1 M. van de Kerchove, Le droit sans peines. Aspects de la dépénalisation en Belgique et aux États-Unis, Bruxelles, Publications des Facultés universitaires Saint-Louis, 1987.

2 M. van de Kerchove, Quand dire, c’est punir. Essai sur le jugement pénal, Bruxelles, Publications des Facultés universitaires Saint-Louis, 2005.

3 A cet égard, cf. l’interview de M. van de Kerchove, réalisé par Catherine Baker, responsable du Mouvement abolitionniste des prisons et des peines, le 27 juin 2008 (http://abolition.prisons.free.fr).

4 Cf. notamment Fr. Tulkens et Fr. Digneffe, « La notion de dangerosité dans la politique criminelle en Europe occidentale », in Dangerosité et justice pénale. Ambiguïté d’une pratique, sous la direction de Ch. Debuyst, avec la collaboration de Fr. Tulkens, Paris-Genève, Masson-Médecine et Hygiène, 1981, p. 193.

5 Cf. notamment Ph. Robert, « Les effets de la peine pour la société », in Id., La question pénale, Genève, Droz, 1984, p. 176.

6 Cf. notamment Les objectifs de la sanction pénale. En hommage à Lucien Slachmuylder, Bruxelles, Bruylant, 1989 ; M. van de Kerchove, « Mise en perspective des objectifs de la peine », in Vers un tribunal d’application des peines ? Actes du colloque tenu le 28 mai 2004 et organisé par le Séminaire interdisciplinaire des Facultés universitaires Saint-Louis, le Centre de recherches criminologiques de l’Université libre de Bruxelles et le Syndicat des avocats pour la démocratie, Journal des procès, n^o 482, 28 mai 2004, p. 13-14.

7 Cf. notamment F. Gros, « Les quatre foyers de sens de la peine », in A. Garapon, F. Gros et Th. Pech, Et ce sera justice. Punir en démocratie, Paris, Odile Jacob, 2001, p. 37 ; N. Frize, Le sens de la peine. État de l’idéologie carcérale, Paris, Lignes et Manifestes, 2004, p. 80 ; D. Salas, « Une transformation de l’économie pénale. Le poids de l’opinion publique et des médias », Informations sociales, n^o 127, 2005, p. 13, qui distinguent tous clairement le « parce que » et le « pour que » de la peine.

8 Cf. notamment M. van de Kerchove, « Les fonctions de la sanction pénale. Entre droit et philosophie », Informations sociales, n^o 127, 2005, p. 22 et s.

9 Cf. notamment Commission « Tribunaux de l’application des peines, statut juridique externe des détenus et fixation de la peine », Rapport final, Avant-projet : « Le juge et le ministère public doivent prêter attention aux effets secondaires indésirables de la peine pour les personnes directement concernées, leur entourage et la société », Bruxelles, 2003, t. II, art. 11.

10 Le concept de « paradigme », emprunté à Th. Kuhn (Th. S. Kuhn, La structure des révolutions scientifiques, trad. française de la nouvelle édition augmentée de 1970, Paris, Flammarion, 1972) qui l’a appliqué, de manière stricte, à l’activité scientifique, en le concevant comme « une matrice disciplinaire » constituée d’une ensemble de « croyances, de valeurs et de techniques » communes aux membres d’une discipline ou, tout au moins, susceptibles de le devenir, est ici transposé à la « pensée pénale » qui recouvre bien évidemment des approches de la peine qui, la plupart du temps, n’ont pas la nature d’une telle activité. De nombreux auteurs n’ont cependant pas hésité à opérer une telle transposition. A cet égard, cf. notamment R.E. Barnett, « Restitution : a new paradigm of criminal justice », in Assessing the Criminal. Restitution, Rétribution and the Legal Process, éd. par R.E. Barnett et J. Hagel III, Cambridge, Mass., Ballinger, 1977, p. 349 et s. ; L. Walgrave, « Au-delà de la rétribution et de la réhabilitation : la réparation comme paradigme dominant dans l’intervention judiciaire contre la délinquance des jeunes ? », in La justice réparatrice et tes jeunes, sous la direction de J.F. Gazeau et V. Peyre, Vaucresson, CRIV, 1994, p. 5 et s.

11 Concernant cette distinction, cf. notamment R.A. Duff et D. Garland, « Introduction : thinking about punishment », in A Reader on Punishment, éd. par R.A. Duff et D. Garland, Oxford, Oxford University Press, 1994, p. 6-8.

12 Cf. Fr. Tulkens et M. van de Kerchove, « La nature et les contours de la peine. Regards croisés sur la jurisprudence interne et internationale », in Une criminologie de la tradition à l’innovation. En hommage à Georges Kellens, Bruxelles, Larcier, 2006, p. 474.

13 Depuis l’achèvement de cet ouvrage, nous avons cependant comblé partiellement cette lacune. A cet égard, cf. Fr. Tulkens et M. van de Kerchove, « Le principe de proportionnalité des sanctions répressives dans la jurisprudence de la Cour de justice des Communautés européennes », in Loyauté, justice et vérité. Liber amicorum Henri Bosly, Bruxelles, La Charte, 2009, p. 367 et s.

14 M. Cusson, Pourquoi punir ?, Paris, Dalloz, 1987 ; C. Baker, Pourquoi faudrait-il punir ? Sur l’abolition du système pénal, Paris, Tahin Party, 2004 ; X. Bebin, Pourquoi punir ? L’approche utilitariste de la sanction pénale, Paris, L’Harmattan, 2006.

15 M. Cusson, « Le sens de la peine et la rétribution », Rev. int. crim. pol. techn., 1985, n^o 3, p. 271 et s. ; A. Chauvenet, et F. Orlic, « Sens de la peine et contraintes en milieu ouvert et en prison », Déviance et société, 2002, p. 443 et s. ; F. Gros, « Les quatre foyers de sens de la peine », in A. Garapon, F. Gros et Th. Pech, Et ce sera justice. Punir en démocratie, Paris, Odile Jacob. 2001, p. 11 et s.

16 N. Frize, Le sens de la peine, op. cit.

17 Cf. notamment G. Casadamont, G. et P. Poncela, Il n’y a pas de peine juste, Paris, Odile Jacob, 2004 ; C. Baker, Pourquoi faudrait-il punir ?, op. cit. Cf. également N. Frize, Le sens de la peine, op. cit. p. 13, où l’auteur rappelle que « le sens de la peine a été à lui seul dans l’Histoire un formidable révélateur politique. Apparaissant çà et là en positif et en négatif, il a suivi l’évolution de la législation, ainsi que les contradictions de son application. »

18 Cf. notamment les réflexions qui lui sont redevables dans M. van de Kerchove et F. Ost, Le droit ou les paradoxes du jeu, Paris, PUF, 1992, p. 87 et s.

19 M. Merleau-Ponty, Sens et non-sens, 4^e éd., Paris, Nagel, 1963.

20 Ibidem, p. 8-9.

21 Cf. notamment N. Frize, op. cit., p. 61 : « Pour tenter d’échapper à la culpabilité engendrée par le vide de sens de la peine principale de prison, la justice pratique de plus en plus le cumul des peines, ajoutant au non-sens de l’incarcération des parcelles de "sens" (peines supplémentaires, dites complémentaires !) ».

22 V. Magnien et M. Lacroix, Dictionnaire grec-français, Paris, Librairie classique Eugène Belin, s.d., p. 1478 ; A. Bailly, Dictionnaire grec-français, Paris, Hachette, 1950, p. 1583 ; F. Gaffiot, Dictionnaire latin-français, nouvelle éd., Paris, Hachette, 2000, p. 1208.

23 E. Benveniste, Le vocabulaire des institutions indo-européennes, t. 2, Pouvoir, droit, religion, Paris, Ed. de Minuit, 1969, p. 55.

24 L. Gernet, Recherches sur le développement de la pensée juridique et morale en Grèce. Étude sémantique, rééd., Paris, Albin Michel, 2001, p. 179.

25 H.L.A. Hart, Le concept de droit, 2^e éd. augmentée, traduit de l’anglais par Michel van de Kerchove, Bruxelles, Publications des Facultés universitaires Saint-Louis, 2005, p. 243 et s.

26 Groupe de recherche Droits de l’homme et logiques juridiques, dirigé par M. Delmas-Marty, « La "matière pénale" au sens de la Convention européenne des droits de l’homme, flou du droit pénal », Rev. sc. crim., 1987, p. 837. Cf. également I. Moreau-Margreve, « L’astreinte », Ann. Fac. dr. de Liège, 1982, p. 41 : « Le concept de "peine" demeure, à notre sens, un des plus flous en droit ».

27 J. Wroblewski, « Fuzziness of legal System », in Essays in Legal Theory in Honor of Kaarle Makkonnen, Oikeustiede Jurisprudentia, 1983, XVI, 1983, p. 313 et s.

28 Cf. notamment Les notions à contenu variable en droit, éd. par Ch. Perelman et R. Vander Elst, Bruxelles, Bruylant, 1984.

29 Un exemple classique est fourni par H.L.A. Hart, Punishment and Responsibility. Essays in the Philosophy of Law, Oxford, Oxford University Press, 1968, p. 4-5, qui cite les critères suivants : « (i) It must involve pain or other conséquences normally considered unpleasant ; (ii) It must be for an offence against legal rules ; (iii) It must be of an actual or supposed offender for his offence ; (iv) It must be intentionnally administred by human beings other than the offender ; (v) It must be imposed and administred by an authority constituted by a legal System against which the offence is committed. » Dans un sens analogue, cf. A. FLEW, « The justification of punishment », Philosophy, vol. XXIX, 1954, p. 291-292.

30 H.L.A. Hart, Punishment and Responsibility, op. cit., p. 4.

31 Groupe de recherche Droits de l’homme et logiques juridiques, op. cit., p. 841.

32 H.L.A. Hart, Punishment and Responsibility, op. cit.. p. 5.

33 H.L.A. Hart, « Positivism and the separation of law and morals », Harvard Law Review, vol. 71, n^o 4, p. 609 : « There must be a core of settled meaning, but there will be, as well, a penumbra of debatable cases in which words are neither obviously ruled out. »

34 Y. Barel, La quête du sens. Comment l’esprit vient à la cité, Paris, Seuil, 1987.

35 J. Ladrière, L’espérance de la raison », Louvain-la-Neuve-Louvain-Paris, Ed. de l’Institut supérieur de philosophie-Ed. Peeters, 2004, p. 97, où fauteur se réfère à « un horizon universel d’éclairement qu’on peut appeler l’horizon du sens ».