Table des matières

Liste des abréviations

Introduction

Jacques Krynen

Dix ans de travaux français d’histoire du droit intéressant la coutume

Bref commentaire en quatre points

• Bibliographie depuis 2006
• Ouvrages collectifs
• Mélanges
• Ouvrages individuels
• Articles
• Commentaire
• I – La formation de la coutume
• II – La rédaction officielle des coutumes
• III – Coutume et droit savant au parlement de Paris
• IV – Coutume et loi royale
• Conclusion

Albert Rigaudière

Les ‘Paix d’Aurillac’ : un pacte sur la coutume rédigé à trois mains (1277-1347)

• I - Compromettre : dominus abbas […] et consules dicte ville […] compromiserunt in nobilem virum Eustachium de Bellomerchesio, militem, senescallum Tholose et Albiensem
• 1) Tensions
• 2) Revendications
• Pouvoirs
• Espaces
• Personnes et biens
• Droits
• 3) Transaction
• II - Enquêter : « que ils enqueissent comme li cosse […] de la ville d’Orlhac avient [sic] acostumé d’estre aveque l’abé »
• 1) Défaillance ?
• Être de la ville
• Fama
• 2) Témoins
• 3) Témoignages
• a) Mécanismes : dicere, videre, audire, scire, credere, recordare
• b) Contenu
• Refus
• Partage
• Concurrence
• III - Pactiser : Omnia et singula sic facta, dicta, conventa, pacta, ordinata et declarata et promissa inter easdem partes […] tenere, servare, attendere et complere […] juraverunt ad sancta Dei evangelia
• 1) Écrire la coutume : un chemin partagé
• 2) Reconnaître le consulat
• 3) Pacifier un exercice partagé du pouvoir

Florent Garnier

Les coutumes de Toulouse au xiii^e siècle : une écriture sous influence

• I – Formulation
• A – Affirmer
• B – Former
• II – Revendication
• A – Conserver
• B – Rédiger
• III – Intervention
• A – Maîtriser
• B – Décider

Nicolas Leroy

Statuts et justice

Une approche du problème de l’application pratique des normes municipales dans les villes du Sud-Ouest de la France

• I - L’application de la norme statutaire
• II - L’influence de la justice municipale sur l’élaboration de la norme statutaire
• III - Aux origines des statuts

Xavier Prévost

La jurisprudence des arrêts dans les Institutes coutumières d’Antoine Loisel (1536-1617) d’après le manuscrit 3182 de la Bibliothèque Mazarine

• I - Un recours aux arrêts pratiquement limité
• II - Un recours aux arrêts matériellement limité

Géraldine Cazals

Du droit et des coutumes dans les Arrests et Plaidoyez de Claude Expilly (1561-1636)

• I - Droit, pratique et coutumes dans les Arrêts
• II – Diversité, « mythologie » et évolution des coutumes dans les Plaidoyez

Jacqueline Vendrand-Voyer

Les décisionnaires et ‘l’esprit de la coutume’

• I - Retrouver et mettre en valeur les décisions des juridictions locales
• 1) Sources imprimées et sources manuscrites
• 2) La place donnée aux décisions locales
• II - Esprit de la coutume, usages anciens, « lois nouvelles »
• 1) Article 3, Titre XII : l’assouplissement de la coutume
• 2) Article 31, Titre XII : l’abandon d’une ancienne coutume
• III - L’esprit de la coutume : la recherche et les doutes
• 1) Turbes et actes de notoriété
• 2) Esprit de la coutume et droit écrit

Béatrice Fourniel

L’utilisation de la coutume dans un recueil de jurisprudence aurillacois (1692-1730)

• I - Le statut du droit coutumier dans le recueil de Jean Charmes
• A - La singulière absence de la coutume d’Auvergne
• B - La prépondérance de la coutume de Paris
• II - La confrontation de la coutume à la jurisprudence locale
• A - L’aliénation des biens dotaux
• B - La compensation

Jean-Philippe Agresti

La place des coutumes parmi les autres sources du droit dans les écrits provençaux des xvii^e et xviii^e siècles : Jean-Baptiste Reboul (1640-1719) et Jean-Joseph Julien (1704-1789)

• I - Une démarche analytique utile à l’appréhension des différentes sources du droit
• La compilation des sources du droit
• L’approche comparée des sources du droit
• II - Une démarche synthétique nécessaire à l’articulation des différentes sources du droit
• Les coutumes et la réflexion sur l’existence d’un droit national
• Les coutumes et l’attachement à la matrice romaine du droit

Christine Mengès-Le Pape

La coutume à travers les recueils de jurisprudence du second xviii^e siècle

• I - Une histoire de la coutume marquée par la pratique
• II - Des défauts à réformer par la jurisprudence

David Deroussin

Pothier, la coutume (d’Orléans) et le droit coutumier

• I - Un commentaire qui n’est pas un commentaire
• 1) L’art de la définition
• 2) La systématique : les introductions et leurs plans
• II - Un droit coutumier qui n’est pas la coutume

Jean Bart

Les décisionnaires et les silences de la coutume

• I - L’injure faite aux époux
• II - Les troubles de l’ordre public

Jean-Louis Halpérin

La coutume en Nouvelle-Calédonie en attente de décisionnaire(s) ?

• I - Un droit coutumier dépourvu de caractère spontané
• II - Un droit coutumier fragmentaire sur la base de décisions judiciaires

Index

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