Bibliographie
p. 543-580
Extrait
Ouvrages Généraux et Manuels
Andriantsimbazovina Joël, Marguenaud Jean-Pierre, Sudre Frédéric, et alii, Les grands arrêts de la Cour européennes des Droits de l’Homme, Paris, PUF, 6ème éd., 2011, 902 p.
Avril Pierre, Gicquel Jean, Le Conseil constitutionnel, Paris, Montchrestien, 6ème éd., 2011, 160 p.
Bon Pierre, Maus Didier, Les grandes décisions des Cours constitutionnelles européennes, Paris, Dalloz, 2008, 808 p.
Bonnet Julien, Cassard-Valembois Anne-Laure, Duffy-Meunier Aurélie [et al.], Les grandes délibérations du Conseil constitutionnel, 1958-1986, Paris, Dalloz, 2ème éd., 2014, 598 p.
Bonichot Jean-Claude, Cassia Paul, Poujade Pascal, Les grands arrêts du contentieux administratif, Paris, Dalloz, 4ème éd., 2014, 1400 p.
Bore Jacques, Bore Louis, La cassation en matière civile, Paris, Dalloz, 4ème éd. 2008, 789 p.
Capitant Henri, Terre François, Lequette Yves, Les grands arrêts de la jurisprudence civile, Paris, Dalloz, 12ème éd., 2012, 941 p.
Carbon
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L'œuvre canonique d'Antoine Dadine d'Auteserre (1602-1682)
L'érudition au service de la juridiction ecclésiastique
Cyrille Dounot
2013
Les chercheurs saisis par la norme
Contribution à l'étude des droits et devoirs des chercheurs
Amélie Maurel
2014
Emploi public et finances publiques
Contribution à l'étude juridique de la gestion de l'État
Romain Bourrel
2015
L'organisation judiciaire en Indochine française 1858-1945. Tome II
Le temps de la gestion 1898-1945
Adrien Blazy
2014
L'État royal
Normes, justice et gouvernement dans l'œuvre de Pierre Rebuffe (1487-1557)
Philippe Fabry
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2015
