Table des matières
Julien Théron et Lionel Miniato
Avant-proposJean-Christophe Gaven
Pierre Hébraud, l’itinéraire universitairePremière partie : La matière procédurale dans la doctrine de Pierre Hébraud
Chapitre 1 : Aspects fondamentaux
Emmanuel Jeuland
Hébraud, la notion de droit processuel dans la perspective de la justice numérique- I – La généalogie de la notion de droit processuel
- A – Comparaison entre Motulsky et Hébraud concernant la notion de droit processuel
- B – Un critère ambigu
- II – L’actualité de la pensée d’Hébraud sur le droit processuel
- A – Début de la procédure
- B – Instruction
- C – Principe de coopération
- D – Jugement
- E – Administration judiciaire
Lycette Corbion-Condé
Pierre Hébraud et le droit international privé : une doctrine vivante ?- I – Question de méthode : le droit international privé dans l’Œuvre de Pierre Hébraud
- A – Le droit international privé, bain révélateur dans la pensée de Pierre Hébraud
- B – Le droit international privé, banc d’essai dans la pensée de Pierre Hébraud
- II – L’œuvre de Pierre Hébraud, une doctrine vivante pour le droit international privé
- A – Une doctrine vivante influencée par la pensée de Maurice Hauriou
- B – Une doctrine vivante pour le droit international privé en devenir
Chapitre 2 : Procédures spéciales
Thomas Clay
Pierre Hébraud et l’arbitrageOlivier Staes
La juridiction du provisoire- I – Extension de la juridiction du provisoire
- A – Déconcentration et accroissement des pouvoirs de la juridiction du provisoire
- B – L’interdiction du juge du provisoire de préjudicier au principal
- 1) La portée de cette interdiction
- 2) Vers une juridiction du provisoire, en fait, définitive ?
- II – Les modes conventionnels de règlement des litiges, limite de l’extension de la juridiction du provisoire
- A – Les conventions d’arbitrage
- B – Les conventions de règlement amiable du litige
Didier Cholet
Pierre Hébraud et la réforme de la Cour de cassation- I – L’objectif de la réforme : adapter pour préserver l’essence de la cassation
- A – L’essence de la cassation selon Pierre Hébraud
- B – L’essence de la cassation depuis Pierre Hébraud
- II – Les modalités de la réforme
- A – Les adaptations de l’organisation interne privilégiées
- B – Les modifications des relations externes critiquées
Deuxième partie : Le juridictionnel dans la doctrine de Pierre Hébraud
Chapitre 1 : Le litige
Nicolas Cayrol
La liaison du contentieux- I – La diversité et l’importance des modes de liaison du contentieux
- A – Première question : à qui l’initiative de la liaison du contentieux ?
- 1) En général, l’attribution de l’initiative de la liaison du contentieux est déterminée par la situation de fait.
- 2) Cas particuliers
- B – Deuxième question : sur quoi s’opère la liaison du contentieux ?
- II – La liaison du contentieux et la diversité des actions en justice
- A – Limites de la distinction du droit et de l’action
- B – La diversité des actions en justice et leur classification
Lionel Miniato et Julien Théron
La fonction juridictionnelle- I – La fonction juridictionnelle, une fonction nécessaire et autonome
- A – L’inexistence d’une structure propre à l’acte juridictionnel
- B – L’existence d’une finalité propre : trancher une contestation
- II – La juridictionnalisation
- A – La juridictionnalisation en matière civile
- B – La juridictionnalisation en matière pénale
Chapitre 2 : La portée
Philippe Théry
Pierre Hébraud : une analyse réaliste de la jurisprudence- I – La nature de la jurisprudence
- II – Les conditions d’élaboration de la jurisprudence
- A – Les juridictions judiciaires
- B – Les juridictions administratives
- III – La valeur juridique de la règle jurisprudentielle
- A – La jurisprudence et les sources du droit
- B – L’incorporation de la jurisprudence à la loi
Observations conclusives
Loïc Cadiet
Pierre Hébraud, doctrine vivante ?
