Victor Hugues
La Terreur en Guadeloupe
p. 317-325
Texte intégral
1Le personnage représente une facette de la Révolution aux Antilles où chaque colonie a eu sa propre révolution ; Saint Domingue se distingue dès 1791 par la révolte des esclaves qui débouchera sur la révolution nègre et l’indépendance en 1804. La Martinique figure la contre-révolution en étant placée sous la domination de l’Angleterre de 1794 à 1802, tandis que la Guadeloupe illustre la révolution jacobine, associée au nom de Victor Hugues, mais après Thermidor et s’éternisant jusqu’au régime napoléonien1. La Terreur, en effet, a permis de conserver la colonie et ce résultat a été obtenu grâce au délégué de la Convention Victor Hugues dont le "profil" contribue à préciser l’inspiration et les formes de son action répressive2.
2Son appartenance à l’élite jacobine est attestée par ses qualités successives d’ancien président de la société populaire et du comité de surveillance de Rochefort, puis d’accusateur public devant le tribunal révolutionnaire en 1793. L’année suivante on le découvre promu commissaire de la Convention chargé avec Pierre Chrétien, son homologue qui périra aux premiers jours de leur mission, de rétablir l’ordre aux Îles du vents3 et de faire exécuter le décret d’abolition de l’esclavage du 16 pluviôse an 114. Sa haute fonction lui permet d’exprimer pleinement son ardeur républicaine et de continuer à agir en "justicier" en prenant appui sur l’appareil institutionnel de la Terreur : gouvernement révolutionnaire, dictature de salut public, lois d’exception, justice révolutionnaire... Pourchassant les comportements non-conformistes, tant passifs que positifs, censés révéler des opposants politique et par la même déceler indistinctement un ferment de sécession5.
3Le représentant de la Convention impose l’orthodoxie Jacobine (I).
4Autre donnée insigne : sa parfaite connaissance de la société coloniale. Bien qu’il ne soit pas créole Victor Hugues a vécu longtemps à Saint Domingue avant la Révolution et ses activité professionnelles de boulanger et de caboteur le situer dans l’échelle sociale parmi les "petits blancs". Au fait des usages, des moeurs, des mentalités et de la hiérarchie interne des divers groupes sociaux, il dispose de repères sûrs pour maîtriser la situation sociale. Ses décisions vont en tenir compte tout en considérant la population dans son ensemble, selon le dénominateur commun de la citoyenneté. C’est que Victor Hugues interprète la notion en termes de devoirs, obligations, davantage que de droits ; aussi, sous son couvert, avec des modalités adaptées aux uns et aux autres, tout le monde est mis à égalité devant le civisme (II).
I – L’orthodoxie jacobine
5Les Îles du vent vivent dans un calme relatif jusqu’aux mesures sociales de la Législative (citoyenneté de plein droit des mulâtres et des nègres libres) suivies de l’avènement de la République. Les antagonismes politiques prennent dés lors tournure d’affrontements entre le parti des patriotes composé de petits propriétaires, de commerçants ainsi que des métiers, et le parti royaliste dont se réclament les grands planteurs, l’unique point d’accord entre eux étant le maintien de l’esclavage6.
6Il en résulte l’affaiblissement des possessions françaises des Petites Antilles : alors que la guerre est déclarée à l’Angleterre depuis le 1er février 1793, l’autorité de l’État s’effondre et l’on voit les partis rivaux gouverner tour à tour avec un net avantage du parti royaliste en Martinique. Au début de 1794 l’invasion anglaise met un terme à la confusion en venant conforter la contre-révolution. La Martinique capitule le 23 mars, ses dépendances comprises, et il en va de même pour la Guadeloupe le 20 avril. Il a suffi d’un mois pour que l’Angleterre se rende maître de tous les territoires français des Îles du vent. Lorsque l’expédition militaire envoyée par la Convention pour les protéger et faire appliquer le décret d’abolition de l’esclavage sous la direction des commissaires civils Victor Hugues et Pierre Chrétien atteint les Antilles il est trop tard. Aux abords de la Guadeloupe, le 2 juin, les défenseurs apprennent que la République n’a plus de colonies7.
7Victor Hugues décide aussitôt de les reconquérir et il ordonne le débarquement en Guadeloupe en faisant exhiber la guillotine à la poupe du vaisseau amiral ; le geste annonce l’évidence de châtiment des anti-républicains, l’éradication du royalisme en purgeant la colonie de ses partisans8. Confirmation va en être donnée peu après. Les premières opérations militaires étant favorables à l’armée républicaine, la promesse d’une punition exemplaire et expiatoire à des chances d’être tenue. L’occasion s’en présente avec la reddition du camp de Berveville où sont capturées troupe anglaise et troupe colon. La négociation que sollicitent les anglais au sujet des colons est rejetée et tout se passe selon les exigences de Victor Hugues : les ennemis vaincus sont chassés donc épargnés, mais les colons livrés sans condition vont être immédiatement amenés devant le peloton d’exécution9. Aussi les mois suivants, au fur et à mesure de l’avancée des Républicains, on assiste à une fuite massive des colons en Martinique. La répression et l’émigration ont fait disparaître la "plantocratie"10.
8La Guadeloupe libérée, Victor Hugues s’attache néanmoins à accomplir un travail d’assainissement en profondeur. En vertu des catégories juridiques révolutionnaires l’absence est assimilée à l’émigration ; cela permet de donner un fondement très large à la confiscation des biens et à leur mise sous séquestre. Un nombre important de propriétés, dont les plus grandes, tombe ainsi dans la gestion étatique sur laquelle le commissaire de la Convention à la haute main11. Parallèlement, la qualification de suspect est appliquée dans un sens extensif : outre la famille elle atteint la parenté pour s’étendre à l’alliance et même aux relations sociales de proximité (voisins, domesticité) ou encore d’activité (gérants d’habitation, commissionnaires...). Il est vrai qu’elle déclenche invariablement l’engrenage de l’arrestation, de l’incarcération, puis du jugement par le tribunal révolutionnaire conduisant à l’exécution capitale sitôt prononcé12.
9La dénonciation est douée d’une efficacité aussi remarquable en disposant de canaux multiples : le commissaire de la commune, créature de Victor Hugues, la municipalité qui est nommée soit par le commissaire communal, soit directement par Victor Hugues et, enfin, le comité de surveillance révolutionnaire établi à Pointe à Pitre, une instance à la dévotion de Victor Hugues également. Présumée émaner des bons citoyens la dénonciation est considérée digne de récompense. De la sorte libre cours est procuré à la délation. Ainsi la "dénonciation" donne souvent la révélation de complots, de cabales ou d’intrigues et d’une foule d’agissements répréhensibles dans toutes les composantes de la société et au sein même de l’univers républicain. De cette façon sont mis en oeuvre des mécanismes juridiques propres à anéantir les ennemis de la République selon la doctrine de Couthon et à permettre l’auto-épuration partisane13.
10La justice révolutionnaire qui sévit en Guadeloupe comme un moyen de défense nationale et des intérêts nationaux une volonté punitive systématique dont témoigne la dilatation surprenante à première vue du crime d’aristocratie puisqu’il n’est pas imputé uniquement à l’ethnie européenne. L’incrimination large s’inscrit dans la logique de l’exclusivité républicaine ; on doit comprendre, en effet, qu’en pareille lutte ceux dont la conduite dévie sont objectivement des adversaires avoués au même titre que les adversaires originels. A travers eux la justice extraordinaire ne fait que frapper des transfuges, des individus qui ont lié leur sort à celui des aristocrates ; il va de soi qu’il s’agit d’éléments socialement inassimilables à l’instar des colons. Au surplus, en transcendant la division raciale de l’ancienne société, la justice préserve les conquêtes sociales apportées par la Révolution et rend tangible aux yeux de tous l’unité nationale qu’elle a proclamée.
11Le principe d’exclusivité appliqué à la lettre est rehaussé, affirmé avec éclat par Victor Hugues de manière à frapper les esprits. Les actes spectaculaires, symbolique en vue de servir à l’édification du peuple sont multipliés. Son dogmatisme jacobin s’exerce inévitablement contre l’ordre des choses traditionnel. Le changement de nom des lieux signifie l’entrée dans l’ère républicaine. La prise de Pointe à Pitre, premier grand succès militaire, lui vaut dorénavant la dénomination de Port de la Liberté. Au fur et à mesure de la reconquête de l’île les lieux portant des noms de saints sont débaptisés et des noms profanes les remplacent14. On ponctue les cérémonies révolutionnaires en plantant des arbres de la liberté et le calendrier républicain est substitué au calendrier grégorien. Tout cela est éclipsé par les actes horrifiants. Un souvenir vivace est attaché à l’expulsion des Anglais de Guadeloupe marquée par l’exhumation du corps du général Dundas, naguère gouverneur, pour le faire jeter à la voirie15. Quant à la guillotine itinérante nantie d’une escorte imposante et fonctionnant en grande pompe dans une atmosphère de liesse et de fête, son passage inoubliable instruit la population des campagnes de la fin du despotisme16.
II – Le civisme partagé
12Le décret de l’abolition de l’esclavage est publié et affiché à Pointe à Pitre le 7 juin, le jour où les forces républicaines investissent la ville. L’unification de la société va permettre d’accroître un peuple d’égaux et d’adeptes, de renforcer l’union républicaine que traduit en langage révolutionnaire l’expression "les amis de la République". Tel est le sens général de la proclamation des Commissaires qui accompagne le décret libérateur. Adressé aux "citoyens de toutes couleurs", le texte souligne les grandes conquêtes sociales de la Révolution inscrites dans l’égalité civile et la propriété individuelle, gages du bonheur général, pour en arriver à dire que l’union doit se manifester par des actes positifs des uns et des autres, animés par l’esprit de la fraternité et l’esprit patriotique, afin de faire pièce à des ennemis désignés par le vocable d"’oppresseurs", et pour signifier aux anciens esclaves que la participation à la société réclame une conduite responsable, notamment en ne se dérobant pas au travail ni aux obligations familiales17. Les nouveaux rapports sociaux ainsi esquissés, dans la foulée est présenté un compromis social destiné à rassurer les propriétaires et les émancipés. L’idéologie et le réalisme qui colorent la proclamation font tous deux référence à une discipline sociale pouvant justifier le recours à des mesures de salut public. C’est ce qui advient dès le lendemain.
13La guerre étrangère vient au premier plan car l’avenir de la colonie dépend de son issue. Or, elle doit être envisagée comme l’affaire de la collectivité parce qu’au terme des premiers engagements il est apparu que l’occupant ne pourrait pas être chassé sans l’aide de la population. En effet, l’armée régulière de la Convention déjà modeste avec des effectifs avoisinant 1300 hommes, a été réduite au moins de moitié en quelques jours18. Même si les patriotes des alentours sont accourus pour la soutenir et ont grossi ses rangs, il n’est pas possible de prétendre obtenir des résultats décisifs. La mutation de la société ayant élargi la nation, cette donnée récente rend possible la "levée en masse" révolutionnaire, la création d’une armée populaire. Le 8 juin l’appel est lancé aux nouveau citoyens de s’engager dans l’armée comme volontaires nationaux soldés19. L’incitation est d’autant plus forte qu’il est posé que celui amenant dix hommes sera caporal, plus de dix hommes sergent, vingt cinq hommes lieutenant, cent hommes et plus capitaine20. Simultanément la menace de l’échafaud est réitérée envers quiconque tarderait à se joindre aux combattants ; les colons sont sommés d’assumer leur devoir patriotique.
14La République et la liberté étant synonymes pour les affranchis de la veille, ils ne pouvaient accueillir qu’avec enthousiasme le service national. Leur enrôlement massif21 explique largement une succession de victoires républicaines qui aboutissent à la disparition de la présence anglaise en Guadeloupe avant que ne s’achève l’année 1794. L’état de belligérance avec l’Angleterre persistant néanmoins, Victor Hugues maintient la colonie sur le pied de guerre pour sa sûreté et pour l’utiliser comme une position militaire, afin de mener des offensives contre les possessions anglaises voisines et redonner vigueur à la vieille guerre de course22.
15La situation intérieure motive également des mesures extraordinaires, tenant toujours aux nécessités de la défense nationale et révolutionnaire mais encore aux intérêts nationaux, bien que ces décisions viennent à l’encontre des droits individuels reconnus par la proclamation du 7 juin. Elle a révéré la société libérale génératrice de progrès social certes, mais elle n’a pas fait mystère des disparités sociales en son sein en distinguant les possédants et les non possédants. Non sans quelque inquiétude pour le devenir de l’économie, vraisemblablement, elle a développé une idéologie du travail à l’intention des nouveaux citoyens peu compréhensible pour eux et déconcertante ; en effet, le travail est présenté sous un jour moralisateur et une précision importante est donnée qui n’est pas pour les séduire : il s’agit toujours d’une activité subordonnée même si elle est rétribuée dorénavant. Aussi bien l’effet répulsif attaché à l’activité servile ne peut que persister, outre le fait que la liberté a anéanti le spectre du travail forcé23.
16Les désordres et les troubles qui se produisent après le 7 juin signalent l’apparition d’une déviance, d’une marginalité qui n’est pas sans évoquer une certaine latitude vis à vis de l’ordre social et de la solidarité nationale qui sont les maîtres-mots de la proclamation adjointe au décret d’abolition de l’esclavage. En tout état de cause les atteintes portées à l’ordre public suffisent à justifier le recours à une répression légale susceptible d’inculquer les vertus publiques aux nouveaux citoyens. Il s’agit bien de cela car la répression prélude à l’instauration de l’économie dirigée qui va mettre les ressources humaines de la colonie, primordiales entre toutes, au service de la cause révolutionnaire. On assiste ce faisant à la transposition dans l’univers colonial de la "dictature de la liberté" que Robespierre a prétendu imposer en métropole, un paradoxe outre-mer où les affranchis de fraîche date font leur entrée dans la société sous le signe d’une sujétion renouvelée.
17Il n’est guère douteux que la proclamation du 13 juin 179424 réagit vigoureusement à une flambée de délinquance révélatrice d’antagonismes sociaux inexpiables. Située dans la ligne jacobine pure, qui ne se distingue pas par une réflexion théorique originale de l’organisation sociale25, sa préoccupation est la désolation qui menace les propriétés et par ricochet la colonie à la suite de la destruction et du vol de denrées vivrières : bananes, manioc, maïs, etc. ; des dévastations et des pillages de plantations qui ont été dictés uniquement par l’esprit de vengeance, dans l’intention de nuire aux propriétaires (c’est-à-dire les anciens maîtres). En conséquence tous les actes atteignant la production agricole sont passibles d’une répression radicale car leurs auteurs sont exposés à la mise hors la loi et à la peine de mort au motif qu’ils équivalent à "l’intelligence avec les ennemis de la République".
18Ces peines sont assurément comminatoires et constituent des châtiments révolutionnaires topiques. Il transparaît toutefois que l’effet dissuasif recherché par l’application des plus grandes peines à trait non seulement à l’ordre public au sens courant mais encore à l’ordre public colonial. Autant qu’à des crimes de droit commun la législation pénale qui inaugure le mandat de Victor Hugues fait penser à des crimes d’État à l’instar des régimes autoritaires et despotiques contemporains ou révolus. D’autant mieux que la transition de la soumission domestique à la soumission étatique est affirmée les jours suivants.
19S’il a pu être essentiellement question tout d’abord, en raison des faits, d’enrayer la naissance d’un mouvement de révolte rendu plausible par des méfaits et des délits caractéristiques de la société esclavagiste familière à Victor Hugues, sa proclamation du 18 juin suivant figure comme la mesure décisive en vue de sauvegarder la patrimoine colonial26.
20L’impératif économique y est affiché ouvertement. Alors que la proclamation du 13 juin était vaguement adressée "aux habitants des campagnes de toutes couleurs" la suivante concerne les "citoyens noirs" et les circonlocutions et avertissements ne sont plus de mise. Le texte leur rappelle abruptement que la République en a fait des sujets de droit sans exclure la nécessité de subvenir à leur besoins. L’allusion au pacte social, aux exigences collectives, débouche sur les dispositions de fond relatives à l’économie. L’obligation au travail est formulée explicitement qui est présentée à la fois comme une nécessité sociale et comme le vecteur de la régénération de la société. Ceux qui ne sont pas incorporés dans l’armée sont réquisitionnés pour l’agriculture. Bien que la réquisition soit couverte d’un flot d’éloges des travailleurs de la terre, elle n’est pas sans résonance avec le passé puisque ceux qui constituent maintenant le prolétariat agricole sont invités à regagner les plantations auxquelles ils étaient attachés pour reprendre la culture des terres. La main d’oeuvre agricole étant de nouveau fixée et la désertion des ateliers empêchée la production est assurée. D’ailleurs la morale et la vertu patriotiques sont promises à l’épanouissement dans la mesure où la désobéissance est un acte contre révolutionnaire : les oisifs sont considérés, effectivement, comme des traîtres à la patrie car ils font le jeu des ennemis. Encore est-il que l’on peut s’attendre à l’efficacité de la loi dont l’exécution est remise aux municipalités épaulées par l’armée.
21La républicanisation de la Guadeloupe par Victor Hugues confirme le rôle capital qu’à joué le "pouvoir idéologique" dans le bouleversement de la société française mais aussi les contradictions internes de la Révolution qu’exprime particulièrement outre-mer les vicissitudes de sa vocation universaliste et de son nationalisme fervent. L’épisode Victor Hugues contribue, en effet, à fixer l’image banale de la Terreur comme le paroxysme du mouvement révolutionnaire, animé par les utopistes, des démagogues, des ambitieux et des sanguinaires, tandis que la politique réaliste qu’il met en oeuvre réussit à concilier l’apport révolutionnaire et la tradition coloniale de l’État monarchique.
Notes de bas de page
1 En 1798 le général Desfournaux est nommé par le Directoire pour succéder à Victor Hugues.
2 Les notices biographiques font état d’une personnalité complexe, contrastée qui inclut l’idéologue, l’homme d’action, l’affairiste et l’opportuniste et une carrière politique où se succèdent l’abolitionniste en Guadeloupe durant la Révolution et l’esclavagiste en Guyane sous le régime napoléonien, mais sans retenir le service de l’État colonisateur qui est pourtant l’élément de référence commun. Parmi les indications biographiques se détache celle de Pluchon Pierre dans Histoire des Antilles et de la Guyane, Toulouse, Privât, 1982, Révolutions à l’Amérique, p. 315- 318.
3 II s’agit d’une division administrative établie à la fin du XVIIe siècle regroupant les possessions des Petites Antilles (Martinique et Guadeloupe ainsi que leurs dépendances respectives).
4 Rodes Félix (Maître), Le décret du 16 pluviôse An II (4 février 1794), Saint-Claude, Impr., Guadeloupe, 1989, considère la première abolition de l’esclavage comme l’origine d’une dynamique libertaire dont sont héritières les formations indépendantistes qui spécifient actuellement la vie politique des D.F.A. (Départements Français d’Amérique).
5 La crainte de reperdre la Guadeloupe a hante Victor Hugues et elle explique qu’il ait veillé continuellement, jusqu’à la fin de ses fonctions en 1798, à la mise à jour de la liste des émigrés et qu’il ait réanimé la guerre de course pour prévenir toute attaque des forces anglaises.
6 Perotin-Dumon Anne, Être patriote sous les tropiques, la Guadeloupe, la colonisation et la Révolution (1789-1794), Basse-Terre, Société d’Histoire de la Guadeloupe, 1985, p. 274.
7 Sur l’aspect militaire et événementiel : Barreau Jean, La perte et la reconquête de la Guadeloupe en 1794, Basse-Terre, Archives départementales, Bulletin de la Société d’Histoire de la Guadeloupe, 1976, 2ème trim., n° 28, p. 128. boyer-peyreleau Eugène-André, Les Antilles françaises, particulièrement la Guadeloupe, depuis leur découverte jusqu’au 1er novembre 1825, 2ème éd. Paris, Ladvocat, 3 vol. T. 2, chap 7- 12, p. 403-442. Lacour Louis-Auguste, Histoire de la Guadeloupe, 4 vol., Paris-Fort de France, Édition et diffusion de la culture antillaise (réed. de l’éd. de 1855- 1860), T. 2, p 306-341.
8 La relation qu’en fait le romancier Carpentier Alejo dans le Siècle des Lumières, Paris, Gallimard, 1988, p. 179 et s. exactement conforme aux sources classiques, a contribué puissamment à la célébrité de Victor Hugues.
9 Après un grand luxe de détails les principaux auteurs (Barreau, Boyer-Peyreleau et LACOUr) ressuscitent cet événement fondamental, mais ils ne s’accordent pas sur le nombre des colons exécutés. Broussillon Any, La révolution au Petit-Bourg 1789-1802, Jarry, Imprimerie Pédiaprim -Annou Áy, 1994, p. 80- 85, après avoir confronté les chiffres en présence, retient un estimation ne dépassant pas les cinq cents.
10 En ce sens Abenon Lucien-René et Dauphite Maiotte, Les guadeloupéens réfugiés à Saint-Pierre de 1794 à 1796, Carbet-Martinique, Imp. Copyrapid, 1990, concluent p. 17 et s. à une émigration momentanée, recoupant la période Victor Hugues, après laquelle les émigrés ont recouvré leur position sociale primitive.
11 Développements importants sur la situation des propriétés foncières et des immeubles urbains séquestrés ou confisqués dans Lacour Louis-Auguste, Histoire de la Guadeloupe, op. cit., p. 343 et s. ; p. 367 et s. ; p. 408 ; p. 432 et s.
12 Lacour Louis-Auguste, Histoire de la Guadeloupe, op. cit., p. 366, Lara Oruno, La Guadeloupe dans l’histoire, Paris, l’Harmattan, 1979 (reprod. e, fac. sim. de l’éd. de 1921), p. 168.
13 La gamme des sanctions infligées aux partisans va de la déportation ou du renvoi en France à la rétrogradation en grade ou à la peine des fers selon la gravité de la faute. Du point général et théorique : Soboul Albert, La Révolution française, Paris, P.U.F. 6e éd. 1978, Col. Que sais je ? n° 142, p. 79-80.
14 La liste en est dressée par Lacour Louis-Auguste, Histoire de la Guadeloupe, op. cit., p. 346.
15 Ibid. p. 347, précisant la motivation "médiatique" de Victor Hugues. Boyer-Peyreleau Eugène-Édouard, Les Antilles françaises particulièrement la Guadeloupe... Op. cit., p. 15 et p. 41, avec des explications complementaires.
16 Ibid. p. 39. Carpentier Alejo, le Siècle des Lumières, , op. cit. p. 206-210.
17 Le décret d’abolition et la proclamation jointe sont reproduits en annexe dans l’ouvrage de rodes Félix, le décret du 16 pluviôse An II..., op. cit., p. 520-521.
18 Ibid. p. 270 et s. Boyer-Peylereau Eugène-Édouard, Les Antilles françaises particulièrement la Guadeloupe... Op. cit., p. 14-15.
19 Voir rodes Félix, le décret du 16 pluviôse An II.., op. cit., annexe p. 523.
20 Ibid. p. 283. Broussillon Any, La révolution au Petit-Bourg .. op. cit. p. 74.
21 Cela est évidemment en rapport avec la société de plantation caractérisée par une répartition ethnique de la population extrêmement déséquilibrée. A ce sujet, les précisions les plus amples pour la périodes sont données par Lacour Louis-Auguste, Histoire de la Guadeloupe, op. cit., p. 341 et s.
22 Une étude approfondie, rendant compte de son efficacité mais aussi de l’intérêt personnel qu’y trouve Victor Hugues, lui est consacré par Lacour Louis-Auguste, Histoire de la Guadeloupe, op. cit., p. 414-425.
23 Relevé par Abenon Lucien, Cauna Jacques et Chauleau Liliane, La Révolution aux Caraïbes, Paris Nathan, 1989, p. 206.
24 Reproduction du document officiel dans rodes Félix, le décret du 16 pluviôse An II.., op. cit., annexe p. 505 et transcription dans Lacour Louis-Auguste, Histoire de la Guadeloupe, loc.. cit., p. 379-380, assurant que sa portée fut non seulement pratiquement nulle mais encore à l’origine d’attroupements menaçants qui portent l’éclairage sur la proclamation suivante du 18 juin.
25 Le conformisme social attribué aux jacobins tient essentiellement à leur esprit religieux et surtout à leur attachement à la propriété individuelle.
26 Cette proclamation est le premier acte législatif individuel de Victor Hugues consécutivement au décès du commissaire Pierre Chrétien. Le texte se trouve dans rodes Félix, le décret du 16 pluviôse An II..., op. cit. annexe p. 527 e t Lacour Louis-Auguste, Histoire de la Guadeloupe, loc.. cit., p. 380-381, avec sa suite d’abondants commentaires. Sur la proclamation, en tant que catégorie juridique fluctuante durant l’époque révolutionnaire, voir Verpeaux Michel, La naissance du pouvoir réglementaire, 1789-1799, Paris, P.U.F., 1991 (Les Grandes Thèses du droit français).
Auteur
Professeur à l’Université des Antilles- Guyane
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