Traduction et droits européens : enjeux d’une rencontre
Hommage au recteur Michel Van de Kerchove
Le thème de cet ouvrage est né de la rencontre entre un impératif et une intuition. L'impératif, c'est la nécessité de mieux appréhender le processus de construction des droits européens - celui de l'Union européenne et celui du Conseil de l'Europe. À l'heure où l'Europe patine et où le droit ne semble plus à même de jouer le rôle de vecteur d'intégration qu'il a longtemps tenu, il est urgent de s'interroger sur les conditions de possibilité et de légitimité de la production juridique dans une...
Note de l’éditeur
Séminaire organisé par le Séminaire interdisciplinaire d'études juridiques et l'Institut d'études européennes des Facultés universitaires de Saint-Louis. Ouvrage publié avec le concours du Fonds pour la recherche fondamentale collective (FRFC)
Éditeur : Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles
Lieu d’édition : Bruxelles
Publication sur OpenEdition Books : 28 mai 2019
ISBN numérique : 978-2-8028-0501-4
DOI : 10.4000/books.pusl.24631
Collection : Collection générale | 125
Année d’édition : 2009
ISBN (Édition imprimée) : 978-2-8028-0192-4
Nombre de pages : 689
Antoine Bailleux
Traduction et droits européens – premiers jalonsPremière partie. La pertinence d'une rencontre
1. La traduction inter-linguistique dans la construction des droits européens
Karen McAuliffe
La traduction dans l’office des juges européens2. La traduction inter-juridique dans la construction des droits européens
Emmanuelle Bribosia et Sébastien Van Drooghenbroeck
Emprunts et migrations entre le droit de l’Union européenne et le droit du Conseil de l’EuropeLoïc Azoulai
La jurisprudence de la Cour de justice des Communautés européennes et le paradigme de la traductionFrançois R. Van der Mensbrugghe
La place du droit comparé dans la construction des droits européensMichel Van de Kerchove et Anne Weyembergh
La transposition des normes européennes : transferts de sens et de pouvoirsL’exemple de la décision-cadre du 13 juin 2002 relative à la lutte contre le terrorisme
Antoine Bailleux
Les traductions de la Cour de justice. La libre circulation et ses dérogations entre domination, transposition et reconnaissance3. La traduction inter-systémique dans la construction des droits européens
Sonia Desmoulin-Canselier
La transposition des concepts scientifiques dans le champ juridiqueIoannis Lianos
Transplants économiques en droit communautaire et le paradigme de la traduction : une approche paradigmatiqueNicolas Bonbled et Julie Ringelheim
La traduction des discours éthiques dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’hommeDaniel Dumont
Les traductions de l’« activation ». La douce européanisation des systèmes nationaux de protection socialeDeuxième partie. La fecondité d'une rencontre
1. La traduction, un nouveau paradigme pour la construction européenne ?
Hugues Dumont
La traduction, ciment du « pacte constitutionnel européen »Une relecture du débat sur la primauté du droit européen par rapport aux Constitutions nationales
Nicolas Levrat
Le droit européen : de la traduction assistée au métissage2. La traduction, un nouveau paradigme pour le droit ?
Alain Papaux
La théorie du droit renouvelée – la traduction, matrice heuristique du phénomène juridiqueOlivier Jouanjan
La traduction et la théorie structurante du droitMark Van Hoecke
Traduction et harmonisation européenne du droitFrédéric Géa
Dialogisme, interprétation et traduction en théorie du droit. Interactions paradigmatiques3. La traduction, un nouveau paradigme pour le dialogue des juges en Europe ?
Paul Martens
La traduction : un point de vue bruxelloisFrançois Ost
ConclusionsLe thème de cet ouvrage est né de la rencontre entre un impératif et une intuition. L'impératif, c'est la nécessité de mieux appréhender le processus de construction des droits européens - celui de l'Union européenne et celui du Conseil de l'Europe. À l'heure où l'Europe patine et où le droit ne semble plus à même de jouer le rôle de vecteur d'intégration qu'il a longtemps tenu, il est urgent de s'interroger sur les conditions de possibilité et de légitimité de la production juridique dans une Europe plurielle, composée d'une myriade de foyers de droit qui interagissent dans l'ignorance de toute hiérarchie simple et univoque.
L'intuition, c'est l'idée selon laquelle la figure de la traduction pourrait offrir une grille d'analyse susceptible d'éclairer d'un jour nouveau les mutations du droit contemporain. La traduction s'apparenterait ainsi à quelque chose comme la « grammaire » du « droit en réseau » caractéristique des sociétés actuelles. Dans nos ordres juridiques sans frontières et sans centre, la communication entre les différents acteurs du droit est à la fois plus nécessaire et plus périlleuse que jamais. Invitant à relier sans mélanger, à transposer sans imposer, à connecter sans unifier, le paradigme de la traduction offre peut-être à ces nouveaux défis pour le droit des réponses intéressantes, qui renvoient dos à dos une vision fataliste de l'éclatement des ordres juridiques et toute prétention hégémonique à l'édification d'une nouvelle tour de Babel.
Cet ouvrage se penchera sur la pertinence (I) et sur la fécondité (II) de la rencontre entre cet impératif et cette intuition, entre cet analyseur - la traduction - et cet analysé - la construction des droits européens. Évaluer la pertinence de cette rencontre reviendra à se demander si la production juridique européenne peut être adéquatement observée et décrite à travers le prisme de la traduction et si, en retour, le « laboratoire européen » peut servir de « test grandeur nature » au paradigme de la traduction. Mesurer la fécondité de cette rencontre consistera à s'interroger sur la plus-value mutuelle qu'elle génère, en sondant d'une part la contribution du paradigme de la traduction à une meilleure appréhension de la production juridique européenne, et en se demandant d'autre part si notre « intuition traductrice » sort renforcée et affinée de sa confrontation à la réalité des droits européens.
Avocat au barreau de Bruxelles et professeur invité aux Facultés universitaires Saint-Louis.
Professeur ordinaire aux Facultés universitaires Saint-Louis ; codirecteur du Centre interdisciplinaire de recherche en droit constitutionnel ; président de l'Institut d'études européennes.
Vice-Recteur des Facultés universitaires Saint-Louis.
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Imaginaire et création historique
Philippe Caumières, Sophie Klimis et Laurent Van Eynde (dir.)
2006
Socialisme ou Barbarie aujourd’hui
Analyses et témoignages
Philippe Caumières, Sophie Klimis et Laurent Van Eynde (dir.)
2012
Le droit romain d’hier à aujourd’hui. Collationes et oblationes
Liber amicorum en l’honneur du professeur Gilbert Hanard
Annette Ruelle et Maxime Berlingin (dir.)
2009
Représenter à l’époque contemporaine
Pratiques littéraires, artistiques et philosophiques
Isabelle Ost, Pierre Piret et Laurent Van Eynde (dir.)
2010
Translatio in fabula
Enjeux d'une rencontre entre fictions et traductions
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2010
Castoriadis et la question de la vérité
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Les sources du droit revisitées - vol. 1
Normes internationales et constitutionnelles
Isabelle Hachez, Yves Cartuyvels, Hugues Dumont et al. (dir.)
2012
Les sources du droit revisitées - vol. 2
Normes internes infraconstitutionnelles
Isabelle Hachez, Yves Cartuyvels, Hugues Dumont et al. (dir.)
2012
Les sources du droit revisitées - vol. 3
Normativités concurrentes
Isabelle Hachez, Yves Cartuyvels, Hugues Dumont et al. (dir.)
2012
Les sources du droit revisitées - vol. 4
Théorie des sources du droit
Isabelle Hachez, Yves Cartuyvels, Hugues Dumont et al. (dir.)
2012
Le droit malgré tout
Hommage à François Ost
Yves Cartuyvels, Antoine Bailleux, Diane Bernard et al. (dir.)
2018
Le droit en transition
Les clés juridiques d’une prospérité sans croissance
Antoine Bailleux (dir.)
2020
Distinction (droit) public / (droit) privé
Brouillages, innovations et influences croisées
Antoine Bailleux, Diane Bernard et Jérémie Van Meerbeeck (dir.)
2022
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