Table des matières

Présentation des auteurs

Philippe Raimbault

Remerciements

Philippe Raimbault et Lionel Galliano

Introduction

Jean-Arnaud Mazères

Propos introductifs. Les voies possibles d’une pédagogie en droit

• I – LA PÉDAGOGIE AU SERVICE DE LA FORMATION AU DROIT
• A – Le maître et l’étudiant
• B – Le maître et le disciple
• II – LA PÉDAGOGIE AU SERVICE DE LA FORMATION DU DROIT
• A – Pédagogie et formation du droit comme création
• B – La pédagogie au service de la formation du droit comme interprétation

Première partie. Les acteurs de la pédagogie

Les enseignants et la pédagogie

Céline Lageot

L’enseignement du droit en France et en Grande-Bretagne : regard comparé

• I – UN ENSEIGNEMENT DU DROIT PROFONDÉMENT DIFFÉRENT : LE PRODUIT DE L’HISTOIRE
• A – La compétition inégale des acteurs britanniques : la faiblesse des universités et la puissance des professions juridiques
• 1) La place réduite des facultés de droit en Grande-Bretagne
• 2) La formation juridique en Grande-Bretagne : le contrôle souverain des membres de la profession
• - L’accès au barreau
• - L’accès aux fonctions de “solicitors”
• B – Les raisons historiques des différences
• 1) L’impossibilité de recevoir le droit romain en Grande-Bretagne
• 2) Le rôle très limité des universités en Grande-Bretagne
• II – L’ENSEIGNEMENT DU DROIT : LE FONDEMENT DE LA DISTINCTION ENTRE SYSTÈME ROMANOGERMANIQUE ET FAMILLE DES PAYS DE COMMON LAW
• A – Un fondement ancien
• 1) Le rôle des universités
• 2) Jus Commune et common law
• 3) Les possibilités offertes à l’évolution du droit
• B – Un fondement, obstacle à l’unification de la formation en droit au niveau européen ?

Valérie Larrosa

La casuistique et l’enseignement du droit

• I – LES OBSTACLES THÉORIQUES ET PRÉJUGÉS HISTORIQUES ET CULTURELS
• A – La casuistique et la théologie chrétienne
• B – La casuistique ou le pragmatisme juridique
• II — ENSEIGNER LE DROIT PAR LE CAS : LES VERTUS PÉDAGOGIQUES DE LA CASUISTIQUE
• A — L’Histoire et la langue du droit
• B — Saisir et déconstruire les représentations profanes du droit
• III – COMPRENDRE ET ANALYSER LE DROIT EN SITUATION : LES APPORTS THÉORIQUES DE LA CASUISTIQUE

Jean-Baptiste Pointel

“L’esprit des lois”, ou l’influence insoupçonnée du professeur de droit

• I – UNE POSTURE MILITANTE : UN EXPOSÉ EXPLICITE DE L’OBJET “DROIT”
• A – Les révolutions scientifiques du droit
• 1) Le paradigme juridique comme cadre d’analyse
• 2) D’une épistémologie à une méthode d’enseignement
• B – Le “prosélytisme” professoral
• 1) D’un angle d’attaque délibéré…
• 2)… à l’organisation d’un cours
• II – UNE POSTURE SOUTENUE : LE CADRE IMPLICITE HERMÉNEUTIQUE
• A – Un pouvoir inattendu de suggestion : pour une théorie pragmatique de l’enseignement
• 1) AUSTIN et les actes de langages
• 2) L’importance de l’implicite
• B – La formation d’une communauté épistémique : du modèle de SIMMEL au cadre herméneutique du droit
• 1) Le modèle de SIMMEL
• 2) Un cadre d’analyse d’interprétation

Le renouvellement des pédagogues ?

Jacques Caillosse

Quelques réflexions critiques sur l’enseignement actuel du droit administratif

• LES CONDITIONS DE POSSIBILITÉ D’UNE CRITIQUE
• De quoi çà parle ?
• Comment çà marche ?
• LES VOIES POSSIBLES D’UNE CRITIQUE
• Droit administratif et Droit
• Droit administratif et sciences sociales
• Pour ne surtout pas conclure….

Mathieu Disant

La “doctrine” du juge, entre pédagogie et source du droit

• I – L’AMBITION NORMATIVE DU JUGE PÉDAGOGUE
• A – Pédagogie et exigence interne de motivation
• B – Pédagogie et exigence externe de diffusion
• II – L’ACTION PÉDAGOGIQUE DU JUGE NORMATEUR
• A – Le développement d’une doctrine pédagogique du juge
• B – Les modalités de l’action pédagogique du juge
• Conclusion

Damien Botteghi

L’ambition pédagogique du juge administratif

• La pédagogie des décisions du juge administratif est, dans une large mesure, une tâche extérieure à la décision elle-même
• Si l’on évoque l’“ambition pédagogique” des décisions du juge administratif, la logique est plus spécifique

Christophe Alonso

La motivation didactique des décisions juridictionnelles du Conseil d’État

• I – LA MOTIVATION DIDACTIQUE DES DÉCISIONS JURIDICTIONNELLES
• A – La motivation des décisions juridictionnelles du Conseil d’État à l’aune de la pédagogie
• B – État des lieux : la tendance au “didactisme judiciaire”
• II – LES MOTIVATIONS DU DIDACTISME DES DÉCISIONS JURIDICTIONNELLES
• A – Les motivations raisonnées de la pédagogie du Conseil d’État
• B – Les motivations profondes de la pédagogie du Conseil d’État

Aurélie Duffy-Meunier

Pédagogie et interprétation du juge constitutionnel

• I – LA PÉDAGOGIE DANS L'INTERPRÉTATION
• A – La formulation de l’interprétation
• B – La transmission de l’interprétation
• II – LA PÉDAGOGIE DE L’INTERPRÉTE
• A – Un éclairage sur la position institutionnelle du juge constitutionnel
• B – Une démonstration du rôle normatif du juge constitutionnel

Christian Atias

Quelques observations sur la pédagogie, servante maîtresse du droit

• I – LA PÉDAGOGIE, SERVANTE DU DROIT
• A – Le règne de la technique, ou la fausse servante
• 1) Le double abus de et sur Gény
• 2) Le mythe de la sécurité
• B – L’apprentissage du droit, ou le vrai service
• 1) L’humilité du législateur
• 2) L’humilité du juge
• 3) L’humilité de la doctrine
• II – LA PÉDAGOGIE, MAÎTRESSE DU DROIT
• A – Le droit et l’ignorance
• 1) Généralité et ignorance
• 2) Ex facto jus oritur
• B – Le droit en question et en questions
• 1) Les voies de l’ouverture
• 2) La mise à l’épreuve

Deuxième partie. La pédagogie des acteurs

La pédagogie comme instrument d'information et de justification

Maryse Deguergue

Les obiter dicta dans la jurisprudence du Conseil d’État

• I – UNE IDENTIFICATION ET UNE DÉLIMITATION DÉLICATES
• A – Obiter dicta et pouvoir normatif du juge administratif
• B – Obiter dicta et mode d’emploi de l’exécution de la chose jugée
• II – UNE SIGNIFICATION ET UNE PORTÉE PARADOXALES
• A – Anticiper des questions pour l’avenir
• B – Faire œuvre doctrinale

Ariane Vidal-Naquet

La pratique des obiter dicta dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel

• I – LA DIFFICULTÉ DE L’IDENTIFICATION DES OBITER DICTA : LA SPÉCIFICITÉ DE L’OFFICE DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL
• A – La question posée au Conseil constitutionnel
• B – La motivation de la décision de constitutionnalité
• II – L’ENJEU DE LA QUALIFICATION DES OBITER DICTA : DE LA PÉDAGOGIE À L’AUTORITÉ DE LA JURISPRUDENCE DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL
• A – La pédagogie de la jurisprudence constitutionnelle
• B – L’autorité de la jurisprudence du Conseil constitutionnel

Pascal Jan

Publiciser les opinions des juges : une exigence pédagogique pour intérioriser le droit

• I – PUBLICISER LES OPINIONS DES JUGES CONSTITUTIONNELS : UN REJET LOIN DE CONSIDÉRATIONS PÉDAGOGIQUES ET DE L’INTÉRÊT DES CITOYENS
• A – L’indépendance des juges
• B – Le fonctionnement de la juridiction
• C – Atteinte à l’autorité des décisions juridictionnelles
• D – Rupture avec la tradition du secret du délibéré
• II – PUBLICISER LES OPINIONS DES JUGES : UNE NÉCESSITÉ PÉDAGOGIQUE DANS L’INTÉRÊT DES CITOYENS
• A – Eclairage sur l’interprétation de la loi
• B – Autres apports pédagogiques au droit

Hafida Belrhali-Bernard

Les rapports publics annuels du Conseil d’État, de la Cour de Cassation et de la Cour des Comptes

• I – FIGURES IMPOSÉES
• A – Informer
• B – Expliquer
• C – Proposer
• II – FIGURES LIBRES
• A – Quels sujets ?
• B – Quelle méthode ?
• C – Quelle portée ?
• III – FIGURES DE STYLE
• A – Lisibilité
• B – Ton

Olivier Renaudie

“Les communiqués de presse du Conseil d’État : outil pédagogique ou support de communication ?”

• I – UN SUPPORT PRIVILÉGIÉ D’UNE COMMUNICATION INSTANTANÉE
• A – Le recours aux communiqués
• 1) Un contexte favorable
• 2) Une décision mal comprise
• B – La fabrique des communiqués
• 1) Le choix des décisions juridictionnelles
• 2) La rédaction et la diffusion des communiqués
• II – UN OUTIL PÉDAGOGIQUE À MANIER AVEC PRÉCAUTION
• A – Les vertus des communiqués
• 1) Les vertus formelles
• 2) Les vertus matérielles
• B – Les risques posés par les communiqués
• 1) Le jugement de valeur
• 2) La précision superflue

Lionel Miniato

Le blog juridique : un outil pédagogique en devenir

• 1. Définition du blog
• 2. Histoire et typologie des blogs juridiques
• I – LE BLOG JURIDIQUE À L’UNIVERSITÉ
• A – Le blog comme support pédagogique
• B – Le blog comme outil d’information et de veille juridique
• II – LE BLOG JURIDIQUE DANS LA CITÉ
• A – Le blog comme moyen de commenter l’actualité juridique
• B – Le blog comme moyen d’informer sur le fonctionnement de la justice

La pédagogie comme instrument d'efficacité dans la production normative

Grégory Houillon

Pédagogie et efficacité du droit

• I – L’EFFICACITÉ RELATIVE D’UNE PÉDAGOGIE A POSTERIORI
• A – Une pédagogie de justification
• B – Une pédagogie par l’affirmation
• II – L’EFFICACITÉ RENFORCÉE D’UNE PÉDAGOGIE A PRIORI
• A – Une pédagogie d’implication
• B – Une pédagogie de légitimation

Elsa Burdin

La pédagogie du Juge contre la Loi

• I – DU JUGE INTERPRÈTE AU JUGE PÉDAGOGUE
• A – La pédagogie du juge en dehors de tout litige
• B – La pédagogie du juge à l’occasion d’un litige
• II – DU JUGE PÉDAGOGUE AU JUGE LÉGISLATEUR
• A – La difficile conciliation des méthodes pédagogiques avec l’article 5 du Code civil
• B – Des méthodes pédagogiques axées vers l’efficacité du droit

Caroline Foulquier

La pédagogie au service du droit des travaux publics

• I – LES MANIFESTATIONS DE L’EFFORT PÉDAGOGIQUE DANS LE DROIT DES TRAVAUX PUBLICS
• A – La détermination précise des règles applicables et de leurs conditions d’application
• 1) Une détermination précise des règles applicables
• 2) La détermination des conditions d’application des règles
• B – La pédagogie est-elle consubstantielle à l’activité du juge ?
• 1) La relation de la pédagogie avec les autres activités du juge
• 2) La pédagogie, une activité située entre liberté et contrainte
• II – L’INSTRUMENTALISATION DE LA PÉDAGOGIE DANS LE DROIT DES TRAVAUX PUBLICS
• A – Créer de la sécurité juridique mais aussi responsabiliser les partenaires
• 1) Créer de la sécurité juridique
• 2) Responsabiliser les partenaires
• B – L’expérience du droit comme limite à la pédagogie a priori
• 1) De l’expérience du droit au conséquentialisme juridique
• 2) Les arrêts pédagogues sont-ils les nouveaux grands arrêts ?
• Conclusion

Frédérique Rueda

Les “études de législation comparée” des assemblées parlementaires françaises : une utilisation pédagogique du droit comparé dans le travail législatif ?

• I – LES ÉTUDES DE LÉGISLATION COMPARÉE : LA COMPARAISON DES DROITS AU SERVICE DU TRAVAIL LÉGISLATIF
• A – Des thèmes liés à l’actualité législative
• B – Des études comparatives à part entière ?
• II – UN RÔLE PARADOXAL
• A – Un impact bien réel : une diffusion de l’argument comparatif
• B – La place des Études de Législation Comparée dans le travail législatif : une source parmi d’autres

Pascale Deumier

La pédagogie selon la Cour de Cassation : anti-pédagogie dans les arrêts, pédagogie hors les arrêts

• I – UNE DIVERSIFICATION DES SUPPORTS DE LA PÉDAGOGIE FONDÉE SUR LA FONCTION DE LA COUR DE CASSATION
• A – La cassation, justification de l’anti-pédagogie des arrêts
• B – Les documents accompagnant les arrêts, supports de leur pédagogie
• 1) Les supports traditionnels
• 2) Les supports récents
• II – POUR UN RENOUVELLEMENT DES SUPPORTS DE LA PEDAGOGIE FONDÉ SUR LES NOUVELLES FONCTIONS DE LA COUR DE CASSATION
• A – Insuffisance de l’équilibre actuel
• 1) Nouveaux pouvoirs, nouvelle pédagogie ?
• 2) Diversification des supports, division du sens
• B – Possibilité d’un nouvel équilibre dans l’expression de la pédagogie

Philippe Raimbault et Lionel Galliano

Synthèse. La pedagogie en droit : pour qui et pour quoi faire ?

• 1 – L’IDENTIFICATION DES PÉDAGOGUES EN DROIT
• A – La diversification des méthodes d’enseignement
• B – L’entrée en scène des juges pédagogues
• II – LA DÉTERMINATION DES OBJECTIFS DE LA PÉDAGOGIE EN DROIT
• A – Un objectif d’efficacité du Droit
• B – Un objectif de légitimité des acteurs