Table des matières
Claude Didry et Annette Jobert
IntroductionPremière partie. Regard historique sur les restructurations en France
Aimée Moutet
La crise des années 1930 dans l’industrie française : les ouvriers et leurs organisations face au chômage- Chômage et doctrines syndicales
- Le chômage dans la première moitié des années 1930
- La révision des doctrines syndicales
- L’action ouvrière suscitée par la montée du chômage jusqu’en 1935
- Une démarche défensive des syndicats en entreprise
- Les réactions ouvrières au chômage
- L’action syndicale face au chômage
- Front populaire :la CGT tente de pénétrer dans les entreprises
- Délégués ouvriers et conventions collectives
- Contrôle de l’embauchage et du débauchage
- Conclusion
Robert Salais
Les restructurations en France dans les années 1980 : une analyse en termes de mondes de production- Le produit et les trajectoires de modernisation
- La diversité des trajectoires de modernisation dans les années 1980
- Les entreprises proches du monde industriel : sureffectifs et difficultés structurelles
- Les déplacements vers le monde marchand : restructuration et recomposition de la main-d’œuvre
- Le déplacement vers le monde interpersonnel : une conciliation difficile entre le coût industriel et la qualité du produit
- Les bases interpersonnelles et immatérielles de la croissance de l’emploi
- La variété des trajectoires des entreprises proches du monde interpersonnel
- Une source de création d’emplois : l’extension industrielle de savoir-faire spécialisés
- Une seconde source d’emploi : les produits à forte composante immatérielle et à « marchés d’État »
- L’usage du Fonds National de l’Emploi par ces entreprises
- Conclusion
Deuxième partie. Les cadres juridiques des restructurations, une perspective internationnale
Sylvaine Laulom
Le cadre communautaire des restructurations- Un cadre communautaire intéressant les restructurations dans leur dimension nationale
- La reconnaissance de droits pour les salariés touchés par une restructuration
- Le soutien apporté aux structures nationales de représentation des salariés dans l’entreprise
- Un cadre communautaire intéressant les restructurations dans leur dimension transnationale
- Un droit complété par une politique communautaire des restructurations
- Le cadre communautaire des restructurations à l’heure de la crise financière et économique
- Conclusion
Simon Deakin et Aristea Koukiadaki
Les procédures d’information-consultation des salariés face aux restructurations en Grande-Bretagne- Les restructurations d’entreprises face à l’évolution de la législation sur la représentation des salariés en Grande-Bretagne
- Démarche de la recherche
- Principaux résultats
- Réponses organisationnelles et syndicales à la législation sur l’information-consultation et aux structures introduites ou aménagées au niveau de l’entreprise
- La représentation des salariés au cours des restructurations
- Conclusion
Michel Coutu et Julie Bourgault
Le droit du travail et les restructurations au Canada : une pluralité normative ?- L’impact du droit fédéral
- Les fusions et acquisitions : le cas Telus (secteur des télécommunications)
- Les fermetures d’entreprise : le cas Crawford Transport inc. (transport routier interprovincial)
- L’impact du droit étatique québécois
- Les fermetures d’entreprise ou d’établissement
- La sous-traitance
- L’impact de l’autonomie collective
- Conclusion
Troisième partie. Les nouvelles dynamiques de la négociation dans l'entreprise
Francine Blanche
IntroductionClaude Didry et Annette Jobert
Les accords de méthode : une logique d’engagement face aux restructurations- Accords de méthode et dynamique du dialogue social
- Les enjeux prioritaires des négociations : emploi, indemnités, reclassement
- Dimension cognitive et expertise
- Une reconfiguration des collectifs de travail et d’emploi
- Mobilisation collective et négociation
- La cristallisation de nouveaux collectifs
- Un nouveau regard sur l’emploi
- Conclusion
Pierre Ferracci
Le rôle des experts dans les restructurations, de l’information-consultation à la négociationJean-Louis Renoux
Restructurations et régulations des emplois dans les medias du groupe Lagardère- Le groupe Lagardère
- Les règles du jeu
- Présentation des entreprises
- Les régulations de l’emploi
- Conflits et négociations
- Le contexte du plan Active 2009
- Les annonces successives du plan
- Les accords formels
- De nouvelles régulations ?
- Une différence majeure entre Europe 1 et HFA
- Quel bilan pour l’emploi ?
- Quels lieux pertinents pour la négociation collective ?
- Conclusion
Quatrième partie. Restructuration et représentation des salariés
Jean-François Dupont
IntroductionMarie Meixner
La représentation re-structurée ?- Dynamiques de la consultation des salariés dans la banque
- Un maillage dense d’institutions représentatives dans les entreprises de la banque
- La fin d’une époque ? Les restructurations bancaires comme triple épreuve pour la représentation
- La représentation comme ressource face aux restructurations
- Renforcement des cadres et explicitation des règles de la consultation
- Une représentation plus complexe pour une connaissance plus approfondie de l’entreprise
- Des objectifs mieux identifiés, des enjeux reformulés
- Conclusion
Arnaud Mias
Intégration européenne, restructuration et régulation de branche. Le cas des télécommunications- Libéralisation et construction d’un marché européen
- Europe : nouvelle échelle des relations professionnelles ?
- Le dialogue social européen face à la déréglementation européenne du secteur
- Le dialogue social européen dans les entreprises de télécoms
- Réflexions intermédiaires sur l’échelle européenne du dialogue social
- La branche face à l’Europe
- Conclusion
Élodie Béthoux
À la recherche du « temps utile » : les comités d’entreprise européens face aux restructurations transnationales- Instaurer un comité d’entreprise européen en temps de restructurations
- Les restructurations transnationales, moteur ou obstacle ?
- Qu’est-ce qu’une restructuration transnationale ?
- (Re)définir l’information et la consultation en vue des restructurations ?
- Anticiper
- Passé, présent, avenir : sur la nature de l’information
- Mobiliser le comité d’entreprise européen : de la réaction à l’anticipation ?
- Temporiser
- Trop tôt, trop tard… : information et décision
- Gagner du temps en mobilisant le CEE
- Synchroniser
- Avant, après ? L’articulation des consultations européennes et nationales
- Coordonner les mobilisations
- Conclusion
Cinquième partie. Restructuration dans les firmes multinationales
Emmanuel Jahan
IntroductionFlorence Lefresne et Catherine Sauviat
Restructurations au sein d’un groupe multinational : la mise à l’épreuve des relations professionnelles- Une pluralité de régimes de restructuration
- Le déficit de dialogue social sur le site français
- Le processus diffus des externalisations
- Conflictualité et division syndicale lors des deux plans sociaux
- Plasticité des relations professionnelles dans la filiale allemande
- Une mise en tension du mode de gouvernance
- L’évitement des licenciements
- Des restructurations sans contestation dans la filiale polonaise
- L’argument de la survie de l’entreprise
- Des suppressions d’emploi irréversibles
- Enjeux d’une restructuration à l’échelle mondiale
- Une asymétrie de pouvoir renforcée
- Un pouvoir de négociation des salariés inégal
- Conclusion : quels niveaux pertinents pour une régulation de l’emploi?
Udo Rehfeldt et Isabel da Costa
Restructurations et comités d’entreprise européens : une dynamique de négociation transnationaleClaude Didry et Annette Jobert
Conclusion
