NFT et Droits
Regards croisés sur une innovation numérique
L’apparition de nouveaux instruments numériques, au sein desquels les jetons non fongibles (ou « non-fungible tokens », abrégé NFT), interpelle les juristes en ce qu’ils obligent à repenser les fondamentaux, au premier titre desquels la notion même de propriété ainsi que le concept de communauté. C’est ainsi qu’au détour d’autres vocables propres à cet écosystème, tels que la « blockchain », les « market place », les « cryptoactifs », le « crypto-art », voire encore les « crypto-monnaies », sans...
Éditeur : Presses de l’Université Toulouse Capitole
Lieu d’édition : Toulouse
Publication sur OpenEdition Books : 11 juin 2024
ISBN numérique : 978-2-37928-124-2
DOI : 10.4000/11sp5
Collection : Travaux collectifs | 2
Année d’édition : 2023
ISBN (Édition imprimée) : 978-2-36170-273-1
Nombre de pages : 220
Alexandra Mendoza-Caminade et Hélène Poujade
PréfaceIntroduction : Premiers pas dans la nébuleuse des NFT
Abdoulaye Diallo
Le juriste-codeur face aux NFT : effort de définitionsThomas Fouchault, Alexandre Gurita et Stéphanie Le Cam
Les artistes face aux NFTFanny Parise
Le point de vue de l’anthropologueChristophe Bisière
Le point de vue de l’économistePartie I : Les enjeux de la création et de la qualification des NFT
Julien Laurent
NFT et Droit des biensPauline Pailler
Les NFT à l’épreuve du droit financierLaïsa Ferreira
La création d’un NFT, une preuve imparfaitement parfaite de la titularité du droit d’auteurStéphanie Le Cam
L’artiste : NFT et titularité des droitsPartie II : Les défis inhérents à la circulation des NFT
Jonathan Pouget
De la nécessité d’un environnement contractuelDiogo Costa-Cunha
L’environnement contractuel : le cas des smart contractsAmélie Favreau
Le collectionneur de NFTValérie Varnerot
La fiscalité des NFT représentant des droits sur des objets protégésRégis Vabres
Les plateformes de NFT artistiques et la TVAGuillaume Beaussonie
NFT et risques pour l’ordre publicPartie III : La diversité d'applications des NFT
Julia Loiseau
NFT et mécénat 3.0Pierre Favilli
NFT et droit des marquesJoël Girod
Et Dieu créa le « Film NFT »L’apparition de nouveaux instruments numériques, au sein desquels les jetons non fongibles (ou « non-fungible tokens », abrégé NFT), interpelle les juristes en ce qu’ils obligent à repenser les fondamentaux, au premier titre desquels la notion même de propriété ainsi que le concept de communauté. C’est ainsi qu’au détour d’autres vocables propres à cet écosystème, tels que la « blockchain », les « market place », les « cryptoactifs », le « crypto-art », voire encore les « crypto-monnaies », sans oublier le « mintage », le « hachage », la « tokénisation », les NFT ont connu de très beaux succès et ont défrayé la chronique au regard des montants considérables engagés (Bored Ape Yacht Club,CryptoPunk, CryptoKitties or World of Women NFT). À ce titre, ils sont devenus l’objet de considérations renouvelées : qu’elles intéressent le droit, l’économie, la finance ainsi que d’autres disciplines plus éloignées, dont l’anthropologie. L’intérêt qu’ils suscitent est d’autant plus vif qu’ils s’invitent dans une très grande variété de secteurs d’activité : l’art et l’industrie des collectibles qui leur ont offert le premier écrin, mais également le sport, le vin, le luxe, le jeu, l’immobilier, la billetterie, la photographie, la musique, les réseaux sociaux... et leurs opportunités sont loin d’être épuisées. En effet, certains l’évoquent encore à titre de garantie d’un prêt, en matière d’authentification d’identité digitale, notamment à l’occasion d’un vote, ou à l’appui de certificats médicaux. D’autres l’envisagent pour support de l’authenticité et de la traçabilité des produits, des médicaments notamment, voire pour attester d’un cursus universitaire...
Cet ouvrage est issu du cycle de conférences « Le droit à l’épreuve d’un monde virtuel » initié à l’automne 2022 par la volonté de l’équipe de recherche en Droit de la Propriété Intellectuelle et en nouvelles technologies de Toulouse (EPIToul), composante du Centre de Droit des Affaires de l’Université de Toulouse. Il permet de prendre le recul nécessaire sur une tendance qui, bien qu’en légère perte d’intérêt, reste durable tant les fanatiques du Web.3 n’hésitent pas à raviver ses vertus au profit d’applications nouvelles. Loin du simple effet de mode, les NFT s’affirment désormais comme l’une des applications les plus prometteuses de la blockchain.
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L'entreprise et l'intelligence artificielle - Les réponses du droit
Alexandra Mendoza-Caminade (dir.)
2022
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