Annexes
p. 245-274
Entrées d’index
Index géographique : France
Extrait
Annexe 1 : les arrondissements judiciaires des départements belges sous le Directoire
1. Département de la Dyle (arrondissements créés le 13/12/1795)
- Bruxelles
- Diest
- Jodoigne
- Louvain
- Nivelles
2. Département de Jemappes (arrondissements créés le 22/01/1796)
- Mons
- Tournai
- Thuin
3. Département de la Lys (arrondissements créés le 7/01/1796)
- Bruges
- Ypres
- Courtrai
4. Département de la Meuse inférieure (arrondissements créés le 12/01/1796)
- Hasselt
- Maastricht
- Ruremonde
- Saint-Trond (supprimé le 11/01/1797)
5. Département de l’Ourthe (arrondissements créés le 17/12/1795)
- Waremme
- Huy
- Liège
- Limbourg (supprimé le 3/07/1796)
- Malmédy
- Saint-Vith (créé le 18/01/1796 et supprimé le 3/07/1796)
- Verviers
6. Département de Sambre-et-Meuse (arrondissements créés le 20/01/1796)
- Dinant
- Namur
- Marche
- Saint-Hubert
7. Département de l’Escaut (arrondissements créés le 30/12/1795)
- Alost
- Gand
- Oudenaarde
- Saint-Nicolas
- Eeklo (créé le 8/03/1798)
- Sas de Gand (supprimé le 8/03/1798)
8. Département des Deux-Nèhtes (arrondissements créés le 5/01/1796)
- Anver
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La justice pénale sous la Révolution
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La justice pénale sous la Révolution
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