Mesure(s) et droit
Cet ouvrage restitue les interventions au colloque intitulé « Mesure(s) et droit » qui s'est déroulé les 1er et 2 décembre 2022 à l'Université Toulouse Capitole. Plus d'une vingtaine de spécialistes issus de différentes disciplines telles que le droit (droit privé, droit public et histoire du droit), l'économie et la psychologie nous ont ainsi éclairés sur les liens entre la ou les mesure(s) et le droit.
Éditeur : Presses de l’Université Toulouse Capitole
Lieu d’édition : Université Toulouse Capitole
Publication sur OpenEdition Books : 30 septembre 2024
ISBN numérique : 978-2-37928-128-0
DOI : 10.4000/12dxl
Collection : Actes de colloques | 2
Année d’édition : 2023
ISBN (Édition imprimée) : 978-2-36170-279-3
Nombre de pages : 223
Solenne Hortala, Sébastien Ranc et Romy Sutra
Propos introductifsChristophe Quézel-ambrunaz
Les référentiels médico-légaux, ou la tentative de mesure des atteintes au corpsVincent Rivollier
Mesurer l’indemnisation des préjudices résultant d’un dommage corporel. Quel rôle pour les référentiels d’indemnisation ?Floriane Maisonnasse
La barémisation du contentieux familialAurore Valmary
La mesure du déséquilibre significatifGuillaume Maire
La mesure des sanctions en natureGaëlle Ruffieux
Mesure(s) en droit patrimonial de la familleMarie Dochy
Mesurer les chances de succès d’un procèsMatthieu Zolomian
Les mesures dans les sociétés cotées : pour qui, pour quoi ?Cet ouvrage restitue les interventions au colloque intitulé « Mesure(s) et droit » qui s'est déroulé les 1er et 2 décembre 2022 à l'Université Toulouse Capitole. Plus d'une vingtaine de spécialistes issus de différentes disciplines telles que le droit (droit privé, droit public et histoire du droit), l'économie et la psychologie nous ont ainsi éclairés sur les liens entre la ou les mesure(s) et le droit.
Maitre de conférences, Université Toulouse Capitole, IDP
Maître de conférences, Université Toulouse Capitole, CDA
Maître de conférences, Université Toulouse Capitole, CTHDIP
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Le nouveau règlement Bruxelles II ter
Droit international privé de la désunion, de la responsabilité parentale et des déplacements illicites d'enfants
Estelle Gallant (dir.)
2023
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