1 AN G-3-22. Dufourny de Villiers, Des Canaux et des fonds disponibles pour leur exécution, manuscrit, 1787.

2 Ibid.

3 L’imposition a été fixée par Terray en 1773, pour l’année 1774, à 419 000 livres. Elle a été prélevée sur ce montant de 1774 à 1775 (soit 838 000 livres). Obérée par Necker pendant deux ans (1779 et 1780) puis rétablie entièrement à partir de 1781 jusqu’en 1790, on peut considérer qu’elle a rapporté à peu près 10,5 millions.

4 La Millière, Mémoire sur le département des Ponts et Chaussées, Paris, janvier 1790, p. 37.

5 AN F-14-1189-1. Brouillon de la lettre de la Millière à Meulan d’Ablois, intendant de Limoges, du 24 octobre 1784.

6 AN F-14-1204. Note de Cadet de Chambine à La Millière du 20 juin 1783.

7 AN F-14-1189-2. Lettre de Cotte à Sartine, ministre de la marine, du 17 juillet 1780.

8 AN F-14-705. Mémoire récapitulatif de La Millière à Joly de Fleury d’avril 1782 sur la demande d’un canal entre l’Adour et l’Arros.

9 AN F-14-705. Partie barrée du rapport de l’inspecteur Bertrand au nom de l’assemblée des Ponts et Chaussées sur la navigation de la Vézère du 15 juin 1788.

10 AN F-14-1211. Lettre de La Porte, intendant de Lorraine, à La Millière du 21 mars 1782.

11 AN H-1-697. Lettre de Sénac de Meilhan à Necker du 19 novembre 1779.

12 AN F-14-640. Lettre de Necker, écrite par Cotte, à la Chiche du 18 juillet 1778.

13 Conchon A., « Le travail entre labeur et valeur : la corvée royale au XVIII^e siècle », Cahier d’histoire, n^o 110, 2009.

14 AD Ille-et-Vilaine. C-6234. Lettre de Necker à l’intendant de Bretagne du 22 juin 1778.

15 AD Indre-et-Loire. C-260. Lettre de Necker à Ducluzel du 2 mars 1780.

16 AN R-1-611. Lettres patentes du 28 novembre 1782 qui autorise la chambre de commerce de Picardie à faire un emprunt de 934 000 livres sur vingt ans.

17 AN R-1-611. Mémoire justifiant l’investissement du Comte d’Artois dans l’affaire de la Somme. 1781. Voir aussi la copie de la lettre de Sainte-Foy, secrétaire du comte d’Artois, à Joly de Fleury du 2 juillet 1781 et l’arrêt du Conseil du 20 mars 1782.

18 AN R-1-611. Mémoire pour prouver la nécessité indispensable d’accorder dès à présent le secours annuel de 40 000 livres demandés par le commerce de Picardie.

19 AN F-14-1208. Copie de la lettre de La Millière au marquis de Montferrier du 13 juin 1786.

20 AN F-14-142-B. Mémoire récapitulatif sur le financement des travaux de la rivière d’Orne. 26 avril 1785.

21 AN F-14-1204. Initié par Bertin dès 1764, le projet de l’Isle a finalement été achevé en 1782 grâce à l’imposition de 60 000 livres par an prélevé sur la généralité de Guyenne. Intégrée en 1777 aux 90 000 livres attribuées spécifiquement à cette province de façon dérogatoire, ils ont permis d’achever les travaux (voir la situation des ouvrages dressés par Dupré de Saint Maur au 31 décembre 1778 et sa lettre à La Millière du 19 septembre 1783).

22 AN F-14-665. Lettre de Bossu, 1^er ingénieur du canal du Nivernais, au Ministre de l’intérieur, du 1^er octobre 1792. En réalité, 1.942.192 livres.

23 AN F-14-665. Lettre de Débonnaire de Forges à La Millière du 5 août 1791.

24 AN F-14-7113. Lettre de Débonnaire de Forges à La Millière du 1^er mars 1784.

25 AN F-14-1207. Note de Chambine sur la lettre de Bouchet à La Millière du 10 août 1789.

26 AN F-14-1188. Extrait du rapport d’Ethis de Corny, procureur du roi et de la ville de Paris, sur les moyens généraux de rétablir et maintenir la navigation des rivières affluentes à Paris. 11 avril 1788.

27 AN F-14-1205-2. Sentence du prévôt des marchands du 30 mars 1787 qui ordonne une contribution sur la rivière de Marne pour subvenir aux dépenses des travaux et réparations faits et à faire sur cette rivière.

28 AN F-14-1187-1. Arrêt concernant le curement des différents bras de la rivière d’Armance et la construction d’un nouveau canal de flottage du 21 mars 1779. Article 6.

29 SHD. Article 5, section 3, § 9, carton 4. Arrêt émanant du département des eaux et Forêts du 18 avril 1780 pour procéder à l’adjudication des travaux des canaux de la Bourre, d’Hazebrouck et de la Nieppe.

30 SHD. Article 5, section 3, § 9, carton 4. Mémoire sur la Lys au ministre de la Guerre. 1779.

31 Swann J., « Les États Généraux de Bourgogne : un gouvernement provincial au siècle des Lumières », Revue d’histoire moderne et contemporaine, 2006/2, n^o 53-2, p. 35-69, p. 48.

32 Legay M.-L., op. cit., 2001, p. 243.

33 Legay M.-L., « Le crédit des provinces au secours de l’État : les emprunts des États provinciaux pour le compte du roi », Pourvoir les finances en province, Paris, Comité pour l’histoire économique et financière de la France, 2002, p. 151-171, p. 158.

34 AN F-14-656. Comte de Piré, Mémoire sur les moyens de se procurer les fonds nécessaires pour la navigation intérieure de Bretagne, Rennes, 1786, p. 3.

35 Swann J., op. cit., p. 68.

36 AN H-1-151. Mémoire interne au Contrôle général sur le canal de Bourgogne. 1779.

37 AN F-14-631. Lettre de Mesnard de Cornichard à Cotte du 2 janvier 1778. Réponse de Cotte du 9 janvier.

38 AN F-14-631. Lettre de Necker à Cotte du 19 septembre 1779.

39 AN F-14-631. Post-scriptum de la lettre de Gauthey à Perronet du 12 juin 1782.

40 AN F-14-676-A. Copie de la lettre de Joly de Fleury aux élus généraux de Bourgogne du 29 août 1782.

41 AN H-1-152. Lettre de Lacoré à Joly de Fleury du 20 mars 1783.

42 AN H-1-152. Mémoire récapitulatif sur le canal de Franche-Comté de juin 1783.

43 AN H-1-154. Questions sur le projet de lettres patentes sur le canal du Charolais proposé par les élus généraux. 1782.

44 AN H-1-154. Questions sur le projet de lettres patentes sur le canal du Charolais proposé par les élus généraux. 1782.

45 AN F-14-677. Lettre des élus généraux des États de Bourgogne à M. de Chassy, président du comité du Domaine de l’Assemblée nationale du 12 mars 1790.

46 AD Ille-et-Vilaine. C-6234. Lettre de Calonne à l’intendant de Bretagne du 5 novembre 1785.

47 AN F-14-656. Observations faites par le comte de Piré à la séance des États le 22 décembre 1784. Pages 15 et 18.

48 AD Ille-et-Vilaine. C-4942. Procès-verbal de la commission intermédiaire de la navigation intérieure des États de Bretagne du samedi 1^er février 1783.

49 AD Ille-et-Vilaine. C-4953. Lettres patentes d’octobre 1783 qui autorise l’ouverture d’un canal de Redon à Rennes et un premier emprunt de 625 000 livres.

50 AN F-14-1214. Lettre de l’ingénieur Liard à La Millière du 24 septembre 1784.

51 AN H-1-155. Mémoire sur le financement du canal du Charolais. 1783.

52 AN H-1-155. Mémoire sur le financement du canal du Charolais. 1783.

53 AN F-14-708-1. Lettre du duc de Charost au Contrôleur général et transmis à La Millière du 15 septembre 1784, qui présente le projet de canal de Berry et son financement tel qu’il a été discuté dans l’assemblée.

54 AD Ille-et-Vilaine. C-6234. Lettre de Calonne à l’intendant de Bretagne du 6 décembre 1784.

55 AN H-1-663. Mémoire récapitulatif du 29 mai 1789 sur l’engagement des États du Cambrésis en vue d’aménager l’Escaut jusqu’au canal de Picardie.

56 AN H-1-157. Mémoire récapitulatif sur la navigation de la Saône. Janvier 1781.

57 AN H-1-155. Mémoire récapitulatif sur la navigation intérieure en Bourgogne. 1783.

58 Ne comptent dans ce tableau que les emprunts faits par les États pour les travaux qu’ils contrôlent eux-mêmes, de sorte que les fonds fournis par l’Artois ou les Flandres afin de rendre la Lys et l’Aa navigables ou de permettre le percement du canal de Saint-Omer n’y figurent pas puisqu’ils ont été intégralement reversés dans la caisse des fortifications et contrôlés par les ingénieurs du Génie.

59 AN H-1-154. Rapport de Chézy sur le canal du Charolais par l’Arroux de mars 1782.

60 AN F-14-691-A. Rapport de la Millière à Calonne du 6 mars 1786 sur la demande de prorogation de l’arrêt de concession de M^me de Crécy du 20 mars 1780.

61 La Millière, op. cit., p. 38.

62 Bagwell P. et Lyth P., op. cit., 2002, p. 11.

63 AN F-14-691-B. Mémoire de la Millière à Joly de Fleury sur les demandes du Sr Rocheplatte. 1782.

64 AN F-14-1205-2. Mémoire récapitulatif sur les demandes du Sr Rousselle sur la Marne. 13 juillet 1787.

65 Antoine, Navigation de Bourgogne ou mémoires et projets pour augmenter et établir la navigation sur les rivières du duché de Bourgogne. Amsterdam, 1774, p. 181-182.

66 Réponse au libelle diffamatoire des Sieurs Tastet et Squierre contre le prince de Salm. Paris, 1784, p. 6.

67 AN H-1-665-1. Mémoire à consulter et à consultation pour le prince régnant de Salm-Kirbourg, Paris, 1788, page 2.

68 AN F-14-1214. Brouillon de la lettre de La Millière à Neuville du 31 mai 1785.

69 AD Indre-et-Loire. C-259. Lettre de Cotte à Ducluzel, intendant de Tours, du 7 juin 1780.

70 AD Indre-et-Loire. C-259. Réflexions sur les dépenses certifiées du canal Monsieur. 1780.

71 AN F-14-708-1. Arrêt du 12 juillet 1785 qui ordonne la mise en vente de la compagnie des mines de Saint-Georges.

72 AN H-1-153. Lettre de Dupleix, intendant de Bourgogne à Necker du 21 mai 1779.

73 AN R-3-372. Décision du Roi du 30 octobre 1785.

74 AN F-14-625-B. Mémoire sur les oppositions au canal de Champagne de juin 1784.

75 AN R-3-372. Exposition sommaire des faits, objets, pièces et opérations concernant le canal royal de Champagne. 1785.

76 AN R-3-372. Arrêt du 22 octobre 1785 de rétrocession du canal de Champagne au roi.

77 On ne prend en compte dans ce tableau que les dépenses ayant servi à la construction d’aménagements (écluses, digues, portes, tranchées, etc.). D’autres compagnies, avant l’obtention de leurs privilèges, ont eu des frais parfois importants, pour la réalisation des travaux préliminaires ; mais elles n’ont évidemment rien construit. Reste la concession du canal de Picardie accordée en 1784 : elle n’a jamais pu engager les travaux à cause de l’opposition du Parlement de Paris.

78 AN F-14-7109. Rapport de Cessart sur le second projet de navigation d’une partie du Rhône par le Sr Chevalier. 6 janvier 1784.

79 AN F-14-1205-2. Rapport de Chézy sur la demande de concession du Sr Rousselle du 16 août 1786.

80 AN F-14-530. Mémoire récapitulatif sur la demande du Sr Le Riche du 15 février 1788, approuvé par La Millière le 22 février.

81 AN F-14-706-1. Mémoire récapitulatif sur les demandes du comte de Blangy sur la jonction de la l’Adour et de la Gironde par les Landes. Juillet 1788.

82 AN F-14-1202. Minute de la lettre de La Millière à D’Aisne du 3 mai 1789 sur la demande de concession du Sr Campenas pour joindre la Loire au Cher.

83 AN F-14-691-A. Extrait sommaire sur les demandes de Crécy et Rocheplatte sur un canal de Dieppe à Paris ; 1780.

84 AN F-14-691-B. Rapport de La Millière à Calonne sur le canal de Dieppe à Paris de novembre 1784.

85 AN F-14-691-A. Observations de La Millière à l’intention du Contrôleur général relatives au canal de Crécy.

86 AN F-14-691-A. Arrêt du 2 mai 1786.

87 AN F-14-610. Nouveau rapport sur le canal de Picardie. 8 février 1782.

88 AN F-14-611-B. Rapport Chézy sur le canal de Picardie du 27 février 1782.

89 AN F-14-611-A. Article 3 du projet définitif de lettres patentes à la famille de Lionne. 1785.

90 AN F-14-611-A. Mémoire récapitulatif sur le canal de Picardie de mai 1787.

91 AN H-1-154. Second avis des Députés du Commerce sur le canal du Charolais 21 juin 1782.

92 AN F-14-1189-1. Brouillon de la lettre de la Millière à Meulan d’Ablois, intendant de Limoges, du 24 octobre 1784.

93 AN F-14-1189-1. Note de Cadet de Chambine à La Millière sur les augmentations des ouvrages sur la Charente. 10 octobre 1784.

94 AN F-14-705. Rapport de l’inspecteur Bertrand au nom de l’assemblée des Ponts et Chaussées sur la navigation de la Vézère du 15 juin 1788.

95 Condette-Marcant A. S., op. cit.

96 SHD, Article 5, section 3, § 9, carton 4. Arrêt du 18 avril 1780 qui ordonne la construction des canaux de la Bourre, d’Hazebrouck et de la Nieppe.

97 AN F-14-665. Rapport sur le canal du Nivernais adressé à M. de Villedeuil. 1787.

98 AN F-14-7113. Lettre de Débonnaire de Forges à La Millière du 6 mars 1784.

99 AN F-14-1192. Note de Cotte à Chambine du 1^er août 1780.

100 AN H-1-697. Lettre de Calonne à Necker du 9 novembre 1779.

101 AN F-14-631. Brouillon de la main de Cadet de Chambine de la lettre de Cotte à Necker du 12 juillet 1779.

102 Les canaux de Bourgogne et de Franche-Comté sont financés et construits à la fois par les États et par les Ponts et Chaussées puisqu’ils traversent aussi bien des pays d’élections (généralités de Franche-Comté et de Paris) que la Bourgogne.

103 AN H-1-154. Questionnaire interne au Contrôle général sur la confection des lettres patentes pour le canal du Charolais 1782. « Le canal de Bourgogne appartient à trois provinces ; il est commun à deux généralités ; les ingénieurs de Bourgogne ne pourront parvenir à le prendre dans la généralité de Paris, et au moment où les ingénieurs du roi doivent y avoir part, la priorité leur est due ; et voilà pourquoi on n’a pas pu en arrêter sans eux la partie qui va de Saint Jean de Losne à Dijon, puisque malgré qu’elle soit tout entière en Bourgogne elle ne fait qu’une partie du canal. »

104 AN F-14-631. Post-scriptum de la lettre de Gauthey à Perronet du 12 juin 1782.

105 AN H-1-154. Questionnaire interne au Contrôle général sur la confection des lettres patentes pour le canal du Charolais 1782.

106 AN F-14-677. État des travaux de navigation intérieure entrepris et non terminés dans le département de la Saône et Loire. 23 prairial an 2.

107 AD Ille-et-Vilaine. C-4973. Lettre de Condorcet à la commission intermédiaire de la navigation intérieure de Bretagne du 20 octobre 1785.

108 AN F-14-1214. Rapport de Chézy à de La Millière du 9 mars 1784. « À chaque pas de messieurs de la commission les difficultés augmentent. Ils assurent que tout dépend de M. de la Millière, qu’ils s’en rapportent à lui avec la plus grande confiance ; mais c’est à condition qu’il ne se prêtera qu’à leurs arrangements qui n’auront point de succès. Il faudrait une bonne fois décider qu’il est nécessaire que M. Frignet soit nommé ingénieur en chef pour les canaux de navigation de la Bretagne. C’est là le seul moyen de faire quelque chose cette année ; peut-être même est-il trop tard. Peut-être aussi vaut-il mieux laisser la Bretagne faire tout ce qu’elle jugera à propos. Autrement on pourra dire que le sort de la Bretagne est entre les mains des Ponts et Chaussées ; on rejettera sur eux les mauvais succès et les dépenses perdues qui cependant n’auront d’autres causes que l’opposition de la commission à suivre les avis qui lui ont été donnés et la complaisance de l’administration des Ponts et Chaussées. »

109 AN F-14-1214. Rapport du sous-ingénieur Bouëssel du 2 mars 1791 sur les canaux entrepris en Bretagne.

110 AN F-14-1214. Lettre de Liard à De la Millière du 23 mai 1784.

111 AN F-14-1214. Lettre de Frignet, ingénieur des États de Bretagne à La Millière du 28 février 1785.

112 AN F-14-706. Mémoire du Sr D’Alban à l’assemblée nationale sur la police de la navigation sur les bassins de la Garonne et de l’Adour. Janvier 1790.

113 AN F-14-640. Rapport de l’inspecteur Colluel à La Millière du 21 mai 1787.

114 AD Calvados. C-4100. Minute de la lettre de Brou, intendant de Caen, à l’ingénieur Brémontier, du 11 février 1783.

115 AN F-14-142-B. Mémoire récapitulatif sur la résiliation de l’adjudication du Sr Besson pour les travaux de la rivière d’Orne. 19 décembre 1785.

116 AN F-14-631. Note de Chambine à La Millière du 25 octobre 1785.

117 AN F-14-631. Note de La Millière du 29 octobre 1785 en marge de la note de Chambine du 25 octobre 1785.

118 AN F-14-665. Mémoire pour le Sr Bourdet, entrepreneur du canal de la Nièvre. 1791.

119 AN F-14-142-B. Note de Cadet de Chambine à La Millière du 24 novembre 1785.

120 AN F-14-640. Lettre du ministre de l’intérieur au Comté des travaux publics du 12 pluviôse en 2, qui rend compte du projet de canal en Franche-Comté.

121 AD Calvados. C-4100. Brouillon de la lettre du subdélégué chargé des travaux au lieutenant colonel du régiment de Lorraine, Buffon, du 14 septembre 1783.

122 SHD. A-3745. Lettre de la commission intérieure des États de Bretagne au ministre de la Guerre du 10 mars 1783.

123 AN F-14-676-B. Lettre de Gauthey du 8 septembre 1785.

124 AN F-14-676-B. Lettre de Gauthey (à un destinataire non identifié) du 8 septembre 1785.

125 AN F-14-676-A. Résultat du travail fait par le régiment de Monsieur infanterie pendant une quinzaine commencée le 29 mars et finie le 17 avril 1784 par Gauthey.

126 À quelques exceptions près, comme le compte des Ponts et Chaussées pour l’année 1786 (AN E-2630-B) ou les registres comptables des États de Bourgogne pour la confection de leurs trois canaux (AD Côte d’Or. C-4495), il n’existe guère de comptes généraux pour la construction des canaux.

127 Ward J. R., The Finance of canal building in 18^th century England, Oxford, Oxford University Press, 1974.

128 De toutes les façons, la distinction entre entretien et construction est parfois très difficile dans la mesure où pour entretenir convenablement la navigabilité d’une rivière, il s’avère souvent nécessaire de construire de nouveaux ouvrages parfois forts coûteux.

129 Arbellot G., Lepetit B., Bertrand J., Atlas de la Révolution française, tome 1, Routes et Communications, Paris, EHESS Éditions, 1987.