De la certitude à la confiance

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De la certitude à la confiance

p. 389-392

Extrait

Quant au destin, que certains regardent comme le Maître de tout, le sage en rit. En effet, mieux vaut encore accepter le mythe sur les dieux que de s’asservir au destin des physiciens. Car le mythe nous laisse l’espoir de nous concilier les dieux par les honneurs que nous leur rendons, tandis que le destin a un caractère de nécessité inexorable.
Épicure

1303. — Le long parcours d’histoire des idées, qui nous a emmenés de Platon à la théorie structurante du droit, a mis en évidence l’émergence et le développement de quatre logiques de sécurité juridique qui permettent de jeter un éclairage nouveau sur certaines des difficultés relevées dans la première partie de notre recherche. Il faut maintenant quitter la position confortable du registre explicatif et analytique pour se lancer dans celui, plus risqué, des propositions normatives. La nôtre est double et d’une simplicité confondante : il s’agit de plaider pour l’abandon de la certitude comme fondement de la sécurité juridique (c

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1313 Il va de soi que nous avons, à ce stade, abandonné l’approche nominaliste adoptée au début de notre étude.

1314 Voy. supra, n^o 255.

1315 N.-J. Mazen, L’insécurité inhérente au système juridique, op. cit., p. 82. Le vocabulaire péjoratif utilisé atteste cependant de ce que le mythe de la certitude absolue est encore présent.

1316 P. Popelier, Rechtszekerheid als beginsel, op. cit.

1317 Nous avons proposé, en conclusion de la deuxième partie, quelques pistes de réflexion afin d’expliquer cette résistance. A titre d’exemple de la survivance du modèle scientifique, voy. l’étude menée en 2004 par le professeur Th. Ruger, de l’université de Pennsylvanie, visant à faire prédire l’issue d’arrêts de la Cour suprême par deux équipes séparées, une de statisticiens et une de spécialistes de droit constitutionnel (Th. Ruger e. a., « Supreme Court Forecasting Project : Legal and Political Science Approaches to Supreme Court Decision-Making », C.L.R., 2004, p. 1150-1211, spéc. p. 1063). Voy. également l’exemple du livre Supreme Court Decision Making qui a prédit avec succès 33 sur 34 décisions de la Cour suprême américaine en se focalisant sur les attitudes des juges par rapport à trois sujets en 1972-1973 (H.J.M. Boukema, Judging. Towards a Rational Judicial Process, op. cit., p. 32). Laplace avait pourtant pointé les limites du calcul des probabilités relatif aux décisions juriditionnelles : « Tant de passions, d’intérêts divers et de circonstances compliquent les questions relatives à ces objets qu’elles sont presque toujours insolubles » (Essai philosophique sur les probabilités, op. cit., p. 268).

1318 F. Ost et M. van de Kerchove, De la pyramide au réseau ?, op. cit., p. 398. Ces auteurs relèvent que les lacunes et contradictions n’existent pas en elles-mêmes mais apparaissent seulement quand l’interprète n’a pas réussi ou voulu étendre le champ d’application de dispositions virtuellement applicables ou leur conciliation par aménagement des champs d’application respectifs (« Interprétation », op. cit., p. 175).

1319 F. Ost et M. van de Kerchove, De la pyramide au réseau ?, op. cit., p. 329-330. Cette notion se distingue de celles d’efficacité (qui évalue la pertinence du moyen choisi par l’auteur de la norme pour atteindre l’objectif visé) et d’efficience (qui mesure le coût engagé pour atteindre, par la règle choisie, le but visé) (ibid., p. 331). Il convient de rappeler que la Cour a consacré un principe général d’effectivité à la portée plus ciblée dès lors qu’il impose que les modalités procédurales nationales ne rendent pas pratiquement impossible ou excessivement difficile l'exercice des droits conférés par l'ordre juridique de l’Union (voy. supra, n^o 61).

1320 J. Steiner et L. Woods, EU Law, 10^e éd., O.U.P., 2009, p. 88-90 ; J.-V. Louis et Th. Ronse, L’ordre juridique de l’Union européenne, L.G.D.J., Paris, 2005, p. 271.

1321 Une mise en garde s’impose à cet égard. La rançon de toute recherche qui aborde de tels sujets et souhaite rester dans des proportions raisonnables est sans doute de souffrir une certaine simplification, des raccourcis et des accélérations, là où la réflexion préférerait prendre le temps de la complexité, du détour et de l’arrêt sur image. La nôtre a dû s’acquitter de ce prix mais propose des références permettant au lecteur qui le souhaite d’aller plus loin dans ces questions essentielles, qui ont été traitées ailleurs avec la profondeur qui leur sied.

1322 On le rappelle, notre démarche n’a pas vocation à améliorer la rédaction des normes européennes mais se limite au champ juridictionnel.

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van Meerbeeck, J. (2014). De la certitude à la confiance. In De la certitude à la confiance (1‑). Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles. https://0-doi-org.catalogue.libraries.london.ac.uk/10.4000/books.pusl.5121

van Meerbeeck, Jérémie. « De la certitude à la confiance ». In De la certitude à la confiance. Bruxelles: Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles, 2014. https://0-doi-org.catalogue.libraries.london.ac.uk/10.4000/books.pusl.5121.

van Meerbeeck, Jérémie. « De la certitude à la confiance ». De la certitude à la confiance, Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles, 2014, https://0-doi-org.catalogue.libraries.london.ac.uk/10.4000/books.pusl.5121.

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