Sources
p. 545-546
Texte intégral
Archives départementales de la Haute-Garonne
11 R 1-478 : Registres matricules (numérisés)
3160 W 6, Liste des étudiants inscrits aux conférences facultatives de la Faculté de droit, 1912-1944.
3160 W 29, Registre d’immatriculation des étudiants à la Faculté de droit (doctorat, licence, capacité), 1904-1918.
3160 W 84, 3160 W 85, 3160 W 86, 3160 W 87, 3160 W 88, 3160 W 89, 3160 W 96, 3160 W 249 : Dossiers individuels de fonctionnaires de la Faculté de droit, admis à la retraite ou décédés antérieurement à 1930.
3160 W 161 à 164 : Dossiers de comptabilité concernant la gestion, les traitements des fonctionnaires et les gages des employés et gens de service de la Faculté de droit, 1913, 1914, 1915 et 1916-1917.
3160 W 246 : Procès-verbaux des séances des conseils de l’Université et des assemblées de la Faculté de droit de Toulouse, 1913-1914, 1917-1931.
3160 W 247 (lettres A à C), 3160 W 248 (lettres M à V) et 3160 W 329 (lettres D à L), Dossiers concernant les étudiants de la Faculté de droit tués au cours de la guerre 1914-1918.
3160 W 330 : Dérogation, pendant la durée de la guerre, aux règlements relatifs aux dispenses de grade et de scolarité : décret du 12 juillet 1917 et circulaire d’application du ministre de l’Instruction publique, 1917.
3807 W 50, États de services et promotion des personnels enseignants de la Faculté de droit, 1800-1927.
3807 W 109, Registres d’enregistrement des thèses, 1908-1928.
3807 W 140, Registre d’immatriculation des étudiants à la Faculté de droit (doctorat, licence, capacité), 1906-1928.
3807 W 190 : Renouvellement des cours et conférences de la Faculté de droit, 1912-1936.
Archives de l’Université des sciences sociales – Toulouse 1
Série Z, fonds hors format - Registres patrimoniaux :
- 2Z2-14. Registre de délibérations de l’Assemblée de la Faculté de Droit, répertoire alphabétique en annexe. Nomenclature des sujets donnés au concours général et annuel de licences (1896-1907).
- 2Z2-16. Registre des Assemblées de la Faculté de droit (1908-1924).
- 2Z2-17. Registre des Assemblées de la Faculté de droit (1924-1936).
Faculté de Droit de Toulouse Livre d’Or des étudiants morts pour la France 1914-1918.
Bibliothèque universitaire de Toulouse
90227, Rapport annuel du Conseil de l’Université avec les comptes rendus des travaux des facultés et des observatoires.
Res. 400532, Qu’est-ce que c’est ? (published weekly by the American students of the University of Toulouse).
A. de Beauchamp, Recueil des lois et règlements sur l’enseignement supérieur, t. 4, 1884-1889 et t. 5, Juin 1889-Mai 1898, Paris, 1889 et 1898.
Barreau de Toulouse
Discours prononcé le 23 novembre 1919 à la rentrée solennelle de la Conférence des Avocats stagiaires par Me Lafforgue, bâtonnier de l’Ordre des Avocats à la Cour d’appel de Toulouse, Toulouse, Impr. spéciale de la Gazette des Tribunaux du Midi, 1920.
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Les Facultés de droit de province au xixe siècle. Tome 1
Bilan et perspectives de la recherche
Philippe Nélidoff (dir.)
2009
Les Facultés de droit de province au xixe siècle. Tome 2
Bilan et perspectives de la recherche
Philippe Nélidoff (dir.)
2011
Les désunions de la magistrature
(xixe-xxe siècles)
Jacques Krynen et Jean-Christophe Gaven (dir.)
2012
La justice dans les cités épiscopales
Du Moyen Âge à la fin de l’Ancien Régime
Béatrice Fourniel (dir.)
2014
Des patrimoines et des normes
(Formation, pratique et perspectives)
Florent Garnier et Philippe Delvit (dir.)
2015
La mystique déracinée. Drame (moderne) de la théologie et de la philosophie chrétiennes (xiiie-xxe siècle)
Jean Krynen
2016
Les décisionnaires et la coutume
Contribution à la fabrique de la norme
Géraldine Cazals et Florent Garnier (dir.)
2017
Ceux de la Faculté
Des juristes toulousains dans la Grande Guerre
Olivier Devaux et Florent Garnier (dir.)
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