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Sources

p. 295-296

Texte intégral

On ne donne ici que la localisation des principaux fonds utilisés, sans entrer dans le détail des cotes, renvoyé dans les notes du corps de l’ouvrage.

Archives nationales

X/60 à X/69 : « Table alphabétique des noms des accusés jugés en appel au parlement de Paris… » ou Inventaire 450.

Q 1/749 : domaine royal de Vaucouleurs.

Archives départementales de la Meuse

B 5101-5158 : fonds de la prévôté de Vaucouleurs1.

(Conservé aux Archives départementales de la Meuse, à Bar-le-Duc, il s’agit d’un important fonds, d’environ dix mètres linéaires, regroupant plus d’une soixantaine de cotes d’archives, soit une centaine de liasses et autant de registres, allant de la fin du xviie siècle à 1790. Son état de conservation et de classement est satisfaisant. Il contient quatre types de documents – les registres d’audience, les liasses de procès-verbaux, les registres de sentences, les documents divers – que l’on a présentés dans le premier chapitre. Le détail des cotes est renvoyé aux notes dans le corps de l’ouvrage.).

Bp 5101-5104 : liasses de procès-verbaux de diverses juridictions.

Bp 5105-5131 : liasses de p.-v. de procédures civiles et criminelles.

Bp 5136-5142 : liasses de p.-v. de successions non-contentieuses (fin xviie).

Bp 5141, Bp 5146, Bp 5152 : 11 registres de dictums (1675-1789).

Bp 5136-5139 ; Bp 5143-5145 ; Bp 5147-5153 : registres d’audiences (mil. xviie-1790.)

Bp 5107 ; Bp 5120 ; Bp 5157-5158 : divers registres.

C 101-221 : papiers des subdélégués de l’intendant de Châlons installés à Vaucouleurs.

C 387-402 : fonds de l’Assemblée provinciale de Champagne.

C 3401-3465 : contrôle des actes – bureau de Vaucouleurs.

E dépôt 409 : archives déposées de la commune de Vaucouleurs.

notamment :

1 D 1-2 : registres de délibérations municipales.

S 1-8 : pièces sur les privilèges de la ville.

S 9 à S 11 : fonds de la Lieutenance de police de Vaucouleurs.

2 E 546 : registres paroissiaux de Vaucouleurs.

41 E 242-289 : minutes des notaires de Vaucouleurs.

55 E 1-3 : idem.

Q 883 n°2-4 : domaine engagé de Vaucouleurs. (nombreuses pièces sur l’administration de la justice provenant du seigneur engagiste).

Archives départementales de Haute-Marne

Série B non classée : fonds du bailliage de Chaumont-en-Bassigny.

(L’absence de classement de ce fonds a rendu impossible une recherche systématique des procès valcolorois portés en appel. Quelques sondages ponctuels ont été réalisés.).

C 256 : élection de Chaumont ; pièces sur les impositions à Vaucouleurs.

Archives départementales de la Marne

C 1-2727 : fonds de l’intendance de Châlons.

Archives départementales de Meurthe-et-Moselle

3 F 442 : fonds de Vienne : relations entre la France et la Lorraine.

f°44-54 : mémoire anonyme sur les officiers de la prévôté (v. 1610).

f°55-51 : mémoire sur l’érection en bailliage de la prévôté (v. 1610).

Bibliothèque municipale de Bar-le-Duc

Ms 612-615 : copie d’actes notariés valcolorois anciens (701 pièces de 1567 à 1800).

Notes de bas de page

1 Il faut y ajouter les cotes B 6283 et 6283 bis (divers registres), ainsi que B 6314 et E dépôt 409 S 9 (registre des « causes du roi ». En revanche, certaines cotes ont été classées dans ce fonds par erreur, relevant d’autres juridictions. Pour la description complète des fonds, Piant H., Le Tribunal de l’ordinaire. Justice et société dans la prévôté de Vaucouleurs sous l’Ancien régime (v. 1670-1790), thèse de doctorat, Université de Bourgogne, 2001, 3 tomes, tome III, p. 529-555.

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