Roger Aubenas (1903-1989), un provençal au service de l’histoire du droit méridional
p. 339-350
Note de l’éditeur
Cette contribution à l’histoire de la discipline aurait dû être naturellement rédigée par Maryse Carlin. Ces lignes qui ont bénéficié de l’aide amicale de « l’autre disciple » Paul-Louis Malausséna sont affectueusement dédiées à la mémoire de Maryse Carlin. Sur son souvenir : Michel Bottin, Marc Ortolani et Olivier Vernier, « Hommage à Maryse Carlin (1938- 2004) », R.H. D, 2005, p. 333-334.
Texte intégral
1 Discipline relativement récente puisque créée en 1896, l’histoire du droit s’est construite avec ses avancées et ses vicissitudes1, « naturellement », à la Faculté de droit de Paris avec les premiers maîtres de Paul Viollet (1840-1914) à Pierre Petot (1887-1966) en passant par Emile Chénon (1857-1927) sur lesquels des recherches historiographiques2 mériteraient d’être menées à l’instar de leurs pairs de la faculté des Lettres3.
2La généalogie de la discipline dans les facultés de province est également révélatrice de l’émergence et de la reconnaissance vis à vis de l’autorité et de la domination du droit romain. Dans ce domaine, l’exemple aixois est révélateur : les premières thèses consacrées à l’histoire du droit4 datent des années 1900 et le premier directeur qui lança des recherches sur la matière est le doyen Georges Bry, quelque peu atypique puisque venu du droit romain, il contribua, sous l’influence du christianisme social, à bâtir une nouvelle discipline : la législation industrielle c’est-à-dire les linéaments du droit du travail5.
3 Aussi lorsqu’on 1921, un jeune cannois s’inscrit en première année de licence, imaginait-il qu’il allait contribuer à « rendre notre discipline attrayante en suscitant des vocations » selon les propos du professeur Pierre Jaubert6 et « régénérer » suivant l’expression du doyen André Gouron7 l’histoire du droit privé méridional ? Et que 68 années plus tard, lors de sa disparition dans l’intimité et la grande discrétion8, ses amis et ses pairs prendraient leur plume pour se souvenir et témoigner : « Avec lui, nous avons perdu non seulement un grand savant mais un homme d’une finesse et d’une culture remarquable, enfin un compagnon de tout premier ordre »9 (Jacques-Numa Lambert), « Nous garderons de l’époque du concours le souvenir de sa gentillesse si serviable et si drôle »10 (Marguerite Boulet-Sautel et Gérard Sautel). Quant à Paul Ourliac, il voulait se souvenir de « sa bonne humeur qui était l’un de ses charmes, l’autre étant son amour des archives ! »11 , tout en confiant : « il avait toujours en lui cette sorte de fatalisme et peut-être de désabusement », ce que confirment ses collègues publicistes niçois : René-Jean Dupuy : « Un sourire mélancolique sur un visage d’une finesse aristocratique, un regard d’une ironie douce amère où transparaissait une lucidité décapante qui n’empêchait pas la bienveillance »12. Quant au professeur Paul Isoart qui fut son élève, il écrit à propos de son enseignement : « Alors de ce corps frêle... montait une voix puissante, assurée, mordante et chaleureuse »13
4C’est l’itinéraire scientifique que cette esquisse conditionnée par les sources disponibles14 « entre ombres et lumières de Provence » souhaite aborder et en filigrane les étapes au XXe siècle de l’histoire du droit des anciens pays de droit écrit.
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Des racines provençales et des recherches cannoises.
5La Provence est la terre d’origine de Roger Aubenas qui naît dans ses marges orientales à Cannes le 6 décembre 1903 d’une ancienne famille originaire du Comtat Venaissin (Valréas). Son grand-oncle, le procureur général Joseph-Adolphe Aubenas (1813-1894) eut une destinée d’exception15 qui fit certainement rêver l’enfant à la santé fragile qui lui, dépassa rarement les limites de sa Provence natale. Originaire de Valréas16, après des études de droit à Paris, l’avocat Joseph Aubenas fonde au Mans une publication : L’Ami des Lois. Sous Louis-Philippe, il devient chef de cabinet du ministre de la Justice puis sous la Seconde République, secrétaire particulier du garde des sceaux. Sous le Second Empire, il intègre la magistrature pour devenir en 1857, conseiller à la cour impériale de la Martinique et membre du Comité consultatif des colonies. Il termine sa carrière comme procureur général à Pondichéry en 1861 et il fonde les écoles coloniales de droit. Retiré à Fréjus dans le Var, il entreprend une carrière édilitaire : élu conseiller municipal en 1884, il devient maire jusqu’en 1888 sur la liste républicaine et radicale dans une ville « au passé conservateur ». Sa mandature est marquée par son rôle en matière archéologique pour mettre en valeur le passé de Forum Julii. Par sa ténacité, il obtient que la servitude de la voie royale traversant les arènes romaines de sa commune17 soit abolie, les fait clôturer pour les protéger et fonde le musée archéologique des antiquités dont il est nommé conservateur après son mandat.
6Il serait peut-être présomptueux de considérer que ce goût de l’histoire et du droit ait été « transmis » à Roger Aubenas par le procureur général, toujours est-il que Joseph Aubenas eut une œuvre historique appréciée de ses contemporains : depuis l’Histoire du Parlement de Paris (1847) jusqu’à l’Histoire de Fréjus (1881) qui demeure encore de nos jours l’ouvrage de référence et pour laquelle, il consacre 17 années de sa vie. Au contact de la bibliothèque familiale, Roger Aubenas peut se familiariser avec la recherche et médite peut-être sur le manuscrit inachevé de son parent une « Histoire des préliminaires de la Révolution »18 ?
7Cet attachement à la cité de Fréjus, Roger Aubenas le portera longtemps : en 1959, lors de la catastrophe du barrage de Malpasset, il organisera une collecte des fonds dans les milieux universitaires aixois, rappelant à André Léotard maire de la cité ravagée et meurtrie : « Fréjus évoque en moi bien des souvenirs... Mon grand oncle a été longtemps maire de cette petite ville et a publié, il y a plus de cent ans une monumentale et classique Histoire de Fréjus... et une rue de la ville porte son nom, le mien »19. Mais c’est à la petite cité à la fois de pécheurs et de villégiature de l’Europe aristocratique en « cette Belle Epoque » où il est né que Roger Aubenas restera fidèle sa vie durant. En 1948, pour le Congrès national des notaires qui se tient à Cannes, il offre aux participants une synthèse sur l’histoire cannoise, associant érudition et amour de la « petite patrie » et insiste sur le caractère authentique mais déjà caché – en raison de la prééminence de l’économie touristique » : « Il faut percevoir la vraie nature de notre ville ». Le cannois de souche tient à privilégier son histoire qui ne disposait alors que de monographies communales anciennes20 ou de guides de voyages insistant sur la géographie climatique. Dès sa jeunesse, il contribue au développement des institutions culturelles et participe dès 1928 – à l’âge de 25 ans – à la réorganisation21 de la plus ancienne société savante de l’arrondissement : la Société scientifique et littéraire de Cannes. Plus tard, en cette seconde moitié du siècle, il encourage à l’instar de ses collègues dans l’ensemble de la France les études locales et régionales (Georges Chevrier à Dijon, Noël Didier à Grenoble, René Filhol à Poitiers, Jean Imbert à Nancy, Pierre Tisset à Montpellier ou encore Jean Yver à Caen...). Aussi, R. Aubenas qui toute sa vie se préoccupe d’éditions22 et de diffusion des recherches, est attentif à la fondation des Documents, Textes et Mémoires pour servir à l’histoire de Cannes et de sa région. Il en ouvre la série en 1943 « au milieu des circonstances les plus tragiques de l’histoire de France »23 avec « Chartes de franchises et actes d’habitations, Mougins, Cannes, la Napoule, Auribeau, Mouans-Sartoux, Vallauris, Valbonne, Pégomas, Mandelieu » dont l’introduction sur l’histoire juridique et l’histoire économique et sociale atteste de l’ampleur des transcriptions et des desseins qui traversent en permanence son œuvre : « La froide enveloppe juridique et les sèches formules techniques recouvrent en effet une réalité économique et sociale d’un grand intérêt et parfois d’une originalité certaine »24. Il insiste sur l’imprécision juridique des actes d’habitation lériniens tout en mettant en valeur la colonisation dans sa dimension urbanistique. Comme à Valbonne ou à Vallauris25 Les archives cannoises dont il est familier lui permettent aussi de proposer une étude qui montre son intérêt pour l’histoire, alors dans les limbes, du droit du travail : « L’apprentissage à Cannes au XVIe siècle »26. Dans les années 1950, il incite à la constitution de « l’Equipe des historiens cannois » animée par des archivistes qui publient des recherches demeurées de référence.
8Le riche passé de l’abbaye de Lérins rythme son œuvre cannoise depuis sa jeunesse (1926) avec l’étude commentée d’un manuscrit d’un père abbé au XVIIe siècle27 jusqu’à une de ses ultimes recherches en 1979 : « Une juridiction abbatiale au Moyen-Âge : celle de Lérins à Cannes au XVe siècle »28. Au titre des droits seigneuriaux « mythiques » auxquels Roger Aubenas se consacre, Le droit de pêche de l’abbaye de Lérins publié en 1953 lui permet de montrer à partir du XVe siècle comment l’abbaye s’arroge une jurisdictio omnimoda et des droits objets de contestations permanentes avec les sujets mais aussi avec la Monarchie29. En 1965, aux côtés de médiévistes aixois, il participe au premier ouvrage collectif universitaire sur l’abbaye30. Attaché à la culture et la langue provençale, il entretient des relations suivies avec l’Académie provençale fondée par Victor Tuby qui perpétue les traditions mistraliennes et le mouvement félibrige, confiant en 1967 ses souvenirs sur « Un majoral : Maurice Raimbault »31. Mais il saura également « franchir » le Var qui demeurait pourtant une frontière mentale et se consacrer à l’histoire juridique d’un Comté de Nice dont il retracera les particularismes32, la question a été abordée naguère33 lors du premier hommage qui lui fut rendu par Nice Historique.
9Comme nombre de ses pairs d’alors diplômés des facultés de Lettres et parfois de l’Ecole des chartes, R. Aubenas entreprend parallèlement une formation littéraire avec une licence ès lettres et un diplôme d’Etudes Supérieures d’histoire à la Faculté des lettres de l’Université d’Aix-en-Provence34.
Une thèse pionnière.
10Comme il le rappelle en 1962 avec émotion au doyen de la faculté aixoise, « ancien étudiant d’Aix (1ère année en 1921-22), tout me rattache à notre Faculté... »35. Ses études sont marquées par la rencontre avec un autre provençal qui allait devenir son maître : Auguste Dumas (Aix, 1881 -Aix, 1968)36. Cet archiviste-paléographe, reçu premier du concours d’agrégation d’histoire du droit en 1910, est depuis cette année-là chargé du cours d’histoire du droit et titulaire à compter de 1918 de la chaire aixoise d’histoire générale du droit français. Bien peu de méridionaux avaient jusqu’alors su « séduire » le jury parisien.
11Ce qu’écrivait Roger Aubenas à propos de la thèse de son maître sur La condition des gens mariés dans la famille périgourdine aux XVe et XVIe siècles 37 pouvait s’appliquer à sa propre recherche, il devait en être parfaitement conscient : « Le mérite de cet ouvrage était très grand, comme son intérêt était alors très neuf. Trop longtemps, les historiens du droit privé médiéval – il faut bien l’avouer et le déplorer – s’étaient contentés d’étudier des textes officiels, d’accès facile, coutumiers ou statuts, sans se préoccuper le moins du monde de leur application pratique : aussi les travaux d’érudits n’aboutissaient-ils trop souvent qu’à des schémas théoriques, desséchés et irréels, donnant de la vie juridique de telle ou telle province un tableau parfaitement terne et plat quand il n’était pas mensonger. Il était bien rare de voir l’historien du droit oser aborder de front ces montagnes d’archives d’une ampleur décourageante et d’un maniement malaisé et dont, au surplus, l’accès était parfois médiocrement facilité aux chercheurs par de jaloux cerbères. Et pourtant, c’était cet océan qu’il fallait explorer et dont il fallait extraire les véritables bases d’une résurrection de la vie de jadis ».
12L’hommage à son maître dépassait le discours académique et Roger Aubenas écrivant ces ligne se revoyait certainement à l’âge de vingt ans poussant avec un succès inégal les portes des études de notaires aixois, grassois ou dracénois ou de dépôts d’archives souvent peu propices à la recherche tel celui du palais de justice d’Aix : tous n’avaient les instruments de classement de qualité rédigés par le conservateur et collectionneur Maurice Raimbault (devenu son mentor et ami) qu’offraient les collections de l’Académie d’Aix enrichie des fonds Arbaud. La Provence devait être l’objet de l’étude de Roger Aubenas. Ce qu’avait fait Auguste Dumas pour les contrats de mariage du Sud-ouest, il allait l’entreprendre pour les testaments en Provence.
13Le résultat est la thèse pionnière qu’il soutient en 1927 devant la faculté aixoise sur Le testament en Provence dans l’ancien droit38. Son analyse du testament « sans conteste le miroir et le reflet de chaque époque »39 se veut déjà – et la suite de son oeuvre le démontrera amplement – une alliance entre histoire du droit privé et histoire économique et sociale à une époque où la discipline ne saurait être encore dénommée « histoire du droit, des institutions et des faits économiques et sociaux ». Au plan des sources, des testaments avaient été certes publiés40, testaments ecclésiastiques, comtaux ou de grandes familles mais jamais « ceux du vulgaire, des humbles, des gens du peuple afin de parcourir entièrement le cycle des classes sociales »41 n’avaient été dépouillés. Il le fait du XIIe au XVIIIe siècles en campant une société provençale à travers ces actes à cause de mort. Les classes sociales, la famille, les épidémies ou le mobilier sont analysées dans des pages qui se veulent malgré la masse considérable des dépouillements une esquisse « sur l’état juridique et social de la Provence sous l’Ancien Régime »42. Pour la première fois, la rédaction de testaments causés par des « événements extérieurs » (la peste) était ainsi mise en valeur dans toutes les classes de la population.
14L’ouvrage couronné par la faculté de droit lui ouvre désormais les portes de la carrière universitaire.
Une carrière méridionale.
15À l’âge de 32 ans, le 28 février 193443, Roger Aubenas revêt la robe de chargé de cours de droit romain et d’histoire du droit à Aix, il est reconduit jusqu’en 1939 à ce poste. Le 9 novembre 1942, il est nommé dans les mêmes fonctions à la Faculté de droit de Montpellier succédant à Robert Villers nommé à Caen44. Entre temps, il présente le concours d’agrégation45. Après une guerre brillante46, il présente le concours de 1943 présidé par François Olivier-Martin et est classé premier. Le 10 novembre 1943, il est installé agrégé à la Faculté de droit de Montpellier. En janvier 1944, il est chargé à titre provisoire d’un enseignement en histoire du droit privé en doctorat ; l’année suivante, il est chargé de cours complémentaire en droit romain. En l’absence d’une chaire vacante d’histoire du droit et à l’instar d’autres historiens comme Robert Villers, il candidate à une chaire d’économie politique. Sur rapport de Lucien Guenoun, il est élu par arrêté du ministre de l’Education nationale « en remplacement de M. Courtin nommé à Paris » ce qui lui permet de diriger des thèses sur la vie économique et sociale du Languedoc47.
16Malgré la fondation d’un foyer méridional à Montpellier, les racines provençales l’appellent lorsque son maître est amené en raison d’une réforme temporaire de mise à la retraite des professeurs à l’âge de 67 ans à devoir quitter sa chaire. Il formule alors une demande de transfert qui est acceptée le 30 septembre 1948. Roger Aubenas occupe désormais la chaire d’histoire du droit dans la ville de ses études. Si toute sa jeunesse l’attache à la capitale intellectuelle de la Provence, – ne prononce-t-il pas la leçon d’ouverture sur l’histoire de l’Université de Provence remplie d’humanisme lors de l’inauguration des nouvelles facultés d’Aix le 13 décembre 1952 ?48 –, sa résidence cannoise prévaut et il souhaite dispenser ses enseignements à l’Institut d’études juridiques de Nice en DES à partir de l’année 1954. Cette antenne dépend de l’Université d’Aix et a été fondée à Nice en 1938 par le doyen Louis Trotabas (1898-1985), un des grands publicistes et fiscalistes du XXe siècle. Aussi, lorsque Nice est dotée d’une faculté autonome, notre historien est nommé par décret du 5 janvier 1963 à la chaire d’histoire du droit niçoise. Il a conscience qu’une page se tourne avec « cette faculté nouvellement instituée » et rappelle que « les liens entre Aix et Nice seront longtemps encore maintenus dans le cadre d’un jumelage aussi nécessaire que sympathique... »49
17C’est donc désormais à Nice que le professeur Aubenas dispense ses enseignements jusqu’à son admission à la retraite le 1er octobre 1971. Ces élections successives aux chaires des principales universités du Sud constituaient en effet la reconnaissance d’une œuvre originale.
Une œuvre originale.
18Certes, les Temps Modernes, l’Epoque contemporaine et l’histoire du droit public ont pu émailler l’œuvre de R. Aubenas ; en ce sens, il avait été bien l’élève de l’« historien du droit public provençal », le doyen Joseph Bry (1885-1952)50 premier analyste des vigueries de Provence. Il suffit d’évoquer sa réflexion sur les origines du système castral mis en lumière dès 1938 et remettant en cause les assertions de certains médiévistes confirmés51. Dans les années 1970, il rédige un texte demeuré inédit très précurseur : « Pour une histoire en profondeur de l’administration et de la vie municipale »52. Il dirige et patronne volontiers des travaux qui marquent l’histoire de la discipline en offrant des préfaces où transparaît naturellement son intérêt pour ces temps et ces thèmes. Que ce soit, à propos des débuts de la Révolution aux Baux-de-Provence53 ou d’une étude sur La vente des biens nationaux dans le district de Grasse (1790-1815)54, il en souligne l’intérêt : «... l’historien a beaucoup à apprendre d’une étude un peu poussée sur la vente des biens nationaux, à condition qu’il s’agisse de recherches en profondeur, permettant de comprendre des mentalités, de dévoiler telles ambitions ou tels calculs, de démasquer telle odieuse manœuvre de ces « bandes noires » stigmatisées ou de s’attendrir, au contraire, sur de touchants efforts de sauvegarde ». Il dirige des thèses qui contribuent aussi à l’histoire des institutions publiques depuis la recherche aixoise présentée en 1935 par Bernard Hildesheimer : Les assemblées générales des communautés de Provence jusqu’en 1980 avec la thèse niçoise de Jean-Yves Coppolani : Les élections en France à l’époque napoléonienne55 dont il écrit dans la préface : « Aussi est-il hautement souhaitable, que de temps à autre, faisant fi d’un conformisme stérile, un chercheur – documenté et objectif, certes –, se lance à l’assaut de ces forteresses traditionnelles qui sont, trop souvent, de grandes et hâtives collections et recopient inlassablement la trompeuse silhouette – décor de théâtre immuable et vain »–, sans oublier la dernière thèse qu’il dirige sur le diocèse de Grasse sous l’Ancien Régime56.
19Son entreprise scientifique majeure mais parfois délicate, Roger Aubenas la mène sur un demi-siècle pour l’histoire du droit privé dans les anciens pays de droit écrit en en privilégiant les temps médiévaux. Le notariat abordé naturellement dans la thèse fait l’objet dès 1931 d’une synthèse remarquée : Etude sur le notariat provençal au Moyen Âge et sous l’Ancien Régime57. Alors que des travaux avaient été entrepris sur le Quercy, le Rouergue ou le Dauphiné, la Provence restait terra incognita. L’étude s’étend à l’ensemble de l’aire provençale : de la Provence rhodanienne à la Provence orientale et propose pour la première fois une « table des principaux actes de la législation municipale, comtale ou royale »58. Grâce à l’auteur, la typologie des notaires ou leur importance sociale d’Avignon à Grasse entre le XIIIe et le XVIIIe siècles font l’objet d’une recherche pionnière. Quant à sa contribution au volume d’hommages à A. Dumas : « Encore un mot sur l’Et caetera du notaire »59, le dédicataire apprécie que l’élève puisse encore compléter l’ancienne recherche du maître...
20La constitution de la famille et le droit familial forment les illustrations naturelles du corpus d’histoire du droit privé qu’il établit patiemment. Il est révélateur que, précurseur d’une interdisciplinarité – plus rare alors – ce soit aux lecteurs des Annales d’Histoire Economique et Sociale, qu’il offre « La famille dans l’ancienne Provence »60. Les liens artificiels encore mal connus dans cette société médiévale retiennent son attention et se concrétisent dans l’étude des fraternités artificielles61. Toutes ses recherches peuvent « aller à l’encontre de la plupart des manuels de droit privé »62 comme son étude sur l’adoption au Moyen Âge où il montre la vitalité de cette institution pour le XVe siècle et sa disparition due aux progrès de l’individualisme du siècle suivant. De même, avant ses recherches sur la dedicatio personalis63, on ignorait que les oblats d’église du haut Moyen Âge aient eu leurs pendants dans les dedicati laïques des XVe-XVIe siècles.
21Sa sympathie intellectuelle se porte souvent vers des humbles, des exclus voire des marginaux dont le statut n’a pas eu l’honneur de grandes études. Il les a « traqués » selon l’expression de Marc Bloch dans des fonds notariaux oubliés. Qu’il s’agisse de trois routiers des bandes de Raymond de Turenne capturés à la fin du XIVe siècle par les troupes comtales de Provence et condamnés à mort64, des serfs du Haut Verdon dont la macula persistera longtemps65, des juifs hyérois66 ou de cette « apprentie » sorcière dracénoise accusée faussement en 143967 d’avoir empoisonné son père qui l’avait exhérédée mais disculpée par un inquisiteur bienveillant.
22Le droit des biens « autre passion des hommes » est également abordé : depuis en 1943 sa synthèse vulgarisatrice sur la propriété68 jusqu’aux agissements de tuteurs languedociens bien peu scrupuleux vis à vis du patrimoine de leurs pupilles69.
23Il faudrait ici encore évoquer la place de l’histoire de l’Église dans son œuvre ; ses liens avec Gabriel Le Bras, préfacier de son Recueil de lettres des officialités de Marseille et d’Aix (XIXe-XVes.)70, l’attestent et, outre ses travaux lériniens, des dépouillements inédits sur les chartes clunisiennes71 ont concentré sa réflexion. Le travail majeur est la participation en 1951 de l’historien du droit à la grande collection dirigée par les littéraires Augustin Fliche et Victor Martin de l’Histoire de l’Eglise avec le tome consacré à la Renaissance72.
24Le commun dénominateur de tous ces travaux est bien la contribution à l’histoire de ces anciens pays de droit écrit qui est peut-être le but de Roger Aubenas « face à l’impérialisme du droit coutumier »73.
25De la Société d’Histoire du Droit et des Institutions des Anciens Pays de Droit Ecrit à « l’Ecole niçoise ».
26On possède peu de témoignages de la « laborieuse » création en juin 1946 de cette Société qui rejoignait pourtant ses illustres précurseures : celles des Pays de l’Ouest, celle des Pays picards, wallons, flamands, ou celle de Bourgogne. La discrétion de Roger Aubenas ne se trahit que lorsque rendant hommage à Joseph Bry, il confie : « Lorsqu’en dépit d’obstacles sans nombre fut fondée récemment (1947), la « Société d’Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays de Droit Ecrit », le Doyen Bry applaudit aussitôt à une création qu’il avait depuis longtemps souhaitée et dont il ne cessa d’encourager les débuts difficiles... Douce récompense d’une initiative née en des temps hostiles »74.
27Cette nouvelle société dont le siège social est la faculté montpelliéraine a pour but75 aux termes de son article 1er : « d’encourager les études scientifiques d’histoire du droit et de faciliter les travaux entrepris à leur sujet ». Le bureau provisoire (A. Dumas, président, G. Boyer, vice-président, et R. Aubenas, secrétaire) rédige un programme scientifique qu’il place sous la devise Dulcis amor patriae : une entreprise vaste mais « incitative » : « Sans prétendre le moins du monde tracer leur voie aux travailleurs ou leur imposer un programme », elle suggère de nombreuses pistes qui vont de la constitution de bibliographie76 avec une critique sommaire, de la rédaction de listes (anciens auteurs de droit écrit, manuscrits : consilia, tractatus, registres notariaux, registres de juridictions et recueils de jugement, livres de raison) à l’inventaire des chartes de coutumes, des statuts de confréries, de corporations d’hôpitaux. La collaboration avec les érudits locaux et les collectionneurs est souhaitée aux fins de versements dans les dépôts publics. Enfin, thème cher à l’historien du notariat : persuader les notaires de déposer « les vieux documents qu’ils peuvent encore détenir ».
28Si la sympathie de l’ensemble de la communauté scientifique (soixante membres à la fondation) depuis les archivistes jusqu’aux collègues des universités méridionales de Bordeaux à Aix dont les littéraires de Joseph Calmette (1873-1952) à Philippe Wolff (1913-2001), s’exprime par leur adhésion – sans cotisation non prévue par les statuts –, la réalité matérielle contraint à ne publier le premier volume de Mémoires qu’en 1948, le deuxième en 1951 et le troisième en 1955. Mais l’idée était lancée et sera poursuivie et menée à bien par les collègues et les successeurs de R. Aubenas à Montpellier.
29Ce « renouveau des études d’histoire du droit et des institutions des pays méridionaux », Roger Aubenas l’avait bien servi avec l’imposant corpus (7 tomes de près de 750 pages de ses Cours d’histoire du droit privé. Anciens pays de Droit Ecrit (XIIIe-XVIe siècles)77 pour mettre, avec science et humour à la disposition de l’ensemble des chercheurs ses imposants dépouillements (le tome VI ne porte-t-il en sous-titre : Autour de deux passions de l’homme : la femme (en marge du mariage légitime) et l’argent (son trafic) ? Il le fit aussi par la fondation d’une « Ecole niçoise » en initiant de jeunes chercheurs à des sujets neufs comme La pénétration du droit romain. (Maryse Carlin)78 ou La vie en Provence orientale aux XIVe et XVe siècles (Paul-Louis Malausséna)79 mais enfin en encourageant la fondation en 1974 de « l’Association méditerranéenne d’histoire et d’ethnologie juridiques » dont les buts poursuivraient ceux qu’il s’était fixés depuis longtemps et qui lance une collection de Mémoires et Travaux. N’est-il pas symbolique qu’il en ouvre la collection avec son ultime travail : Les vallées de Séranon et de Valderoure des origines à 1815 , histoire juridique et administrative de ces petites communautés rurales du haut pays grassois dont Pierre-Clément Timbal dira : « Une fois de plus R.-J. Aubenas a montré la voie »80.
Notes de bas de page
1 Nous songeons à l’article de J. Poumarède qui le premier a attiré l’attention sur l’historiographie de la discipline : « Pavane pour une histoire du droit défunte (sur un centenaire oublié) », Procès. Cahiers d’analyse politique et juridique, 6, 1980, p. 91-102.
2 À la différence des publicistes tel E Lafferière étudié par Pascale Gonod : Edouard Lafferière, un juriste au service de la République, Paris, L.G.D.J., 1997, 450 p.
3 Cf. Christophe Charles, Les professeurs de la Faculté des lettres de Paris. Dictionnaire biographique des universitaires aux XIXe et XXe siècles, Paris, Institut national de recherche pédagogique-CNRS, 1986, 215 p. En attendant le Dictionnaire historique des juristes français (XIIe-XXe siècles) sous la direction de P. Arabeyre J-L. Halpérin, J. Krynen. Il faut signaler les recherches récentes de Frédéric Audren : « Des professionnels sans histoire : le cas des enseignants de la Faculté de droit (XIXe-XXe) », séminaire à l’Ecole normale supérieure en février 2006.
4 Il faudrait dépouiller aux Archives Nationales la série F17 3244, catalogue des thèses de doctorat (lettres, sciences et droit et arts), 1863-1905. La Bibliothèque de l’Université Paul Cézanne, Aix-Marseille III conserve la plus riche collection des thèses de droit en France.
5 Sur cette question, voir Farid Lekeal : « Les origines de l’enseignement de la législation industrielle : enjeux autour de la création d’un champ disciplinaire », Actes du colloque « Construction d’une histoire du droit du travail » des 20-21 septembre 2000, Université de la Méditerranée, Cahiers de l’Institut Régional du Travail Université d’Aix-Marseille II, n° 9, mars 2001. Jean-Sébastien Fiorucci y a consacré les pages 33-37 de sa thèse : L’émergence du droit pénal du travail en France et dans les colonies, de la Monarchie de juillet à la Troisième République (1841-1939) : entre sanction, protection et régulation, Université de Nice-Sophia Antipolis, 2005.
6 Archives privées, lettre du 20/09/1989 à Maryse Carlin.
7 Archives privées, lettre du 20/09/1989 à Maryse Carlin.
8 II s’éteint quatre années après son épouse dont la disparition l’avait beaucoup affecté et il avait émis le souhait de ne recevoir aucun hommage public.
9 Archives privées, lettre du 20/09/1989 à Maryse Carlin.
10 Ibid., lettre du 21/09/1989 à Maryse Carlin.
11 Ibid., lettre du 12/09/1989 à Maryse Carlin.
12 Nice Historique, 1989. p. 3.
13 Ibid. p. 34.
14 À la différence de l’Université d’Aix-Marseille III, l’Université de Nice n’a pas conservé les dossiers de ses premiers enseignants ; quant aux Archives Nationales les dossiers administratifs de carrière ne sont pas encore communicables au dépôt des Archives contemporaines de Fontainebleau. Pour pallier ces carences ; l’aide des services d’archives départementales des Alpes-Maritimes et des archives générales de la commune de Cannes ont été précieuses. La liste complète jusqu’à 1973 des travaux de Roger Aubenas a été publiée dans le volume de ses Mélanges offerts en 1974 dans le fascicule IX des Recueils de Mémoires et Travaux publié par la Société d’Histoire du Droit et des Institutions des Anciens Pays de Droit Ecrit et coédité par les universités de Montpellier I, Aix et Nice.
15 II nous faut dire ici notre gratitude pour leur aide efficace aux Archives municipales de Fréjus, à la Société d’Histoire de Fréjus et de sa région et à son président Monsieur Bernard Pradeau.
16 Cf. Marcel Foucou, « Notes biographiques sur Joseph Aubenas », Archives Municipales, Fréjus, D55, p. 406-409.
17 AM Fréjus, Délibérations, 1930, f. 314, Par délibération du 18 octobre 1930, le conseil municipal fréjussien donnera le nom de ce « magistrat distingué et maire de Fréjus » au chemin V.O. N° 1 aux abords de l’amphithéâtre romain,
18 A. Ortolan, « Joseph Aubenas 1813-1894 », 11 janvier 1894 cité par M. Foucou.
19 Archives privées, lettre du 9/12/1959.
20 Ainsi, Abbé Alliez, Les Iles de Lérins, Cannes et les rivages environnants, Paris, Didier, 1860 ou Mgr Guigou, Histoire de Cannes et de son canton, Cannes, Vidal, 1878.
21 Avec l’archiviste Hubert Dhumez, ces aspects locaux ont été évoqués : O. Vernier, « Roger Aubenas (1903-1989) », Dictionnaire des Cannois célèbres, Archives municipales de Cannes, 2006, sous presse.
22 Délégué à l’édition pour les Facultés de droit d’Aix puis de Nice, il participa avec E. Soulaine à la création de la Pensée universitaire à Aix éditrice de nombreuses thèses et mémoires de la seconde moitié du XXe siècle.
23 G. A. Blanchardon, avant-propos, p. V.
24 Ibid. p. XIII.
25 Question abordée lors du Congrès National des Sociétés Savantes (Nice, 1965) : « Un aspect des relations entre seigneurs et paysans à la fin du moyen âge, l’exécution de l’acte d’habitation de Vallauris (1501), Bulletin philologique et historique, Paris, 1968, p. 227-235.
26 Annales Soc. Sc. Litt. Cannes, 1969, p. 148-154.
27 Bibliothèque de Cessole, Nice : « Etude historique et critique de la Cronologica lerinensis de Don Vincent Barralis (1613) », 201 ff., Manuscrit déposé par Paul-Louis Malausséna au nom du Centre d’Histoire du droit.
28 Mélanges offerts à Jean Dauvillier, Toulouse, Centre d’Histoire Juridique Méridionale, p. 15-21.
29 R. Aubenas, Le droit de pêche de l’abbaye de Lérins, Cannes, 1953, p. 17.
30 J. R. Palanque et autres, L’abbaye de Lérins, Nice, 1965, p. 56-63.
31 Cent ans de félibrige à Cannes, Cannes, Escolo de Lérin, 1967.
32 Tel « Le Sénat de Nice », Cahiers de la Méditerranée « Les institutions de la Maison de Savoie dans le Comté de Nice sous l’Ancien Régime », n° 18, Juin 1979, p 3-11.
33 Michel Bottin et Olivier Vernier. « Roger Aubenas et l’histoire du Comté de Nice », Nice Historique, 1990. p. 5-9. Figure en annexe la liste des travaux universitaires consacrés aux Alpes-Maritimes et à la Principauté de Monaco (1949-1972).
34 Il siège par la suite dans les jurys aixois de thèses de lettres où les titulaires successifs de chaire d’histoire médiévale, d’histoire moderne et d’histoire contemporaine, les professeurs J-R. Palanque, E. Léonard puis P. Guiral et G. Duby l’invitèrent.
35 Archives privées, lettre du 2/10/1962 au doyen Boulouis.
36 Nous devons l’ensemble des renseignements sur A. Dumas à l’obligeance du professeur Jean-Louis Mestre qui a bien voulu dépouiller les archives de la Faculté de droit d’Aix. Sur A. Dumas, voir Etudes d’Histoire du Droit dédiées à M. Auguste Dumas. Annales de la Faculté de Droit d’Aix, 1950 et notamment l’hommage rédigé par R. Aubenas p. 8-11 et J. Macqueron, « Nécrologie Auguste Dumas (1881-1968) », R.H.D., 1969, p. 173-175.
37 Dirigé par Emile Chénon, l’ouvrage soutenu à la Faculté de Paris le 19 juin 1908 porte comme sous-titre Etude sur le droit romain en pays de droit écrit. Le choix du sujet avait été dicté par la fonction d’archiviste du département de la Dordogne qu’occupait A. Dumas.
38 Publié à Aix-en-Provence, Paul Roubaud, 1927, 205 p +114 p. de pièces justificatives.
39 Ibid. p. 2.
40 Ainsi Charles Giraud, Essai sur l’histoire du droit français au Moyen Âge, Paris, Videcocq père et fils, 1846 t. II, p. 4-88.
41 Le testament en Provence.., p. 5.
42 Ibid. p. 205.
43 Archives privées, Arrêté du ministre de l’Education.
44 Archives privées, lettre s.d. de R. Villers à M. Carlin.
45 Les archives des concours nationaux d’agrégation sont lacunaires jusqu’à la Libération aux ANF ; le Centre d’Histoire du droit de Nice conserve des traces des épreuves qu’il a passées par des leçons polygraphiées qui devaient être remises aux membres du jury.
46 Elle lui vaudra la croix de guerre avec citation à l’ordre du 17° corps d’armée, il sera chef de bataillon de réserve.
47 Jeanine Torelli, La situation des corps de métiers à Montpellier à la fin de l’Ancien Régime (1948) ; Maurice Gallix, La vente des biens nationaux pendant la Révolution dans les districts de Montpellier et de Lodève (1948) ; Christian Ricard, La colonisation et le repeuplement des campagnes dans le Midi de la France après la guerre de Cent ans (1949).
48 Université d’Aix-Marseille. Inauguration des nouvelles facultés d’Aix 13 décembre 1952, Aix, 1953, p. 21-29. Il conclue sur « cette mer latine, trait d’union entre l’hellénisme, la romanité, l’hispanité, la Provence.. ».
49 Archives privées, lettre du 2/10/1962 au doyen Boulouis.
50 Sur son autre maître, il prononça un hommage de l’œuvre historique et de l’homme dans Joseph Bry, Doyen de la Faculté de Droit de l’Université d’Aix-Marseille, Aix, Imprimerie des croix provençales, 1953, p. 17-27.
51 « Les châteaux-forts des Xe et XIe siècles, contribution à l’étude des origines de la féodalité », R.H. D, 1938, p. 548-586.
52 Archives du Centre d’Histoire du droit Maryse Carlin, fonds Roger Aubenas, Université de Nice, 16 ff, sd.
53 Cf. Jean Cornée, Les débuts de la Révolution aux Baux-de-Provence 1788-1792, Aix, La pensée universitaire, 1967.
54 Aimé Coiffard, Paris, Bibliothèque Nationale, Collection des documents inédits sur l’histoire économique de la Révolution française, 1973, 230 p.
55 Paris, Albatros, 1980.
56 Frédéric Muyard, Le gouvernement spirituel et temporel d’un diocèse sous l’ancien régime : le diocèse de Grasse au XVIIIesiècle, Nice, 1977.
57 Aix, Editions du feu, 1931, 274 p. Il reçoit pour cet ouvrage le prix Thiers de l’Académie d’Aix. L’étude avait été précédée d’un article : « Notes sur quelques formulaires notariaux et styles de procédure », Le Moyen Âge, 1931. p. 195-200 et suivie de Documents notariés provençaux du XIIe siècle, Aix, Fourcine, 1935.
58 Ibid. p. 179-188.
59 Etudes..., p. 19-23 et Archives privées, lettre d’A. Dumas à R. Aubenas, 12/02/1950.
60 A.H.E.S., novembre 1936. p. 523-541.
61 « Réflexions sur les fraternités artificielles au moyen âge », Etudes... à la mémoire de Noël Didier, Paris, Montchestien, 1960, p. 2-10.
62 J. Billioud, Compte-rendu de « L’adoption en Provence au Moyen Âge » et « Notes sur la dedicatio personalis au profit de laïques en Provence », Mémoires de l’Institut historique de Provence, 1936, p. 266.
63 « Notes sur la dedicatio personalis au profit de laïques en Provence », Provincia, t. XII, 1932, p. 30- 42.
64 « Trois testaments militaires de fils de famille (Provence, 14° s.) », Le Moyen Âge, 1934, p. 5-12.
65 « Le servage à Castellane au XIVe siècle », R.H. D, 1937, p. 77-93.
66 Ecrit en collaboration avec L. Guenoun : « Note sur la condition des juifs d’Hyères au XI-Vesiècle », Recueil de mémoires et travaux publiés par la Société d’Histoire du droit... des anciens pays de droit écrit, Toulouse, 1948, p. 1-3.
67 La sorcière et l’inquisiteur. Episode de l’Inquisition en Provence 1439, Aix, La Pensée universitaire, 1956, 80 p. Il y dirige d’ailleurs la collection « Archives de Provence ».
68 « La conception de la propriété depuis les invasions germaniques jusqu’à la Révolution », Economie et humanisme, Marseille, 1943, p. 101-116.
69 « Une enquête officielle sur les agissements des tuteurs en Languedoc au XIV° siècle », R.H.D., 1946-1947 p. 302-305.
70 Contribution à l’histoire des officialités au Moyen Âge, 2 fascicules, Paris, Picard, 1937- 1938, 121 p. et 157 p.
71 Archives du Centre d’Histoire du droit Maryse Carlin, fonds Roger Aubenas, Université de Nice, 100 ff, sd.
72 L’Eglise et la Renaissance, 1449-1517, tome XV de l’Histoire de l’Eglise depuis les origines jusqu’à nos jours, Paris. Bloud et Gay, 1951, 395 p., traduite en italien en 1963.
73 Archives privées, lettre à Jean Dauvillier, « son cher collègue toulousain » 13/01/1967.
74 Joseph Bry, ouv.cité, p. 26.
75 Archives du Centre d’Histoire du droit Maryse Carlin, fonds Roger Aubenas, Université de Nice, Statuts, Imprimerie Causse, Graille et Castelnau, Montpellier, 1946, 1 ff.
76 II sera dès 1958 le premier collaborateur pour une vaste zone méridionale de la Provence à la Corse de la Bibliographie en langue française d’Histoire du droit lancée par Gabriel Lepointe (1899-1963), Marguerite Boulet-Sautel (1912-2004) et André Vandenbosche (1922- 1998).
77 Publiés entre 1956 et 1961 à La Pensée universitaire à Aix. Le Centre Maryse Carlin d’Histoire du droit entreprend une réédition de ce corpus à partir des notes de l’auteur et de compléments bibliographiques qu’il avait souhaités.
78 Paris. L.G.D. J, 1967, 320 p.
79 Paris, L.G.D. J, 1969, 409 p.
80 R.H. D, 1977, p. 316.
Auteur
Professeur à l’Université de Nice.
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