Table des matières

Avant-propos

Les auteurs

Sigles

Claude Kergomard

Introduction

Partie 1. Territoire et gouvernance des questions environnementales

Helga-Jane Scarwell

Introduction de la partie 1

Helga-Jane Scarwell

Chapitre 1. Espaces et échelles d’intervention : la gestion de l’eau du XVIII^e siècle à nos jours dans le Nord-Pas-de-Calais

• 1. Les temps de la proximité (XVIII^e -XIX^e siècles) et des pollutions historiques dans la région Nord-Pas-de-Calais
• 1.1. De la « civilisation du fongique et de la putréfaction » à la naissance de la ville moderne, canalisée : les usages de l’eau divergents, sinon contradictoires
• 1.2. Les topographes de l’eau
• 2. Les communautés villageoises
• 2.1. La loi du 8 avril 1898 : une gestion par filière centralisée
• 2.2. La régression des espaces humides au temps des sociétés ou la modification anthropique des milieux
• L’assainissement et l’aménagement des marécages de plaines
• Voie d’eau et développement industriel
• 2.3. Lille : de la ville « puante » de l’ancien régime à la ville polluée de l’époque industrielle : la maîtrise de l’eau, comme facteur de développement du territoire
• La structuration du mouvement hygiéniste lillois : Lille dans le miroir de la santé
• La gestion des réseaux comme facteur de regroupement
• 3. Le temps des bassins ou l’articulation de la gestion de l’eau et du territoire
• 3.1. Le bassin financier (comité de bassin) : la loi sur l’eau du 16 décembre 1964, une amorce de décentralisation de la gestion de l’eau
• 3.2. Le bassin hydrographique (CLE)
• 3.3. Le district hydrographique (CIE) : la Directive cadre sur l’eau (DCE) : une approche encore plus intégratrice
• 3.4. Quelles procédures de planification pour faire émerger de nouveaux territoires d’action ?
• Le SDAGE
• Le SAGE (Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux) : un outil de gestion de l’eau, à l’échelle du bassin versant
• 3.5. Quelle est la dimension territoriale pertinente de gestion de l’eau ?
• De quel territoire s’agit-il ?
• 4. La gouvernance comme vecteur d’articulation des échelles
• 4.1. La gouvernance ou les notions de gouvernance
• 4.2. L’articulation des cadres territoriaux et du bassin versant à travers l’exemple des recompositions de l’action publique en contexte transfrontalier : le district hydrographique de l’Escaut ou la gouvernance multi-niveaux
• Echelles et articulations
• La Commission internationale de l’Escaut (C.I.E)
• 4.3. De la complexité de mener une politique transversale et partenariale au niveau transfrontalier
• 4.4. La gouvernance et l’amplification de la déconcentration de l’action de l’Etat
• 4.5. Quel territoire de prise en compte du risque ?
• 5. De la DCE à la loi du 21 avril 2004 : quelle mise en œuvre ?
• 6. Conclusion

Bertrand Zuindeau, Antoine Goxe et Bruno Villalba

Chapitre 2. Séquelles environnementales et persistance du territoire

• 1. Espace des problèmes et territoire de régulations
• 1.1. De l’espace de problème au territoire de régulation : considérations théoriques
• 1.2. Le traitement des séquelles environnementales dans le bassin minier du Nord-Pas de Calais
• 2. Du territoire de régulation au territoire de projet : continuité et ambivalence
• 2.1. Les territoires de traitement comme territoires de projet
• 2.2. L'ouverture à d'autres territoires de projet
• 3. Conclusion

Isabelle Roussel et Lionel Charles

Chapitre 3. L’impossible territorialisation de la qualité de l’air

• 1. Territoire, environnement et qualité de l’air
• 2. La surveillance entre uniformisation technique et enracinement local
• 3. Les enjeux liés à la pollution de l’air en région Nord-Pas-de-Calais
• 3.1. Une forte tradition industrielle en pleine mutation
• 3.2. Les émissions ont diminué et se sont diversifiées
• 3.3. Les modes de gestion de la pollution ont évolué
• 3.4. La création des quatre AASQA de la région Nord-Pas-de-Calais, fruit d’un contexte local de la pollution de l’air
• La métropole lilloise est très marquée par la désindustrialisation et la montée des préoccupations environnementales
• La spécificité de la région littorale
• L’ancien bassin minier
• 4. La pollution atmosphérique en Île-de-France
• 4.1. Le cadre régional : caractéristiques et spécificités
• 4.2. Emploi et déplacement en région IDF
• 4.3. La complexité administrative
• L’évolution de la surveillance et de son contexte dans l’agglomération et le développement d’Airparif
• L’étude ERPURS, l’explosion médiatique des inquiétudes et le vote de la loi sur l’air
• 4.4. Une réalité stratégique
• 5. Conclusion

Partie 2. Dynamiques des acteurs et régulation des problèmes environnementaux

Helga-Jane Scarwell

Introduction de la partie 2

Bertrand Zuindeau, Antoine Goxe, Bruno Villalba et al.

Chapitre 1. Dynamiques de proximité et émergence de formes nouvelles de gouvernance dans le Bassin Minier

• 1. Problématiques économique et politique de la requalification environnementale : les apports de la proximité
• 1.1. Approche économique de la proximité et environnement : premiers résultats généraux
• 1.2. Incertitude environnementale et proximité organisée
• 1.3. D’une appréhension controversée des problèmes à la valorisation de la gouvernance de proximité
• 2. Evolution des configurations institutionnelles et des modalités de l’action publique
• 2.1. Contraintes environnementales historiques et régulations inédites
• 2.2. Perturbation dans le champ politique local et répercussions technico-administratives
• 2.3. Nouveau registre de mobilisation des acteurs dans le Bassin minier et innovations politico-institutionnelles
• 3. Stabiliser et institutionnaliser la gouvernance de l’environnement dans le bassin minier : nouveaux dispositifs, nouvelles proximités organisationnelles ?
• 3.1. Gestion des externalités environnementales dans le bassin minier : de nouveaux dispositifs à l’œuvre
• 3.2. Les caractéristiques des proximités institutionnelles/organisationnelles
• L’élargissement de la base d’acteurs
• Construction d’enjeux/objectifs communs
• Constructions de proximités informationnelle et cognitive
• Augmentation des opportunités de connexions
• 3.3. Médiations politiques et techniques : la production et la diffusion de l’information comme enjeux de gouvernance
• 4. Conclusion

Iratxe Calvo-Mendieta et Helga-Jane Scarwell

Chapitre 2. Acteurs de l’eau et gouvernance de l’eau ?

• 1. Modes de régulation dans un territoire conflictuel complexe : le bassin versant de l’Audomarois
• 1.1. Multifonctionnalité des ressources en eau
• 1.2. Le bassin versant de l’Audomarois : un territoire complexe
• 1.3. Gestion de l’eau dans l’Audomarois
• 1.4. Multiplicité de conflits d’usage potentiels et/ou réels
• 1.5. Chronologie d’un conflit annoncé : industrie vs. protection de la nature et pêche
• Résolution du conflit : dynamique de concertation et incitation financière
• Une coordination territoriale partiellement cohérente
• 2. Dynamiques de participation des acteurs dans la gestion de l’eau
• 2.1. Quelle gouvernance pour le territoire communautaire ?
• 2.2. Modalités de la participation en France pour la mise en œuvre de la DCE ou les réponses institutionnelles au défi de la gouvernance
• 2.3. Nature multidimensionnelle de la participation
• 2.4. Des exigences de la Directive à la mise en œuvre pratique dans le bassin Artois-Picardie
• 2.5. La gestion par bassin versant : une concertation orchestrée
• 2.6. Subsidiarité active ou démarche « top down » ? Paradoxes de la concertation
• 3. Conclusion

Isabelle Roussel, Lionel Charles et Séverine Frère

Chapitre 3. La qualité de l’air, du local au global : quelle gouvernance pour une subsidiarité efficace ?

• 1. La transformation des enjeux et des acteurs concernés
• 1.1. Les élus locaux restent les protagonistes de la gestion de la salubrité de l’air
• 1.2. Le Ministère de l’environnement et l’affirmation d’une expertise technique de l’Etat
• 1.3. Les industriels
• 1.4. Un nouvel acteur : l’Europe
• 1.5. La mondialisation : les pollutions globales et l’effet de serre
• 1.6. Du global à l’individu
• 2. La difficile gouvernance : l’exemple de la région Nord-Pas-de-Calais
• 2.1. L’expérience de la régionalisation des réseaux dans la région Nord-Pas-de-Calais
• L’émergence du souci de régionalisation
• Une régionalisation en deux temps
• Les réticences vis-à-vis de la création d’une association régionale
• La solution adoptée : une réelle subsidiarité ?
• 2.2. Les bénéfices apportés par un pôle régional métrologique fort
• Le développement de nouveaux outils de surveillance
• La diversification des activités de mesure grâce à de nouveaux partenariats
• Les interrogations suscitées par la connaissance de la pollution atmosphérique et proximité
• 2.3. Comment la surveillance de la qualité de l’air interroge la gouvernance et la subsidiarité ?
• Les limites de la surveillance
• Des réflexions sur les missions aux interrogations sur les structures
• De la pollution de proximité à la gestion locale
• 2.4. Vers la construction d’une nouvelle gouvernance
• La montée en puissance du rôle des agglomérations
• L’émergence de nouvelles configurations
• 3. Quelle gouvernance pour la pollution de l’air ?
• 3.1. Gouvernance, renouveau du cadre cognitif et de la relation à l’action
• 3.2. Le renouveau de la dynamique collective
• 3.3. Gouvernance et environnement, une congruence forte

Partie 3. Représentations spatiales et cartographiques : de la connaissance à la gouvernance des questions environnementales

Richard Laganier

Introduction de la partie 3

Richard Laganier, Claude Kergomard et Franck Chow-Toun

Chapitre 1. Inventorier, mesurer, cartographier : outils de connaissance et gouvernance des questions environnementales

• 1. Le développement d’outils de connaissance : un défi pour la gestion des questions environnementales
• 2. Le développement de la connaissance passé et actuel répond-il à l’émergence des questions environnementales et aux représentations qu’en ont les acteurs des territoires ?
• 3. L’incertitude scientifique et le décalage entre connaissance et représentations sociales suscitent-ils débats et contentieux ?
• 4. Peut-on réduire la controverse à travers un processus de gouvernance ?
• 5. Conclusion : le développement de connaissance contribue-t-il à la gouvernance

Richard Laganier et Magalie Franchomme

Chapitre 2. Cartographie réglementaire et gouvernance : permanence et évolution à travers l’expérience de la cartographie des zones inondables et humides

• 1. Inventorier, cartographier et réglementer : le savoir des ingénieurs au service du pouvoir
• 1.1. La carte, support technique de la conquête imposée des espaces inondables
• 1.2. La carte, un instrument coercitif de rétablissement des zones inondables à partir des années 1980
• 1.3. Le zonage cartographique, une démarche d’affichage et de protection des milieux humides
• 2. Vers une cartographie réglementaire négociée ?
• 2.1. Des incertitudes scientifiques qui conduisent à la controverse et au contentieux
• 2.2. Des productions cartographiques qui occultent les dynamiques territoriales et les savoirs locaux à la carte négociée

Isabelle Roussel, Séverine Frère, Caroline Norrant et al.

Chapitre 3. Dans le domaine de la qualité de l’air, les outils développés pour la connaissance sont-ils des outils de gouvernance ?

• 1. Un développement considérable des outils de connaissance : de l’analyseur au modèle
• 2. Les modèles
• 2.1. Les modèles météorologiques
• 2.2. Les modèles de chimie-transport
• 2.3. L’importance du choix des échelles
• 3. La carte et les modèles, outils de communication ou de gouvernance ?
• 3.1. La carte et les modèles entre connaissance et communication
• 3.2. Les limites de la carte ou des modèles en tant qu’outil de gouvernance
• La carte de la qualité de l’air cumule de nombreuses incertitudes
• La pollution mesurée en proximité intègre des émissions à différentes échelles spatiales, qui expliquent le niveau mesuré
• De la cartographie des niveaux de pollution à celle du risque sanitaire
• Les limites de la cartographie du risque sanitaire lié à la pollution atmosphérique
• 4. Les aspirations citoyennes. De la plainte au changement de comportement ? Une gouvernance en construction
• 4.1. Les plaintes liées aux pollutions atmosphériques comme modalité d’expression citoyenne spontanée
• La plainte comme mode d’expression d’une gêne ressentie au quotidien
• Des réponses institutionnelles bien éloignées des préoccupations citoyennes
• L’absence de médiation
• 4.2. La surveillance, outil de prévention et de gouvernance ?
• 4.3. Vers la création d’outils pour une nouvelle gouvernance
• Quelques outils existent pour faciliter la rencontre entre la sphère technique et la sphère profane
• La bioindication, un outil émergent pour la gouvernance
• 5. Gouvernance de la qualité de l’air : quelle place pour la participation citoyenne ?
• Quelle expression citoyenne dans le champ de la planification ? Le cas de l’enquête publique dans le Plan de Déplacements Urbains
• Des difficultés liées à la procédure de consultation
• Des schémas directeurs d’itinéraires vélo et piétons qui étaient des documents cartographiques visant une continuité des réseaux
• 6. Conclusion

Helga-Jane Scarwell

Conclusion

Liste des figures, tableaux et encadrés