Table des matières
Jean-Claude Farcy
PréfacePremière partie. Les avocats nantais entre rayonnement, repli et sursaut
Chapitre I. La remise en cause progressive du rayonnement des avocats nantais (fin xixe siècle-1939)
- L’importance du rôle public des avocats nantais jusqu’en 1914
- Domination des conservateurs et prémices d’un déclin
- Le legs du xixe siècle : l’affirmation des avocats en politique
- Le barreau conservateur du début du xxe siècle
- Hypothèses sur les raisons du déclin
- L’omniprésence des avocats dans les Sociétés : œuvres, écoles, associations
- Les avocats nantais et l’entrée brutale dans le xxe siècle : choc et adaptation (1914-1938)
- Le choc de la Première Guerre mondiale (1914-1922)
- La réaction des avocats nantais durant l’entre-deux-guerres : entre politique et relance du recrutement
- L’engagement public des avocats nantais
- La priorité du recrutement
Chapitre II. Repli et sursaut (1939-1976)
- La Deuxième Guerre mondiale : entre idéal de la défense et élan brisé
- L’impact de la guerre sur le barreau nantais
- Mobilisés, tués, prisonniers, démissionnaires
- Vichy et la défense des règles professionnelles
- Mémoire collective et identité professionnelle
- Les avocats nantais devant le tribunal militaire allemand
- L’activité du tribunal militaire allemand relative aux individus défendus par des avocats français à Nantes (1940 à 1944)
- Les difficiles conditions d’exercice de la défense devant la justice militaire allemande
- Le danger de l’instrumentalisation des avocats français et la logique de criminalisation suivie par la justice militaire allemande
- L’enfermement et la mobilisation (1946-1976)
- L’enfermement du barreau ou le choix de la tradition (1946-1964)
- Diminution et vieillissement des effectifs : le barreau moribond
- Repli du barreau traditionaliste et conservatisme politique
- La mobilisation (1964-1976)
- Le renouvellement et le rajeunissement des effectifs
- Gabriel chéreau élu bâtonnier, le tournant
- Le soutien au jeune barreau
- L’abandon de protocoles sclérosés et sclérosants
Deuxième partie. La composition sociale du barreau nantais. La démocratisation et la méritocratie en question
Chapitre III. Le temps des « héritiers » (1897-1919)
- Les « héritiers » : le caractère déterminant du capital professionnel et/ou social
- L’hérédité professionnelle
- Le modèle du père
- L’infiltration du monde judiciaire permise par la famille proche
- L’hérédité sociale
- La « grande bourgeoisie traditionnelle »
- La « moyenne bourgeoisie »
- Les limites de l’accès à la profession
- La sous-représentation des « couches inférieures » et l’absence des « classes populaires »
- Le recrutement : un exercice imposé qui reste libre et ancré localement
- La licence en droit : principal critère légal
- La maîtrise du tableau et le caractère local du recrutement
Chapitre IV. Le temps de l’encadrement et de la volonté d’ouverture (1920-1938)
- Un exercice professionnel réglementé
- Le décret du 20 juin 1920 et ses répercussions à Nantes
- La mise en place du pré-stage au barreau de Nantes
- L’impact relatif sur le niveau d’étude et la provenance géographique des avocats
- Les signes timides de l’ouverture du recrutement à la fin des années trente
- La place toujours considérable occupée par les « héritiers »
- La part importante des avocats issus de la famille judiciaire ou juridique
- Le poids de la haute bourgeoisie et des « familles profanes cléricalisées »
- La lente émergence des « couches modestes »
Chapitre V. Le tardif basculement des sphères de recrutement (1939-1976)
- L’apparent immobilisme (1939-1964)
- Flux de personnel et « immobilisme social »
- La poursuite de l’ouverture modérée du recrutement
- Observations générales
- La recherche des origines socioprofessionnelles des avocats en fonction des flux
- L’ouverture du recrutement dans les années soixante-dix : quelle démocratisation ?
- Incontournables « héritiers »
- Le basculement des sphères de recrutement
- En guise de perspective : l’année 1986
Troisième partie. La formation et la carrière des avocats nantais
Chapitre VI. La recherche d’un noviciat formateur : encadrement et contenu de stage
- L’encadrement du stage
- Respect des règles et contrôle
- La question centrale de la durée du stage
- La surveillance exercée par le conseil de l’ordre
- Le stagiaire : un professionnel en situation précaire
- Le libre choix du patron et du lieu du stage
- La sélection induite par la situation précaire des stagiaires
- Le temps du noviciat : l’organisation progressive de l’apprentissage
- Sur le terrain, au contact du « patron »
- La formation imposée par le barreau
- Observation et plaidoirie
- La conférence du stage
- Contenu de la formation et condition des stagiaires à partir du milieu des années soixante
Chapitre VII. La notion de carrière chez l’avocat
- La profession d’avocat : étape ou finalité ? Le modèle de la carrière longue en question
- 1897-1917. L’équilibre du début de siècle
- 1918-1938. Raccourcissement des carrières et reprise du recrutement
- 1939-1959. Avocat : un avenir trop incertain
- 1960-1976. La domination des carrières longues. Le double sens du revirement
- En guise de bilan
- Faire carrière comme avocat
- Les rares transferts en direction du barreau de Nantes
- La redéfinition du lien entre les origines socioprofessionnelles et la carrière d’avocat
- Les avocates nantaises et leurs carrières
Quatrième partie. Organisation et déontologie. Les avocats nantais et la défense du « territoire professionnel »
Chapitre VIII. La remise en cause partielle des principes déontologiques
- Représenter et se représenter
- La question de la représentation
- Quand l’exception devient la règle
- La responsabilité : la reconnaissance de la faute et la nécessité d’une assurance
- L’avocat et la publicité
- La modération en question
- L’équilibre fragile entre rémunération et désintéressement
- Le don peut-il devenir un dû ?
- Le recouvrement des honoraires en justice
- Assistance judiciaire et commissions d’office : lorsque la gratuité devient une charge
- La tarification de l’honoraire : transparence économique et respect de l’indépendance ?
- L’interdiction de la tarification : la règle et ses dangers
- Le contournement de la règle : l’établissement de barèmes indicatifs
Chapitre IX. La lente mais nécessaire réforme des professions judiciaires et juridiques
- Les avocats, l’évolution des contentieux et le développement de la concurrence
- Domaines du droit et monopole
- Monopole de droit et monopole de fait
- Essor d’un nouveau marché et développement des professions judiciaires non réglementées
- Cabinets de contentieux et renforcement de la concurrence : quelle menace pour la prospérité économique des avocats ?
- L’aggravation de la crise interne aux professions juridiques et judiciaires
- Le temps de l’entente cordiale avec les avoués nantais (première moitié du xxe siècle)
- L’ouverture des débats sur la fusion au barreau de Nantes (années cinquante)
- Les partisans : anticiper l’unification au risque de se la voir imposer
- Les détracteurs : conserver la dualité
- Le durcissement des rapports au sein des professions réglementées
- La concurrence des huissiers
- La dégradation des relations avec les avoués
- La tardive et incomplète fusion de 1971
- Une fusion, quelle fusion ?
- La maturation du projet
- L’échec de la « grande fusion »
- Les effets de la fusion au barreau de Nantes : entre absorption et réelle intégration
- Les privilèges financiers des avoués
- Un avoué au bâtonnat : signe d’une intégration réussie ?
Chapitre X. La difficile défense collective des intérêts
- L’indépendance au prisme du corporatisme et de l’autonomie revendiquée par chaque barreau
- Auto-régulation des Ordres et interventionnisme de l’État
- Nantes et les autres barreaux français
- Des relations avant tout formelles
- Le cas rennais : concurrence et désaccords
- La tentative avortée d’une Fédération des barreaux de l’ouest
- Outils et moyens transverses de la défense des intérêts
- Associations et syndicats
- Les premiers engagements associatifs : entre engouement et recul
- Le consensus autour d’Yves Guinaudeau : le rapprochement de l’ANA et de la conférence des bâtonniers (fin des années 40)
- L’efficacité des instances représentatives en question
- La grève : le mouvement de 1976
- Les raisons de la grève et le rôle joué par le barreau de Nantes
- Le soulèvement général : la force du collectif
- L’échec de la mise en place d’une instance représentative unique
Annexes
- ANNEXE I. Cartes de situation
- ANNEXE II. Un recrutement local des avocats nantais
- ANNEXE III. Évolution des effectifs des avocats inscrits au barreau de Nantes
- ANNEXE IV. Les effectifs du stage (1897-1976)
- ANNEXE V. La relative féminisation du barreau (1897-1976)
- ANNEXE VI. Pyramides des âges
- ANNEXE VII. Les avocats nantais investis d’un mandat politique : le désengagement progressif (1860-1976)
- ANNEXE VIII. Activité du tribunal militaire allemand relative aux individus défendus par des avocats français, Nantes (1940-1944)
- ANNEXE IX. Évolution des origines socioprofessionnelles des avocats nantais : professions des pères (1897-1986)
- ANNEXE X. Évolution des durées de carrières des avocats qui quittent le barreau entre 1897 et 1976
- ANNEXE XI. Motifs des départs du barreau de Nantes en fonction des périodes
- ANNEXE XII. Les avocats nantais (1897-1976), corpus complet