Table des matières
Régis Bertrand et Anne Carol
IntroductionLe décret du 23 prairial an XII. Antécédents et postérité en France
Régis Bertrand
Chapitre 1. Le cimetière ancien : les morts parmi les vivants- L’inhumation en terre bénite
- Un espace sacré et ses exclus
- Pollution et réconciliation du cimetière
- L’élection de sépulture
- Licéité des exhumations
- Désaffectation d’un cimetière
- La multiplicité des lieux de sépulture urbains
- L’inhumation dans les lieux de culte
- Les cimetières paroissiaux urbains
- Les tombeaux
- Limites de l’inhumation dans les lieux de culte
- Déclin de l’inhumation ad sanctos au XVIIIe siècle
Régis Bertrand et Rafael Mandressi
Chapitre 2. Inhumer les morts hors des églises et des villes ?Régis Bertrand
Chapitre 3. Genèse d’un cimetière nouveau dans le dernier tiers du XVIIIe siècle- Les arrêts des parlements de Rennes et Rouen
- L’intervention du parlement de Paris
- La déclaration royale du 10 mars 1776
- Le précédent toulousain
- Le temps des législations funéraires
- Principales législations étrangères
- Les états limitrophes de la France
- Les états pontificaux du bord du Rhône
- Les terres de la couronne de Savoie
- Un début d’application
- Un début de transfert des cimetières
- L’édit du 19 novembre 1787 et les cimetières des « non-catholiques »
Régis Bertrand
Chapitre 4. Révolution et ConsulatOrigines et genèse du décret du 23 prairial an XII
- Les temps révolutionnaires
- Le concours de l’Institut en l’an VIII (1800)
- L’arrêté du préfet de la Seine Frochot et le cimetière de l’Est
- Le décret du 23 prairial an XII
- Le Titre abandonné du projet : « Déclaration des décès et précaution pour en assurer la réalité »
- « Des sépultures et des lieux qui leur sont consacrés » (Titre I)
- « De l’établissement des nouveaux cimetières » (Titre II)
- « Des concessions de terrain dans les cimetières » (Titre III)
- « De la police des lieux de sépulture » (Titre IV)
- « Des pompes funèbres » (Titre V)
- Deux visions du cimetière
- L’enquête de l’an XII
Régis Bertrand
Chapitre 5. Le décret de prairial précisé (1804-1870)- Compléments au décret du 23 prairial an XII
- L’inhumation en propriété privée et les transferts de corps
- La désaffectation des cimetières
- Le rayon de distance autour des cimetières
- Rapports entre la commune et le conseil de fabrique
- L’ordonnance royale du 6 décembre 1843 relative aux cimetières
- Le régime des concessions
- Extension de l’application du décret de prairial à toutes les communes
- Translation des cimetières
- L’exhumation ou le silence persistant des textes
- Le monopole des fabriques et des consistoires
- Le décret du 10 février 1806 « au sujet des pompes funèbres des juifs »
- Le décret du 18 mai 1806 et les services « intérieur » et « extérieur »
- L’exploitation du monopole
- Objets auxquels s’appliquait le monopole
Anne Carol
Chapitre 6. Perception et gestion hygiénistes des cimetières en France au XIXe siècle- Le retour progressif des inquiétudes
- Un dispositif satisfaisant ?
- Le retour des inquiétudes
- Les figures du danger
- Un nouveau danger, les caveaux
- La pollution des sols et des eaux
- Nouveaux paradigmes et nouvelles solutions
- Microbes et cimetières
- La fin de la « légende de cimetières » ?
- Les nouvelles solutions
Régis Bertrand
Chapitre 7. Le décret de prairial en question (1870-1905)- Les difficultés soulevées par l’article 19
- L’article 15 et les problèmes des cimetières confessionnels
- La « neutralisation » des cimetières
- La loi sur la liberté des funérailles du 15 novembre 1887
- Le décret du 27 avril 1889 sur les conditions applicables aux divers modes de sépultures
- Le monopole des pompes funèbres et la loi du 28 décembre 1904
- Une « laïcisation de la mort » très incomplète
Olivier Vernier
Chapitre 8. Que reste-t-il du décret du 23 prairial an XII ?Aperçu sur la législation et la réglementation funéraires françaises aux XXe et XXIe siècles
Impact et diffusion de la législation funéraire française en Europe
Frédéric Bertrand
Chapitre 9. Le décret de prairial et l’architecture funéraireÉtudes de cas du Grand Empire
Xavier Deflorenne
Chapitre 10. La formation du cimetière contemporain en BelgiqueMichèle Janin-Thivos
Chapitre 11. Le cas portugais- La difficile élaboration du cimetière public au Portugal
- Les préoccupations hygiénistes ?
- Des cas particuliers
- Libéralisme, hygiène publique et sécularisation au XIXe siècle
- Les étapes de la réalisation du cimetière public
- La résistance au cimetière public
- Caractères et évolution du cimetière public
Isabelle Renaudet
Chapitre 12. Du camposanto à la nécropoleLégislation et pratiques funéraires en Espagne au XIXe siècle
Serenella Nonnis-Vigilante
Chapitre 13. L’impact de l’édit de Saint-CloudPermanences et nouveautés dans l’administration de la mort en Italie (XVIIIe-XIXe siècles)
Diego Carnevale et Brigitte Marin
Chapitre 15. Naples, une réforme difficile- Sépultures souterraines et premiers projets de cimetières extra-urbains
- Les modes d’inhumation
- Premières inquiétudes et construction du camposanto des 366 fosses
- Les médecins, promoteurs de la réforme des sépultures
- La création du cimetière public à Naples
- Projets et débats sous Murat
- Les nouveaux sépulcres
Frédéric Bertrand
Chapitre 16. D’autres modèles ? Les cimetières anglo-saxons- Le temps des critiques franco-anglaises
- La scène américaine
- La définition du cimetière moderne
- Le cimetière, une valeur symbolique et sociale ?
- L’Europe germanique
- Du Kirchhof au Friedhof
- La critique du cimetière central et du cimetière parc
- La nécropole moderne comme œuvre d’art
- L’éducation du public
Régis Bertrand et Anne Carol
Conclusion- Décret sur les sépultures du 23 prairial an XII (12 juin 1804)
- Titre Ier. Des sépultures et des lieux qui leur consacrés
- Titre II. De l’établissement des nouveaux cimetières
- Titre III. Des concessions de terrains dans les cimetières
- Titre IV. De la police des lieux de sépulture
- Titre V. Des pompes funèbres
- Principaux textes législatifs français de 1843 à 1904
- Titre Ier. De la translation des cimetières
- Titre II. Des concessions de terrains dans les cimetières pour fondation de sépultures privées
- Titre III. De la police des cimetières
- Titre IV. Dispositions transitoires.
- Loi du 14 novembre 1881 qui abroge l’article 15 du décret du 23 prairial a, XII relatif aux cimetières
- Loi sur la liberté des funérailles du 15 novembre 1887
- Loi portant abrogation des lois conférant aux fabriques des Églises et aux consistoires le monopole des inhumations du 28 décembre 1904
