La justice pénale sous la Révolution

Emmanuel Berger

doi:10.4000/books.pur.3851

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La justice pénale sous la Révolution

Ce livre est recensé par

Elfie Decombe, Annales de Bretagne et des pays de l’Ouest, mis en ligne le 20 juillet 2012. URL : https://0-journals-openedition-org.catalogue.libraries.london.ac.uk/abpo/1786 ; DOI : https://0-doi-org.catalogue.libraries.london.ac.uk/10.4000/abpo.1786
Robert Allen, Annales historiques de la Révolution française, mis en ligne le 23 mars 2011. URL : https://0-journals-openedition-org.catalogue.libraries.london.ac.uk/ahrf/11816 ; DOI : https://0-doi-org.catalogue.libraries.london.ac.uk/10.4000/ahrf.11816

La justice pénale sous la Révolution

Les enjeux d'un modèle judiciaire libéral

Emmanuel Berger

La révolution française est à l’origine d’une nouvelle organisation judiciaire dont nous sommes encore aujourd’hui les héritiers. Construite en réaction à la justice d’Ancien Régime, elle repose sur un modèle libéral qui a pour but de protéger les libertés individuelles des citoyens tout en maintenant l’ordre public. Ces objectifs sont défendus par certains principes tels que l’indépendance de la justice, l’élection des juges, l’institution de jurys, la division du ministère public, la procédu...

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Note de l’éditeur

Publié avec le soutien de la Fondation Universitaire de Belgique.

En couverture : Goetsbloets, Aquarelle, Séance du tribunal criminel du département de la Dyle © Bibliothèque Royale de Belgique.

Ouvrage numérisé avec le soutien du Centre national du livre.

Éditeur : Presses universitaires de Rennes

Lieu d’édition : Rennes

Publication sur OpenEdition Books : 23 février 2015

ISBN numérique : 978-2-7535-3062-1

DOI : 10.4000/books.pur.3851

Collection : Histoire

Année d’édition : 2008

ISBN (Édition imprimée) : 978-2-7535-0558-2

Nombre de pages : 296

Les formats HTML, PDF et ePub de cet ouvrage sont accessibles aux usagers des bibliothèques qui l’ont acquis dans le cadre de l’offre OpenEdition Freemium for Books. L’ouvrage pourra également être acheté sur les sites des libraires partenaires, aux formats PDF et ePub, si l’éditeur a fait le choix de cette diffusion commerciale. Si l’édition papier est disponible, des liens vers les librairies sont proposés sur cette page.

Remerciements

Jean-Clément Martin et Xavier Rousseaux

Préface

Introduction

Chapitre I. La poursuite

Chapitre II. La justice correctionnelle

Chapitre III. La surveillance des juges

Chapitre IV. Le jury d’accusation

Conclusion

Annexes

Sources

Bibliographie

Abréviations

La révolution française est à l’origine d’une nouvelle organisation judiciaire dont nous sommes encore aujourd’hui les héritiers. Construite en réaction à la justice d’Ancien Régime, elle repose sur un modèle libéral qui a pour but de protéger les libertés individuelles des citoyens tout en maintenant l’ordre public. Ces objectifs sont défendus par certains principes tels que l’indépendance de la justice, l’élection des juges, l’institution de jurys, la division du ministère public, la procédure pénale accusatoire…
Le modèle judiciaire libéral dure dix ans et ne survit pas aux réformes consulaires et impériales. Plusieurs garanties protectrices des droits des prévenus sont alors progressivement supprimées. On conteste en réalité la capacité des principes libéraux de la nouvelle organisation pénale à rétablir un ordre public menacé par les brigands et les contre-révolutionnaires. Le laxisme des juges de paix, l’irresponsabilité des magistrats élus et les « acquittements scandaleux » prononcés par les jurés populaires en sont tenus pour premiers responsables. Aussi, à travers ce livre, avons-nous tenté de comprendre le fondement et le sens des critiques formulées à l’époque du Consulat à l’encontre du projet révolutionnaire. Les débats et les réformes qui s’en suivirent relatent une lutte toujours d’actualité entre deux conceptions antagonistes de la justice, l’une « libérale », proche des citoyens, l’autre « sécuritaire », proche des gouvernants.
Dans ce contexte, la réévaluation du modèle judiciaire de la Révolution est d’importance puisqu’il s’agit de réhabiliter un système pénal alternatif à celui établi sous le Consulat et consolidé par l’Empire.

Emmanuel Berger

Docteur en histoire de l’université Paris 1-Panthéon-Sorbonne (Institut d’histoire de la Révolution française) et de l’université catholique de Louvain (Centre d’histoire du droit et de la justice), Emmanuel Berger est chargé de recherches FNRS (CHDJ-université catholique de Louvain). Il poursuit ses recherches sur les modèles judiciaires de la Révolution, du Consulat et de l’Empire.

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