Des patrimoines et des normes
(Formation, pratique et perspectives)
Études d’histoire du droit et des idées politiquesÉditeur : Presses de l’Université Toulouse Capitole
Lieu d’édition : Toulouse
Publication sur OpenEdition Books : 4 janvier 2021
Collection : Études d’histoire du droit et des idées politiques
Année d’édition : 2015
Nombre de pages : 330
Présentation
Le patrimoine culturel revêt aujourd’hui des formes variées. Sa conception a évolué ajoutant à sa dimension matérielle une approche immatérielle. Pour protéger et préserver ces patrimoines, des normes ont été élaborées tant au niveau national qu’international. Dans un contexte de forte production normative depuis ces trente dernières années n’assiste-t-on pas dans le domaine patrimonial à une inflation normative ? Une analyse rétrospective et actuelle des relations entre patrimoines et normes invite à envisager et formuler quelques pistes de réflexion sur un futur normatif patrimonial au moment où s’engagent les débats sur le projet de loi sur la « Liberté de la création, patrimoine et architecture » en France.
Dépassant la simple approche française, cet ouvrage réunit 19 contributions qui intéressent d’autres législations (Chine, Taïwan, Espagne) ainsi que le droit international pour questionner les rapports entre normes. Un dialogue a ainsi été noué entre passé, présent et futur de la norme patrimoniale, en particulier pour les patrimoines archéologique, architectural, immatériel, naturel, numérique, subaquatique et de manière nouvelle aussi pour le patrimoine scientifique. Au delà de la diversité de ces champs, « s’esquisse l’idée d’un changement de paradigme dans le traitement patrimonial » (M. Cornu).
Sommaire
Florent Garnier
IntroductionPartie 1. Patrimonialisation
Chapitre 1. Préserver les patrimoines
Marie-Isabelle Gentillet
Quel avenir pour les sacs à procès du parlement de Toulouse ?Magali Perbost
Enjeux juridiques de la numérisation des collections des bibliothèquesL’exemple de Toulouse 1
Michel Fraysse
La numérisation dans le cadre du droit d’auteurChapitre 2. Valoriser un patrimoine universitaire
Marie-Charlotte Mazens et Anne-Claire Jolivet
Le patrimoine scientifique des universités, une construction à la frontière de plusieurs mondesMarie Bassano et Charles-André Dubreuil
Préservation et valorisation du patrimoine universitaireQuels outils juridiques pour quel patrimoine ?
André Cabanis et Philippe Delvit
Université, protection et promotion du patrimoinePartie 2. Urbanisation
Chapitre 1. Fouiller la ville
Nicolas Clément et Béatrice Fourniel
Limites et enjeux de l’archéologie préventive : le cas de l’abbaye Saint-Geraud d’AurillacMichel Vaginay
La préservation du patrimoine culturel intéressant l’archéologie : limites du dispositif législatif en vigueur et pistes pour l’avenirChapitre 2. Développer la ville
Matthieu Poumarède
De la protection des monuments historiques à la mise en valeur du patrimoine architectural et urbainJulian Montemayor
La protection du patrimoine dans le centre historique de TolèdePartie 3. Internationalisation
Chapitre 1. Influencer les normes
Hsieh Yin-Ling
L’influence des règlementations internationales en faveur du patrimoine culturel sur la législation nationaleWang Yunxia et Hu Shanchen
Ecomusée en Chine : entre idéal et réalitéChapitre 2. Distinguer les droits
Pierre-Alain Collot
Le paysage culturel, œuvre conjuguée de l’homme et de la nature, comme élément de droit françaisClémentine Bories
La France et la convention sur la protection du patrimoine culturel subaquatique – beaucoup de bruit pour rien ?Marie Cornu
ConclusionLe texte seul est utilisable sous licence Licence OpenEdition Books. Les autres éléments (illustrations, fichiers annexes importés) sont « Tous droits réservés », sauf mention contraire.
