Les justices locales et les justiciables
La proximité judiciaire en France, du Moyen Âge à l'époque moderne
Quelle doit être la bonne distance à laquelle se tient la justice par rapport au justiciable ? La « réhabilitation » récente des juridictions locales et le développement de l'histoire sociale de la justice invitent à envisager le fonctionnement des tribunaux dans la France d'Ancien Régime au regard des notions de proximité et de distance, envisagées dans toutes leurs dimensions. La bonne justice est-elle d'abord soucieuse de rétablir la paix entre les justiciables ou d'affirmer l'autorité du r...
Éditeur : Presses universitaires de Rennes
Lieu d’édition : Rennes
Publication sur OpenEdition Books : 13 juin 2019
ISBN numérique : 978-2-7535-6024-6
DOI : 10.4000/books.pur.93897
Collection : Histoire
Année d’édition : 2015
ISBN (Édition imprimée) : 978-2-7535-3995-2
Nombre de pages : 278
Les formats HTML, PDF et ePub de cet ouvrage sont accessibles aux usagers des bibliothèques qui l’ont acquis dans le cadre de l’offre OpenEdition Freemium for Books. L’ouvrage pourra également être acheté sur les sites des libraires partenaires, aux formats PDF et ePub, si l’éditeur a fait le choix de cette diffusion commerciale. Si l’édition papier est disponible, des liens vers les librairies sont proposés sur cette page.
Marie Houllemare et Diane Roussel
Introduction. Trop loin, trop proche ? De la bonne distance judiciairePremière partie. Les justiciables devant leur « plus prochain juge »
Florian Mariage
La dénonciation institutionnalisée : les franches vérités en Tournaisis, XIVe-XVIIIe siècleVéronique Beaulande-Barraud
L’official et ses justiciables l’accès à la justice de l’évêque dans le diocèse de Châlons au XVe siècleRomain Grancher
Les sièges d’amirauté comme juridictions de proximité. Réflexions à partir du monde de la pêche dieppois au XVIIIe siècleChristophe Regina
Infamie légale, infamie populaire : les injures et la subversion des symboles de la justice à Marseille au XVIIIe siècleDeuxième partie. Dynamiques locales et concurrences institutionnelles
Christophe Blanquie
Ordre judiciaire et proximité sociale : le règlement de Pamiers en 1775Pierre Legal
Pressions procédurales et réactions des justiciables. Les maîtrises particulières des Eaux et Forêts (1661-1790)Troisième partie. Centre et périphéries
Alexandre Deroche
Les juridictions locales et les justiciables dans les apanages des cadets royaux à l’époque moderneMichel Nassiet
Grâce et entérinement : une mutation (XVIe-XVIIIe siècle)Caroline Maillet-Rao
La réforme de l’exercice de la justice sous le garde des Sceaux Michel de Marillac (1626-1630)David Feutry
Un projet entre Chancellerie et Parlement : l’esquisse de réforme des justices seigneuriales au XVIIIe siècleSolange Segala
L’intégration d’une population par la justice : l’exemple de la Corse sous les Bourbons (1768-1790)Olivier Descamps
ConclusionsQuelle doit être la bonne distance à laquelle se tient la justice par rapport au justiciable ? La « réhabilitation » récente des juridictions locales et le développement de l'histoire sociale de la justice invitent à envisager le fonctionnement des tribunaux dans la France d'Ancien Régime au regard des notions de proximité et de distance, envisagées dans toutes leurs dimensions. La bonne justice est-elle d'abord soucieuse de rétablir la paix entre les justiciables ou d'affirmer l'autorité du roi ? Le bon juge est-il celui qui est facilement accessible ou celui dont la dignité impose une position socialement dominante ? La bonne connaissance des enjeux, au risque de la familiarité, garantit-elle un juste procès ? La multiplication des instances judiciaires permet-elle de répondre au mieux à des demandes sociales variées ou éloigne-t-elle le justiciable de la résolution de son procès par l'empilement des juridictions ? L'accessibilité et l'attractivité d'une institution judiciaire auprès des populations ne se mesurent pas seulement en kilomètres, mais s'évaluent aussi à l'aune de la distance symbolique, sociale et procédurale.
Dans ce volume, historiens et historiens du droit, médiévistes et modernistes, explorent diverses facettes d'une justice souvent proche, que les habitants s'approprient pour régler leurs conflits ordinaires, tout en interrogeant les exigences contradictoires qui pèsent sur l'ensemble des institutions judiciaires. Pour le roi, les officiers, tant royaux que seigneuriaux, comme pour les justiciables, la proximité judiciaire est une nécessité et un enjeu de pouvoir.
Le texte seul est utilisable sous licence Licence OpenEdition Books. Les autres éléments (illustrations, fichiers annexes importés) sont « Tous droits réservés », sauf mention contraire.
Un constructeur de la France du xxe siècle
La Société Auxiliaire d'Entreprises (SAE) et la naissance de la grande entreprise française de bâtiment (1924-1974)
Pierre Jambard
2008
Ouvriers bretons
Conflits d'usines, conflits identitaires en Bretagne dans les années 1968
Vincent Porhel
2008
L'intrusion balnéaire
Les populations littorales bretonnes et vendéennes face au tourisme (1800-1945)
Johan Vincent
2008
L'individu dans la famille à Rome au ive siècle
D'après l'œuvre d'Ambroise de Milan
Dominique Lhuillier-Martinetti
2008
L'éveil politique de la Savoie
Conflits ordinaires et rivalités nouvelles (1848-1853)
Sylvain Milbach
2008
L'évangélisation des Indiens du Mexique
Impact et réalité de la conquête spirituelle (xvie siècle)
Éric Roulet
2008
Les miroirs du silence
L'éducation des jeunes sourds dans l'Ouest, 1800-1934
Patrick Bourgalais
2008