L’accélération du temps juridique
De tous côtés s'observent des phénomènes d'accélération du temps juridique : en attestent, notamment, le rythme accéléré d'adoption, de transformation et d'abrogation des lois, le succès de la justice des référés, le déclassement rapide des solutions et des doctrines. Philosophes et sociologues le confirment : l'urgence, jadis temporalité d'exception, s'impose aujourd'hui comme temps normal. Le Séminaire interdisciplinaire d'études juridiques a entendu prendre la mesure de cette évolution et l...
Note de l’éditeur
Ouvrage publié avec l'aide du Fonds de la Recherche Fondamentale Collective
Éditeur : Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles
Lieu d’édition : Bruxelles
Publication sur OpenEdition Books : 28 mai 2019
ISBN numérique : 978-2-8028-0494-9
DOI : 10.4000/books.pusl.19797
Collection : Collection générale | 83
Année d’édition : 2000
ISBN (Édition imprimée) : 978-2-8028-0132-0
Nombre de pages : 931
François Ost
L’accélération du temps juridiqueGuillaume de Stexhe
La modernité comme accélération du temps : temps manquant, temps manqué ?Anne-Marie Dillens
De l’inéluctable accélération du temps en démocratie ?Lambros Couloubaritsis
Le temps propre à l’actionJean-Louis Genard
Le temps de la responsabilitéRaphaël Draï
Éloge de la patience juridiqueFrançois Coppens
La fin, le loup et l’agneau... propos sur l’eschatologie, à partir de l’œuvre de MaïmonideMarie-Thérèse Vergauwen
Le souci du temps dans le sillage de Hannah ArendtJean-Pierre Schouppe
Le droit divin des canonistes et le droit naturel des juristes : des facteurs stabilisateurs en asymétrieMonique Chemillier-Gendreau
Sur quelques rapports du temps juridique aux autres formes du tempsSébastien Van Drooghenbroeck
Le temps, la proportionnalité et le juge européen des droits de l’HommeMarie-Françoise Rigaux
Constitution et concordance des tempsXavier Delgrange et Hugues Dumont
Le rythme des révisions constitutionnelles et l’hypothèse de l’accélération du temps juridiqueJacques Chevallier
L’accélération de l’action administrativeDominique Lagasse
Le référé administratif devant le Conseil d’État ou Le Conseil d’État face à l’accélération du temps juridiqueMichel Van de Kerchove
Les réactions législatives aux disparitions d’enfants. « L’affaire Dutroux », paradigme de l’accélération du temps juridique ?Bruno Dayez
Y a-t-il un temps pour punir ?Christophe Mincke
Les nouveaux modes de traitement des conflits pénaux : vers de nouvelles temporalités pénales ?Yves Cartuyvels
Les temps multiples de la justice des mineursFrançois de Coninck
L’écroulement du temps carcéral ou le temps virtuel des prisons contemporainesMassimo Vogliotti
Faut-il récupérer “aidos” pour délier Sisyphe ? À propos du temps clos et instable de la justice pénale italienneJean-François Perrin
La fonction du code dans une société pluraliste. Instauration du changement ou enregistrement de la mémoire ?Paul Martens
Temps, mémoire, oubli et droitAlain Strowel
Le droit à l’oubli du condamné : après le moment du compte rendu, vient le temps du silencePierre Jadoul
L’évolution de la prescription en droit civilNicolas della Faille
Le juge et l’urgence du désir d’être soi-mêmeIsabelle Rorive
La rupture de la House of Lords avec un strict principe du stare decisis dans le contexte d’une réflexion sur l’accélération du temps juridiqueNicolas Bernard
Le monde de la pauvreté écartelé entre deux temporalités (apparemment) contradictoiresFrancine Soubiran-Paillet
Accélération du temps juridique et questionnement scientifique : le cas de la réglementation française des relations du travail à la charnière des XIXe-XXe sièclesNicolas de Sadeleer
Les enjeux de la temporalité dans le droit de l’environnementXavier Thunis
La recherche juridique à contretempsDe tous côtés s'observent des phénomènes d'accélération du temps juridique : en attestent, notamment, le rythme accéléré d'adoption, de transformation et d'abrogation des lois, le succès de la justice des référés, le déclassement rapide des solutions et des doctrines. Philosophes et sociologues le confirment : l'urgence, jadis temporalité d'exception, s'impose aujourd'hui comme temps normal. Le Séminaire interdisciplinaire d'études juridiques a entendu prendre la mesure de cette évolution et la soumettre à interrogation critique.
Les interrogations abondent en effet. Car, si l'accélération suppose une vitesse accrue, que faut-il penser d'un droit précipité et improvisé ? Si elle s'entend comme immédiateté, que penser d'un droit dépourvu ou incapable de médiation ? Et si elle doit être comprise comme aléa, que penser d'un droit incapable d'assurer la sécurité juridique ?
Il est vrai cependant que retards excessifs (« délais déraisonnables »), blocages et atermoiements caractérisent aussi la vie juridique contemporaine ; ne faut-il pas penser dès lors que c'est à un phénomène plus vaste qu'on assiste : la perte de maîtrise du temps par le droit, comme s'il parvenait malaisément à trouver le juste équilibre entre stabilité et changement ?
Par ailleurs, s'il est vrai que l'accélération pourrait signifier la réalisation résolue, à un rythme de plus en plus soutenu, d'un objectif clair et mobilisateur, il est cependant plus réaliste de penser que, dans le droit contemporain, elle traduit plutôt une valorisation du changement pour lui-même, signe de la montée des incertitudes dans des sociétés entièrement indexées à l'instant présent. Se fait alors entendre cette question de philosophie du droit : si le propre du droit est d'instituer la société - nouer le lien social en l'inscrivant dans une perspective temporelle - ne doit-on pas considérer qu'un minimum de durée (stabilité, médiation, certitude) lui est nécessaire ? Et quand cette durée fait défaut, à quel type de régulation est-on alors confronté ?
Codirecteur du Séminaire interdisciplinaire d'études juridiques
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