Introduction
p. 11-18
Texte intégral
1Dans un monde en crise au capitalisme triomphant, tout homme est à la recherche de son identité. Certes le phénomène n’est pas récent, les historiens le font remonter à la Renaissance, époque au cours de laquelle seraient apparus les premiers signes de singularité individuelle. Mais depuis une quarantaine d’années à la suite de mai 1968, de la revitalisation des appartenances religieuses, de la transformation de la famille s’est développée une deuxième révolution individualiste marquée par l’hédonisme et le narcissisme.1 Dans le sillon tracé par l’anthropologue Louis Dumont2, les spécialistes constatent le déclin d’une société holiste valorisant la subordination de l’individu au tout social et l’émergence d’une société individualiste sublimant la liberté. Est abandonnée la conception essentialiste de l’identité selon laquelle chacun devient ce qu’il est en accomplissant son destin. Plutôt que d’être figée dans le temps l’identité devient une trajectoire3. Soulagé du poids des stéréotypes, extrait du clan, de la caste ou de la catégorie sociale l’individu s’émancipe de toute contrainte et sous la bannière de la liberté revendique de pouvoir vivre comme il l’entend. Cette nouvelle expression, si l’on n’y prend pas garde, est porteuse de dangers, elle risque de saper les bases d’une société démocratique en mettant à mal l’autorité de l’État, l’ordre public et le principe d’égalité entre les citoyens, mais aussi en enfermant la personne dans une bulle imperméable aux réalités.
2La déstructuration de la société n’est pas ignorée par le droit tiraillé entre le respect dû aux valeurs héritées de la Révolution et la nécessité de prendre en compte les évolutions de la société. Dans ce conflit de logiques droit de la famille, droit pénal et droit du travail mènent la danse. Le droit du travail est particulièrement révélateur des courants qui traversent notre société. La conclusion de conventions de branche et d’accords d’établissement, la gestion du personnel par objectifs ou par projets, la rémunération au mérite, les marges de manœuvre abandonnées par le législateur en matière de temps de travail, la redécouverte du contrat de travail donnent à la relation de travail une singularité toute particulière qui paraît combler l’attente du salarié dans ce qu’il a d’unique4. Mais à la réflexion n’assiste t-on pas à un renforcement des pouvoirs du chef d’entreprise d’autant que l’influence des syndicats n’a cessé de décroître au fil du temps ?
3L’identité de la personne, quoique absente du vocabulaire juridique, occupe aujourd’hui une place de choix en étant l’objet de toutes les attentions5. Mais l’homme, aussi indépendant soit-il, ne peut totalement s’isoler et vivre sur une île déserte. Selon de nombreux philosophes, la conception d’un moi autonome coupé du monde est une illusion, “ le moi individuel est toujours enraciné à l’intérieur d’un groupe”6. La réalisation de soi implique un besoin de reconnaissance. L’homme solitaire recherche l’assentiment des autres pour exister et donner un sens à sa vie. Le renforcement de la singularité s’est traduit par l’exposition de soi. Dans une société du paraître, chacun met en scène sa vie quotidienne et abandonne des morceaux d’intimité, persuadé qu’il est d’intéresser le reste de la planète7. Des millions d’internautes s’affichent sur les blogs et les réseaux sociaux. L’exposition de son quotidien et l’étalage de soi concernent tous les milieux ; les responsables politiques et même religieux (le Pape) succombent à la tentation narcissique.
4L’image que l’on donne de soi se veut valorisante et doit permettre de chasser la banalité du quotidien. On s’invente une vie en prenant prétexte de tout événement social pour se photographier aux côtés de célébrités, paré de vêtements toujours renouvelés. Comme l’écrit G. Lipovetsky, “le vêtement, la coiffure et le maquillage sont les signes les plus évidents de l’affirmation du Moi”8. Le vêtement, pour s’en tenir à lui, a une nature ambiguë (au même titre que l’identité)9 puisqu’il participe à la construction de la personnalité tout en révélant l’appartenance à un groupe. La volonté de se singulariser rejoint la nécessité d’être semblable à ceux qui partagent les mêmes valeurs.
5La personne, tout en ayant le sentiment d’appartenir à une communauté, revendique une place à part. Jadis le vêtement était l’un des critères, commode mais peu scientifique, de rattachement de la personne à un groupe social. Le législateur participait à cette stratification sociale en réservant des traitements distincts aux membres des différentes communautés. Que l’on songe à l’opposition entre les ouvriers en bleu de travail et les employés en blouse blanche. Par la suite les frontières entre groupes se sont ouvertes même si aujourd’hui encore, dans quelques pays européens, subsiste la distinction entre ouvriers et employés. La nouveauté de notre temps est un brassage des populations. L’individualisme a cultivé le désir de ressembler à l’autre. Les codes vestimentaires ne sont plus réservés à une catégorie particulière, ils prétendent à l’universalisme. La personne renonce à son ancienne identité protectrice qui résultait de la socialisation primaire pour se construire une nouvelle identité10, à moins que les identités se cumulent. Si l’on voulait accentuer le trait on pourrait dire que le vêtement n’est plus un objet de contrainte mais plutôt un instrument de libération.
6Dans les temps anciens, le vêtement révélait l’appartenance à une catégorie sociale dont il était difficile de s’extraire, en quelque sorte l’habit faisait le moine11 alors qu’aujourd’hui il manifeste le désir d’adhérer à une communauté de cœur, qu’elle soit d’inspiration religieuse, artistique, sportive ou sexuelle. “De plus en plus l’individu se trouve identifié par son rapport personnalisé aux objets de consommation jusqu’à signifier au travers de son look les différentes facettes de sa personnalité multiple”12. Le dressing est l’antichambre de l’identité.
7Le propos doit être mesuré, le vêtement outil de déprogrammation sociale et d’affranchissement des conventions n’est pas le produit d’une civilisation en plein désarroi. Le phénomène est plus ancien. Au XIXème siècle, l’ouvrier à la recherche de respectabilité revêtait le dimanche ses plus beaux habits, il s’endimanchait. La distinction d’avec le bourgeois étant rendue plus difficile, cette pratique était dénoncée par les milieux ecclésiastiques et philanthropes pour son caractère subversif et la mise en péril de l’ordre social13.
8Les temps ont changé, autrefois on souhaitait s’élever dans l’échelle sociale, aujourd’hui on souhaite ressembler aux mauvais garçons. Née à la fin des années 80 à Los Angeles cette mode qui intègre vêtements de sport, casquettes, t-shirts et baskets sert de modèle à une jeunesse planétaire et va jusqu’à inspirer les grands couturiers. Les danseurs de hip hop et les rappeurs sont devenus des icônes vestimentaires.
9Tous ces aspects sont bien connus, de très nombreuses études leur sont consacrées mais uniquement dans les domaines de l’histoire et des sciences sociales14.
10Le droit demeure extérieur aux préoccupations des auteurs, à l’exception de la protection des créations de la mode15. Le dictionnaire juridique ne connaît que “le costume des juristes”16. Pourquoi ce désintérêt ? Le droit a pour vocation de protéger la personne physique en son corps, de réprimer toutes les atteintes pouvant y être portées, et de favoriser son identification à partir des éléments constitutifs de son état civil (nom, domicile, nationalité), dont l’une des principales caractéristiques est le peu de sensibilité au changement17. L’apparence n’est productrice d’effets juridiques qu’en droit des affaires ou en droit des obligations, mais le vêtement à lui seul ne suffit pas à alimenter une telle production. Jusqu’à une époque récente, hormis quelques très rares exceptions, le législateur a toujours pensé qu’il n’était pas dans ses attributions de réglementer le port de vêtements. Les débats parlementaires ayant conduit à la loi du 9 décembre 1905 sur la séparation des églises et de l’état sont particulièrement révélateurs en ce domaine18. Il n’en demeure pas moins que dans une perspective comparative et historique certains vêtements ont reçu une signification juridique19. Dès lors pourquoi vouloir consacrer un ouvrage aux liens qui se tissent entre le vêtement et le droit ? La réponse se situe au point de rencontre de deux phénomènes récents. D’une part l’ouverture des frontières, la libre circulation des personnes, la démocratisation du transport aérien se sont traduites par un brassage des populations. La vieille Europe a accueilli des personnes venues d’autres aires civilisationnelles au risque de voir se multiplier les conflits de culture. Le multiculturalisme s’est traduit par une recrudescence des systèmes de valeurs et des demandes de reconnaissance culturelle. Toutefois les réponses apportées aux plans politiques et institutionnel ne sont pas partout les mêmes. Certains pays prônent l’assimilation en arrachant les immigrés à leurs univers culturels tandis que d’autres privilégient la catégorisation des individus20. En France le refus du multiculturalisme repose “ sur un rejet théorique profond, sur l’inquiétude de voir la société s’ethniciser, se radicaliser”21, d’où la tendance à prohiber tous les signes distinctifs et à sanctionner les différences. Contrairement à l’assimilation, le multiculturalisme “réintroduit la personnalité des lois pour permettre à ces nouveaux citoyens de conserver leur statut d’origine… ce multiculturalisme se réclame des droits de l’homme et de la liberté qu’aurait tout individu de choisir son statut personnel”22.
11D’autre part, la seconde moitié du XXème siècle a assisté à une résurgence du phénomène religieux répondant en cela aux propos divinatoires que l’on prête abusivement à André Malraux “Le XXIème siècle sera religieux ou ne sera pas”23. Sécularisation et désinstitutionalisation ont contribué à l’intériorisation et à l’appropriation des croyances et des pratiques religieuses. Il s’agirait là “d’une sorte d’achèvement de la laïcisation qui fait du religieux une affaire purement privée”24.
12Dans un monde désenchanté chacun cherche à donner un sens à sa vie en recourant à des mythes, des symboles et des rites initiatiques que lui offre la religion.
13Ce renouveau induit une mutation : la norme plutôt que d’être imposée par les livres sacrés découle d’une interprétation fournie par le croyant lui-même. Est norme ce que la personne considère comme obligatoire. Le for intérieur détermine le sens à donner à la règle. Comme le souligne le professeur Supiot, aujourd’hui chacun croit à l’existence d’un Marché total embrassant tous les aspects de la vie humaine. “Cette croyance ne peut qu’ébranler la subordination des religions confessionnelles aux cadres normatifs territoriaux. La laïcité… n’apparaît plus dans cette perspective comme un corps de règles s’imposant à tous, mais comme un système de croyances comme un autre, qui doit accepter d’être mis en concurrence avec les autres “religions” et traité sur un pied d’égalité avec elles”25. Le voile islamique, objet de toutes les crispations, en est un bon exemple. Dans les sociétés du Proche Orient ancien, dans la seconde moitié du IIe millénaire, le voile était un signe distinctif des femmes mariées et plus largement des femmes honorables26. Aujourd’hui pour le plus grand nombre il est l’expression de convictions religieuses sincères et un mode de protection de la pudeur féminine pour une minorité. La licéité du vêtement est mesurée à l’aune de la liberté religieuse.
14A ces deux mouvements, mondialisation des échanges et redécouverte du religieux (certains diraient mutation) pourrait être associée une troisième tendance : le brouillage des identités sexuées. L’opposition binaire a volé en éclats. L’identité sexuelle ne serait plus seulement le produit de la nature mais subirait l’influence de l’éducation, de la culture et des normes sociales. Dans la représentation sociale du masculin et du féminin le vêtement joue un rôle moteur. C’est ainsi que le pantalon était réservé aux hommes. Marlène Dietrich fut menacée d’arrestation, en mai 1933, par le préfet de police si elle pénétrait dans Paris habillée en homme. Jusqu’à récemment les huissiers de l’Assemblée Nationale en interdisaient l’accès aux députés femmes vêtues d’un pantalon. Il fallut attendre janvier 2013 pour que cette interdiction officiellement disparaisse.
15Le sexe anatomique était le seul pris en compte. Toutefois la dualité entre le sexe anatomique et le genre, défini comme étant le statut social de l’homme ou de la femme, n’est pas d’apparition récente. Jusqu’à la première moitié du XXème siècle, dans la bourgeoisie européenne, il était d’usage de traiter les petits garçons comme les petites filles. Jusqu’à l’âge de six ans on les habillait en robe et on les affublait de coiffures féminines.
16Le droit vise à permettre une vie en société aussi harmonieuse qu’il est possible et n’intervient que pour sanctionner les excès et les écarts de comportement. Aussi longtemps que l’identité de la personne est demeurée sous le boisseau, que chacun a respecté les règles de conduite qui lui étaient imposées par la société le droit et la justice ne s’en sont guère préoccupés. Ce n’est qu’à partir du moment où les revendications identitaires se sont manifestées avec un certain éclat, que des tensions sont apparues imposant des réponses juridiques. Examiner l’appréhension du vêtement par le droit revient à évoquer le conflit bien connu entre l’individuel et le collectif, que ce soit la personne isolée confrontée aux contraintes sociétales ou plus vraisemblablement la décomposition du corps social en de multiples communautés. L’individu en changeant d’identité, en rompant les amarres accumulées par l’histoire, accède à une liberté dont il est le seul maître mais dans le même temps il ressent le besoin d’adhérer à une communauté élective. La justice (les gens de robe) reflète ce tiraillement, d’un côté une liberté qui se veut fondamentale, de l’autre la prise en compte de l’intérêt du plus grand nombre.
17S’il est vrai que l’affrontement entre l’individuel et le collectif a fait l’objet de nombreuses études dans les différentes branches du droit c’est la première fois qu’un ouvrage lui est consacré ayant le vêtement pour support. Que tous les contributeurs soient chaleureusement remerciés pour avoir eu le courage d’aborder ce thème.
Notes de bas de page
1 Voy. notamment X. MOLENAT, “Individus d’avant, individus d’ailleurs”, Sciences Humaines, février 2014, no 256, p. 40 ; G. LIPOVETSKY, L’ère du vide. Essai sur l’individualisme contemporain, NRF Essais, 1983.
2 L. DUMONT, Homo hierarchicus, le système des castes et ses implications, Paris, Gallimard, 1979.
3 A. BERNARD, “Fleurs de papier, Fleurs de tombeaux” dans ouvrage collectif sous la direction de J. POUSSON-PETIT, L’identité de la personne humaine. étude de droit français et de droit comparé, Bruylant, Bruxelles, 2002, pp. 13-61 ; voy. aussi les propos conclusifs de J. POUSSON-PETIT, pp. 979-984.
4 Voy. A. POUSSON, “L’identité professionnelle” dans ouvrage collectif L’identité de la personne humaine, op. cit., p. 565 ; A. SUPIOT, “L’identité professionnelle” dans Les orientations sociales du droit contemporain. Ecrits en l’honneur du Professeur J. SAVATIER, PUF 1992, p. 409 ; P. ADAM, L’individualisation du droit du travail. Essai sur la réhabilitation du salarié individu, LGDJ, 2005 ; C. MATHIEU et C. NICOD, “L’individu confronté à l’organisation collective du travail”, dans Le singulier en droit du travail sous la direction de J.-M. BERAUD et A. JEAMMAUD, Dalloz, Thèmes et commentaires, 2006, p. 51.
5 J. POUSSON-PETIT, L’identité de la personne humaine, op. cit. ; D. GUTMANN, Le sentiment d’identité. Etude de droit des personnes et de la famille, LGDJ, Bibliothèque de droit privé, T. 327, 2000 ; Dans un domaine plus étroit Ch. WILLMANN, L’identité juridique du chômeur, LGDJ, Bibliothèque de droit social, T. 32, 1998.
6 Ch. TAYLOR, Les sources du moi : la formation de l’identité, Le Seuil, 1998.
7 S. TISSERON, L’intimité surexposée, éd. Ramsay, 2001 ; G. BONNET, La tyrannie du paraître, éd. Eyrolles, 2013.
8 L’empire de l’éphémère, Gallimard, Paris, 1987.
9 Voy. E. MARC, “L’identité personnelle”, dans Sciences Humaines, numéro hors série, Identité – Identités, décembre 1996 – janvier 1997, no 15, p. 7, “Phénomène complexe, l’identité est aussi un phénomène paradoxal. En effet, dans sa signification même, elle désigne ce qui est unique, et donc elle se distingue et se différencie irréductiblement des autres ; mais aussi ce qui est identique, c’est-à-dire ce qui est parfaitement semblable tout en restant distinct. Cette ambiguïté sémantique a un sens profond : elle suggère que l’identité oscille entre la similitude et la différence, entre ce qui fait de nous une individualité singulière, et dans le même temps elle nous rend semblable aux autres” ; voy. aussi J. STOETZEL, La psychologie sociale, Flammarion, 1978, p. 282, “La mode est donc une institution sociale remarquable, qui réalise un heureux équilibre entre le désir de conformité, d’approbation et de sécurité, et le désir de distinction, d’individualisme, de singularité”.
10 Voy. C. DUBAR, La crise des identités. L’interprétation d’une mutation, PUF, Le lien social, 2000, p. 171 ; sur la conversion identitaire voy. A. STRAUSS, Miroirs et masques, Paris, A.-M. METAILIÉ, 1990.
11 Voy. B. PASCAL, Pensées, Garnier-Flammarion, 1976, pp. 74-75. “Nos magistrats ont bien connu ce mystère. Leurs robes rouges, leurs hermines dont ils s’emmaillotent en chats fourrés, les palais où ils jugent, les fleurs de lys, tout cet appareil auguste était fort nécessaire. Et si les médecins n’avaient des soutanes et des mules et que les docteurs n’eussent des bonnets carrés et des robes trop amples de quatre parties, jamais ils n’auraient dupé le monde, qui ne peut résister à cette montre si authentique. S’ils avaient la véritable justice et si les médecins avaient le vrai art de guérir, ils n’auraient que faire de bonnets carrés. La majesté de ces sciences serait assez vénérable d’elle-même. Mais n’ayant que des sciences imaginaires il faut qu’ils prennent ces vains instruments, qui frappent l’imagination, à laquelle ils ont affaire. Et par là en effet ils s’attirent le respect”
12 G. NEYRAND, “Identification sociale, personnalisation et processus identitaires” dans L’identité de la personne humaine, op. cit., p. 100 ; voy. aussi G. NEYRAND et C. GUILLOT, Entre clips et looks. Les pratiques de consommation des adolescents, Paris, L’Harmattan, 1989.
13 R. BECK, “Paraître dominical et jeu des apparences dans les villes françaises de la fin du XVIIIème siècle à celle du second Empire” dans ouvrage collectif Paraître et apparences en Europe occidentale du Moyen Age à nos jours, sous la direction d’Isabelle PARESYS, Presses universitaires Septentrion, 2008, p. 59.
14 Dans une production abondante voy. :
- en histoire : F. BOUCHER, Histoire du costume en Occident. Des origines à nos jours, Flammarion, 1996 ; J. LAVER, Histoire de la mode et du costume, Thames and Hudson, 2003 ; M. PASTOUREAU, Le vêtement. Histoire, archéologie et symbolique vestimentaire, Leopard d’Or, 1989.
- en sciences sociales : R. BARTHES, Système de la Mode, Seuil, 1967 ; Q. BELL, Mode et société. Essai sur la sociologie du vêtement, PUF, 1992 ; Fréderic MONNEYRON (sous la direction de), Le vêtement, Colloque de Cerisy, L’Harmattan, 2001.
15 Voy. J. BELHUMEUR, Droit international de la mode, Canova, Treviso, 2000.
16 B. NEVEU, “Costume des juristes”, dans Dictionnaire de la culture juridique sous la direction de D. ALLAND et S. RIALS, Quadrige, Lamy-PUF, 1e éd. 2003.
17 J. POUSSON-PETIT, conclusions de l’ouvrage L’identité de la personne humaine, op. cit., p. 979.
18 Le port de la soutane hors les lieux de culte a donné lieu à de très vives discussions. La loi du 3 Nivose an III avait prohibé le port de l’habit religieux en public (art. 5). Lors des débats parlementaires de la loi de 1905 le député Charles Chabert avait réclamé l’interdiction du port de la soutane en dehors des lieux de culte, au nom de l’humanité. Le rapporteur de la loi, Aristide Brilland, répondit qu’en régime de séparation le prêtre devient un citoyen ordinaire, et que la tenue vestimentaire des citoyens n’intéresse pas la République “le silence du projet de loi au sujet du costume ecclésiastique n’est pas le résultat d’une omission mais bien au contraire d’une délibération mûrement réfléchie. Il a paru à la commission que ce serait encourir, pour un résultat plus que problématique, le reproche d’intolérance et même d’exposer à un danger plus grave encore, le ridicule, que de vouloir par une loi qui se donne pour but d’instaurer dans ce pays un régime de liberté au point de vue confessionnel, imposer aux ministres des cultes l’obligation de modifier la coupe de leurs vêtements ”.
Voy. P.-H. PRELOT, “Les signes religieux et la loi de 1905. Essai d’interprétation de la loi portant interdiction de la dissimulation du visage dans l’espace public à la lumière du droit français des activités religieuses” dans Société, Droit, Religion, 2011, no 2, p. 25
19 Il ne faut pas négliger la valeur symbolique de certains vêtements.
* Parmi les pièces vestimentaires la chaussure joue un rôle particulier.
Voy. L.DEROY, “Un symbolisme juridique de la chaussure”, L’antiquité classique, 1961, vol. 30, no 30-2, p. 371.
Selon la loi juive le frère d’un homme marié mort sans enfant doit épouser sa belle-sœur pour lui donner un fils se substituant en quelque sorte au mari défunt. Mais cette obligation n’est pas absolue, l’intéressé peut s’en libérer en recourant à la procédure du déchaussement. Devant le tribunal rabbinique le beau-frère met à son pied une chaussure spéciale ; en présence des anciens la veuve s’approche de lui, lui retire son soulier et lui crache au visage. La veuve conserve les biens que ses parents lui avaient donnés lors de son mariage ; les biens acquis par le défunt sont attribués à la belle-famille.
Voy. S. GOLDSTEIN, “La halitsah ou cérémonie du déchaussement : une procédure d’interruption du contrat social”, dans La construction de la famille juive. Entre héritage et devenir. Etudes offertes à Mélèze MODRZEJEWSKI, Publications de la Sorbonne, 2003, p. 117 ; D. DAHAN, Agounot : “les femmes entravées”. Problèmes et solutions du droit matrimonial hébraïque, PUAM, 2014.
* Certaines pièces d’habillement étaient interdites à des catégories de la population privées de l’essentiel des droits. C’est ainsi qu’une ordonnance du Gouverneur de la Guadeloupe du 4 juin 1720 interdisait le port du chapeau aux affranchies (chapeau réservé aux femmes blanches) sous peine de prison et de perte de liberté en cas de récidive.
* Parfois le vêtement reflétait un changement de statut. Dans le droit paléo-babylonien (XX-XVII siècles avant notre ère) l’époux qui répudiait sa femme coupait un morceau de la frange du vêtement (sissiktum) de son ex-épouse.
Voy. Sophie DEMARE-LAFONT, “Droit comparé dans les sociétés du Proche-Orient ancien”, Annuaire de l’Ecole pratique des hautes études (EPHE), section des sciences historiques et philologiques, 139/2008, 11-16.
20 Voy. dans une littérature très abondante M. WIEVIORKA, La différence, Balland, 2001, (principalement p. 82 et suiv.).
21 Michel WIEVIORKA, op. cit., p. 98.
22 A. SUPIOT, “La religion au travail”, Mélanges en l’honneur du professeur Jean HAUSER, LexisNexis, Dalloz, 2012, p. 1043.
23 Voy. Le Monde des Religions, dossier spécial, Pourquoi le XXIème siècle est religieux. Du repli identitaire aux quêtes spirituelles, septembre-octobre 2005, no 13.
24 C. DUBAR, La crise des identités, op.cit., p. 134 ; voy. I. RICHET, “états-Unis. Religion privée et religion publique en tension”, Sciences Humaines, no 160, mai 2005, p. 36. “L’insistance sur la quête, l’exploration, fait de la foi un parcours sans destination ni ancrage institutionnel fixés une fois pour toutes, une expérience de recherche d’authenticité où l’individu lui-même est le réceptacle du sacré” (p. 37).
25 A. SUPIOT, “La religion au travail”, loc. cit., p. 1042.
26 S. DEMARE-LAFONT, “Droit comparé dans les sociétés du Proche-Orient ancien. Les usages juridiques du vêtement au Proche-Orient ancien”, Annuaire de l’Ecole pratique des hautes études. Section des sciences historiques et philologiques, 140/2009.
Le texte seul est utilisable sous licence Licence OpenEdition Books. Les autres éléments (illustrations, fichiers annexes importés) sont « Tous droits réservés », sauf mention contraire.
Qu’en est-il du code du commerce 200 ans après ?
États des lieux et projections
Corinne Saint-Alary-Houin (dir.)
2008
Qu'en est-il de la simplification du droit ?
Frédérique Rueda et Jacqueline Pousson-Petit (dir.)
2010
La réorientation européenne de la TVA à la suite du renoncement au régime définitif
Francis Querol (dir.)
2014
Regards critiques sur quelques (r)évolutions récentes du droit
Tome 1 : Bilans et Tome 2 : Réformes-Révolutions
Maryvonne Hecquard-Théron et Jacques Krynen (dir.)
2005