Table des matières

Bruno Sire et Olivier Devaux

Première partie. Histoire des doctrines

Première sous-partie. Napoléon et le bonartisme

• L’opposition aux contre-révolutionnaires
• La lutte contre les idéologues

• A l’égard du peuple, un mépris indulgent
• A l’égard des élites, un mépris assumé

• I - La religion, une maladie de l’imagination
• II - Le travail, prophylaxie sociale
• III - La modération, hygiène de vie publique et privée

Deuxième sous-partie. Benjamin Constant, libéralisme et démocratie

• I – La loi et la liberté de la presse
• II – La loi et la religion
• III – La loi et l’impôt
• IV – La loi et la propriété

• I – Première idée reçue à nuancer : notre méconnaissance des étapes de rédaction de l’Acte additionnel
• II - Deuxième idée reçue à nuancer : une simple « Charte améliorée »
• III – Troisième idée reçue à nuancer : la rédaction de l’Acte additionnel comme témoignage des variations de Benjamin Constant

• I - L’utilisation de la force est anachronique
• II - La notion de légitimité par l’origine n’est guère utilisable

• I – Éléments opposés au constitutionnalisme français actuel
• II – Éléments ayant discrètement influencé le constitutionnalisme français
• III – Éléments ayant évidemment influencé le constitutionnalisme français
• IV – Éléments susceptibles d’influencer à l’avenir le constitutionnalisme français

Troisième sous-partie. Victor Hugo, littérature et politique

• I — La fidélité au peuple
• A - Le peuple, objet de toutes les pitiés
• B - Le peuple, digne de toutes les soumissions
• C - L’enseignement, la dette de la pitié, la condition de la soumission
• II - La fidélité du peuple
• A - Le peuple égaré par la colère, c’est l’émeute
• B – Le peuple trompé par la classe politique, c’est le nombre
• C - Le peuple et le poète : un rapport privilégié

Quatrième sous-partie. Économie et politique

• I – Le pessimisme du constat de base
• A - Les éléments du constat
• B - L’influence du courant contre-révolutionnaire
• II - L’aggravation des déséquilibres par des mesures correctrices
• A - La dénonciation des organisations collectives
• B - Le refus des solidarités imposées
• III – La solution des déséquilibres par la liberté
• A - Les limites de cette solution
• B - Pessimisme et lucidité

• I - L’importance de l’enjeu économique ou le consensus réalisé
• II – L’interprétation de l’enjeu économique ou les oppositions irréductibles

• I - Le phénomène de flux et de reflux
• II - Les périodes de transition

Cinquième sous-partie. Histoire des mentalités

• I – L’émeute, un mode privilégié d’expression politique
• A - Le jugement des contemporains
• B - Les transformations économiques et sociales
• C - Les principaux mouvements politiques à Narbonne au XIX^e siècle
• II - Les spécificités des mouvements populaires

• I - Le sudisme et les sciences dites exactes : le diagnostic des médecins
• A - Les grands ancêtres : Hippocrate et Montesquieu
• B - L’auteur qui fait autorité : le docteur Cabanis
• C - Les ouvrages de médecine de la première moitié du XIX^e siècle
• II - Le sudisme et les sciences dites humaines et sociales : les cartes des statisticiens
• A - Les prédécesseurs (fin XVIII^e siècle)
• B - Les auteurs de la première moitié du XIX^e siècle
• C - Les évolutions ultérieures

• I – La citoyenneté de Rousseau : le modèle genevois ?
• II - Les qualités du citoyen selon Rousseau : « un peuple de dieux » ?
• III - La réunion des citoyens pour Rousseau : « une chimère » ?

Seconde partie. Histoire des institutions

Première sous-partie. Enseignement : ambitions et appréhensions

Cent cinquante ans de formation continue dans l’enseignement public (1789-1939)*

• I – Les conflits d’idées
• A – Les projets révolutionnaires
• B – Les craintes de la bourgeoisie
• C – Les utopies socialisantes
• II – Les cours d’adultes
• A – La Monarchie de juillet et la Deuxième République
• B – Le Second Empire
• C – La Troisième République

Historique

• L’Université de Toulouse, née du traité de Paris de 1229...
• ... qui marque le début de l’enseignement supérieur à Toulouse...
• ... connaît une première éclipse due au mauvais accueil des méridionaux...
• ... avant de ressusciter comme Université régionale dès 1233.
• I – Le Moyen Age
• Au Moyen Age, l’Université de Toulouse composée des Facultés de théologie, de droit et des arts...
• ... la médecine et les sciences restent peu ou mal enseignées...
• ... Université placée sous la triple autorité du chancelier du recteur et du conseil...
• ... regroupe des professeurs, généralement bien intégrés à la vie de la cité, ...
• ... et des étudiants à la fois nombreux...
• … et agités.
• L’enseignement, donné sous forme de lectura...
• ... des passages les plus importants des ouvrages de référence, ...
• ... et sous forme de disputatio...
• ... débouche sur la remise des titres de bachelier, de licencié et de docteur...
• ... dont la délivrance est authentifiée par le sceau de l’Université.
• II – Les tempsmodernes
• Les quatre Facultés toulousaines, à côté desquelles se développent un certain nombre de collèges...
• ... ainsi que plusieurs sociétés savantes...
• ... se laïcisent peu à peu sous l’autorité du Parlement...
• ... tandis qu’augmente le nombre des professeurs...
• ... recrutés en général par concours, ce qui n’empêche pas le départ de Cujas...
• ... ce qui n’attire pas certains savants parmi les plus illustres, ...
• ... mais permet l’accès à l’enseignement de plusieurs personnalités...
• ... tandis que le nombre des étudiants après l’afflux du XVI^e siècle, se stabilise au XVIII^e aux alentours de 850 inscrits, ...
• ... en majorité originaires de la région...
• ... et moins violents qu’au XVI^e siècle.
• La pédagogie se rapproche des pratiques actuelles...
• ... de même que la durée des études.
• III - L’époque contemporaine
• Les Facultés, supprimées par la Convention, ...
• ... remplacées par l’Institut Paganel puis par l’Ecole centrale...
• ... sont ressuscitées par Napoléon 1^er...
• ... à partir de 1804,…
• ... et donneront naissance à de nombreux instituts et écoles spécialisés au XX^e siècle.
• Le nombre des enseignants augmente, ...
• ... parfois mêlés à la vie politique, ...
• ... plus souvent hommes de science...
• ... formant des étudiants encore peu nombreux pendant la plus grande partie du XIX^e siècle mais généralement remuants, ...
• ... de plus en plus nombreux à partir de 1880,...
• ... bénéficiant d’une pédagogie en évolution lente, ...
• ... obligeant les Facultés à se déplacer.

• I - La place des étudiants étrangers dans l’Université française
• A - les difficultés de prise en compte de certaines nationalités.
• B - L’augmentation du nombre des étudiants étrangers
• C - Les variations dans la proportion des étudiants étrangers
• II - Les origines et la répartition des étudiants étrangers dans l’Université française
• A - Répartition par pays : les aléas de la conjoncture politique
• B - Répartition par discipline et établissement d’inscription : stabilité dans la continuité

• I - Avant la première guerre mondiale : la mise en place des futures écoles de gestion
• II - L’entre-deux-guerres : la montée d’un enseignement consacré à l’administration des entreprises
• III - L’après-guerre : l’avènement de l’enseignement de la gestion

• L’exaltation des révolutionnaires : l’instruction publique chargée de tous les espoirs (1789-1799)
• La prudence des conservateurs : l’instruction publique sévèrement contrôlée (1800-1850)
• Les ambiguïtés socialistes : l’instruction publique dans la société future
• Le point culminant de la grande peur : la préparation de la loi Falloux (1850)
• L’évolution libérale : la réhabilitation de l’enseignement populaire (1850-1900)

• I - Les acteurs : membres du jury et candidats
• II - Le déroulement du concours : épreuves et sujets
• III – Les critiques à l’encontre du concours : incidents et manœuvres
• IV - Jugement sur le concours : l’injustice dont aurait été victime Crivelli

• L’évaluation-alibi
• L’évaluation-justification
• L’évaluation-sanction
• L’évaluation-publicité
• L’évaluation-intégration

Les tentations du large ?

• Imprévus du temps de guerre
• Ailleurs. Tentations et tentatives ultramarines
• Maroc
• Indochine
• Bilan
• Essaimage
• Points cardinaux
• Sud
• Ouest
• Est
• Albi et son antenne
• Nord

Justice civile et pénale

• I - Un spectacle bien organisé
• II - Une affaire de professionnels
• III - Le rôle d’accusé

• I – Du juge gardien de l’ordre social au juge inféodé au pouvoir
• II – Du juge agent du changement social au juge accusé de contestation de la légitimité démocratique

• I - Les dangers que le juge peut faire courir à la liberté
• II - Les règles à imposer pour obvier ces dangers
• III - Les inconvénients du système et les solutions à y apporter

• I – L’instauration d’un système fondé sur l’unité de corps
• II – Un traitement différent progressivement réservé aux membres du parquet par rapport aux magistrats du siège

Codes et codification

• I – Le Code Napoléon dans les pays ayant subis les conquêtes impériales
• A - Le Code Napoléon sous Napoléon
• B - Le Code Napoléon après Napoléon
• II – Le Code civil français dans les pays n’ayant pas été soumis à la dictature napoléonienne
• A - Le Code civil français en Amérique
• B - Le Code civil français dans les pays nés du traité de Versailles ou du processus de décolonisation

La Suisse en transition (fin xviii^e-début xix^e siècle)

• Apparition de la Société des amis de la liberté
• Du Comité secret à la Société populaire
• Les Amis de la Liberté et leur idéologie
• La Société des amis de la liberté et l’assemblée provisoire (janvier - mars 1798)
• Des oppositions de principe
• Une coexistence provisoire
• La rupture finale
• La Société des amis de la liberté et la Chambre administrative (avril-septembre 1798)
• Les conditions du rétablissement
• Une survie menacée
• La suppression de la Société

• Différence entre les sociétés française et vaudoise
• Institutions juridiques vaudoises
• Progrès par rapport au Code civil français

• I - De 1803 à 1819, les rigueurs de la censure
• A - Elaboration de la réglementation : déclaration et censure préalables
• B - Mise en application de la réglementation : détermination des journaux autorisés et choix des censeurs
• C - Rapports entre les autorités et la presse : réprimandes, injonctions et interdictions
• II - De 1819 à 1833, la marche chaotiques de la liberté
• A - Première évolution libérale (1819-1823)
• B - Retour à la censure préalable
• C - Deuxième évolution libérale (1828-1833)

• I - Les origines de l’influence du droit français : un modèle unificateur
• II - L’apogée de l’influence du droit français : le Code pénal
• III - Le reflux de l’influence du droit français : l’autonomie cantonale

Institutions africaines : colonisation décolonisation

• I - La période antérieure à la première guerre mondiale
• II - L’entre-deux guerres
• III - L’après guerre

• I – L’influence des méthodes de rédaction sur l’image du droit foncier traditionnel
• II – Un pré supposé de violence justificatif des dépossessions ultérieures
• III – Le processus d’éradication du régime foncier traditionnel