Table des matières
Jacques Krynen
PrésentationOrganisation et fonctionnement des juridictions spirituelles et temporelles des évêques
Bernard Callebat
Droits de la défense et advocatio ecclesiae devant les juridictions du haut Moyen-Âge (ive-xiie siècles)- I – Survivances romaines et droit de la défense (IVe-VIe siècles)
- A - L’Audientia episcopalis et la juridiction ecclésiale
- B – Les defensores ecclesiae et la représentation judiciaire
- II – Pressions réformatrices et droit de la défense (VIIe-XIIe siècles)
- A - De la tradition isidorienne à la réforme carolingienne
- B - Des recueils pseudo-isidoriens au décret d’Yves de Chartres
Arnaud Fossier
Les registres judiciaires de l’évêque de Pistoia (1287-1301)Esquisse d’une enquête sur les procédures ecclésiastiques dans l’Italie du due et du trecento
Roldán Jimeno
La justice dans la cité épiscopale de Pampelune (royaume de Navarre) jusqu’en 1319- I - La création de la seigneurie ecclésiastique et les mystères concernant la première juridiction
- II - La ville épiscopale et les nouveaux bourgs de francs : pluralité de juridictions
- III - Le début de la crise : la lutte des quartiers
- IV - La lutte pour la juridiction de Pampelune
- V - Situation de la seigneurie épiscopale après 1276
Maria do Rosário Barbosa Morujão
La justice épiscopale dans les diocèses portugais au Moyen ÂgeJean-Louis Biget
La justice temporelle des évêques d’Albi aux xiiie et xive sièclesPhilippe NELIDOFF
La juridiction temporelle des archevêques d’Albi (1678-1790)Estelle Martinazzo
Etude d’une officialité : Toulouse au xviie siècleCyrille Dounot
Etude de quelques causes civiles jugées à l’officialité de Rouen aux xviie et xviiie sièclesL’étendue du pouvoir juridictionnel des évêques : théories et pratiques
Sébastien Fray
La juridiction de l’évêque du Puy sur sa ville au prisme des privilèges royaux (xe-xive siècles)Kevin Saule
Quel territoire pour l’official ?La justice ecclésiastique et son territoire dans la cité épiscopale et le diocèse de Beauvais au xviie siècle
Julian Montemayor
Les justices ecclésiastiques dans le politica de corregidores de Jeronimo Castillo de BobadillaChristine Mengès-Le Pape
L’official vu par l’encyclopédisme du xviiie siècleViktor Lőrincz
La symbolique juridique de la « porta speciosa » de la cathédrale archiépiscopale d’Esztergom en Hongrie au xiie siècleInterventions regulatrices croisées : les interactions entre pouvoirs laïcs et pouvoirs ecclésiastiques
Pierre-Anne Forcadet
Le règlement des conflits de juridiction dans les cités épiscopales d’après la jurisprudence de la cour du roi au xiiie siècle, le cas d’ArrasFrancesca Tasca
L’archevêque et la femme de l’hérétiqueD’un cas de paupérisme radical dans le Lyon du xiie siècle
Philippe Massot-Bordenave
Comment peut-on prétendre que les lumières écossaises ont influencé la justice du sud de la France ?Un exemple de circulation des idées à la fin de l’époque moderne au travers d’un cas pratique : « les moulins d’ardus à la fin du xviiie siècle »
- Les États de Haute Guyenne
- Exposé des faits
- Le lieu du conflit
- Les deux « adversaires » qui demandent un arbitrage au conflit
- Le Baron de Crugy
- Le baron de Lamothe
- L’arbitre : l’évêque Charles Colbert Colbert-Seignelay de Castle-Hill
- Le cas en quelques mots
- Comment l’évêque Colbert tranche-t-il ?
- Inévitable influence des lumières « écossaises » sur ce cas
- En forme de conclusion
Partage de competences : concurrence et conflits entre pouvoirs ecclésiastiques et seculiers
Jacques Péricard
La justice de l’archevêque dans la cité de Bourges (xe-xiie siècles)Formes et limites
Antoine Meissonnier
Les paréages sous Philippe le Bel dans les années 1300, une voie d’installation de la justice royale dans les évêchés du sud de la France- I - Un moment singulier : la conclusion d’une série de paréages dans le sud de la France dans les années 1300
- II - Des actes similaires
- A - Les biens mis en commun
- 1 - Partager la juridiction
- 2 - Les exceptions à la mise en commun
- 3 - Des compensations symboliques et financières
- B - Un modèle de justice intégrant les appels hiérarchiques
- 1 - La Cour commune
- 2 - Les juridictions propres des seigneurs associés
- C - Un ensemble de garanties
- 1 - Viviers : une reconnaissance du pouvoir royal qui reprend les mêmes dispositions que les paréages
- 2 - Le paréage sous Philippe le Bel, un outil au service de la souveraineté royale
Simone Balossino
La justice épiscopale face aux communes : l’exemple des cités du Bas-Rhône aux xiie-xiiie sièclesVéronique Beaulande-Barraud et Julien Briand
Justices temporelles, justices spirituelles : conflits, rapprochements et transferts à Reims à la fin du Moyen ÂgeEmmanuel Grelois
La justice dans la cité de Clermont du xie au xive siècle : formation et maintien d’un monopole ecclésiastique- I - Rencon : justice comtale et justice ecclésiastique au début du XIe siècle
- II - Robert : la justice épiscopale triomphante au début du XIIIe siècle
- A - La justice abbatiale de Saint-Alyre
- B - L’éviction de la justice comtale et la création de l’officialité de Clermont
- III - Le XIIIe siècle : l’échec de la commune et la politique royale
- A - Une commune avortée
- B - Les tentatives de Philippe le Bel
- IV - La juridiction du chapitre cathédral face à l’évêque
- Pièce justificative
- 1214 (3 août)
Nikoletta Giantsi
La maladrerie de Meaux : un champ de conflits de juridiction entre l’évêque et le comte (xiiie-xive siècles)Séverine Valiente
Pluralité des juridictions dans l’exemple castillan : le cas de Cuenca à l’époque de Philippe II (1556-1598)Raphaëlle Lapôtre
Compétences ecclésiastiques en matière matrimoniale à l’époque moderne- I - Le déclin, théorique, de la compétence ecclésiastique
- A - La prééminence du contrat sur le sacrement
- B - L’exclusivité de la compétence séculière sur les affaires matrimoniales
- C - Le rôle de l’appel comme d’abus sur la compétence ecclésiastique
- II - Dans la pratique, rivalités internes et collaborations entre justices
- A - L’Affaire de Recourt
- B - Un partage de com pétences bien défini entre l’officialité et le bailliage
- C - Une collaboration entre justices ecclésiastique et séculière
- III - « Une redistribution des cartes et des frontières de la sacralité religieuse »
- A - Le traitement des concubinages à l’officialité
- B - Les séparations de biens et de corps au bailliage
- C - Un équilibre des compétences ?
- Conclusion : sécularisation et catéchisme
Relations de pouvoir et reseaux familiaux : La société des gens de justice dans les cités épiscopales
Olivier Cabayé
Les liens lignagers entre les familles des différentes cours de justice à Albi aux xvie et xviie sièclesBéatrice Fourniel
Juges seigneuriaux et officiers royaux de la cité épiscopale de Saint-Flour aux xviie et xviiie siècles : Unions privées, unions publiquesConsequences des reformes laïques sur les juridictions ecclésiastiques
Thomas Chevailler
La prise de contrôle de la ville de Vienne par Louis II et son impact sur la justice archiépiscopaleMarie-Catherine Vignal Souleyreau
Bourbon contre Bourbon : le parlement de Metz face à la justice de l’évêque en 1633-1634Claire Courtecuisse
L’impact de la réforme de la police en 1699 sur la « Cour commune de Grenoble » : alliance et désunion du juge royal et du juge épiscopal face aux édiles grenoblois (1244-1789)- I - La Cour commune de Grenoble, juridiction coseigneuriale protégée par la Monarchie (1244-1699)
- A - Le fonctionnement de la Cour commune pérennisé malgré l’édit de février 1566
- B - Le fonctionnement de la Cour commune confirmé par le procès de 1634
- II - La Cour commune de Grenoble, juridiction coseigneuriale démembrée par la Monarchie (1699-1789)
- A - Une cession épiscopale volontaire des droits de police contre une rente royale
- B - Une rente annuelle progressivement discutée par la monarchie
André Cabanis
La révolution de 1798 et la fin des juridictions ecclésiastiques protestantes dans la canton de VaudBernard Ardura
En guise de conclusion…
