Table des matières
Jean-Pierre Le Bourhis
PréfacePremière partie. Organisations internationales et régulations
1. Une diversité d’institutions internationales en charge de la pollution de l’air
- L’OCDE
- Coopérations techniques et recherches
- Des apports déterminants au droit de l’environnement
- Les instruments de l’action publique
- L’Organisation mondiale de la santé
- Une production de travaux variés
- Des normes de qualité de l’air
- L’OMS et l’Europe
- La Commission économique des Nations unies pour l’Europe
- Fonder des objectifs sur une base scientifique
- Le PNUE
- La communauté épistémique de l’ozone
- Changements climatiques et marché des permis d’émission
3. Trois modes de régulation des polluants atmosphériques
- Le gouvernement par les normes
- Moyens et ajustements des intérêts déterminent les objectifs
- Le déploiement des normes de la qualité de l’air en France
- Les limites des normes
- Le gouvernement par les risques
- La mise en évidence de risques sanitaires liés aux pollutions atmosphériques
- Des études sanitaires nombreuses et diversifiées
- Les évaluations d’impacts sanitaires et leurs effets politiques
- La démarche d’évaluation des risques et les normes
- Le gouvernement par l’adaptation
- L’adaptation et le changement climatique
- L’adaptation et la pollution de l’air intérieur
- L’adaptation et la pollution atmosphérique urbaine
- Les difficultés et les limites de l’adaptation
- Conclusion
Deuxième partie. L’action publique : hier et aujourd’hui
4. Reconfigurations de l’action publique
- Dispositifs d’informations et reconfigurations des actions publiques
- Les premiers indices de la qualité de l’air
- Directives européennes et mise en place de procédures d’information et d’alerte
- Des dispositifs qui intéressent et mobilisent
- Les indices de la qualité de l’air
- La procédure d’information et d’alerte
- Approche intégrée et transversale
- Associer Air et Climat : une proposition désormais récurrente
- Les déclinaisons territoriales des politiques intégrées et transversales
- La multiplication des instruments d’action publique
5. Pollutions atmosphériques : des constantes en action
- Le rôle central de l’État
- Recompositions de l’État et centralisation
- Productions administratives et dépolitisation
- Dispositifs d’information et dépolitisation
- Continuités versus renouvellement du mode de gouvernement ?
- Les progrès technologiques : une solution aux problèmes environnementaux
- Amélioration de la qualité de l’air et progrès technologiques : du constat aux explications
- Les limites des apports des technologies
- Inventaires des émissions de polluants et progrès techniques
- La mise en économie de l’environnement atmosphérique
- Un phénomène ancien
- Les coûts de la pollution atmosphérique
- Le recours aux taxes
- Les meilleures techniques disponibles : incontournables et difficiles à déterminer
- Conclusion
Troisième partie. Ignorances politiques et répertoire limité d’actions
6. La qualité de l’air : un produit de différentes politiques
- Urbanisme et santé environnementale
- Les doctrines urbaines
- Morphologies urbaines, consommations énergétiques et pollutions
- L’agencement territorial : un autre regard
- Pollutions et transports
- La contribution importante des transports aux émissions
- La priorité affichée pour les transports routiers
- Pollutions et énergie
- Une consommation d’énergie finale qui augmente et se stabilise à un haut niveau
- Primauté de l’offre et choix politique
- Les émissions de polluants selon les sources et les filières d’énergie
8. Un répertoire limité d’actions
- Les actions mises en œuvre ou recommandées
- Le secteur agricole : une situation exemplaire
- Les domaines d’activité : industrie, résidentiel-tertiaire, transports et mobilité
- Le résidentiel-tertiaire
- Les transports et la mobilité
- Le gouvernement des conduites
- Réglementation et activités économiques
- Les politiques ignorées
- Le cadrage limité de la gouvernance de la qualité de l’air
- Les mises en forme de la pollution de l’air
- Les facteurs d’invisibilité
- Conclusion
