Dattin
Société anonymeLes sociétés anonymes : du régime d’autorisation gouvernementale à la liberté de création (XIXe s.)
- Les SA sous le régime de l’autorisation gouvernementale (1807-1867)
- Pourquoi ce système d’autorisation gouvernementale préalable ?
- La mise en œuvre de l’autorisation gouvernementale
- Le contrôle économique lié à l’autorisation gouvernementale
- Les S.A. sous le régime de la loi du 24 juillet 1867
- Une loi impulsée par le libéralisme
- Une liberté réglementée
Nelly Hissung-Convert et Christine Fournes Dattin
Société en commanditeLa société en commandite : du Code de commerce de 1807 à la loi sur les sociétés commerciales de 1867 (XIXe s.)
Sociologie
Olivier Cléach
ComptabilitéLes dispositifs de gestion et de management : l’exemple de la comptabilité (depuis 1494)
Techniques comptables
Yannick Lemarchand
Compte d’opérationComptes d’opération de la comptabilité marchande (XVe s.-XIXe s.)
Didier Bensadon
Comptes de groupe (consolidation)La diffusion de la consolidation des comptes en France (XXe s.)
Yannick Lemarchand
Comptabilité maritime (prêts à la grosse aventure)Prêts à la grosse aventure, profits aventureux (XVIIe s.-XVIIIe s.)
Patrice Baubeau et Viera Rebolledo-Dhuin
EscompteL’évolution d’une pratique d’origine marchande (XIXe s.-XXe s.)
- Genèse, fonctionnement et essor de l’escompte de l’Ancien Régime au XIXe siècle
- Des « structures inférieures du crédit » à la spécialisation bancaire : l’exemple des escompteurs du livre sous la Monarchie de Juillet et le Second Empire
- Évolution de l’escompte bancaire (XIXe-XXe siècles)
- Le déclin du système d’escompte au XXe siècle
Yves Levant
Système centralisateur vs. décalqueLa comptabilité par décalque vs. système centralisateur (XXe s.)
Christian Hoarau
Tableau de financementHistoire du tableau de financement en France (1950 à nos jours)
Théories et principes comptables
Jean-Guy Degos
Comptabilité matricielleOrigine et histoire de la comptabilité matricielle appliquée aux opérations financières (XXe s.)
Jacques Richard
Comptabilité statiqueLes apports de Julius Von Strombeck et consorts (XIXe s.-XXe s.)
Christiane Bughin et Alain Finet
Comptabilité et mesure du profitPerformance(s) des organisations (XXe s.)
François Pasqualini et Mohamed Laachrate
Image fidèleLe principe de l’image fidèle en droit comptable français (XXe s.)
Types de comptabilité
Nathalie Joly
Comptabilité agricole (France)L’organisation comptable dans les grandes exploitations françaises (XVIIe s.-milieu XIXe s.)
Nathalie Joly
Comptabilité agricole (France)L’organisation comptable dans les exploitations agricoles françaises (milieu XIXe s.)
Maria Lucia Rossi
Comptabilité agricole (Italie)La comptabilité agricole des grands propriétaires du Centre et du Nord de l’Italie (milieu XVIe s.-début XXe s.)
Patrick Villiers
Comptabilité des corsairesLa comptabilité des corsaires français entre Louis XIV et l’Empire
Yannick Lemarchand
Comptabilité maritimeComptes de navires, comptes de voyages et de cargaisons (XVIIIe s.)
Marjorie Meiss-Even
Comptabilité nobiliaireL’historien de la consommation face aux comptabilités nobiliaires : l’exemple des comptes de la maison de Guise (XVIe s.)
Delphine Minchella
Management domestique (Angleterre)Management domestique au féminin en Angleterre (XVIIIe s.)
Thibault Le Texier
Management domestique (Outre-Atlantique)Management et calcul : regards d’outre-Atlantique (XVIIIe s.–XXe s.)