Table des matières
Frédéric Régent, Jean-François Niort et Pierre Serna
RemerciementsFrédéric Régent et Jean-François Niort
Introduction généralePremière partie. La législation coloniale de l’Ancien Régime à la Législative
Pierre H. Boulle
Élaboration et pratique de la législation sur les Noirs en France au cours du XVIIIe siècleÉrick Noël
Les libres de couleur dans le jeu politique en France en 1789 : origines, implications, devenirYann-Arzel Durelle-Marc
Sur la question coloniale durant la Constituante (1789-1791) : l’idéal libéral à l’épreuve des colonies- Les droits de l’Homme et du Citoyen aux colonies : particulier versus universel, ou le droit naturel en question
- L’administration coloniale : colonial versus national, ou la souveraineté en question
- La suspension de question coloniale : intérêts versus principes, ou le pouvoir constituant en question
- Conclusion
Manuel Covo
L’Assemblée constituante face à l’Exclusif colonial- La tentative de limitation de l’Exclusif à Saint-Domingue
- L’intervention des chambres de commerce en faveur du maintien de l’Exclusif
- Concilier le négoce et les planteurs : la naissance du Club de Massiac
- La création du comité des colonies et le maintien de l’Exclusif
- Des voix en faveur de la libéralisation des échanges : Dupont de Nemours et les représentants des États-Unis
- Conclusion
Deuxième partie. Appliquer une législation radicale dans les colonies sous la Convention et le Directoire
Frédéric Charlin
L’expérimentation de l’identité législative aux colonies, de la Convention au Directoire- Le temps de la régénération : l’aspiration à l’identité législative des colonies
- La centralisation de l’administration locale après l’abandon de l’« autonomie » par la Convention
- L’amorce d’une « assimilation » par la généralisation de la citoyenneté aux colonies en 1794
- Le temps de la conservation : la distorsion de l’identité législative des colonies
- L’ombre du gouverneur derrière les agents particuliers : une départementalisation autoritaire des colonies sous le Directoire
- L’interprétation des réformes coloniales du Directoire sur une voie assimilationniste
Troisième partie. Retour d’un droit colonial réactionnaire sous le Consulat et l’Empire
Jean-François Niort et Jérémy Richard
De la Constitution de l’an VIII au rétablissement de l’esclavage (1802) et à l’application du Code civil dans les colonies françaises (1805) : le retour d’un droit colonial réactionnaire sous le régime napoléonienBruno Maillard
Entre maintien de l’ordre public et respect du droit de propriété : Le tribunal spécial de l’Île de La Réunion (1804-1809)Quatrième partie. L’influence de la Révolution française dans les législations des colonies étrangères et chez les abolitionnistes
Fredrik Thomasson
« Contre la Loi mais en considérant les Circonstances dangereuses du moment ». Le tribunal suédois de l’île de Saint-Barthélemy pendant la période révolutionnaire- Les aspirations coloniales suédoises
- La loi et la justice à Saint Barthélemy
- Perspectives comparatives sur le travail législatif
- Dérogations/déviations/écarts par rapport à la loi
- Les témoignages d’esclaves
- Les litiges juridiques entre Saint-Barthélemy et la Guadeloupe
- Punitions des esclaves et poursuite judiciaire des propriétaires
- Conclusion
Olivier Grenouilleau
L’abolitionnisme, la Révolution et la loi- L’abolitionnisme comme radical-réformisme
- De la dimension révolutionnaire du projet abolitionniste
- De la nature réformiste de l’action abolitionniste
- Des liens ambigus entre onde révolutionnaire et abolitionnisme
- Le rapport des abolitionnistes à la loi
- Morale, lois universelles et droit positif
- Morale, lois universelles et intérêts nationaux
- Morale, lois universelles et droit international
- Le droit et la loi, plus que la Révolution