Chapitre IV. Le jury d’accusation
p. 163-227
Entrées d’index
Index géographique : France
Extrait
1Le jury d’assises actuel constitue le dernier témoignage de la participation directe des citoyens à l’exercice de la justice. Pour les uns, il est l’émanation de la souveraineté nationale et humanise l’organisation judiciaire. En formant un rempart au pouvoir des juges professionnels et à l’arbitraire du gouvernement, il permet de sauvegarder les libertés individuelles. Pour d’autres, il représente une institution « anachronique1 », dernier avatar d’un modèle judiciaire qui se confond en 1790 avec la conquête de la démocratie. Les critiques concernent les manipulations dont sont victimes les jurés, la lourdeur de l’instruction d’audience, la sacro-sainte oralité des débats, l’absence de motivation des jugements et les acquittements dits scandaleux. Tout au long des xixe et xxe siècles, la représentation, la compétence et la formation du jury d’assises suivent l’évolution des régimes et des doctrines politiques. Les jurés sont dès lors considérés, d’après l’époque, comme un ins
Les formats HTML, PDF et ePub de cet ouvrage sont accessibles aux usagers des bibliothèques qui l’ont acquis dans le cadre de l’offre OpenEdition Freemium for Books. L’ouvrage pourra également être acheté sur les sites des libraires partenaires, aux formats PDF et ePub, si l’éditeur a fait le choix de cette diffusion commerciale. Si l’édition papier est disponible, des liens vers les librairies sont proposés sur cette page.
Le texte seul est utilisable sous licence Licence OpenEdition Books. Les autres éléments (illustrations, fichiers annexes importés) sont « Tous droits réservés », sauf mention contraire.
La justice pénale sous la Révolution
Ce livre est cité par
- Pelicand, Antoine. (2021) Handbuch zur Geschichte der Konfliktlösung in Europa Konfliktlösung im 19. und 20. Jahrhundert. DOI: 10.1007/978-3-662-56076-1_43
- Gaven, Jean-Christophe. (2016) Le crime de lèse-nation. DOI: 10.3917/scpo.gaven.2016.01.0519
- Härter, Karl. (2018) Studies in the History of Law and Justice The Western Codification of Criminal Law. DOI: 10.1007/978-3-319-71912-2_2
- (2016) La Révolution française. DOI: 10.3917/arco.biard.2016.01.0333
- (2009) Avocat de la défense. DOI: 10.3917/oj.saint.2009.01.0233
- (2013) Les brigands. DOI: 10.4000/books.pur.118590
- Jourdan, Annie. (2011) The Netherlands in the constellation of the eighteenth-century Western revolutions. European Review of History: Revue europeenne d'histoire, 18. DOI: 10.1080/13507486.2011.555949
- Gissinger-Bosse, Célia. (2012) L’impact de la participation citoyenne sur l’institution judiciaire : une innovation en audience correctionnelle ?. Socio-logos. DOI: 10.4000/socio-logos.2656
- Kitts, Antony. (2022) Mendiants, vagabonds et la contagion du crime en France : des représentations aux réalités sociales (1789-1914). Criminocorpus, revue hypermédia. DOI: 10.4000/criminocorpus.12005
- Denis, Vincent. (2016) Police et ordre public dans les rues du Paris révolutionnaire : les sections des Arcis et du Louvre en 1791. Crime, Histoire & Sociétés. DOI: 10.4000/chs.1640
- Hofman, Elwin. (2022) Strategic Inequality: Social Status in French Criminal Interrogations, 1750-1850. Crime, Histoire & Sociétés, 26. DOI: 10.4000/chs.3224
La justice pénale sous la Révolution
Ce livre est diffusé en accès limité. L’accès à la lecture en ligne ainsi qu’aux versions PDF et ePub est réservé aux bibliothèques l’ayant acquis. Vous pouvez vous connecter à votre bibliothèque à l’adresse suivante : https://0-freemium-openedition-org.catalogue.libraries.london.ac.uk/oebooks
Si vous avez des questions, vous pouvez nous écrire à access[at]openedition.org
Référence numérique du chapitre
Format
Référence numérique du livre
Format
1 / 3