Les décisionnaires et la coutume
Contribution à la fabrique de la norme
Études d’histoire du droit et des idées politiquesÉditeur : Presses de l’Université Toulouse Capitole
Lieu d’édition : Toulouse
Publication sur OpenEdition Books : 4 janvier 2021
Collection : Études d’histoire du droit et des idées politiques
Année d’édition : 2017
Nombre de pages : 500
Présentation
S’inscrivant dans le cadre d’un renouvellement historiographique important, pour la coutume comme pour l’arrestographie, cet ouvrage porte un intérêt particulier à divers auteurs et œuvres essentiels à notre connaissance de l’histoire du droit français. Réunissant les actes d’un colloque tenu à l’Université de Toulouse 1 Capitole les 9 et 10 juin 2016, il s’attache ainsi à étudier les liens existants entre précédent judiciaire et coutume, du Moyen Âge jusqu’à la fin de l’Ancien Régime. Il interroge, pour différents espaces, coutumiers et sources du droit d’Ancien Régime ainsi que la nécessaire distinction entre des us et coutumes liés à des pratiques sociales et un droit coutumier produit par la science du droit et notamment par la jurisprudence.
Sommaire
Jacques Krynen
Dix ans de travaux français d’histoire du droit intéressant la coutumeBref commentaire en quatre points
Nicolas Leroy
Statuts et justiceUne approche du problème de l’application pratique des normes municipales dans les villes du Sud-Ouest de la France
Géraldine Cazals
Du droit et des coutumes dans les Arrests et Plaidoyez de Claude Expilly (1561-1636)Jacqueline Vendrand-Voyer
Les décisionnaires et ‘l’esprit de la coutume’Béatrice Fourniel
L’utilisation de la coutume dans un recueil de jurisprudence aurillacois (1692-1730)Jean-Philippe Agresti
La place des coutumes parmi les autres sources du droit dans les écrits provençaux des xviie et xviiie siècles : Jean-Baptiste Reboul (1640-1719) et Jean-Joseph Julien (1704-1789)Christine Mengès-Le Pape
La coutume à travers les recueils de jurisprudence du second xviiie siècleDavid Deroussin
Pothier, la coutume (d’Orléans) et le droit coutumierJean-Louis Halpérin
La coutume en Nouvelle-Calédonie en attente de décisionnaire(s) ?Le texte seul est utilisable sous licence Licence OpenEdition Books. Les autres éléments (illustrations, fichiers annexes importés) sont « Tous droits réservés », sauf mention contraire.
