1 J. HUIZINGA, Homo ludens. Essai sur la fonction sociale du jeu, Paris, 8e éd., 1951, pp. 131-149.

2 J. CAZENEUVE, L'esprit ludique dans les institutions, in Jeux et Sports, volume publié sous la direction de R. Caillois, Encycl. de la Pléiade, Paris, 1967, pp. 758-763.

3 R. CAILLOIS, Les jeux et les hommes, Paris, 1958, p. 15.

4 A.J. ARNAUD, Essai d'analyse structurale du Code civil français. La règle du jeu dans la paix bourgeoise, Paris, 1973.

5 A. ROSS, On Law and Justice, Londres, 1958, pp. 29-74.

6 H.L.A. HART, Le concept de droit, trad. par M. van de Kerchove avec la collaboration de J. Van Drooghenbroeck et R. Célis, Bruxelles, 1976, pp. 22, 48, 52, 78, 129 et 177.

7 J. HUIZINGA, op.cit., pp. 15-83 ; R. CAILLOIS, op.cit., pp. 31-44.

8 Sur cette distinction, cf. J.C., v° "Jeu", dans Encycl. Universalis, vol. 9, Paris, 1971, pp. 436-437 (avec des références à la psychologie par le passage progressif de l'enfant du "play" au "gane" et des références à l'ethnologie avec le classement des sociétés, sur cette base, en "sociétés dyonisiennes" et "sociétés apoliniennes") ; R. CAILLOIS reprend cette distinction en opposant, dans sa terminologie, "paidia" à "ludus" (op.cit., p. 48).

9 G. KALINOWSKI, Théorie, métathéorie ou philosophie du droit. Réflexions sur The concept of law de H.L.A. Hart et On law and justice de A. Ross, in Archives de philosophie du droit, 1970, p. 183.

10 Cf. par ex., J. CAZENEUVE, loc.cit., p. 763 : "La justice ne s'affirme qu'en se dégageant du domaine ludique (...). Pourtant, il lui faut pour s'affirmer ainsi faire un effort qui contribue à sa noblesse puisqu'aussi bien, dans les affaires humaines, rien de grand ne se réalise qu'au prix d'une lutte contre des penchants naturels ou primordiaux".

11 En ce sens, cf. J. EHRMANN, L'homme en jeu, in Critique, 1969, p. 581.

12 Sur ce point, cf. U. SCARPELLI, La définition en droit, in logique et Analyse, 1958, 3-4, p. 133.

13 L'expression, qui est de Summer Maine, est reprise à leur compte par F. GENY (Science et technique en droit positif, Paris, 1921, t. III, p. 463) et J. BECQUART (Les mots à sens multiples dans le droit civil français, Paris, 1928, p. 24).

14 F. GENY, op.cit., p. 464 ; cf. aussi J. DAΒΙΝ, La technique de l'élaboration du droit positif, Bruxelles-Paris, 1935, p. 137 et J.-R. CAPELLA, El derecho como lenguaje, Barcelone, 1968, p. 255.

15 La même distinction est exprimée sous différentes formes dans la doctrine : J. Ray oppose "concepts représentatifs" à "concepts régulateurs" (Essai sur la structure logique du Code civil français, Paris, 1926, pp. 104 et sv.) ; A. Ross oppose "concepts visant de simples faits" à "concepts systématiques" (Définition in legal language, in Logique et analyse, 1958, n^o 3-4, p. 145) ; F. Gény distingue "notions empruntées à la vie courante" et "notions spécifiques juridiques" (op.cit., pp. 467-468).

16 J.R. SEARLE, Les actes de langage. Essai de philosophie du langage, trad. de H. Pauchard, Paris, 1972, pp. 91-94.

17 Sur ce point, cf. M. van de KERCHOVE, La doctrine du sens clair des textes et la jurisprudence de la Cour de cassation de Belgique, in L'interprétation en droit. Approche pluridisciplinaire, publiée sous la direction de M. van de Kerchove, Bruxelles, pp. 20 et sv. et les références citées.

18 J. RAY, op.cit., p. 30.

19 J. DABIN, op.cit., p. 116.

20 F. GENY, op.cit., p. 485.

21 Sur ce point, cf. M. SPARER et W. SCHWAB, Rédaction des lois, dossier du Conseil de la langue française, Québec, 1980, p. 212.

22 H.L.A. HART, op.cit., p. 159.

23 H.L.A. HART, Positivism and the separation of law and morals, in Harvard Law Review, 1958, p. 608.

24 En ce sens, cf. Ch. PERELMAN, L'usage et l'abus des notions confuses, in Logique et Analyse, mars 1978, pp. 1-17 ; E. MACKAAY, Les notions floues en droit ou l'économie de l'imprécision, in Langages, mars 1979, pp. 33-50.

25 Ceci sans occulter le fait que ces notions confuses peuvent emprunter beaucoup à d'autres codes que le juridique.

26 Sur ce point, cf. J.L. SOURIOUX et P. LERAT, Le langage du droit, Paris, 1975, p. 72 et 78 ; D. MELLINKOFF, The langage of the law, Boston, 1963, p. 11-16 ; M. SPARER et W. SCHWAB, op.cit., p. 221.

27 Sur tout ceci, cf. J. DABIN, op.cit., pp. 103-232.

28 K. OLIVECRONA, Law as fact, 2e éd., Iondres, 1971, pp. 245-267 ; H.L.A. HART, Definition and theory in jurisprudence, in law Quartely Review, 1954, 70, p. 137 et sv.

29 A. ROSS, On law and justice, op.cit., pp. 170-188 ; Definition in legal language, loc.cit., pp. 142 et sv. Cette réduction s'explique par la conception "réaliste" de Ross qui le conduit à négliger le "point de vue interne" des règles ; ainsi, pour l'auteur danois, in concept comme "punissable" se réduit à la simple probabilité matérielle d'encourir une sanction et ne se différencie donc pas d'un concept comme "dangereux" (Définition in legal language, op.cit., p. 143).

30 K. OLIVECRONA, op.cit., p. 252 : "One word after another in the legal vocabulary can be analysed in a similar way", et p. 258 : "The legal vocabulary must be treated as a whole because it functions as a whole".

31 J. GREIMAS, Analyse sémiotique d'un discours juridique, in Sémiotique des sciences sociales, Paris, 1980, pp. 85 et sv. Nous en arrivons ainsi à formuler une proposition rigoureusement lacanienne : c'est en raison du travail de l'imaginaire des sujets de droit, que la symbolisation juridique est prise pour la réalité.

32 Ch. PERELMAN, A propos de la règle de droit. Réflexions de méthode, in La règle de droit, Bruxelles, 1971, p. 316.

33 F. RIGAUX, La nature du contrôle de la Cour de cassation, Bruxelles, 1974, pp. 240 et 262. On retiendra, par ailleurs, la fonction d'intégration conceptuelle qu'exerce un tel contrôle de qualification ; la Cour de cassation ne se limite pas, comme le fait une académie, à enregistrer des variations sémantiques ; elle interfère directement dans le processus de production du sens (juridique) des concepts légaux.

34 Sur ce concept de style, cf. P. RICOEUR, Cours sur l'herméneutique, Louvain, 1971-1972, pp. 40 et sv.

35 En ce sens, cf. P. MIMIN, Le style des jugements, Paris, 1970, pp. 99 et sv.

36 D. MELLINKOFF, op.cit., pp. 293 et sv.

37 J.L. SOURIOUX et P. LERAT, (op.cit., pp. 69 et sv.) parlent de "l'usage de stéréotypes" comme "manifestation essentielle de l'effet Thémis" ; cf. aussi D. MELLINKOFF, op.cit., (p. 309) qui montre bien comment le langage rituel du droit communique son effet à l'ensemble des réalités qu'il vise, selon le principe magique bien connu du tabou : tout ce qui touche au sacré devient sacré.

38 L'opposition gratuit/onéreux (ou encore productif/improductif) participe également de la distinction classique qui oppose le jeu au réel et que nous récusons.

39 Cf. J. RAY, op.cit., pp. 36-37 ·. "Les formules de la loi sont autre chose qu'un vêtement dont on enveloppe les idées pour les faire passer. Elles ont leur prestige et, par là, sont plus déterminantes que ne le croient beaucoup d'interprètes (...). Tous les termes qui entrent dans un texte de loi sont tirés hors du pair, marqués d'un caractère sacré. Seraient-ils empruntés à la langue commune, ils auront pourtant, corme éléments du texte, cette sorte de sainteté qui est pour les sensibilités individuelles le signe de l'autorité sociale".

40 P. LEGENDRE, L'amour du censeur. Essai sur l'ordre dogmatique, Paris, 1974, p. 96.

41 On trouvera une illustration très frappante de ce phénomène dans la glose jurisprudentielle relative à la notion pénale de "bonnes moeurs" ; cf. sur ce point, F. OST et M. van de KERCHOVE, Bonnes moeurs, discours pénal et rationalité juridique, Bruxelles, 1981.

42 Cf. H. MARCUSE, L'homme unidimensionnel, Paris, 1968, p. 126 : "Le langage rituel et autoritaire édicte et, par les pouvoirs de l'appareil, il établit les faits - c'est une énonciation qui se valide elle-même. Il baigne dans les tautologies".

43 Ou, plus exactement, s'il a un extérieur, il s'agit de "son" extérieur (désigné en fonction de son propre découpage symbolique) : "hors jeu", "hors la loi" ; cf., sur ceci, J. EHRMANN, loc.cit., p. 607.

44 F. GENY, Méthode d'interprétation et sources en droit privé positif. Essai critique, 2e éd., Paris, 1919.

45 P. PESCATORE, Introduction à la science du droit, Luxembourg, 1960, pp. 335-337.

46 F. GENY, Méthode d'interprétation, op.cit., t. 1, p. 217.

47 Ibidem, p. 219.

48 Le thème du jeu se trouve notamment appliqué au domaine de l'interprétation par H.G. GADAMER, Vérité et méthode. Les grandes lignes d'une herméneutique philosophique, Paris, 1976, pp. 27 et sv. Cf. également P. RICOEUR, Cours sur l'herméneutique, Louvain, 1971-1972 (ronéo), pp. 216 et sv.

49 En ce sens, cf. J.C., op.cit., p. 436 et J.E., v° "Jeu", in Encycl. Universalis, op.cit., p. 455.

50 P. BOURDIEU, Le sens pratique, Paris, 1980, p. 92.

51 Ibidem, p. 92.

52 Ibidem, p. 104.

53 J.R. SEARLE, op.cit., p. 72.

54 F. GENY, Méthode d'interprétation, op.cit., p. 265.

55 Cf. M. van de KERCHOVE, op.cit., pp. 18-19.

56 P. PESCATORE, op.cit., p. 304 ; Ch. PERELMAN, Logique juridique. Nouvelle rhétorique, Paris, 1976, p. 46.

57 Cf. not. F. OST, L'interprétation logique et systématique et le postulat de rationalité du législateur, in L'interprétation en droit, op.cit., pp. 110 et sv.

58 Cf. J. WROBLEWSKI, L'interprétation en droit : théorie et idéologie, in Archives de philosophie du droit, t. XVII, 1972, pp. 60 et sv.

59 J.E., op.cit., p. 455. Dans la même mesure, il convient d'ailleurs de rejeter l'idée selon laquelle il existe des textes qui seraient à l'abri de toute forme d'interprétation : cf. M. van de KERCHOVE, op.cit., pp. 37 et sv.

60 J.R. SEARLE, op.cit., p. 73, note 10.

61 H. KELSEN, Théorie pure du droit, trad. de la 2e éd. par Ch. Eisenmann, Paris, 1962, p. 457.

62 Pour plus de détails, cf. F. OST, op.cit., pp. 100 et sv.

63 F. GENY, Méthode d'interprétation, op.cit., t. II, p. 296.

64 Ibidem, p. 303.

65 P. MIMIN, op.cit., pp. 257 et 258.

66 Justice 76, n^o 30 : neuvième congrès du Syndicat de la magistrature, p. 32.

67 F. GENY, Méthode d'interprétation, op.cit., p. 299.

68 F. DUMON, La mission des cours et tribunaux. Quelques réflexions, in Journal des tribunaux, 1975, p. 543.

69 Cl. DU PASQUIER, Valeur et nature de l'enseignement juridique, Genève, 1950, p. 22.

70 F. DUMON, op.cit., p. 544.

71 P. BOURDIEU, op.cit., p. 111.

72 G. RIPERT, Les forces créatrices du droit, Paris, 1944, p. 14.

73 Cf. J. LECLERCQ, Renouveau ou déclin du pouvoir judiciaire, cité par F. DUMON, op.cit., p. 543 : "Le corps judiciaire, pour être efficace, doit être cohérent et hiérarchisé : cohérent parce que, sans un corps permanent et organisé, c'est le règne de la dispersion, de la confusion, sinon de la fantaisie, au détriment du justiciable et de la justice, hiérarchisé parce que, sans une hiérarchie, il n'est pas de cohésion ni de discipline possible".

74 G. RIPERT, op.cit., p. 14 ; cf. aussi F. GENY, Méthode d'interprétation, op.cit., t. II, p. 301 : "Le présidait Magnaud met en saillie les lacunes ou les vices de l'organisation sociale, pour ériger le juge en correcteur de ces désordres... (p. 303)... ; ceux qui (ont) pleine conscience de la nécessité primordiale de l'ordre dans la vie sociale, ne peuvent que répudier toute solidarité avec la jurisprudence des "bons juges".

75 Cf. F. DUMON, op.cit., p. 543 ; ASSER'S, Handleiding tot de beoefening van het Nederlands burgerlijk recht, Algemeen deel, 1974, p. 12. Ce dernier souligne notamment que l'opposition création/application n'existe que pour celui qui ne dissocie pas la prise en considération de chaque règle particulière et celle du système juridique tout entier.

76 J. LENOBLE et F. OST, Droit, mythe et raison. Essai sur la dérive mytho-logique de la rationalité juridique, Bruxelles, 1980, p. 243.

* Cette étude constitue la reproduction de l'article de F. OST et de M. van de KERCHOVE, Le "jeu" de 1'interprétation en droit. Contribution à l'étude de la clôture du langage juridique, in Archives de philosophie du droit, t. 27, 1982, pp. 395-409.