Quel avenir pour le droit de l’environnement ?
Quel avenir pour le droit de l'environnement ?
La question mérite d'être posée à l'heure où, victime de son succès, cette jeune branche du droit risque de voir ses principes se diluer dans le maquis réglementaire et ses finalités se brouiller sous le poids de la rhétorique. C'est à une réflexion de fond que convie cet ouvrage, qui entend croiser les disciplines et déployer les différentes échelles de temps et d'espace sur lesquelles se posent aujourd'hui les questions environnementales.
Il...
Note de l’éditeur
Actes du colloque organisé par le CÉDRE (Centre d'étude du droit de l'environnement - F.U.S.L.) et le CIRT (Centrum interactie recht en technologie - V.U.B.)
Cet ouvrage est publié avec le soutien de la DG XII de la Commission européenne (EC Environmental Programme, 1990-1994) et de la Région bruxelloise (Secrétariat d'État pour la recherche scientifique)
Éditeur : Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles
Lieu d’édition : Bruxelles
Publication sur OpenEdition Books : 28 mai 2019
ISBN numérique : 978-2-8028-0470-3
DOI : 10.4000/books.pusl.18592
Collection : Collection générale | 71
Année d’édition : 1996
ISBN (Édition imprimée) : 978-2-8028-0112-2
Nombre de pages : 487
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I. Fondements
Serge Gutwirth
Sciences et droit de l'environnement : quel dialogue ?Eric Naim-Gesbert
Expertise scientifique et droit de l'environnementII. Statut
Cyrille de Klemm
Environnement et patrimoineFrançois Tulkens
Le domaine public et la protection de l'environnement : des potentialités à réexaminerCatherine Redgwell
Le concept de trust en droit anglaisIII. Sources
Nicolas de Sadeleer
Les principes comme instruments d'une plus grande cohérence et d'une effectivité accrue du droit de l'environnementCharles-Albert Morand
Vers un droit de l'environnement souple et flexible : le rôle et le fonctionnement des principesGilles J. Martin
Principes pour une codification de l'environnement (à la lumière de l’expérience française)Maguelonne Dejeant-Pons
Les droits de l'homme procéduraux à l'environnement dans le cadre international paneuropéenIV. Responsabilité
Xavier Thunis
Le droit de la responsabilité civile en matière écologique : entre relecture et créationPhilippe Gautier
L'apport du droit international à la question de la responsabilitéNathalie Boucquey
La responsabilisation des entreprises : l'exemple du marché des droits de pollutionV. Europe
VI. En guise de conclusion
Riccardo Petrella
La société post-industrielle : quels avenirs nous préparons-nous ?Quel avenir pour le droit de l'environnement ?
La question mérite d'être posée à l'heure où, victime de son succès, cette jeune branche du droit risque de voir ses principes se diluer dans le maquis réglementaire et ses finalités se brouiller sous le poids de la rhétorique. C'est à une réflexion de fond que convie cet ouvrage, qui entend croiser les disciplines et déployer les différentes échelles de temps et d'espace sur lesquelles se posent aujourd'hui les questions environnementales.
Il s'agira, dans un premier temps, d'éclairer les fondements philosophiques et scientifiques de ce droit et d'en interroger les enjeux sociaux et politiques. On s'attachera ensuite à dégager, pour les espaces et les ressources naturels, une qualification juridique d'ensemble qui ne se ramène pas à celle d'« objet » ou de « bien » ; la fécondité des notions de res communis, de patrimoine, d'usufruit, de trust et de domaine public sera évaluée dans cette perspective. On confrontera ensuite les mérites respectifs des différents instruments de régulation juridique qui sont mis en œuvre aujourd'hui, de la codification à la contractualisation, en passant par l'élaboration de principes généraux et la reconnaissance de droits procéduraux aux particuliers et aux associations. Une attention particulière sera consacrée à l'institution de la responsabilité qui, à condition d'être repensée et élargie, pourrait dynamiser bien des règles, tant en droit interne qu'en droit international. On interrogera enfin la part que prend la réglementation européenne à la consolidation de la protection du milieu.
Adoptant une perspective résolument prospective, cet ouvrage entend ainsi contribuer à dégager quelques scénarios d'avenir possibles pour le droit de l'environnement.
Professeur ordinaire aux Facultés universitaires Saint-LouisDirecteur du CEDRE
Chargé de cours aux facultés de droit de la Vrije Universiteit Brussel et de l'Erasmus Universiteit Rotterdam.
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Imaginaire et création historique
Philippe Caumières, Sophie Klimis et Laurent Van Eynde (dir.)
2006
Socialisme ou Barbarie aujourd’hui
Analyses et témoignages
Philippe Caumières, Sophie Klimis et Laurent Van Eynde (dir.)
2012
Le droit romain d’hier à aujourd’hui. Collationes et oblationes
Liber amicorum en l’honneur du professeur Gilbert Hanard
Annette Ruelle et Maxime Berlingin (dir.)
2009
Représenter à l’époque contemporaine
Pratiques littéraires, artistiques et philosophiques
Isabelle Ost, Pierre Piret et Laurent Van Eynde (dir.)
2010
Translatio in fabula
Enjeux d'une rencontre entre fictions et traductions
Sophie Klimis, Laurent Van Eynde et Isabelle Ost (dir.)
2010
Castoriadis et la question de la vérité
Philippe Caumières, Sophie Klimis et Laurent Van Eynde (dir.)
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Les sources du droit revisitées - vol. 1
Normes internationales et constitutionnelles
Isabelle Hachez, Yves Cartuyvels, Hugues Dumont et al. (dir.)
2012
Les sources du droit revisitées - vol. 2
Normes internes infraconstitutionnelles
Isabelle Hachez, Yves Cartuyvels, Hugues Dumont et al. (dir.)
2012
Les sources du droit revisitées - vol. 3
Normativités concurrentes
Isabelle Hachez, Yves Cartuyvels, Hugues Dumont et al. (dir.)
2012
Les sources du droit revisitées - vol. 4
Théorie des sources du droit
Isabelle Hachez, Yves Cartuyvels, Hugues Dumont et al. (dir.)
2012
Halfnatuurlijke gebieden : tussen stad en natuur
François Ost, Jean Remy et Luc Van Campenhoudt (dir.)
1994
L’accélération du temps juridique
Philippe Gérard, François Ost et Michel Van de Kerchove (dir.)
2000
Lettres et lois. Le droit au miroir de la littérature
François Ost, Laurent Van Eynde, Philippe Gérard et al. (dir.)
2001
Les droits de l’homme, bouclier ou épée du droit pénal ?
Yves Cartuyvels, Hugues Dumont, François Ost et al. (dir.)
2007
Traduction et droits européens : enjeux d’une rencontre
Hommage au recteur Michel Van de Kerchove
Antoine Bailleux, Yves Cartuyvels, Hugues Dumont et al. (dir.)
2009
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