Introduction
p. 9-16
Texte intégral
1Dans les deux premières semaines d’avril 1714, trois navires le Saint-Louis, le Beauparterre et les Deux Frères quittent le port de Saint-Malo pour se rendre à Saint-Pétersbourg. Ils doivent inaugurer les échanges commerciaux directs entre la France et la Russie via sa nouvelle capitale. Pour ce premier voyage, ils sont chargés de sel, de toiles bretonnes, de vins, d’eauxde-vie et de divers produits méditerranéens. En juin, les trois bâtiments sont arraisonnés par des corsaires suédois et amenés à Karlskrona où ils sont déclarés de bonne prise conformément aux ordres du roi Charles XII. Malgré l’insistance du représentant de Louis XIV à Stockholm, les navires bretons ne sont pas relâchés. Les Français, pourtant neutres dans le conflit russo-suédois, s’en trouvent être les victimes1.
2En dépit de son caractère anodin, cet épisode soulève plusieurs questions de fond. La première relève de l’histoire diplomatique, puisque le sort des trois navires malouins est l’objet de discussions entre les gouvernements français et suédois, l’un cherchant à obtenir la liberté de navigation et l’autre justifiant les saisies au nom des nécessités de la guerre dans laquelle il est engagé. La seconde approche touche à l’histoire du commerce, car l’épisode des navires malouins interpelle les conditions de circulation des marchandises en temps de guerre. Enfin, troisièmement, l’arrestation puis la saisie de bâtiments neutres renvoient à des considérations juridiques touchant aux droits des non-belligérants, aux préjudices qu’ils peuvent légitimement subir dans une guerre qui leur est étrangère, comme aux libertés dont ils doivent jouir. Ces trois questionnements, élargis dans le temps et dans l’espace, constituent un objet historique cohérent organisé autour de la question de la neutralité, des neutres et des relations internationales.
Neutralité : en quête de définition
3Le terme neutre apparaît en français vers 1360. Il vient du latin neuter et signifie « aucun des deux », « ni l’un ni l’autre2 » pour nommer, principalement en grammaire, le genre de ce qui n’est ni féminin, ni masculin. De manière générale, dès le XIVe siècle, le terme neutre désigne un état intermédiaire entre les deux termes d’une alternative, celui qui ne prend pas parti, « au-dessus de tout, indifférent » et, couramment, une personne impartiale3. Le neutre n’existe que par son refus de peser sur l’issue du conflit, il se définit avant tout par ce qu’il n’est pas. Pour exister, il a besoin d’une confrontation, d’un conflit au sens large, car on n’est jamais neutre seul. Il s’abstient, mais il aurait pu intervenir. La neutralité est un positionnement dans un lieu tiers, elle est une modalité de l’action politique.
4À la fin du XIXe siècle, le diplomate et historien du droit suédois Richard Kleen définit la neutralité comme : « une situation dans laquelle un État pacifique est, autant que possible, [souligné par nous] laissé dehors des hostilités qui ont lieu entre des États belligérants ». Il précise ensuite, « aucun État neutre ne peut se soustraire absolument aux effets d’une guerre, pas même celui qui s’en tiendrait de la manière la plus stricte à l’application des droits et des devoirs de la neutralité4 ». La tension entre ce que devrait être la neutralité et les conditions de sa réalisation est au cœur de l’étude à venir, en posant la question de la détermination de la limite entre la guerre et la paix. Il s’agit de confronter ce qui est, selon les opinions, un idéal ou une chimère avec les préoccupations des différents acteurs des relations internationales, diplomates, négociants, ou encore lettrés et juristes qui réfléchissent à l’organisation des rapports entre les souverainetés. C’est la raison pour laquelle, il faut bien distinguer les différentes situations de non-belligérance, car neutralité et neutralisation ne sont pas synonymes.
5Le terme neutralisation apparaît en français en 1783 et n’est utilisé dans le domaine de la politique étrangère qu’à partir de 17955. Par conséquent, dans les sources des XVIIe et XVIIIe siècles le terme neutralité est employé indifféremment aussi bien pour l’État qui demeure en dehors d’un conflit, que pour la région qui, d’un commun accord entre les belligérants, est extraite de la guerre. Neutralité et neutralisation relèvent pourtant de deux perspectives différentes. La première est un état de fait, la seconde désigne un processus. La neutralité relève du droit naturel, elle existe du fait même du choix d’une puissance de ne pas entrer en guerre. En revanche, la neutralisation est toujours conventionnelle. Elle résulte d’une entente entre belligérants qui, d’un commun accord, décident de circonscrire le champ de leur affrontement et d’en soustraire un lieu convenu. Le compromis trouve une justification du seul fait de la satisfaction, réelle ou contrainte, des deux parties, mais rien de plus. En revanche, la neutralité est une relation triangulaire qui mobilise les deux belligérants et le neutre. S’il y a bien un droit de la neutralité porté par des principes réputés être intangibles (droit à demeurer en paix, principe d’impartialité…) il n’y a pas de droit de la neutralisation puisque chaque cas est un arrangement entre deux ennemis, c’est pourquoi les théoriciens de la neutralité ne s’y intéressent pas. Aux XVIIe et XVIIIe siècles, la limite est parfois poreuse entre neutralité et neutralisation car, bien souvent, les contemporains considèrent l’état du neutre et non son fondement. Ici, notre objet de réflexion central est bien la neutralité au sens propre, envisagée comme espace de relations qui vit de la guerre et meurt de la paix.
Le temps de la neutralité
6Les questions relatives à la neutralité ne se posent toujours avec le même degré d’intensité. Les conditions politiques, économiques et culturelles peuvent contribuer à les faire passer au premier plan. C’est le cas lorsqu’en 1688, la « Glorieuse Révolution » permet la réunion de l’Angleterre et des Provinces-Unies. Désormais, Guillaume d’Orange dispose d’une puissance navale suffisante pour adopter la traque systématique au commerce ennemi. Inaugurée pendant la guerre de la Ligue d’Augsbourg (1688-1697), cette pratique perdure lors des conflits franco-anglais du XVIIIe siècle. Les nouvelles conditions de la guerre sur mer et le développement des échanges internationaux confèrent un intérêt inédit à la question de la navigation et du commerce des neutres. D’un côté, ils sont davantage exposés aux risques d’interception par les corsaires ou les marines des pays en guerre mais, d’un autre côté, le retrait des pavillons des belligérants est une promesse de belles affaires pour les négociants neutres.
La neutralité dans l’histoire des relations internationales
7Rares sont les études de relations internationales dans lesquelles, d’une manière ou d’un autre, on ne croise pas la neutralité. L’abstention de toute participation à un conflit, le sort du territoire du non-belligérant, ou la liberté du neutre à continuer librement sa navigation sont des figures courantes de la neutralité dans l’histoire internationale des XVIIe et XVIIIe siècles. Pourtant, jusqu’à présent, elle n’a pas été l’objet d’une étude globale. En France, ce thème n’a guère intéressé les historiens, sans doute parce que la France a rarement été neutre6. En revanche, dans d’autres pays, la neutralité participe de l’histoire nationale, en particulier en Suisse7. Sans surprise, l’école helvétique se concentre sur la neutralité terrestre, mais néglige les problématiques maritimes ou la dimension internationale des questions soulevées par les revendications et l’activité des neutres qui ne sont l’objet que de rares travaux8. Elles sont également peu présentes dans les approches actuelles de la neutralité, qu’elle soit envisagée sous l’angle micro-historique9, dans sa dimension symbolique10, ou par l’histoire des idées11. Par leur diversité thématique, ces travaux récents apportent des enseignements précieux, mais n’abordent que des pans de la question. À travers l’étude de la notion et des pratiques de la neutralité dans le champ des relations entre puissances européennes, dans leurs différents aspects, l’objet central de notre étude est de comprendre comment la notion de neutralité intègre progressivement le rapport d’État à État.
8Cette interrogation sera abordée par l’entrée des relations entre la France et les pays du nord de l’Europe. Le Danemark et la Suède à partir de la fin du XVIIe siècle, les Provinces-Unies après 1713, sont en effet ceux qui profitent le plus de la neutralité. Les Scandinaves, en particulier, s’abstiennent de toute participation dans les cinq guerres opposant la France à l’Angleterre de 1688 à 1783, ce qui n’est pas toujours le cas des Hollandais. L’intensité des relations politiques des deux puissances du Nord avec la France, la régularité de leurs échanges commerciaux, ainsi que la qualité de leurs marines en font des partenaires neutres de première importance. Les Provinces-Unies, impliquées directement dans les conflits de la fin du règne de Louis XIV et puis dans la guerre d’Indépendance américaine, n’offrent pas la même matière que la Suède et le Danemark. Néanmoins, le rôle de leur pavillon lors des guerres de Succession d’Autriche, de Sept Ans et dans les années 1778-1780 en fait des acteurs incontournables d’une étude sur la neutralité dans le nord de l’Europe.
Le commerce neutre comme paramètre des relations internationales
9La guerre ne tue ni la dynamique et la variété de l’offre, ni celles de la demande et, par conséquent, ne brise pas les relations commerciales tissées en temps de paix. Les différents acteurs du négoce poursuivent leur activité malgré la conjoncture, que ce soit les producteurs cherchant toujours à vendre à leurs clients extérieurs ; les transporteurs voulant continuer à jouer leur rôle ; ou les consommateurs, institutionnels ou privés, qui ont besoin de produits étrangers. La circulation des navires neutres est un objet de première importance dont les enjeux dépassent le simple transport de marchandises pour devenir un paramètre du conflit faisant du neutre un acteur de la guerre. Plusieurs auteurs ont remarqué l’antériorité des questionnements sur le droit des neutres dans la guerre navale par rapport à celle qui se fait sur terre12. À la différence de la neutralité terrestre, qui vise à protéger un territoire d’un conflit, la navigation neutre aspire à profiter de la conjoncture. Il en résulte une tension fondamentale entre les non-belligérants, qui veulent bénéficier de la plus grande liberté possible pour transporter une large variété de marchandises, et les belligérants souhaitant réduire le commerce de l’ennemi sous quelque pavillon qu’il puisse se trouver. L’intérêt pour le commerce neutre est aussi une conséquence de la croissance générale des échanges européens, que ce soit le cabotage continental ou la navigation outre-mer qui, inévitablement, a pour effet de multiplier les contentieux liés à l’arrestation des bâtiments des non-belligérants en période de conflit13. Le commerce neutre a déjà été l’objet d’études, dont les plus récentes sont l’œuvre d’historiens scandinaves14. Ils cherchent à mesurer et à analyser à court, moyen et long termes l’expansion commerciale et les profits générés par la neutralité de leurs pays lors des grands conflits européens. Dans cette perspective, la neutralité est avant tout considérée dans sa dimension économique. S’il est nécessaire de rappeler les modalités du commerce neutre, il est aussi important de l’envisager comme une affaire d’État. C’est un des paramètres de l’équation complexe établissant la balance des forces partageant les belligérants et, de ce fait, un véritable enjeu intégré aux stratégies de guerre.
La neutralité dans la stratégie diplomatique française
10À partir de la guerre de la Ligue d’Augsbourg, les questions relatives à la neutralité occupent une place de plus en plus importante dans les négociations conduites par les diplomates français auprès des cours du Nord. Il ne s’agit pas d’obtenir des Scandinaves, puis des Hollandais au XVIIIe siècle, qu’ils s’allient avec la France, mais qu’ils défendent leur droit à la navigation afin de pouvoir assurer le ravitaillement du royaume, en particulier des arsenaux, l’exportation des productions françaises et les échanges avec les colonies. Les démarches des envoyés français à Copenhague, Stockholm et La Haye visent à encourager les gouvernements neutres à défendre leurs prérogatives et à dénoncer les agissements anglais. Si l’historiographie française a, à une exception près15, très largement ignoré ces épisodes, des historiens étrangers se sont intéressés à certaines négociations entre belligérants et neutres du Nord16. Cependant, il semble que cette histoire puisse être revisitée pour deux raisons principalement. Premièrement, les auteurs ont concentré leur attention sur les guerres de Sept Ans et d’Indépendance américaine sans toujours replacer dans une perspective plus longue, et suffisamment large, l’essence des problèmes qu’ils abordaient. Ainsi, l’excellent travail d’Isabel de Madariaga, Britain, Russia and the Armed neutrality of 1780, est avant tout une histoire des relations anglo-russes. L’auteur, ce n’était d’ailleurs pas son objet, n’étend sa réflexion ni à la neutralité en tant que telle, ni au rôle joué par les associés de Catherine II, ni aux développements ultramarins. Deuxièmement, si l’acteur français n’est pas ignoré, les études portent davantage sur l’action de l’Angleterre et son influence auprès des cours neutres. Au-delà d’une histoire des négociations en elles-mêmes, il s’agit de voir comment la notion de neutralité, qui porte la liberté de la navigation et du commerce, intègre peu à peu la parole tenue auprès des cours neutres pour devenir une arme de la diplomatie en étant instrumentalisée, voire dévoyée. Il en émerge une rhétorique spécifique qui est un élément fondamental de la diplomatie française de la neutralité.
Neutralité et culture de la guerre
11Même s’il n’y a pas de Français parmi les grands publicistes travaillant sur la neutralité au XVIIIe siècle, il n’en reste pas moins qu’il y a en France une véritable attention portée aux droits du commerce neutre comme en attestent les archives des Affaires étrangères et de la Marine. Leur étude invite à interroger la réflexion générale sur le commerce et la navigation neutres pour voir comment elle participe à la prise de décision politique. Celle-ci s’incarne à travers différents traités de paix, de commerce ou de navigation conclus par la France et par l’ensemble des actes royaux ayant rapport avec la neutralité. Ces différents documents permettent de retracer et de comprendre, dans la durée, le sens d’une véritable mutation de la définition du cadre légal de la neutralité. La comparaison avec la législation et les traités anglais doit permettre de mieux caractériser la doctrine et la jurisprudence française en matière de neutralité. Sans prétendre faire de l’histoire du droit, il faut considérer les textes juridiques comme les expressions d’une matière vivante et d’un environnement culturel. Au-delà du cas français, la question du droit du commerce neutre est aussi une ouverture vers une histoire plus large. Au fil des conflits, l’accumulation des pratiques, l’assemblage des dispositions des traités dessinent peu à peu les contours d’un cadre international par la diffusion de principes fondant les droits et devoirs des neutres. Cette évolution s’intègre à la réflexion globale sur le droit des gens, faisant écho à l’idéal de l’instauration de règles juridiques dans la vie internationale. À ce titre, la question de la neutralité relève de l’effort général pour penser une canalisation de la violence de guerre. Car, au-delà du sort des bâtiments, s’interroger sur l’étendue des libertés neutres amène à se poser la question des limites de la guerre et de la possibilité d’entretenir une activité pacifique au cœur d’un conflit.
*
12Diplomatie, commerce et droit forment un triptyque dont les éléments se croisent et s’emboîtent. Les objectifs qui guident les démarches du gouvernement de Versailles, les nécessités commerciales et l’écho de la réflexion générale des philosophes et des juristes sur le droit des neutres entrent en dialogue, et parfois en confrontation. Le poids relatif des différents facteurs ressort d’abord de l’étude des correspondances diplomatiques. Elles permettent de connaître les stratégies engagées auprès des puissances neutres, de caractériser un discours, de suivre des négociations. Mais elles sont aussi des sources utiles pour rendre compte des conditions dans lesquelles s’exerce le commerce neutre, puisque nombre de démarches des diplomates scandinaves en poste à Versailles concernent des bâtiments arraisonnés qu’ils cherchent à faire libérer. Cette documentation doit être complétée par celle relevant de la Marine pour quitter le monde de la négociation et se pencher sur les traductions concrètes de la politique de neutralité, que ce soit au moyen des différends portant sur la course, sur la législation des neutres, ou encore à travers l’écho du monde du négoce. Enfin, les écrits des contemporains, qu’ils soient juristes, philosophes ou économistes constituent également une source importante. Ils permettent de reconstituer l’environnement culturel et intellectuel qui contribue aussi à façonner et à discuter ce qu’est l’idéal de la neutralité.
13Une lecture critique et analytique des différents types de sources, une confrontation de leurs approches, des variations d’échelles destinées à établir un dialogue entre un phénomène et la réalité des acteurs et, enfin, la reconstitution d’épisodes précis doit permettre de conduire une réflexion élargie à l’échelle du continent et de ses prolongements ultramarins. Notre démarche s’organise en trois temps. Le premier concerne la notion même de neutralité pour montrer la diversité de ses expressions dans le domaine des échanges internationaux. À la fois construction historique, manifestation d’une souveraineté et modalité du commerce en temps de guerre, la neutralité offre un paysage varié dont les implications sont multiples dans le domaine des relations entre États. Le second moment est précisément destiné à mesurer son impact, en voyant comment la neutralité est intégrée aux stratégies diplomatiques, militaires et économiques de la France lors des conflits dans lesquels elle est engagée entre la guerre de la Ligue d’Augsbourg et celle d’Indépendance américaine. Enfin, il faudra chercher à comprendre pourquoi la question de la neutralité devient aussi centrale au XVIIIe siècle en considérant l’influence de la culture des Lumières et l’importance des enjeux coloniaux. L’ensemble de cette démarche doit permettre de suivre les déclinaisons et les implications de la notion et des pratiques de la neutralité par la confrontation de perspectives diplomatiques, commerciales, juridiques et culturelles afin de proposer une étude de relations internationales renouvelée dans ses méthodes et ouverte dans ses approches.
Notes de bas de page
1 Schnakenbourg E., La France, le Nord et l’Europe au début du XVIIIe siècle, Paris, Honoré Champion, p. 415-422.
2 Le grand Gaffiot, dictionnaire latin-français, Paris, Hachette, 2000, p. 1040.
3 Rey A. (dir.), Dictionnaire historique de la langue française, Paris, Le Robert, 1998, p. 1319.
4 Kleen R., Lois et usages de la neutralité, Paris, Chervalier Marescq, 1898, vol. 1, p. 73.
5 Rey A. (dir.), Dictionnaire historique de la langue française, op. cit., p. 1320. Il faut cependant signaler qu’en 1611, le lexicographe anglais Randle Cotgrave propose une entrée « neutralizer » dans son ouvrage, A Dictionarie of the French and English Tongues, Londres 1611 (non paginé), qu’il définit ainsi : « to stand newter ; to take neither part, hempe neither side… ».
6 Il est significatif à cet égard que dans le bilan historiographique consacré à l’histoire maritime paru récemment, il n’y ait que deux lignes mentionnant les neutres alors que deux articles portent sur la mer et la guerre, Revue d’Histoire Maritime, vol. 10-11, 2010, numéro spécial « La recherche internationale en Histoire maritime », p. 317-339.
7 L’ouvrage emblématique est Bonjour E., Geschichte der schweizerischen Neutralität : vier Jahrhunderte eidgenössischer Aussenpolitik, Bâle, Helbing & Lichtenhahn, 1965 – 1976, 9 vol. Pour avoir une idée des travaux récents de l’école helvétique de la neutralité à l’époque moderne voir les contributions de Alexandre Dafflon, André Holenstein, Thomas Maissen et Christian Windler, dans Chanet J.-F. et Windler C. (dir), Les ressources des faibles. Neutralités, sauvegardes, accommodements en temps de guerre (XVIe-XVIIIe siecle), Rennes, P.U.R., 2009. En revanche, l’historiographie belge n’a pas produit dernièrement d’études globales sur ce sujet. L’ouvrage général de référence demeure Dollot R., Les origines de la neutralité de la Belgique et le système de la barrière : 1609-1830, Paris, Felix Alcan, 1902.
8 Le plus récent est la publication dirigée par Alimento A. (dir.), War, Trade and Neutrality. Europe and the Mediterranean in the seventeenth and the eighteenth centuries, Milan, FrancoAngeli, 2011.
9 L’approche micro-historique, « from below », est celle adoptée dans le volume dirigé par Chanet J.-F. et Windler C., Les ressources des faibles, op. cit., qui traite surtout de pratiques de neutralisation.
10 La thèse récente de Valdez Tůma S., A neutralidade portuguesa no século XVIII, université de Lisbonne et de Paris I, 2010, étudie la neutralité portugaise au XVIIIe siècle sous l’angle du genre. Ce travail est disponible en ligne : http://repositorio.ul.pt/bitstream/10451/2236/1/ulsd058650_td_Sofia_Tuma.pdf.
11 Il s’agit d’une histoire intellectuelle de la neutralité, basée surtout sur l’étude de pamphlets ou d’ouvrages d’économie politique, voir en particulier Stapelbroek K., « The progress of humankind in Galiani’s Dei Doveri dei Principi Neutrali : Natural law, Neapolitan trade and Catherine the Great », dans Stapelbroek K. (dir.), War and Trade : The Neutrality of Commerce in the Inter-State System, Helsinki, Collegium for Advanced Studies, vol. 10, février 2011, p. 95-113.
12 Meyrowitz H., Le principe de l’égalité des belligérants devant le droit de la guerre, Paris, Pédone 1970, p. 324 ; Nys E., Droit international : les principes, les théories, les faits, Bruxelles, Alfred Castaigne, 1906, vol. 3, p. 565-566 ; Truyol y Serra A., Histoire du droit international public, Paris, Economica, 1995, p. 73, ou encore Duchhardt H., « La guerre et le droit des gens dans l’Europe du XVIe au XVIIIe siècle », dans Contamine P. (dir.), Guerre et concurrence entre les États européens du XIVe au XVIIIe siècle, Paris, PUF, 1998, p. 353.
13 En 1720, l’Europe assure environ les deux tiers du commerce mondial. En 1780, la part des Européens est estimée aux trois quarts, Léon P. (dir.), Histoire économique et social du monde, t. 3 : Inerties et révolution, 1730-1840, Paris, Armand Colin, 1979, p. 51.
14 Andersen D., The Danish Flag in the Mediterranean. Shipping and Trade, 1747-1807, thèse, université de Copenhagen, 2000; Müller L., Consuls, Corsairs and Commerce: The Swedish Consular Service and Long-Distance Shipping, 1720-1815. Uppsala, Acta Universitatis Upsaliensis, 2002. Sans oublier le classique Feldbæk O., Dansk neutralitetspolitik under krigen 1778-1783, Copenhague, Institut for Økonomisk Historie, 1971, et un ouvrage qui n’a pas d’équivalent, Jørgensen D., Danmark-Norge mellom stormaktene 1688-1697, Oslo, Universitetsforlaget, 1976. On peut y ajouter Pourchasse P., Le commerce du Nord : les échanges commerciaux entre la France et l’Europe septentrionale au XVIIIe siècle, Rennes, PUR, 2006 et pour les Hollandais Carter A., The Dutch Republic in Europe in the Seven Years War, Londres, Macmillan 1971, sans oublier les grandes monographies portuaires.
15 Fauchille P., La diplomatie française et la Ligue de Neutres, Paris, Pedone-Lauriel, 1893.
16 Citons en particulier Madariaga I. de, Britain, Russia and the Armed neutrality of 1780, Londres, Hollis & Carter, 1962; Carter A., The Dutch Republic in Europe in the Seven Years War, op. cit.; Feldbæk O., Dansk neutralitetspolitik under krigen 1778-1783, op. cit.; Kent H.S.K., War and Trade in Northern Seas. Anglo-Scandinavian economic relations in the mid-eighteenth century, Cambridge, Cambridge University Press, 1973; Lind G., Den dansk-svenske søunion af 1756, thèse, université de Copenhague, 1979.
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