1 Archives parlementaires (AP), vol. XXVI, p. 109.
2 Ibid., p. 111. On va se servir du texte des discours de Robespierre comme ils se trouvent dans les AP, au lieu d’utiliser Les Œuvres complètes de Robespierre, afin de conserver une continuité de source.
3 Fitzsimmons M., The Remaking of France. The National Assembly and the Constitution of 1791, Cambridge, Cambridge University Press, 1994, p. 255-256, par exemple; mais Mitchell C.J., The French Legislative Assembly of 1791, Leiden, Brill, 1988, p. 297, propose une interprétation contraire.
4 Patrick, A., The Men of the First French Republic: Political Alignments in the National Convention of 1792, Baltimore, Johns Hopkins University Press, p. 196-204.
5 Réimpression de l’ancien Moniteur (AM), vol. XXV, p. 526 sq.
6 Ibid., p. 534.
7 Bovykine D, « Les décrets des “deux tiers” : l’ambition du pouvoir, ou une mesure indispensable ? », in Vovelle M. (dir.), Le tournant de l’an III. Réaction et Terreur blanche dans la France révolutionnaire, Paris, CTHS, 1997, p. 43-54.
8 Ibid., p. 532. Aulard A., Histoire politique de la Révolution française. Origines et développement de la Démocratie et de la République (1789-1804), Paris, Armand Colin, 4e ed, 1913, p. 574, et Jainchill, A., Reimagining Politics after the Terror : the Republican Origins of French Liberalism, Ithaca, Cornell University Press, 2008, p. 58-61.
9 AM, vol. XXV, p. 535.
10 67 députés montagnards sont déclarés inéligibles.
11 Suratteau J.-R., « Les élections de l’an IV », Annales historiques de la Révolution française (AhRf), vol. XXIV, 1952, p. 35.
12 Suratteau J.-R., « Les opérations de l’assemblée électorale de la France », AhRf, vol. XXVII, 1955, p. 228-250.
13 Journal des hommes libres, 13 fructidor III (30 août 1795).
14 Suratteau J.-R., « Les élections de l’an IV », AhRf, vol. XXIII, 1951, p. 388, constate que « ces thermidoriens sont des bourgeois, conservateurs politiques, réactionnaires sociaux. Leur groupe n’est que le syndicat des profiteurs de la Révolution », mais l’historiographie actuelle est moins hostile envers ces républicains modérés qui cherchent à sortir de la Terreur.
15 AP, vol. XXVI, p. 123 sq. ; et Leuwers H., Robespierre, Paris, Fayard, 2014, p. 179-181.
16 AP, vol. XXVI, p. 131-132.
17 Ibid., vol. XXIV, p. 621.
18 Ibid., vol. XXIV, p. 609 et 622.
19 Ibid., vol. XXIV, p. 621.
20 Ibid., vol. XXVI, p. 124.
21 Ibid., vol. XXVI, p. 119.
22 Ibid., vol. XXVI, p. 113 sq.
23 Ibid., vol. XXVI, p. 121-122.
24 Ibid., vol. XXVI, p. 127..
25 Linton M., Choosing Terror: Virtue, Friendship and Authenticity in the French Revolution, Oxford, Oxford University Press, 2013, p. 95-99.
26 Bradby E.D., The Life of Barnave, Oxford, Clarendon Press, 1915, p. 91. Duport partage le même sentiment : Michon G., Essai sur l’histoire du parti Feuillant : Adrien Duport, Paris, Payot, 1924, p. 208.
27 AP, vol. XXVI, p. 126.
28 Notamment le cens beaucoup plus élevé pour qualifier comme électeur de deuxième degré, adopté mais pas appliqué par la Constituante en août 1791, puis incorporé dans la Constitution de l’an III.
29 AM, vol. XXV, p. 529.
30 Ibid., vol. XXV, p. 82.
31 AN, ADI 72, Savary, Sur la rééligibilité des conventionnels, 8 pluviôse VI (27 janvier 1798).
32 Patriote français, 17 mai 1791.
33 Courier de Provence, 17 mai 1791, cité in Œuvres de Robespierre, vol. 7, p. 394.
34 La Feuille villageoise, 2 juin 1791.
35 Ibid., 23 thermidor IV (10 août 1796).
36 Crook M., Elections in the French Revolution: an Apprenticeship in Democracy, 1789-1799, Cambridge, Cambridge University Press, 1996, p. 113-114.
37 AM, vol. XXVI, p. 39. Un exemplaire se trouve aux AN, BII 74, Tableau du dépouillement, 6 vendémiaire IV (28 septembre 1795).
38 AM, vol. XXV, p. 700.
39 Ibid., p. 775.
40 Crook M., Elections in the French Revolution, op. cit., p. 127-130.
41 Martin J.-C., Nouvelle histoire de la Révolution française, Paris, Perrin, p. 499-502.
42 Les indépendants, cité in Œuvres de Robespierre, vol. 7, p. 401.
43 Ferrieres C.-É., Mémoires, 3 vol., Paris, 1825, vol. 2.
44 Shapiro B., « Self-sacrifice, self-interest, or self-defense? The Constituent Assembly and the “selfdenying ordinance” of May 1791 », French Historical Studies, vol. 25, 2002, p. 634-636.
45 En revanche, dans leurs Mémoires, plusieurs anciens Constituants regrettent plus tard leur décision de soutenir le décret du 16 mai. Malouet, par exemple, se demande « comment les gens bienpensants purent-ils être dupes de cette intrigue ? » (Malouet P.-V., Mémoires, 2 vol., Paris, Plon, 1874, vol. 2, p. 162).
46 Mège F., Gaultier de Biauzat, député du tiers état aux états généraux de 1789 : sa vie et sa correspondance, 2 vol., Paris, Lechevalier, 1890, p. 159.
47 Ibid., p. 160.
48 Lemay E. H., Dictionnaire des Constituants, 1789-1791, 2 vol. , Paris, Universitas, 1991, vol. 1, p. LI, suggère, à tort, que Duport est intervenu lors du premier débat du 16 mai.
49 AP, vol. XXVI, p. 148.
50 Ibid., p. 148-149.
51 Ibid., p. 153.
52 Ibid., p. 204 sq.
53 Ibid., p. 153 sq.
54 Ibid., p. 209.
55 Ibid.
56 Constitution de 1791, section 3, article 6, in Godechot J., Les Constitutions de la France, Paris, Flammarion, 1970, p. 42.
57 AP, vol. 26, p. 211.
58 Ménard de la Groye F., Correspondance, 1789-1791, Le Mans, Conseil général de la Sarthe, 1989, p. 382.
59 Constitution de l’an III, Titre V, art. 54, in Godechot, Les Constitutions, op. cit., p. 109.
60 AM, vol. XXV, p. 99.
61 Petracca M. P., « Rotation in office: the history of an idea », in Limiting Legislative Terms, Benjamin G. and Malbin M. (dir.), Washington DC, CQ Press, 1992, p. 19-51. Ce texte traite les États-Unis, mais fait référence à la tradition antique et républicaine, chère aux révolutionnaires. Edelstein M., La Révolution française et la naissance de la démocratie électorale, Rennes, PUR, 2014, p. 373 sq., signale un grand taux de renouvellement des élus locaux.