Abréviations
p. 19-21
Extrait
Al. – Alinéa
ANI – Accord national interprofessionnel
ANACT – Agence Nationale pour l’Amélioration des Conditions de Travail
Art. – Article
Ass. – Assemblée
Ass. Plén. – Assemblée plénière de la Cour de cassation
BDCTSS – Bulletin de droit comparé du travail et de la sécurité sociale
B.I.C.C – Bulletin d’Information de la Cour de Cassation
BO – Bulletin officiel
Bull. Civ. – Bulletin des arrêts des chambres civiles de la Cour de cassation
BREF – Bulletin de recherche sur l’emploi et la formation
CA – Cour d’appel
Cass. civ., 1ère – 1ère chambre civile de la Cour de cassation
Cass. civ., 2ème – 2ème chambre civile de la Cour de cassation
Cass. civ., 3ème – 3ème chambre civile de la Cour de cassation
Cass. Com. – Chambre Commerciale de la Cour de Cassation
Cass. Crim. – Chambre Criminelle de la Cour de Cassation
Cass. Soc. – Chambre Sociale de la Cour de Cassation
CAS – Centre d’Analyse Stratégique
C. civ. – Code civil
CCN – Convention collective nationale
C. com. – Code de Commerce
C. consom. – Code
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L'œuvre canonique d'Antoine Dadine d'Auteserre (1602-1682)
L'érudition au service de la juridiction ecclésiastique
Cyrille Dounot
2013
Les chercheurs saisis par la norme
Contribution à l'étude des droits et devoirs des chercheurs
Amélie Maurel
2014
Emploi public et finances publiques
Contribution à l'étude juridique de la gestion de l'État
Romain Bourrel
2015
L'organisation judiciaire en Indochine française 1858-1945. Tome II
Le temps de la gestion 1898-1945
Adrien Blazy
2014
L'État royal
Normes, justice et gouvernement dans l'œuvre de Pierre Rebuffe (1487-1557)
Philippe Fabry
2015
L'œuvre canonique d'Antoine Dadine d'Auteserre (1602-1682)
L'érudition au service de la juridiction ecclésiastique
Cyrille Dounot
2013
Les chercheurs saisis par la norme
Contribution à l'étude des droits et devoirs des chercheurs
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L'organisation judiciaire en Indochine française 1858-1945. Tome II
Le temps de la gestion 1898-1945
Adrien Blazy
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L'État royal
Normes, justice et gouvernement dans l'œuvre de Pierre Rebuffe (1487-1557)
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2015
