1 Bénot Y., La Révolution française et la fin des colonies, Paris, La Découverte, p. 189.
2 Il est important de rappeler que ce colloque a été pensé et réalisé dans le cadre d’un programme de recherches financés par l’ANR rev-loi visant à la numérisation indexée des lois entre 1789 et 1794, à partir des collections de l’imprimeur Baudouin. Ce programme est porté par Anne Simonin et l’IHRF. Surtout, ce colloque, avec le soutien du laboratoire d’histoire du droit de Lille, et c’est là une des raisons de sa tenue, a résulté d’une convention officielle entre l’université de Paris 1-Panthéon-Sorbonne et l’université des Antilles et de la Guyane, et a en outre bénéficié du soutien intellectuel et de la participation du Groupe de recherche en histoire du droit et des institutions (GREHDIOM) fondé et coordonné par J.-F. Niort, condition sinae quae non de la construction d’un partenariat scientifique et de la validation intellectuelle des travaux présentés
3 L’abolition de la traite n’eut lieu en Angleterre qu’en 1807 et l’abolition de l’esclavage en 1833.
4 Peabody S., “There are no slaves in France: The Political culture of Race and Slavery in The Ancien Régime.” New York, Oxford University Press, 1996.
5 Voir la contribution de Boulle P., « Élaboration et pratique de la législation sur les Noirs en France au cours du XVIIIe siècle » dans ce volume, et plus généralement Race et esclavage dans la France de l’Ancien Régime, Paris, Perrin, 2007. Voir aussi Noël E., Être noir en France au XVIIIe siècle, Paris, Tallandier, 2006.
6 Serna P., « Comment meurt une monarchie ? », dans Cornette J., La Monarchie entre Renaissance et Révolution, 1515-1792, Paris, Points Seuil, p. 425-511.
7 Devyver A., Le sang épuré. La naissance du sentiment et de l’idée de race dans la noblesse française, 1560-1720, thèse dactylographiée, Bruxelles, 1973.
8 Serna P., « Le noble », in Michel Vovelle, L’Homme des Lumières, Paris, Seuil, 1996, p. 39-93.
9 Lettre du 15 février 1739 citée par Pluchon P., Nègres et juifs au XVIIIe siècle : le racisme au siècle des Lumières, Paris, Tallandier, 1984, p. 123.
10 Malouet P.-V., Mémoire sur l’esclavage des Nègres, Neuchâtel, s. l., 1788, p. 40.
11 Cheney P., Revolutionary Commerce: Globalization and the French Monarchy, Harvard University Press, 2010.
12 Voir la contribution de Covo M. à cet ouvrage : « L’Assemblée constituante face à l’exécutif colonial. »
13 Dorigny M., Gainot B., 1788-1799, La Société des Amis des Noirs, Unesco/Unicef, Paris, 1998.
14 Archives Parlementaires, volume VIII, séance du 3 juillet 1789, p. 187.
15 Voir la contribution de Noël E., dans cet ouvrage, « Les libres de couleur dans le jeu politique en France en 1789 : origines, implications, devenir ».
16 Régent F., La France et ses esclaves de la colonisation aux abolitions (1620-1848), Paris, Grasset, et Pluchon, P., (dir.) Histoire des Antilles et la Guyane. Toulouse, Privat, 1992.
17 Brissot J.-P., Le patriote français, no 3, 30 juillet 1789 : « Lettre de Granville Sharp à M. Brissot de Warville ».
18 Le patriote français, no 65, 9 octobre 1789, p. 4.
19 Ibid, p. 3 : « Nouvelles de Paris ».
20 Sur le sens de l’application ou non de la loi voir la contribution de De Marie, « Notes sur le droit privé dans la pratique notariale à l’Ouest et au Sud de Saint-Domingue de l’an II à l’an VIII [1793-1800] ».
21 Archives Parlementaires, 22 octobre 1789, p. 476-478. « Une députation de citoyens, gens de couleur, propriétaires dans les colonies françaises, a été introduite à la barre, et a demandé à jouir des avantages des citoyens. M de Joly lit une adresse en ce sens signé par de Joly, Fleury, de Saint Albert, Regnier, Dusouchet, de Saint-Réal, Ogé jeune, Hellot, Raymond, Porzat. Voir la contribution de Regent F. « Droits et pratique de la liberté générale en Guadeloupe (1794-1802) ».
22 Voir la contribution de Durelle-Marc Y.-A. à cet ouvrage : « Sur la question coloniale durant la Constituante (1789-1791) : l’idéal libéral à l’épreuve des colonies. »
23 Frédéric Régent a bien montré cette importance de la prise d’armes pour construire les identités d’hommes libres, capables de défendre leur émancipation et dès lors très difficiles à désarmer (Régent F., Esclavage, métissage, liberté. La Révolution française en Guadeloupe (1789-1802), Paris, Grasset, 2004)... Mais n’est-ce pas le fondement de la liberté des Founding Fathers aux États-Unis, et l’objet du second amendement de la Constitution américaine si controversée aujourd’hui ?
24 Caporal S., L’affirmation du principe d’égalité dans le droit public de la Révolution française. 1789-1799, PUAM, Economica, Coll. Droit public, Aix-en-Provence, 1995, p. 53-59.
25 Popkin J., You Are All Free: The Haitian Revolution and the Abolition of Slavery, Cambridge, Cambridge University Press, 2010.
26 Archives Parlementaires, 16 pluviôse an II (4 février 1794), vol. 84, p. 276-284. Levasseur de la Sarthe : « Je demande que la Convention ne cédant pas à un mouvement d’enthousiasme, mais aux principes de la justice, fidèle à la Déclaration des Droits de l’Homme, décrète dès ce moment que l’esclavage est aboli sur tout le territoire de la République. Saint Domingue fait partie de ce territoire et cependant nous avons des esclaves à Saint-Domingue. Je demande donc que tous les homme soient libres, sans distinction de couleur. »
27 Bénot Y., La Révolution française et la fin des colonies, Paris, La Découverte, 1988.
28 Voir dans Girodet 1767-1824, « Portrait du citoyen Belley, ex-représentant des colonies » 1797, Paris, Musée du Louvre, Gallimard, 2007, p. 322-333.
29 Voir la contribution de Charlin F. à cet ouvrage : « L’expérimentation de l’identité législative aux colonies, de la Convention au Directoire ».
30 Voir Gainot B., « La naissance des départements d’outre-mer. La loi du Ier janvier 1798 », Revue d’histoire des Mascareignes, 1, 1998, numéro spécial, p. 51-75.
31 Cf. Constant B., De la force actuelle du gouvernement et de la nécessité de s’y rallier, Paris, 1796.
32 ANOM C7A 49, fol. 226-227. Lettre des agents au ministre du 4 brumaire an VI [25 octobre 1797], citée dans Régent F., Esclavage, métissage liberté, op. cit., p. 369.
33 Régent F., « From Individual to Collective Émancipation: War and the Republic in the Caribbean during the French Revolution », in Serna P., Francesco A., Miller J., Republics at War, 1776-1840, Revolutions, Conflicts, and Geopolitics in Europe and the Atlantic World, New York-London, Palgrave, 2013, p. 165-188.
34 Geggus D., A turbulent time, Slavery, War and Revolution in the Greater Caribbean, 1789-1815, Indiana University Press, 1997, et Morelli F., Thibaud C., Verdo G., Les empires atlantiques, Des Lumières au libéralisme. 1763-1865, Rennes, PUR, 2009.
35 Dubois L., Les vengeurs du Nouveau Monde, Histoire de la Révolution haïtienne, Paris, Les perséides, 2005, (Avengers of the New World, 2004).
36 Gainot B., Les officiers de couleur dans les armées de la République et de l’Empire (1792-1815), Paris, Karthala, 2007.
37 L’expédition d’Égypte, une entreprise des Lumières, 1798-1801, Académie des Sciences, Actes réunis par Bret P., 1999.
38 Cité par Urban Y. dans sa contribution au présent ouvrage : « L’ordre du jour du 10 vendémiaire an IX, 1er octobre 1800) relatif à l’organisation de la justice en Égypte : vers un nouveau droit colonial. » Cette expérience égyptienne est la transcription dans les faits des projets de Volney ou Condorcet qui imaginent, pour le premier l’expansion de la civilisation par le biais de l’imitation des bons gouvernements, pour le second des « colonies de citoyens qui répandront dans l’Afrique, et dans l’Asie des principes et l’exemple de la liberté, les lumières et la raison de l’Europe » (Condorcet, Esquisse d’un tableau historique des progrès de l’esprit humain, Œuvres Complètes, vol. 8, p. 326-327).
39 Benot Y., « Le 18 Brumaire, un enjeu colonial ? », Jessenne, J-P., Du Directoire au Consulat. Brumaire dans l’histoire du lien politique et de l’état-nation, Lille-Rouen, Le septentrion, 2001, p. 243-255.
40 Voir la contribution de Niort J.-F. et Richard J. au présent ouvrage : « De la Constitution de l’an VIII [1799] au rétablissement de l’esclavage (1802) et à l’application du Code civil dans les colonies françaises (1805) : le retour d’un droit colonial réactionnaire sous le régime napoléonien. »
41 Benot Y., La démence coloniale sous Napoléon, Paris, la découverte, 1992.
42 Cité par Niort J.-F. et Richard J., note 32 ; voir aussi Claude Wanquet C., « Un réquisitoire contre l’abolition de l’esclavage : les égarements du nigrophilisme de Louis Narcisse Baudry de Lozières, (mars 1802) », dans Benot Y. et Dorigny M. (dir.), 1802. Le Rétablissement de l’esclavage dans les colonies françaises. Aux origines de Haïti, Paris, Maisonneuve et Larose, 2003, p. 29.
43 Le Glaunec J-P., « Tant qu’il resterait un nègre ». La bataille de Vertières ou l’histoire d’Haïti, sous contrat avec Lux éditeur, à paraître.
44 Voir leur contribution au présent ouvrage : Maillard B. « Entre maintien de l’ordre public et respect du droit de propriété : le tribunal spécial de l’Île de la réunion. 1804-1809 » ; Fuma S., « Le procès d’une insurrection d’esclaves en 1811 à la Réunion : entre droit de l’Ancien régime et droit colonial révolutionnaire ».
45 Cf. la communication de Grenouilleau O., « L’abolitionnisme, la Révolution et la loi ».
46 Cf. Thomasson F., « Contre la loi mais en considérant les circonstances dangereuses du moment ». Le tribunal suédois de l’île de Saint-Barthélemy pendant la période révolutionnaire.
47 Miles Montgomery E., Norman Rockwell, « The Problem We all Live With », Look, illustration, 1964, Magna Books, London, 1989, p. 180-181. Merci à Marie-Lou Serna de m’avoir signalé ce tableau.
48 Fanon F., Peaux noires, masques blancs, Seuil 1952.