1 Frinault T., « Le serpent de mer de la démocratie intercommunale », Pouvoirs locaux, 86, 2010.
2 Desage F., Guéranger D., « De quoi la réforme intercommunale est-elle le nom ? Retour sur une révolution conservatrice », Pouvoirs locaux, 90, 2011.
3 Le Saout R., « La question des délégués communautaires dans la réforme des collectivités territoriales : des effets a priori modestes », Pouvoirs locaux, 88, 2011.
4 Desage F., Géranger D., La politique confisquée. Sociologie des réformes et des institutions intercommunales, Éditions du Croquant, 2011. Desage F., « La vocation redistributive contrariée d’une institution fédérative infranationale. Les faux-semblants du “consensus” partisan à la communauté urbaine de Lille », Lien social et politiques, p. 56, 2006.
5 Frinault T., op. cit., 2010, p. 19-20.
6 Floquet C. (dir.), Pour en finir avec la décentralisation, Éditions de l’Aube, Datar, 2002.
7 Commissariat général du Plan, Les Cahiers, no 7, 2005.
8 Institut de la décentralisation, Propositions pour une nouvelle décentralisation, 2007 et Caillosse J., « Quelle(s) démocratie(s) d’agglomération », Les Cahiers de l’Institut de la décentralisation, no 6, 2002.
9 Rappelons ici que juridiquement, les Établissements publics de coopération intercommunale n’ont pour compétences que celles que les communes membres leur ont expressément déléguées. Dans chaque EPCI, les communes, disposant de la clause générale de compétence, doivent donc définir ce qui relève de « l’intérêt communautaire ». Ce statut juridique peut apparaître tout à fait inapproprié au regard des compétences stratégiques désormais exercées par les EPCI. Mais, en devenant collectivités locales, les groupements intercommunaux seraient nécessairement composés de représentants élus au suffrage universel direct. L’usage de la catégorie EPCI, et avec elle la notion d’intérêt communautaire, trouve donc son origine dans la volonté de ne pas élire les représentants intercommunaux au suffrage universel direct. Caillosse J., Le Lidec P. et Le Saout R., « Le procès en légitimité démocratique des EPCI », Pouvoirs locaux, 48, 2001. Caillosse J., « Intérêt communautaire : casse-tête juridique et aubaine politique », Pouvoirs locaux, 52, 2002.
10 Le Lidec P., « L’État, les associations d’élus et la réforme des structures communales sous la Ve République : rapports de force et compromis », in Le Saout R., (dir.), L’intercommunalité – Logiques nationales et enjeux locaux, Rennes, Presses Universitaires de Rennes, 1997.
11 Desage F., Guéranger D., « De quoi la réforme intercommunale est-elle le nom ? Retour sur une révolution conservatrice », Pouvoirs locaux, 90, 2011, p. 16.
12 Desage F., « Un régime de grande coalition permanente ? Éléments lillois pour une sociologie des “consensus” intercommunaux », Politix, 22, 2009.
13 Desage F., Guéranger D., op. cit., 2011, p. 219.
14 Gaxie D., « Stratégies et institutions de l’intercommunalité. Remarques sur le développement contradictoire de l’intercommunalité » dans CURAPP, L’intercommunalité. Bilan et perspectives, Paris, Puf, 1997.
15 Le Saout R., « L’intercommunalité, un pouvoir inachevé », Revue française de science politique, 50, 3, 2000. Boino P., Desjardins X., Intercommunalité : politique et territoire, Paris, La Documentation française, 2009.
16 Borraz O., « Le gouvernement municipal en France. Un modèle d’intégration en recomposition », Pôle Sud, 13, 2000.
17 Jouve B., Lefèvre C., (dir.), Métropoles ingouvernables. Les villes européennes entre globalisation et décentralisation, Paris, Elsevier, 2002.
18 Le Galès P., Le retour des villes européennes. Sociétés urbaines, mondialisation, gouvernement et gouvernance, Paris, Presses de Sciences Po, 2003.
19 Pinson G., Gouverner la ville par projet. Urbanisme et gouvernance des villes européennes, Paris, Presses de Sciences Po, 2009.
20 Pinson G., op. cit., p. 377.
21 Reigner H., Hernandez F. et Brenac T., « Circuler dans la ville sûre et durable : des politiques publiques contemporaines ambiguës, consensuelles et insoutenables », Métropoles, 5, 2009.
22 Kerrouche E., L’intercommunalité en France, Clefs, Montchrestien, 2008, p. 124-125.
23 On en a des aperçus stimulants dans Sfez L., (dir), L’objet local, Paris, UGE, col. 10/18, 1977.
24 Le lecteur curieux trouvera dans la revue Antipode, un large aperçu des publications mobilisant ces cadres d’analyse.
25 Brenner N., New States Spaces. Urban governance and the rescaling of Statehood, Oxford University Press, 2004.
26 On voit là nettement la filiation, par ailleurs revendiquée par l’auteur, avec les travaux d’Henri Lefebvre, et notamment la dénonciation par celui-ci des principes d’aménagement fonctionnaliste de l’espace à l’œuvre dans les années soixante et soixante dix au motif que ceux-ci seraient mis au service du régime d’accumulation fordiste.
27 Brown W., « American Nightmare: Neoliberalism, Neoconservatism and De-democratization », Political Theory, 34, 6, 2006.
28 Kazepov Y. (dir.), Cities of Europe: Changing Contexts, Local Arrangements, and the Challenge to Urban Cohesion, Oxford, Blackwell, 2004; Pôle Sud, « Partenariats contre l’exclusion », no 12, 2000.
29 Pinson G., op cit, 2009, chapitre 6, p. 381 et suivantes.
30 Pinson G., op cit., 2009, p. 385.
31 Simon H. A., « A Behavioral Model of Rational Choice », Quaterly Journal of Economics, LXIX, 1955.
32 Lindblom C. E., « The Science of Muddling Through », Public Administration Review, XIX, 1959.
33 Elster J., Sour Grapes: Studies in the Subversion of Rationality, Cambridge University Press, 1983.
34 Cohen M. D., March J. G. et Olsen J. P., « A Garbage Can Model of Organizational Choice », Administrative Science Quaterly, XVII, 1972.
35 Sfez L., Critique de la décision, Paris, Presses de Science Po, 1981.
36 Mayntz R., « Les bureaucraties publiques et la mise en œuvre des politiques », Revue internationale des Sciences Sociales, vol 31, 4, 1979.
37 Reigner H., Frinault T. et Guy C., « Construire la solidarité intercommunale. Les ressorts de l’intégration au prisme du partage de la Dotation de Solidarité Communautaire », Revue Politiques et Management Public, 27, 3, 2010.
38 Kerrouche E., « Gouverner les espaces incertains : le cas des structures intercommunales en France », dans Berthet T., Costa O., Gouin R., Itçaina X. et Smith A. (dir.), Les nouveaux espaces de la régulation politique, Paris, L’Harmattan, 2008.
39 Reigner H., Frinault T. et Guy C., op. cit., 2010.
40 Offner J. M., « Les territoires de l’action publique locale. Fausses pertinences et jeux d’écarts », Revue Française de Science Politique, vol. 56, 1, 2006, p. 41.
41 Offner J. M., « L’indécision des lieux. Le surcode sfézien et l’action publique territoriale », in Gras A., Musso P. (dir.), Politiques, communication et technologies : mélanges en hommage à Lucien Sfez, LGDJ, 2006.
42 Kerrouche E., L’intercommunalité en France, Clefs, Montchrestien, 2008, p. 147.
43 Le Lidec P., « Réformer sous contrainte d’injonctions contradictoires : l’exemple du comité Balladur sur la réforme des collectivités locales », Revue française d’administration publique, 3, 131, 2009.
44 Le Saout R., « Des points de vue différenciés sur la question de la démocratie intercommunale », La semaine juridique, Administrations et collectivités territoriales, 14, avril 2011. L’auteur s’appuie, avec précaution, sur l’étude d’impact associée au projet de loi relatif à l’élection des membres des conseils des collectivités territoriales et des EPCI d’octobre 2009.
45 Cour des Comptes, L’intercommunalité en France, rapport au Président de la République, Paris, La Documentation française, 2005.
46 Jouve B., Lefèvre C., « De la gouvernance urbaine au gouvernement des villes ? Permanence ou recomposition des cadres de l’action publique en Europe », Revue Française de Science Politique, 49, 6, 1999.
47 Le Saout R., « La question des délégués communautaires dans la réforme des collectivités territoriales », Pouvoirs locaux, 88, mars, 2011, p. 122.
48 Le Saout R., « Introduction. À la recherche de l’intercommunalité », in Le Saout R., (dir.), L’intercommunalité en campagne. Rhétoriques et usages de la thématique intercommunale dans les élections municipales de 2008, Presses Universitaires de Rennes, 2010.
49 Faure A., « La double énigme intercommunale des élections municipales de mars 2008 », in La Revue Politique et Parlementaire, 1047, avril-juin, 2008.
50 Frinault T., Gosmé A. et Le Bart C., « Quand l’intercommunalité s’invite aux élections municipales : le contre-exemple rennais », inLe Saout R., (dir.), L’intercommunalité en campagne, Rennes, PUR, 2010.
51 Caillosse J., « Intercommunalités et réforme(s) des collectivités territoriales », in La Revue Politique et Parlementaire, 1053, 2009.