Table des matières

Table des abréviations

Corinne Mascala

Préface

Philippe NELIDOFF

Avant-propos

Introduction

I- Une Faculté à la veille de la Grande Guerre

• A – Figures du passé
• 1 - Aux origines : une naissance douloureuse
• 2 - Rayonnements des temps anciens
• 3 - De la mort au renouveau (Révolution-seconde moitié du XIX^e siècle)
• B – Acteurs contemporains
• 1 - S’inscrire dans le présent
• 2 - Esquisser un portrait de groupe
• 3 - Bâtir l’avenir

II - Une institution dans la Première Guerre mondiale

• A – Mémoire(s)
• 1 - Conserver
• Registre des conseils et assemblées de la Faculté
• Rapports annuels du doyen de la Faculté de droit au conseil de l’Université
• 2 - Rendre compte
• Effectifs
• Enseignements
• Finances
• 3 - Se souvenir
• Livre d’or de la Faculté
• Disparitions
• Qui étaient-ils ?
• Les premiers, les derniers
• Secteur de Perthes-lès-Hurlus, février-mars 1915 : les juristes toulousains décimés
• Mourir loin du pays
• Certains ne survivent que peu de temps au retour de la paix
• Les disparus
• L’attrait pour les nouvelles armes : avions et chars de combat
• B – Engagement(s)
• 1 – Mobiliser
• Missions des enseignants
• Allocutions du doyen
• 2 – Agir
• Initiatives individuelles
• Choix collectifs
• 3 – Accueillir
• Des Américains à Toulouse
• Un journal étudiant

Transcription

• Extrait du Registre des assemblées et conseils de la Faculté de Droit (15 novembre 1913-24 juin 1919) Archives de l’Université des sciences sociales – Toulouse 1, 2Z2- 16, p. 186-292
• Séance du 15 novembre 1913
• Ordre du jour
• 1) Dispenses des droits d’inscription.
• 2) Budget primitif de l’Exercice 1914.
• Séance du 15 novembre 1913
• Ordre du jour
• 1) Rapport sur la situation de la Faculté en 1912-1913
• 2) Nouvelle attribution des Conférences facultatives.
• 3) Donation Garrigou.
• 4) Prix Ozenne-Deloume
• 5) Session extraordinaire d’examens
• 6) Horaires des cours à option
• Distribution des prix
• Séance du 3 décembre 1913
• Ordre du jour
• 1) Question des Écoles libres de Droit de Limoges et de Clermont
• 2) Dispense des droits d’inscription
• 3) Dispense des droits d’inscription aux conférences facultatives
• Séance du 20 mars 1914
• Ordre du jour
• Séance du 8 mai 1914
• Ordre du jour :
• 1° Compte d’administration de l’Exercice 1913
• 2° Budget additionnel (souligné en rouge) de l’exercice 1914.
• 3° Délibération au sujet du maintien de la suppression ou de la transformation de la chaire de Droit Romain
• 4° Dispenses du droit de conférences pour le 2^e semestre
• Séance du 8 mai 1914
• Ordre du jour :
• 1°) Fixation de la date des concours de fin d’année
• Séance du 6 juin 1914
• Ordre du jour :
• 1°) Délibération du sujet de maintien, de la suppression ou de la transformation de la chaire de droit romain.
• Séance du 6 juin 1914
• Ordre du jour
• 1° Tirage au sort des matières des concours de fin d’année.
• 2° Concours de fin d’année
• A) Commissions de correction
• B) Commissions de surveillance.
• C) Désignation du rapporteur général
• 3° Choix d’un sujet pour le concours de doctorat.
• 4° Donation Garrigou à l’École de Notariat. Acceptation subsidiaire.
• 5°) Organisation de la salle Maurice Garrigou.
• 6°) Portrait du Professeur Brissaud.
• 7°) Cours libres
• 8°) Renouvellement des cours et conférences.
• Concours de fin d’année
• Séance du 18 juillet 1914
• Ordre du jour :
• 1°) Présentations pour la chaire de droit romain
• Séance du 18 juillet 1914
• Ordre du jour.
• I. Attribution des récompenses pour les concours de fin d’année.
• II. Règlement des cours libres
• III. Fondation Maurice Garrigou.
• Séance du 25 novembre 1914
• Ordre du jour :
• 1°) Question du maintien ou de la suppression de la distribution solennelle des prix aux lauréats des concours de l’année 1913-1914.
• 2°) Question des cours complémentaires
• 3°) Question d’une retenue à prélever sur les traitements.
• Feuillet ajouté entre les pages 206-207
• 4°) Gratuités des droits d’inscription
• Séance du 8 décembre 1914
• Ordre du jour :
• 1° Projet de budget de l’Exercice 1915.
• Séance du 5 janvier 1915
• Ordre du jour :
• Séance du 28 janvier 1915
• Ordre du jour :
• Séance du 21 février 1915
• Ordre du jour :
• Séance du 21 février 1915
• Ordre du jour :
• 1°) Organisation des cours complémentaires
• Séance du 20 mai 1915
• Ordre du jour
• 1°) Compte d’administration de l’Exercice 1914.
• 2°) Budget additionnel de l’Exercice 1915.
• 3°) Affaires diverses
• Séance du 5 juillet 1915
• Ordre du jour.
• I. Renouvellement des Cours et Conférences.
• 2°) Répartition du produit des conférences facultatives.
• 3°) Distribution des prix aux élèves du lycée. Délégation
• 4°) Remerciements aux professeurs mobilisés.
• Du 8 novembre 1915
• Du 27 novembre 1915
• Ordre du jour
• 1°) Gratuité des droits d’inscription.
• 2°) Souscription à l’Emprunt de la Victoire.
• Du 27 novembre 1915
• Ordre du jour :
• 1°) Question des cours complémentaires
• Du 10 décembre 1915
• Ordre du jour
• 1°) Projet de budget de l’Exercice 1916.
• 2° Demande de rétablissement du Cours de Droit maritime
• 3°) Dispenses des droits de conférences.
• 4°) Conversion en titre de rente 5 % (Emprunts de la Défense Nationale) des obligations de la Défense Nationale possédées par la Faculté.
• À l’unanimité, la Faculté vote cette conversion.
• Séance du 3 mars 1916
• L’ordre du jour.
• 1° Répartition du produit des conférences
• Séance du 3 mars 1916
• Ordre du jour.
• 1°) Cours complémentaires.
• 2°) Prix et concours en 1916.
• 3°) Cours de droit international privé.
• Séance du 17 mars 1916
• Ordre du jour
• I.- Vœu concernant la nomination sans concours aux grades d’adjoint à l’Intendance et de Sous-Intendant de 3^e Classe des agrégés et Professeurs des facultés de Droit de l’État.
• II.- Affaires diverses.
• Séance du 18 mai 1916
• Ordre du jour :
• I – Compte d’administration de l’Exercice 1915.
• II – Budget additionnel de l’Exercice 1916.
• III – Dispense des droits de conférences.
• Séance du 18 mai 1916
• Ordre du jour :
• Séance du 29 juin 1916
• Ordre du jour :
• 1° Renouvellement des cours et conférences.
• 2°) Répartition du produit des conférences facultatives
• 3°) Distribution des prix aux élèves du lycée de Toulouse. – Délégation
• Du 6 novembre 1916
• Séance du 7 novembre 1916
• Ordre du jour.
• I. Questions d’enseignement
• Séance du 7 décembre 1916
• Ordre du jour :
• 1° Installation de M. Rigaud, chargé de cours
• 2° Dispenses des droits d’inscription.
• 3° Budget primitif de l’Exercice 1917 (barré en rouge) Dispenses des droits d’inscription aux conférences
• 4° Budget primitif de l’Exercice 1917
• Séance du 28 février 1917
• Ordre du jour
• 1°) Répartition du produit des conférences facultatives
• 2°) Suppression du chauffage
• 3°) Fondation Maurice Garrigou.
• 4°) Fondation Rozès
• Étudiants appartenant à la classe 1918.
• Séance du 22 mars 1917
• Ordre du jour
• 1°) Questions intéressant la situation militaire des Professeurs mobilisés
• 2°) Prix de procédure civile
• 3°) Demande de dispense des droits de conférences.
• 4° Affaires diverses.
• Séance du 18 mai 1917
• Ordre du jour
• I. Compte d’administration de l’Exercice 1916
• 2° Budget additionnel de l’Exercice 1917.
• Séance du 28 juin 1917
• Ordre du jour
• I. Renouvellement des cours et conférences
• Séance du 14 novembre 1917
• Ordre du jour :
• 1° Décès de M. Campistron
• 2° Dispense des droits d’inscription.
• 3°) Dispense des droits de conférences.
• 4°) Affaires diverses
• Séance du 7 décembre 1917
• Ordre du jour.
• 1° Budget primitif de l’Exercice 1918
• 1° Recettes
• 2° Dépenses
• 2° Mesures réparatrices à prendre en faveur des étudiants dont la guerre a interrompu les études.
• Séance du 21 X^bre 1917
• Ordre du jour :
• Obsèques de M. le Professeur Ebren.
• Séance du 12 janvier 1918
• Ordre du jour.
• Séance du 8 février 1918
• Ordre du jour.
• I. Élection d’un délégué au Conseil de l’Université
• Séance du 28 février 1918
• Ordre du jour.
• 1° Projet de relèvement du tarif des droits universitaires
• Séance du 16 mai 1918
• III. Budget additionnel de l’Exercice 1918.
• IV. Dispense des droits d’inscription aux conf[érences] facult[atives].
• V. Impôt global sur le revenu. Déduction que les Professeurs sont autorisés à faire.
• VI. – Suppression des concours de fin d’année en 1918.
• VII. – Scolarité des Étudiants mobilisés. Jurys d’examen
• VIII. – Vœux présentés par l’Office National des Universités et Écoles françaises
• IX. – Demande de subvention au Conseil de l’Université.
• Séance du 27 juin 1918
• Ordre du jour :
• 1° Renouvellement des cours et conférences
• 2°) Répartition du produit des conférences facultatives (2^e semestre)
• 3°) Distribution des prix aux élèves du lycée de Toulouse. Délégation
• Séance du 2 décembre 1918
• 1°) Attribution des cours complémentaires.
• 2°) Dispense des droits d’inscription.
• 3°) Projet de budget de l’Exercice 1919
• 4°) Modifications au budget de l’Ex. 1918
• 5°) Livre d’Or
• 6°) Vœu au sujet de la démobilisation des Étudiants
• 7°) Mise à la retraite de l’appariteur Jules Dubarry
• 8°) Adresses aux Facultés de Droit de Lille et de Nancy.
• 9°) Affaires diverses.
• Séance du 9 janvier 1919
• Ordre du jour
• 1°) Révision des tarifs des droits d’études.
• 2°) Affaires diverses.
• Séance du 24 janvier 1919
• Ordre du jour.
• 1° Dispositions à prendre en vue de l’arrivée imminente des Étudiants Américains
• 2° Vœu relatif à l’envoi des étudiants en droit mobilisés dans les centres universitaires auxquels ils appartiennent.
• 3°) Fixation d’un programme restreint pour les Étudiants des classes 1917 et antérieures qui ont été sous les drapeaux pendant la guerre.
• Séance du 5 février 1919
• Ordre du jour :
• 1°)) Mesures à prendre en vue de l’arrivée des 1500 Étudiants Américains annoncés.
• 2°)) Réformes des programmes et orientation de l’enseignement.
• Séance du 19 mars 1919
• Ordre du jour :
• Séance du 31 mars 1919
• Ordre du jour :
• Séance du 2 avril 1919 à 16 heures 30 : Assemblée de la Faculté
• Séance du 23 mai 1919
• Ordre du jour.
• I. Élection de deux délégués au Conseil de l’Université.
• 2°) Compte d’administration de l’Exercice 1918
• 3° Budget additionnel.
• Séance du 31 mai 1919
• Ordre du jour
• Séance du 17 juin 1919
• Ordre du jour
• I. Renouvellement des cours et conférences.
• II. Cours d’Université.
• 2°) Répartition du produit des conférences facultatives.
• 3°) Cours de vacances.

Annexes

• 1.- Chronologie des allocutions du doyen, des assemblées et des conseils de la Faculté de droit de Toulouse
• 2. Membres et participation au conseil de la Faculté de droit de Toulouse
• 3. Membres et participation à l’assemblée de la Faculté de droit de Toulouse
• 4. Calendrier budgétaire et financier
• 5. Liste des enseignants de la Faculté de droit
• 6. Notices biographiques
• 8. Signataires de la lettre adressée le 18 février 1871 aux Représentants des Départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin, de la Moselle, de la Meurthe et des Vosges
• 9.- Signataires de la protestation lue le 1^er mars 1871, à l’Assemblée Nationale à Bordeaux

Sources

Bibliographie indicative

Index

• A
• B
• C
• D
• E
• F
• G
• H
• I
• J
• K
• L
• M
• N
• O
• P
• Q
• R
• S
• T
• V
• W
• X
• Y

Liste des graphiques et tableaux

Cahier d’illustrations