Table des matières

Remerciements

Jean-Clément Martin et Xavier Rousseaux

Préface

Introduction

• Les enjeux du modèle judiciaire libéral de la Révolution
• Les principes du modèle judiciaire libéral de la Révolution
• Le modèle judiciaire libéral à l’épreuve du Directoire
• L’organisation pénale sous le Directoire
• Les normes et les pratiques des juridictions d’arrondissement sous le Directoire

Chapitre I. La poursuite

• La poursuite, de la Constituante au Consulat
• La poursuite sous la Constituante
• La poursuite sous le Directoire
• La poursuite sous le Consulat
• L’activité de poursuite sous le Directoire
• L’abandon des poursuites
• Typologie des infractions
• Le poids de l’abandon des poursuites
• L’indulgence des officiers de police judiciaire
• Le vagabondage et la mendicité avec circonstances aggravantes
• Les crimes contre-révolutionnaires
• Les prêtres insermentés
• Conclusion

Chapitre II. La justice correctionnelle

• La justice correctionnelle, de la Constituante au Consulat
• La justice correctionnelle sous la Constituante
• La justice correctionnelle sous le Directoire
• La justice correctionnelle sous le Consulat
• L’activité de la justice correctionnelle sous le Directoire
• L’indulgence de la justice correctionnelle
• La justice correctionnelle confrontée au vide législatif : le cas du vagabondage
• La justice correctionnelle face aux politiques pénales
• Conclusion

Chapitre III. La surveillance des juges

• La surveillance des juges, de la Constituante au Consulat
• La surveillance des juges sous la Constituante
• La surveillance des juges sous le Directoire
• La surveillance des juges sous le Consulat
• La pratique de la surveillance des juges sous le Directoire
• La surveillance des pairs
• La surveillance du Directoire
• La forfaiture impossible
• Le Directoire en quête de solutions : les expédients législatifs
• Conclusion

Chapitre IV. Le jury d’accusation

• Le jury d’accusation, de la Constituante à l’Empire
• La naissance du jury d’accusation sous la Constituante
• Le jury d’accusation sous le Directoire
• Le jury d’accusation sous le Consulat
• La suppression du jury d’accusation sous l’Empire
• L’activité du jury d’accusation sous le Directoire
• Les crimes naturels
• Les crimes politiques
• Le Directoire et les magistrats face aux « acquittements scandaleux » du jury d’accusation
• La tentative de réforme législative des « acquittements scandaleux »
• Le Directoire et les magistrats en quête de solutions : prévenir et réagir aux « acquittements scandaleux »
• Conclusion

Conclusion

• Les principes du modèle judiciaire libéral à l’épreuve du Directoire
• La disparition progressive du modèle judiciaire libéral sous le Consulat et l’Empire
• Le modèle judiciaire libéral du Directoire, entre le maintien de l’ordre public et la protection des libertés individuelles

Annexes

• Annexe 1 : les arrondissements judiciaires des départements belges sous le Directoire
• 1. Département de la Dyle (arrondissements créés le 13/12/1795)
• 2. Département de Jemappes (arrondissements créés le 22/01/1796)
• 3. Département de la Lys (arrondissements créés le 7/01/1796)
• 4. Département de la Meuse inférieure (arrondissements créés le 12/01/1796)
• 5. Département de l’Ourthe (arrondissements créés le 17/12/1795)
• 6. Département de Sambre-et-Meuse (arrondissements créés le 20/01/1796)
• 7. Département de l’Escaut (arrondissements créés le 30/12/1795)
• 8. Département des Deux-Nèhtes (arrondissements créés le 5/01/1796)
• 9. Département des Forêts (arrondissements créés le 30/11/1795)
• Annexe 2 : typologie des infractions naturelles
• Annexe 3 : typologie des infractions civiques
• Annexe 4 : typologie des infractions politiques
• Annexe 5 : typologie des infractions économiques
• Annexe 6 : proportion des infractions naturelles enregistrées aux greffes des directeurs du jury. An IV-an VIII (unité de compte : l’affaire)
• Annexe 7 : proportion des infractions civiques enregistrées aux greffes des directeurs du jury. An IV-an VIII (unité de compte : l’affaire)
• Annexe 8 : proportion des infractions politiques enregistrées aux greffes des directeurs du jury. An IV-an VIII (unité de compte : l’affaire)
• Annexe 9 : proportion des infractions économiques enregistrées aux greffes des directeurs du jury. An IV-an VIII (unité de compte : l’affaire)
• Annexe 10 : proportion d’abandons de poursuites prononcés par les directeurs du jury parmi les infractions naturelles. An IV-an VIII (unité de compte : l’affaire)
• Annexe 11 : proportion d’abandons de poursuites prononcés par les directeurs du jury parmi les infractions civiques. An IV-an VIII (unité de compte : l’affaire)
• Annexe 12 : proportion d’abandons de poursuites prononcés par les directeurs du jury parmi les infractions politiques. An IV-an VIII (unité de compte : l’affaire)
• Annexe 13 : proportion d’abandons de poursuites prononcés par les directeurs du jury parmi les infractions économiques. An IV-an VIII (unité de compte : l’affaire)
• Annexe 14 : proportion des délits naturels jugés par les tribunaux correctionnels. An IV-an VIII (unité de compte : l’affaire)
• Annexe 15 : proportion des délits civiques jugés par les tribunaux correctionnels. An IV-an VIII (unité de compte : l’affaire)
• Annexe 16 : proportion des délits politiques jugés par les tribunaux correctionnels. An IV-an VIII (unité de compte : l’affaire)
• Annexe 17 : proportion des délits économiques jugés par les tribunaux correctionnels. An IV-an VIII (unité de compte : l’affaire)
• Annexe 18 : proportion d’acquittements prononcés par les tribunaux correctionnels parmi les délits naturels. An IV-an VIII (unité de compte : l’affaire)
• Annexe 19 : proportion d’acquittements prononcés par les tribunaux correctionnels parmi les délits civiques. An IV-an VIII (unité de compte : l’affaire)
• Annexe 20 : proportion d’acquittements prononcés par les tribunaux correctionnels parmi les délits politiques. An IV-an VIII (unité de compte : l’affaire)
• Annexe 21 : proportion d’acquittements prononcés par les tribunaux correctionnels parmi les délits économiques. An IV-an VIII (unité de compte : l’affaire)
• Annexe 22 : proportion des crimes naturels jugés par les jurys d’accusation. An IV-an VIII (unité de compte : l’affaire)
• Annexe 23 : proportion des crimes politiques jugés par les jurys d’accusation. An IV-an VIII (unité de compte : l’affaire)
• Annexe 24 : proportion des crimes économiques jugés par les jurys d’accusation. An IV-an VIII (unité de compte : l’affaire)
• Annexe 25 : proportion d’acquittements prononcés par les jurys d’accusation parmi les crimes naturels. An IV-an VIII (unité de compte : l’affaire)
• Annexe 26 : proportion d’acquittements prononcés par les jurys d’accusation parmi les crimes politiques. An IV-an VIII (unité de compte : l’affaire)
• Annexe 27 : proportion d’acquittements prononcés par les jurys d’accusation parmi les crimes économiques. An IV-an VIII (unité de compte : l’affaire)
• Annexe 28 : proportion d’acquittements prononcés par les jurys de jugement parmi les crimes naturels. An IV-an VIII (unité de compte : l’affaire)
• Annexe 29 : proportion d’acquittements prononcés par les jurys de jugement parmi les crimes politiques. An IV-an VIII (unité de compte : l’affaire)
• Annexe 30 : proportion d’acquittements prononcés par les jurys de jugement parmi les crimes économiques. An IV-an VIII (unité de compte : l’affaire)
• Annexe 31 : issue des affaires renvoyées par les jurys d’accusation devant les tribunaux criminels. An IV-an VIII (unité decompte : l’affaire)

Sources

• France
• Sources imprimées
• Fonds d’archives : archives nationales (AN)
• Assemblées nationales (C)
• Versements des ministères et des administrations qui en dépendent (F)
• Archives du pouvoir exécutif (AF)
• AFIII : Directoire exécutif (cartons)
• AFIII* : Directoire exécutif (registres)
• Archives imprimées (AD)
• III : législation criminelle
• XVIII^B : procès-verbaux des Assemblées
• XVIII^C : impressions des Assemblées
• Archives du ministère de la justice (BB)
• BB2 : affaires civiles
• BB18 : correspondance de la division criminelle
• Belgique
• Sources imprimées
• Fonds d’archives
• Rijksarchief te Beveren (RB)
• Rechtbank van eerste aanleg te Antwerpen (REAA)
• Rechtbank van eerste aanleg te Turnhout (REAT)
• Rechtbank van eerste aanleg te Mechelen/ correctionele rechtbank en aanklagende jury (REAM C)
• Rechtbank van eerste aanleg te Mechelen Algemeen (REAM A)
• Rechtbank van eerste aanleg te Brugge (REAB)
• Rechtbank van eerste aanleg te Gent (REAG)
• Hof van Assisen van Oost-Vlaanderen (HAOV)
• Hof van Assisen van Antwerpen (HAA)
• Rijksarchief te Brugge (RBr)
• Franse hoofdbestuur (FH)
• Archives de l’État à Mons (AEM)
• Tribunal correctionnel de Mons (TCM)
• Tribunal criminel de Jemappes (TcrimJ)
• Archives de l’État à Liège (AEL)
• Tribunal correctionnel de Waremme (TCW)
• Tribunal correctionnel de Liège (TCL)
• Cours d’assises de Liège (CAL)
• Archives de l’État à Anderlecht (AEA)
• Tribunal de première instance de Bruxelles (TPIB)
• Tribunal correctionnel de Bruxelles (TCB)
• Cour d’assises de Bruxelles (CAB)
• Administration centrale du département de la Dyle (ACDD)
• Archives de l’État du Brabant-Wallon (AEBW)
• Tribunal correctionnel de Nivelles (TCN)
• Archives de l’État à Namur (AEN)
• Tribunal de Namur (TN)

Bibliographie

Abréviations