Table des matières

Sigles

Raphaël Romi

Préface

Introduction

Partie 1. Le risque d'inondation à la croisée de processus liés à la nature et de dynamiques territoriales

Partie 1. Le risque d’inondation à la croisée de processus liés à la nature et de dynamiques territoriales

Chapitre 1 : Les excès hydrologiques : processus, rythmes et impacts anthropiques

• 1. L’aléa inondation en chiffre et en carte
• 1.1. Une grande variabilité temporelle des inondations
• 1.2. Une forte hétérogénéité spatiale
• 2. L’inondation comme processus naturel
• 2.1. L’origine des crues
• 2.1.1. Les paroxysmes pluviaux de forte intensité
• 2.1.2. Des averses remarquables par leur durée et leur extension spatiale
• 2.1.3. Surcotes et marées de tempête
• 2.1.4. Embâcles, débâcles et fonte des neiges
• 2.2. Les processus élémentaires de l’écoulement rapide de crue
• 2.3. De l’organisation des terroirs hydrologiques à l’échelle d’un bassin versant dépend la vitesse de transfert des eaux
• 3. L’amplification des processus naturels par les sociétés
• 3.1. Une agriculture pas toujours soucieuse des impacts sur les inondations
• 3.1.1. Influence des pratiques agricoles au niveau de la parcelle
• 3.1.2. Influence des pratiques agricoles à l’échelles du bassin versant
• 3.2. Des villes qui engendrent leur propre risque
• 3.3. Le cas particulier des ruptures de barrage
• 4. Rythmes, fréquences, puissances
• 4.1. Les rythmes saisonniers moyens
• 4.2. Fréquence et puissance des crues

Chapitre 2 : La création du risque : exposition des sociétés et dommages

• 1. Le risque d’inondation : définition et perspective historique
• 2. Une exposition croissante
• 2.1. Des usages anciens intégrant la présence des zones humides et inondables
• 2.2. Des usages récents qui « négligent » le risque
• 3. Des pertes variées, un coût croissant
• 3.1. Les pertes en vie humaines
• 3.2. Les dommages intangibles

Partie 2. L’intégration du risque aux territoires : entre stratégie et moyens

Partie 2. L’intégration du risque aux territoires : entre stratégie et moyens

Chapitre 1 : L’intégration stratégique du risque par le biais des mesures réglementaires et la planification : vers une réconciliation entre la gestion des territoires et la gestion du risque d’inondation

• 1. Vers une complémentarité entre la politique de l’eau et la politique d’aménagement du territoire : la recomposition du territoire du risque
• 1.1. Vers une approche intégrée de la gestion de l’eau
• 1.1.1. La réintégration du linéaire fluvial dans son bassin versant : la loi du 8 avril 1898, une gestion par filière centralisée
• 1.1.2. Une amorce de décentralisation de la gestion de l’eau : la loi sur l’eau du 16 décembre 1964
• 1.1.3. Vers une gestion plus intégrée et fondée sur le territoire : la loi sur l’eau du 3 janvier 1992
• 1.1.4. Une approche encore plus intégratrice : la directive cadre sur l’eau (DCE)
• 1.1.5. Les principaux outils de planification de cette gestion patrimoniale et équilibrée de l’eau au niveau régional et local : le SDAGE et le SAGE
• a) Le SDAGE
• b) Le SAGE (Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux) : un outil de gestion de l’eau, à l’échelle du bassin versant, y compris pour la lutte contre les inondations
• 2. L’évolution des outils de la politique du risque ou la prise en compte du risque d’inondation à travers des documents spécifiques
• 2.1. Des Plans de surfaces submersibles (PSS) au Plan de prévention des risques naturels (PPRN)
• 2.2. Le PPRN
• 2.2.1. La démarche
• 2.2.2. Quelle est sa valeur juridique ?
• 2.2.3. De quoi est fait un PPRI ?
• La notice de présentation
• Le recueil de documents graphiques
• Le règlement
• 2.2.4. Réalisation du zonage réglementaire
• 2.2.5. Réalisation d’un zonage urbanistique
• 3. Vers un aménagement durable du territoire
• 3.1. Risques et documents d’urbanisme : quels liens entre les documents d’urbanisme et les outils spécifiques de qualification et de gestion des risques naturels ?
• 3.1.1. Les Règles générales de l’urbanisme
• Le principe d’équilibre
• 3.1.2. Le Projet d’intérêt général (PIG)
• 3.1.3. Les documents de planification à portée réglementaire prenant en compte le risque d’inondation : SCOT et PLU et carte communale
• Le SCOT (Schéma de cohérence territoriale)
• Le PLU (Plan local d’urbanisme)
• Les cartes communales
• 3.1.4. Les autorisations d’urbanisme
• 3.2. Quelles échelles territoriales pour le risque et quelle synergie entre les outils d’aménagement du territoire et les outils à l’échelle du bassin versant ?
• 3.2.1. Echelles et articulations
• 3.2.2. Comment s’organisent les modalités de coopération entre ces territoires ?
• 1. Le bassin versant, un territoire de projet prenant en compte le risque d’inondation
• 3.2.3. Quelle structure porteuse pour la mise en oeuvre du S.A.G.E ?
• L’établissement public territorial de bassin (EPTB), une gestion décentralisée de l’eau
• Conclusion :

Chapitre 2 : L’intégration matérielle du risque par le biais des mesures structurelles

• 1. Diversité des outils et modes de gestion des zones inondables
• 1.1. Des mesures structurelles et non structurelles qui se conjuguent
• 1.1.1. Les mesures structurelles de gestion de l’inondation : un large éventail de réponses
• 1.1.2. Les mesures « non structurelles » de gestion de l’inondation
• 1.2. La classification des mesures structurelles en fonction des « territoires » du risque
• 1.2.1. Les mesures classiques
• a. Quels types d’aménagements sur le bassin versant ?
• b. Quels types d’aménagements le long du cours d’eau : les équipements linéaires
• c. Les aménagements ponctuels : les équipements transversaux
• 1.2.2. Des mesures structurelles plus douces : les techniques compensatoires
• A – En milieu urbain, il s’agit de repenser l’assainissement ou la mise en place d’un système de gestion des eaux pluviales et de stockage des eaux
• a. Les chaussées à structure réservoir
• b. Les chaussées poreuses pavées ou enrobées
• c. Les toitures terrasses
• d. Les puits d’infiltration
• B – En milieu rural
• La restauration des mares
• La plantation de haies
• La réalisation de bandes enherbées
• Le rétablissement de prairies de versant
• - Le creusement et entretien des fossés
• Le ralentissement du flot par des obstacles
• Le reboisement
• La protection des sols
• L’aménagement des bétoires
• C. La restitution du territoire aux risques
• Le stockage de l’eau des crues
• Edifier des barrages réservoirs écrêteurs
• Préserver les champs d’expansion existants.
• Transformer certains champs d’expansion en aires de surstockage
• Extension de certains champs existants — créations de nouveaux champs
• La procédure d’expropriation pour risques majeurs
• Les zones de servitude instituées sur les terrains riverains d’un cours d’eau
• 2. Le financement de la prévention du risque : quels moyens budgétaires consacrés à la lutte contre les inondations par l’Etat et les collectivités territoriales ?
• 2.1. Le fonds de prévention des risques naturels majeurs
• 2.2. Des travaux et aménagements permettant de limiter l’ampleur des crues
• 2.2.1. L’entretien régulier des cours d’eau
• 2.2.2. Le programme national décennal de restauration des cours d’eau
• 2.3. Les limites à ces financements par l’Etat et les collectivités territoriales
• 2.4. Un préalable : redéfinir le rôle des propriétaires riverains
• 2.5. Quelles solutions ?
• 2.5.1. Le plan « Loire, grandeur nature »
• 2.5.2. Le plan de prévention des inondations dit plan « Bachelot » et la loi du 30 juillet 2003
• 2.5.3. Le financement des travaux contre les risques naturels entrepris par les collectivités territoriales
• 2.6. D’autres aménagements permettent de limiter les effets des crues
• 2.6.1. Développer la multifonctionnalité des terres agricoles
• 2.6.2. Les servitudes dites d’inondation
• 2.7. Les agences de l’eau : Le problème du financement des interventions des agences
• 2.8. La reconnaissance du rôle des Établissements publics territoriaux de bassin
• 2.9. Les contrats de rivière
• Des financements multiples
• 2.10. Le régime d’indemnisation des catastrophes naturelles : une incitation à la prévention ?
• 2.10.1. Le déroulement de la procédure de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle
• 2.10.2. Une incitation à la prévention insuffisante
• 2.10.3. Le renforcement du lien « prévention indemnisation »
• 2.10.4. Un nouveau dispositif des franchises applicables
• Conclusion :

Chapitre 3 : L’appropriation du risque d’inondation par les acteurs du territoire : de l’information obligée à la culture du risque

• 1. L’information : entre communication institutionnelle et responsabilité partagée
• 1.1. Avant la crise, l’information des services : d’une évolution du dispositif d’annonce des crues vers une véritable prévision des crues
• De l’annonce à la prévision
• Météo France, une compétence scientifique
• Les services d’annonce de crues : une compétence administrative mais pas scientifique
• La prévision des inondations n’est pas assurée
• Le cloisonnement des disciplines scientifiques dans le domaine de l’eau
• Le Service Central d’Hydrométéorologie et d’Appui à la Prévision des Inondations (SCHAPI)
• Le futur Centre Européen de Prévention du Risque d’inondation d’Orléans
• Le Schéma directeur de prévision des crues ou le passage de l’annonce à la prévision
• 1.2. Avant la crise, l’information préventive à destination des populations et des élus
• L’information du public : une obligation légale forte
• Un bilan décevant
• 1.3. Avant la crise, un outil privilégié pour informer sur le risque d’inondation : la représentation cartographique, une représentation spatialisée du risque
• Les Atlas des zones inondables
• L’exemple du Nord-Pas-de-Calais
• La démarche
• Le contenu
• Echelle de représentation
• Valeur réglementaire
• Quelles représentations cartographiques des risques hydrologiques pour quelles stratégies de gestion ?
• La diffusion de l’information cartographique en question
• L’exemple du Nord-Pas-de-Calais
• 1.4. Un outil d’information à redécouvrir : les lieux de mémoire du risque, une représentation temporelle du risque.
• Les objets de représentation
• La fonction de représentation commune
• La fonction de mémoire
• La fonction de prévention
• 1.5. Pendant la crise, les dispositifs contribuant à la gestion des impacts des inondations
• L’organisation territoriale de la sécurité civile
• Au niveau communal
• Au niveau départemental : le SDIS
• Le niveau zonal
• Le niveau national
• La planification de la gestion des crises
• La préparation
• - Les plans ORSEC (organisation des secours)
• - Les plans d’urgence
• - Le schéma départemental d’analyse et de couverture des risques (SDACR) (C. env., art. L. 565-2)
• La gestion opérationnelle
• 1.6. L’après crise, les retours d’expérience : espace de mémoire ?
• 2. La consultation
• 2.1. Les modalités de la participation en France pour la mise en œuvre de la DCE : des exigences de la Directive à la mise en œuvre pratique
• 2.2. Que recouvre le terme « public » ?
• 3. La concertation : vers une gestion concertée et intégrée des territoires du risque d’inondation
• 3.1. L’appropriation de la réglementation sur le risque d’inondation par les acteurs locaux : les paradoxes d’une ambition affirmée
• 3.2. La gestion par bassin versant : une concertation orchestrée
• 3.3. Vers l’émergence de dispositifs partenariaux : rupture de l’espace public ou cohabitation paisible ?
• 4. La négociation : contrainte ou incitation ?
• 4.1. L’appropriation de la démarche contractuelle pour la gestion de l’environnement par les agriculteurs
• 4.2. La prise en compte du risque dans les stratégies agricoles
• Les mesures de contrôle de la vulnérabilité des parcelles inondables
• 4.3. Le contrat de rivière : un outil complémentaire du SAGE
• 5. Le développement d’une culture du risque : réticence ou mobilisation ?
• Contexte général du projet DCS@net

Conclusion

Liste des figures

Liste des tableaux

Bibliographie

Sites Internet Consultés