Table des matières
Pascal Brice
PréfaceAline Angoustures et Dzovinar Kévonian
Introduction. Écrire l’histoire de la protection des réfugiés et apatrides en France (1920-1960)Frank Caestecker
Les prémices de l’institutionnalisation de la politique des réfugiés dans l’après-guerre : expérimentations en matière de protection des réfugiés dans l’Europe des années 1930- La protection privée pour les réfugiés de l’Allemagne nazie, 1933-1935
- La généralisation de la protection publique pour les réfugiés
- La création d’instances nationales d’éligibilité dans le sillage du Régime international des Réfugiés (1936-1937)
- La politique d’éligibilité au niveau national
- L’exclusion des réfugiés juifs de la protection
- Conclusion
- Épilogue
Anouche Kunth
Le refuge arménien et sa double représentation : dans les méandres des anciens offices (1919-1945)Mirian Méloua
De la nationalité géorgienne au statut d’apatride d’origine géorgienne : le combat de Sossipatré Assathiany (1921-1958)Dzovinar Kévonian
Diplomates et juristes face à la question de la protection des réfugiés en France. Du Bureau chargé des intérêts des apatrides de Vichy à la mise en place de l’Ofpra (1942-1955)- De la Délégation en France du Haut-Commissariat de la SDN pour les réfugiés au Bureau chargé des intérêts des apatrides : gestion nationale et résistance
- Les réfugiés et apatrides hors de l’ordonnance de 1945 sur l’immigration : le rôle méconnu du Conseil d’État
- Henry Monneray, réfugié, résistant, substitut du procureur au Tribunal militaire international de Nuremberg et… premier jurisconsulte de l’Ofpra
Jérémy Guedj
La France et l’« institution » des réfugiés, de l’urgence à la normalisation (1946-1951)Aline Angoustures
Une guerre qui ne finit pas, les réfugiés espagnols en France de 1945 au début des années 1960- Finir la guerre : le statut Nansen des réfugiés espagnols (1944-1948)
- Un statut dans la continuité
- Une frontière sous tension
- Guerres froides et individualisation de l’éligibilité (1948-1952)
- « Guerres froides » et renoncement à la reconquête
- L’individualisation de la protection par l’OIR
- La protection des réfugiés espagnols par l’Ofpra : fin de guerre et continuité
- Conclusion
Jin-Hee Kang
L’accès au marché du travail des réfugiés en France entre 1945 et 1954- Appel aux besoins de main-d’œuvre étrangère
- Création d’un organisme administratif pour le placement des réfugiés
- Critère de sélection, reclassement, placement
- Ni choix de profession, ni choix de région
- Assistance aux réfugiés « inaptes au travail »
- Mis en place d’un système de protections des réfugiés statutaires
Karen Akoka
La création de l’Ofpra entre l’acteur et le champ- Un faible intérêt politique et médiatique
- Contrôle ou assimilation ? Quelles solutions pour quels problèmes ?
- La place marginale des questions de contrôle
- Un organe étatique pour mieux assimiler les réfugiés
- Les acteurs et événements de la création de l’Ofpra
- Une collaboration entre acteurs étatiques et réfugiés pour le maintien d’un organisme international
- Les élections au HCR, un tournant pour les promoteurs d’un organisme étatique
- L’avènement de l’Ofpra, à l’articulation entre l’acteur et le champ
- Conclusion
Frédéric Tiberghien
Dynamiques de la pratique et enjeux institutionnels : la mise en place des cadres juridiques et administratifs de l’Ofpra (1952-1953)- Instabilité institutionnelle et incertitudes juridiques (1950-1952)
- Mise en place et niveau d’activité de l’Ofpra (septembre 1952-fin 1953)
- Formalisation des règles de fond à appliquer pour la détermination du statut de réfugié
- Un établissement public autonome mais en lien étroit avec les administrations françaises
- Un Office inséré dans les échanges internationaux
- Un Office qui travaille avec les communautés réfugiées en France
- Deux sujets d’interrogation : les catégories et les chiffres
- L’esprit dans lequel l’Office conçoit ou exerce sa mission
- Conclusion
Jean-Marc Dreyfus
Des certificats d’apatrides pour les victimes du nazismeGreg Burgess
L’Office français de protection des réfugiés et apatrides et le droit d’asile constitutionnelGilad Ben-Nun
La naissance de l’« espace international ». La mise en place du comité exécutif du HCR (ExCom) : un exemple du paradigme d’« histoire universelle » de Raymond Aron- Introduction
- L’émergence de la diplomatie globale. Le paradigme d’histoire universelle de Raymond Aron
- L’hostilité diplomatique initiale à l’égard du HCR et de la convention de 1951 relative au statut des réfugiés
- Origines du Comité consultatif du HCR, ancêtre de l’ExCom
- Le soutien de la Belgique au HCR dans le cadre des préparatifs du débat à l’ECOSOC sur la création du Comité consultatif
- La rivalité franco-belge lors du débat à l’ECOSOC et la mise en place finale du Comité consultatif
- Les suites de la 13e session de l’ECOSOC et la métamorphose du Comité consultatif en Comité exécutif du HCR
- Conclusion
Victor Pereira
De l’exclusion à la protection : l’Ofpra et les réfugiés portugais entre 1952 et 1974- Des réfugiés en quête de discrétion
- Un asile soumis aux logiques du maintien de l’ordre et de la diplomatie
- Détourner les réfugiés de l’Ofpra
- Des Portugais enfouis sous le poids des nationalités
- Solidarités ibériques
- Le poids de l’héritage
- « L’affaire Moura Diniz » ou l’inversion de la jurisprudence
- Un statut attractif et revendiqué
Aline Angoustures et Dzovinar Kévonian
ConclusionMarcel Paon
ANNEXES- ANNEXE I. La Société des Nations et la protection des réfugiés en France sous le régime de Vichy : le témoignage de Marcel Paon, Haut-Commissariat français pour les réfugiés
- Retour du représentant à Paris
- Camouflage de l’activité de la Délégation
- Sauvegarde des fonds
- Organisation intérieure de la Délégation
- La liaison entre les zones
- Liaison avec le Haut-Commissaire à Londres
- Voyage en Suisse
- Fonctionnement de la Sous-Délégation en Zone Sud
- Fonctionnement de la Délégation à Paris
- Ingérences allemandes
- Transformation des services
- Le Bureau chargé des intérêts des réfugiés et apatrides
- Nouvelles interventions allemandes
- ANNEXE II. Organigramme du Bureau chargé des intérêts des apatrides (1942-1945)
- ADMINISTRATIONS CENTRALES À VICHY
- DÉLÉGATIONS DU BCIA
- BUREAUX D’ADMINISTRATION DES TCHÈQUES ET YOUGOSLAVES
- BUREAUX D’ADMINISTRATION DES NÉERLANDAIS
- BUREAU D’ADMINISTRATION DES GRECS
- BUREAUX D’ADMINISTRATION DES POLONAIS
- BUREAUX D’ADMINISTRATION DES BELGES
