1 Aberdam S., Bianchi S., Gainot B., et al. (collectif), Voter, élire pendant la Révolution française, 1789-1799. Guide pour la recherche, rééd. Revue et augm, Paris, CTHS, 2006, 494 p.

2 AN : C 267, n ° 294-295 ; Tuetey A., Répertoire général des sources manuscrites de l’histoire de Paris pendant la Révolution française, Paris, imprimerie nouvelle, 1890-1908 ; t. 9, p. 1016 ; AP/70/120, que je souligne.

3 Les AP suivent le Moniteur ; idem, Auditeur national (12 août, p. 6) et Annales patriotiques et littéraires (13 août, p. 1031), mais ces « 10 millions » supposeraient un électorat potentiel de 10 + 2/25 * 100 = 48 % de la population (45,2 % si on admet une population de 26,5 millions), qui ne serait admissible qu’en incluant les femmes.

4 AN : B II 1 classé en B II 25 ; signatures de Gossuin, Lémane, Julien, Élie Lacoste et Paganel ; seul Bar est absent ; Aulard A., Histoire politique de la Révolution française, Paris, A. Colin, 1901, p. 309 ; Baticle R., « Le plébiscite sur la Constitution de 1793 », La RF, t. 57 (1909) p. 496 à 524, t. 58 (1910) p. 5 à 30, 117 à 155, 193 à 237, 327 à 341 et 385 à 410 [médiocre publication d’un DES, Paris 1909].

5 Chiffres souvent discutés entre 1789 et 1792 mais jamais vraiment révisés.

6 AN : F 20 354 : approbation des tableaux reçus des districts de la Haute-Marne.

7 Rien dans les PV de la Convention, ni dans la série C, ni le 20 août, ni le 21, ni les jours suivants, pas plus que dans la presse ou dans les rééd. Du Moniteur, ni dans Buchez et Roux, ni dans les AP/72 (1907) dont les rédacteurs appliquent pourtant alors une nouvelle méthode et épluchent la presse…

8 Aulard A., Recueil des actes du comité de Salut public, t. VI, p. 47 ; rien de plus dans l’Introduction au t. XVIII, ni dans le vol. 2 des Suppléments ; pour les registres secrets, voir au vol. 1 des Suppléments la présentation par Marc Bouloiseau ; Augustin Cochin fait débuter ses Actes du gouvernement révolutionnaires au 23 août et récuse l’idée même de reconstituer des séances du Comité.

9 Nous ne gardons en effet aucune trace d’un Rapport de la commission, qui aurait dû être joint au Tableau.

10 Lajusan P., « Le plébiscite de l’an III », La RF, t. 60 (1911), p. 5 à 37, 106 à 132 et 237 à 263 [à partir d’un DES, Paris 1909, non retrouvé], signale p. 259-262 l’envoi de commissaires des sections auprès du comité des Décrets pour vérifier les résultats.

11 Ruault N., Gazette d’un parisien sous la Révolution ; lettres à son frère, 1783-1796, textes rassemblés par Anne Vassal, Perrin 1975, 439 p. [lettre du 25 septembre 1795, p. 387].

12 Loi du 5 vendémiaire an IV qui détermine un mode pour l’impression et l’envoi du recensement des votes sur l’acte constitutionnel & les décrets des 5 et 13 fructidor ; Bulletin des Lois n^o 185, loi 1125.

13 Lajusan P., op. cit., p. 241-243, détaille les méthodes successives employées pour cette manipulation consciente, tout en relativisant les accusations de fraude pure et simple portées par Taine.

14 Lajusan P., op. cit., p. 237 : 1 107 369 votes constituants, 312 282 sur les décrets ; voir Crook M., « La réaction aux urnes : les élections de 1795 et l’instauration de la République bourgeoise de l’an III », Le tournant de l’an III. Réaction et Terreur blanche dans la France Révolutionnaire, M. Vovelle éd., Paris, CTHS, 1997, p. 121-132, ici p. 124 ; Vovelle M., La découverte de la politique, géopolitique de la Révolution française, Paris, La Découverte 1992, 368 p., reprend p. 206 les votes civils de Lajusan (p. 10), tablant sur 14 % des votants potentiels.

15 AN, D I § 1 3, procès-verbaux du comité, essais d’évaluation pour des procès-verbaux non chiffrés.

16 Lajusan P., op. cit., p. 238-239, polémique avec Taine et Sciout sur le statut de feuilles imprimées de relevés insérées dans certaines liasses des procès-verbaux ; AN : B II 64 Vaucluse ; Vaillandet P.-A., « Le plébiscite de l’an III en Vaucluse », AHRF, 1932, t. IX, p. 501-516.

17 Crook M., op. cit., p. 124.

18 Dommanget M., Sur Babeuf et la conjuration des égaux, rééd. Paris, Maspéro 1970, 392 p. [une coquille, p. 179-181, porte à 6 000 les votes par envoyé et rend incompréhensible le calcul de Babeuf].

19 Serna P., « Doit-on obéissance à la Constitution de l’an III ? Antonelle et la démocratie représentative (an III-an IV) » [variante : « Faut-il obéir… »], Constitution et Révolution aux États-Unis et en Europe, 1776-1815, Martucci R. (dir.), Laboratoire d’histoire constitutionnelle de l’université de Macerata, 1995 ; idem, « Comment être démocrate et constitutionnel en 1797 » AHRF 1997, n^o 308, p. 199-219 ; idem, Antonelle, Aristocrate révolutionnaire, 1747-1817, Paris, Éd. du Félin, 1997, 499 p.

20 Vovelle M., La Révolution française, Images et récit, Paris, Messidor, 1986-1988, 5 vol., ici vol. 4, p. 142 : Collection des principales journées de la révolution…

21 Débats et jugements de la Haute-Cour séante à Vendôme…, Paris, Baudouin, an V, t. 3, p. 217-222.

22 Rosanvallon P., Le sacre du citoyen, Histoire du suffrage universel, Paris, Gallimard, 1992, 490 p., ici, p. 196.

23 Aberdam S., Démographes et démocrates, l’œuvre du comité de division de la Convention nationale, Paris, SER, 2004, 391 p., ici p. 267 ; entre les 1er et 7 nivôse an 8.

24 Langlois Cl., « Le plébiscite de l’an VIII ; documents d’une falsification », Bull. de la société d’histoire moderne, 14^e série, n^o 19, 70^e année, séance du 9 mai 1971 (suppl. à Revue d’histoire moderne et contemporaine, n^o 4, 1971). Idem, « Le plébiscite de l’an VIII, ou le coup d’État du 18 pluviôse an VIII », AHRF, 1972. Idem, « 1790 : la Révolution de vingt-huit millions de Français ? » Annales de démographie historique, 1976, Paris La Haye, Mouton, 1978, p. 215-258. Idem, « La Constitution de 1793 – Utopie de la démocratie », Des républiques françaises, P. Isoard et Ch. Bidegaray (éd.), Paris, Économica, 1988, p. 371-387. Idem, « Napoléon Bonaparte plébiscité ? », L’élection du chef de l’État en France, de Hugues Capet à nos jours ; Entretiens d’Auxerre, 1987, Paris, Beauchesne, 1988. Bluche F., Le plébiscite des Cent-Jours (avril-mai 1815), IV^e section EPHE, Genève, Droz, 1974, 153 p. ; idem, Le bonapartisme – Aux origines de la droite autoritaire, Paris, Nouvelles éd. Latines, 1980, 366 p. ; idem, Art. « plébiscite », Dictionnaire Napoléon, J. Tulard éd., Paris, Fayard, 1987-1999 (4 éd.).

25 Lentz T., Nouvelle histoire du Premier empire, Paris, Fayard, 2002, t. 1, croit voir une tradition d’époque dans ces registres, là où se situe précisément la rupture.

26 Dans l’été 1793, Babeuf est secrétaire de l’administration des subsistances de Paris, en conflit aigu avec le ministre Garat ; voir Daline V., Gracchus Babeuf à la veille et pendant la Révolution française (1785-1794), Éd. du Progrès, Moscou, 1987, 675 p. [2^nde éd. de la trad. française de 1976 ; éd. russe : 1963], p. 436-455.

27 Ces évaluations correspondent aux frontières de la vieille France, alors que l’Empire ne cesse de s’étendre.

28 Bourguet J., « La survivance d’un système électoral sous le Consulat et l’Empire », AHRF, 2006, n^o 346, p. 17-29 ; insiste sur la continuité formelle des élections impériales, en sous-estimant cette rupture.

29 Lentz T., op. cit., t. 1 ; Bluche F., op. cit., p. XIII-XIV, 38, 50, 152 ; Langlois Cl., op. cit.

30 Ni à un rapport quelconque entre le comité de Salut public et la commission des Six.

31 Courteault H., « Henri Forgeot, 1869-1898 », Bibliothèque de l’École des chartres, 1898, t. 59, p. 392-402.

32 Aulard A., op. cit., p. 309-312 ; le Tableau et les pièces de la tête de série non mentionnés à l’inventaire de 1897 avaient-ils été extraits de B II en 1850, en même temps que la copie authentique de la Constitution de 1793 ? Étaient-ils alors déposés ailleurs, par exemple dans l’armoire de fer, jusqu’à ce qu’Aulard, utilisant ses entrées particulières aux Archives, les trouve ? Les a-t-il gardés pendant que Forgeot rédigeait ? Et quand les a-t-on insérés en B II 25 ?

33 Aulard ne pouvait faire état du traitement privilégié dont il bénéficiait aux Archives.

34 Les professionnels se sont-ils aperçu que le chiffre publié par Aulard n’apparaissait dans aucune publication d’époque ? Cochin, le plus critique de ses lecteurs, n’en dit pas mot.

35 Aulard A., op. cit., p. 709-711, notes.