1Évoquer des barbaresques dans le port de Toulon, revient à raviver aussitôt le fameux hivernage de la « flotte turquesque » de Kaïr Eddin Barberousse, en 1543-1544, à l’origine d’un non moins fameux légendaire1… Certes, si l’événement a marqué les mémoires par l’importance des galères et des équipages – à commencer par la personnalité du raïs – la durée du séjour et les relations, réelles ou imaginées, avec les gens du lieu, force est de reconnaître que le passage des barbaresques sur les côtes provençales n’est en rien exceptionnel au xvi^e siècle2. Plus discrète à partir de la fin du xvii^e siècle, pareille présence ne disparaît pas totalement dans les décennies suivantes, malgré la lutte menée, depuis le règne de Louis XIV, contre cette menace3.

2Parmi les traces de ce risque maritime, un épisode, survenu au printemps 1805 à l’entrée de Toulon, mérite notre attention. Il est à l’origine d’un dossier fourni composé d’extraits de journaux des vigies, de lettres échangées entre les autorités portuaires de Toulon et les bureaux ministériels ainsi que de documents rassemblés par les intéressés au navire et à sa cargaison, au premier chef desquels nous trouvons les propriétaires et les assureurs4. Ces pièces permettent de recomposer le récit des opérations, de suivre la procédure et de pointer des questions juridiques relatives au droit maritime appelées à alimenter de nombreux débats à venir.

Une prise dans la rade de Toulon (30 mai 1805)

3La prise barbaresque effectuée à l’entrée de la grande rade de Toulon le 30 mai 1805 (10 prairial an XIII) se situe dans un contexte particulièrement troublé. Depuis quelques mois, les responsables de la Marine du port de guerre, sous la houlette du nouveau préfet maritime le contre-amiral Émeriau, préparent la mise en place d’une flotte pour engager une opération secrète. Ils se heurtent cependant aux difficultés liées à la pénurie de marins pour former les équipages et au manque de navires en bon état. Ils doivent également écarter les menaces que représentent les navires anglais de Nelson qui multiplient des tentatives d’attaques en plusieurs points du littoral provençal pour tester l’état de la défense côtière et s’emparer de signaux de reconnaissance : des batteries sont prises – comme à la vigie du cap Taillade – et les canons encloués. Ces faits attestent le mauvais état des batteries et l’impéritie des garde-côtes déjà signalés, en 1794, par le général Bonaparte chargé alors d’armer les rades de la Méditerranée5.

4En mars 1805, malgré les bruits d’une expédition anglo-russe pour s’emparer de l’île d’Elbe et de Livourne, la flotte enfin constituée, grosse d’une vingtaine de bâtiments placés sous le commandement de Villeneuve, quitte Toulon n’y laissant que quatre bâtiments désarmés ou en mauvais état. Qui plus est, l’envoi à Gênes, nouvelle préfecture maritime, de constructeurs, ouvriers et hommes d’équipage pour livrer des bâtiments achève de démunir l’arsenal de Toulon et contribue à limiter la surveillance de sa rade, souvent laissée sans navire de guerre6.

5En mai 1805, alors que l’escadre qui a quitté Toulon est arrivée, dans un mouvement de diversion, à la Martinique (Fort-Royal), un décret est pris en prairial an XIII pour tenter de réduire les opérations corsaires en Méditerranée car, malgré la protection de petits avisos, des caboteurs français sont la proie de corsaires anglais ou non. Le risque corsaire est donc bien présent dans ce port faiblement protégé.

6C’est dans ce contexte, le 10 prairial an XIII (30 mai 1805), qu’un bâtiment de mer, goélette ou cutter voire « coutre » selon les observateurs, portant le pavillon des États-Unis d’Amérique, croise, depuis la matinée, dans les parages du port militaire « à peu de distance du cap Sicié », à l’ouest de l’entrée de la grande rade. En milieu d’après-midi, vers 16 heures, cette goélette s’approche, sans le menacer, d’un brigantin sicilien, le Saint-Ange et Sainte-Rosalie, qui s’apprête à pénétrer dans la grande rade. Aussitôt, l’équipage du brigantin met un canot à la mer et gagne au plus vite et à la rame la côte – plus exactement la pointe de Carqueiranne – en abandonnant le bâtiment. Cette fuite soudaine se déroule alors que des membres de l’équipage du navire battant pavillon américain se précipitent à bord d’une chaloupe vers le brigantin abandonné, montent à bord, s’en emparent et font immédiatement voile vers le large avec leur proie. Car il s’agit bien d’une prise.

7Ainsi que le capitaine du bâtiment sicilien l’a rapidement compris et que certains témoins postés sur le rivage l’ont soupçonné, c’est une prise effectuée par un bâtiment « corsaire », par un « armement barbaresque » arborant le pavillon américain. La supercherie des barbaresques résulte dans une certaine mesure du fait que la fréquentation des eaux méditerranéennes par des navires des États-Unis n’est plus chose surprenante à la fin du xviii^e siècle, particulièrement depuis les guerres révolutionnaires7. Certes, les capitaines et les navires de l’Amérique septentrionale sillonnaient la Méditerranée depuis le xvii^e siècle, mais le faisaient alors sous pavillon britannique et non sous les couleurs d’un état indépendant comme c’est désormais le cas8. Les corsaires ont donc exploité cette présence – en rien extraordinaire désormais dans la rade de Toulon en 1805 – d’une puissance neutre dans le conflit européen en cours.

8Le bâtiment capturé, le Saint-Ange et Sainte-Rosalie, est un brigantin d’une portée de 100 tonneaux, commandé par le capitaine Rosario Bascone, de Trapano en Sicile. Monté par un équipage de quatorze personnes – capitaine compris – il est chargé d’une cargaison de « soufre en pierre » estimée à 37 000 francs et destinée à Chaussebeau, négociant de Marseille ; il a quitté Licata le 8 brumaire (30 octobre 1804) et touché Livourne d’où il est parti le 23 floréal (13 mai 1805). Le corps du navire est assuré à Marseille pour 20 000 francs par une police d’assurance en date du 22 brumaire an XIII (13 novembre 1804). Depuis la fin du xviii^e siècle, les cargaisons de soufre en provenance de Sicile progressent parmi les importations marseillaises9 ; elles sont destinées à alimenter les raffineries locales depuis la mise au point du procédé de production de la soude artificielle pour la fabrication du savon10 Ces précisions sont apportées par les intéressés au navire qui demandent que réparation soit faite dans les meilleurs délais.

La preuve par l’image

9Dès le lendemain de la prise, soit le 11 prairial (31 mai) le préfet maritime Émeriau a signalé au ministre de la Marine et des Colonies, Decrès, alors au camp de Boulogne, la capture du brigantin sans lui fournir pour autant force détails sur l’événement.

10Le ministre est davantage informé dans les semaines suivantes, le 7 thermidor (26 juillet) exactement, par un courrier du négociant marseillais François Cini. Celui-ci, qui agit pour le compte des chargeurs et des assureurs du bâtiment, a réuni les éléments d’une « pétition » autrement plus précise que la lettre expédiée par le préfet maritime.

Correspondance du préfet maritime au ministre et dépêches ministérielles (an XIII), SHDMT. 2 A 44. Correspondance.

11Dans cette missive, il rappelle le mouvement du navire parti de Marseille pour aller chercher du soufre en Sicile pour le compte de Michel et de Chaussebeau, raffineurs de Marseille, « le premier étant pourvu d’un brevet d’invention de la part du gouvernement relativement à la manière de raffiner le soufre » ; présence et mission qui ne peuvent laisser insensible le ministre. Il relate la capture du navire, comprend l’abandon du capitaine sicilien et de ses hommes pour « éviter l’esclavage » et s’arrête surtout longuement sur les conditions de la prise, « véritable insulte faite à la nation française et violation manifeste du territoire français ». Pour lui, le corsaire barbaresque, qui a eu « la perfidie de ne pas amener le pavillon américain et de ne pas tirer un seul coup de fusil », est « punissable des lois maritimes pour un acte intolérable des droits de la guerre », d’autant qu’il a opéré « à l’embouchure de la rade de Toulon, à demi-lieue distant de la batterie du cap Sepet (sic) et d’un tiers de lieu distant du cap Quaquerane (sic). » Le plaignant demande donc « que justice soit faite de cette piraterie », en obtenant la restitution du brigantin amené à Alger ou sa totale valeur si la vente en a été faite, et insiste une fois encore sur l’importance d’une requête qui « intéresse le commerce de la France ».

12Pour donner plus de force à sa plainte et « bien faire connaître la position où se trouvait le brigantin du capitaine Bascone au moment de la prise », le négociant a joint à son courrier « le plan de la rade de Toulon avec les indications précises ». Il s’agit en fait de deux plans en couleur de la rade et d’un dessin. Les plans permettent de situer les positions respectives des bâtiments barbaresque et sicilien. Le corsaire se trouve au niveau de la batterie de Cépet, à l’ouest de la grande rade, et le brigantin, au centre de la passe, avec le cap Carqueiranne à l’est ; les divers points de défense et d’observation situés le long des rivages sont également localisés avec précision ainsi que les routes maritimes suivies par les navires. Par ailleurs, des légendes associées aux plans permettent de situer les batteries de surveillance et d’identifier les acteurs de l’événement à proximité desquels se trouvent des caboteurs. La représentation cartographique est précise, l’échelle relativement fidèle ; les plages comme les caps sont localisés avec soin – le cap Cépet est toutefois légèrement décalé vers l’est – et la toponymie est scrupuleusement relevée pour les dispositifs portuaires et militaires avec forts, lazaret, batteries et poudrière. Ce travail anonyme a probablement été réalisé à l’aide d’une carte, comme le suggèrent la disposition et l’orientation, et par un homme du métier qui connaît peut-être les lieux ou qui sait tout au moins lire un atlas maritime – comme le Neptune disponible à Marseille – et manier le compas et le pinceau. Les deux cartes sont complétées par une image à la réalisation très soignée. Il s’agit d’un dessin aquarellé où sont représentés le Saint-Ange et Sainte-Rosalie et le corsaire barbaresque qui arbore un grand pavillon étasunien ; tandis que l’équipage du brigantin sicilien fuit sur un canot vers le rivage, une chaloupe montée par des corsaires se dirige vers le bâtiment abandonné à proximité d’une troisième embarcation – pinque ou chebek – sans réaction apparente. Nous devinons, au fond de la scène, la rade de Toulon et les pentes des massifs qui dominent la ville-arsenal ceinturée de remparts : d’ouest en est, Gros Cerveau, mont Faron et mont Coudon. Entre les deux mâts du barbaresque on aperçoit la vigie de Saint-Mandrier ou « croix où l’on fait les signaux » avec le pavillon tricolore.

« Prise du brigantin Saint-Ange et Sainte Rosalie par un corsaire barbaresque le 10 prairial, an XIII (30 mai 1805) » : position des bâtiments à l’entrée de la grande rade de Toulon, SHDMT. 2 A 44. Correspondance.

Le corsaire barbaresque, battant pavillon des États-Unis, prenant le brigantin Saint-Ange et Sainte Rosalie à l’entrée du port de Toulon (30 mai 1805), SHDMT. 2 A 44. Correspondance.

13La représentation des bâtiments témoigne d’une finesse, notamment de la mâture et du gréement de la goélette ou cutter corsaire, bâtiment « de construction anglo-américaine » ainsi que le signalent certains témoins, comme pour accroître la fourberie des usurpateurs barbaresques et expliquer, sinon pardonner, la méprise des surveillants11. Enfin, les sept canons de tribord de la goélette soulignent l’agressivité des barbaresques et contrastent avec l’absence d’artillerie du brigantin sicilien.

14Cette composition n’est pas sans rappeler la construction de certains ex-voto marins gratulatoires, minutieusement analysés par Bernard Cousin, déposés dans un sanctuaire, littoral ou non, après avoir échappé à un naufrage ou à une capture avec risque d’être conduit en « esclavitude » en Barbarie12.

15L’argumentaire du négociant François Cini, habilement construit et renforcé par les cartes et l’image jointes au courrier adressé au ministre, a conduit celui-ci à demander un complément d’enquête aux autorités de Toulon.

L’enquête et la décision

16Depuis le camp de Boulogne, le ministre Decrès adresse le 24 thermidor (12 août) une lettre à Dubois-Tranville, commissaire général des affaires de l’Empire en poste à Alger où le brigantin sicilien a été conduit et probablement vendu. Par cette lettre il lui demande de réclamer auprès des autorités locales « le bâtiment Saint-Ange et Sainte-Rosalie et sa cargaison, ou le remboursement des 57 000 francs pour lesquels ils étaient assurés à Marseille » ; cependant, il est précisé que cette requête ne sera formulée qu’après réception des conclusions de l’enquête menée à Toulon par le préfet maritime Émeriau. En effet, parallèlement à cet envoi, Decrès prie le préfet de lui adresser toutes les informations utiles sur l’affaire, en lui précisant de n’engager aucune poursuite à la réclamation du négociant Cini – dont il lui fait part à cette occasion – si la prise ne lui paraît pas illégale.

17En moins d’une semaine le préfet maritime rassemble une série de dépositions et de rapports de divers administrateurs : des receveurs des douanes, des conservateurs de la santé publique de Toulon et Marseille – où le capitaine Rosario Bascone et son équipage ont suivi une quarantaine – et surtout des vigies des batteries des caps Cépet et Sicié à l’ouest de la rade, de Carqueiranne et de Giens à l’est. Il semble que la vigie de Cépet ait été peu efficace et celle de Sicié à l’écoute attentive des signaux de Giens où le préposé, intrigué par la manœuvre de la goélette masquée sous pavillon « anglo-américain », lui a fait tirer « un coup de canon à boulet du calibre de 36 » depuis la batterie d’Escampobariou afin de l’éloigner de la côte et d’avertir les autres bâtiments du danger, mais « qui n’a produit aucun effet, le corsaire étant hors de portée » et faisant route au large13.

18Finalement, au terme de ces consultations, le préfet maritime estime qu’il n’y a pas eu atteinte à l’immunité du littoral. Selon les pièces réunies, la prise a eu lieu à 2,5 milles de Carqueiranne, 3 milles de Cépet et 3,5 milles de Giens alors que le plan fourni par François Cini porte respectivement 1,5, 2 et 5 milles ; pourtant, ce ne sont pas ces critères de distance qui ont déterminé la décision finale. La notion d’eaux territoriales, qui s’élabore en Europe depuis le xvii^e siècle avec une réflexion politique sur le droit des gens et dans un contexte de développement de la course, voit s’affronter deux conceptions ; alors que certains, comme l’Anglais Selden, considèrent que le contrôle des mers doit être réservé à l’Angleterre (Mare clausum), d’autres, à la suite de Grotius, préconisent la libre circulation sur les mers et le droit pour les États côtiers de contrôler la circulation dans les eaux bordières (Mare liberum).

19Toutefois, si cette dernière conception l’emporte, ses promoteurs se divisent sur la manière de définir les limites des mers territoriales14. Pour les uns, comme exprimé dès l’ordonnance de Colbert de 1681, le contrôle doit couvrir une zone littorale de largeur uniforme ; ainsi, à la fin du xviii^e siècle, la limite des eaux territoriales est placée à 3 milles des côtes (environ 5 km) sans constituer pour autant une norme de droit international15. Pour les autres, à la suite du jurisconsulte hollandais Cornelis van Bynkershoek, le critère doit être la portée des canons. Reconnue généralement comme limite de la mer territoriale en ce qui concerne les prises, la portée du canon ne constitue pourtant pas, à la fin du xviii^e siècle, un critère unique pour la fixation de l’étendue des « eaux adjacentes » et dans son Commentaire sur l’ordonnance de Marine de 1681, Valin mentionne à la fois la limite des deux lieues et celle de la portée de canon16. La distance de l’artillerie côtière avait peu de crédit pour les autres questions du droit de l’État sur les eaux adjacentes – commerce, pêche, douane, contrebande – et le négociant François Cini s’inscrit naturellement dans cette logique qui n’est pas celle du préfet maritime.

20En effet, pour celui-ci, le facteur décisif réside dans les « anciens traités dont les dispositions ont été renouvelées en l’an III avec le dey de Tunis, en l’an X avec celui d’Alger qui ont fixé à la portée du canon la distance dans laquelle il ne peut être fait de prises sur les côtes de France ».

21Si le corsaire « a effectivement violé l’immunité du littoral de l’Empire » en étant à la fois dans la limite des 3 milles et à la portée des canons français il n’y a pas illégalité car il n’a pas été atteint par le tir de la batterie une fois démasqué, ayant pris, auparavant, « la précaution de n’arborer que les couleurs américaines et de ne commettre aucun acte d’hostilité apparent ». La ruse accomplie et la prise faite, il était hors d’atteinte des canons, et Dubois-Tranville dut renoncer à demander aux autorités algériennes les réparations exigées par le négociant marseillais.

22Néanmoins, la question des limites de la mer territoriale retient l’attention du préfet Émeriau quand, à l’issue de cette affaire, il suggère à son autorité de tutelle :

Il serait bien à désirer, Monseigneur, si on avait lieu de passer de nouveaux traités avec le Dey de Tunis ou d’Alger, que l’immunité du littoral de l’Empire français fût au moins fixée à la distance de 6 milles et que toutes les prises faites dans ces limites par les bâtiments barbaresques fussent déclarées illégales. Ce serait, à ce qu’il me paraît, un moyen sûr de donner au commerce de France une plus grande activité. D’anciens traités avec ces régences ont porté la distance du littoral français jusqu’à 10 lieues17.

23Si cette proposition semble être restée sans réponse ministérielle – tout au moins dans notre documentation – force est de reconnaître qu’elle n’a pas manqué de nourrir, dans les décennies suivantes et celles à venir, les débats sur le droit de la mer18.

24Sans vouloir absolument « tirer sur l’herbe pour la faire pousser », ce fait divers, assurément anodin, est porteur de sens et riche de perspectives.

25Il permet tout d’abord de se replacer dans un moment, voire un tournant manqué des relations entre l’Europe et la Barbarie. En effet, en 1805, alors que les États européens sont en guerre, les régences barbaresques sont sur le point de renoncer à la course pour se glisser dans l’économie de transport et s’introduire dans les circuits marchands ; mais la tentative tourne court car une fois la paix revenue les puissances européennes qui n’admettent pas d’être défiées par les régences ripostent militairement : les États-Unis d’abord (Alger et Tripoli, 1815), les Anglo-hollandais ensuite (Alger, 1816)19.

26Au cœur de cette affaire toulonnaise se trouve également posée la question des eaux ou mers territoriales qui renvoie à d’épineux problèmes de surveillance côtière et de droit international. En 1805, sur le littoral provençal, les postes de vigies, endommagés ou supprimés durant la période révolutionnaire, recommençaient à fonctionner mais présentaient de réelles carences ; dans les mois qui suivirent l’incursion barbaresque et peu avant la mise en place du blocus continental, une ligne sémaphorique continue fut établie pour assurer de meilleures communications, prélude à une surveillance plus étroite opérée dans un cadre international.

27Telle sera une des exigences des nombreuses conférences internationales qui se succéderont, jusqu’à celle de Montego Bay (Jamaïque, 1982), pour réglementer les usages des mers et océans, actualiser le droit maritime et définir un nouveau droit de la mer. Les enjeux politiques, économiques, stratégiques et environnementaux exigent pour cela une surveillance rigoureuse et théoriquement contrôlable. De même que la carte et l’image furent utilisées en 1805, dans la procédure engagée contre le risque barbaresque, ce sont des cartes et des images, sur d’autres supports certes, qui sont mobilisées aujourd’hui pour assurer cette surveillance de tous les instants à l’échelle planétaire. Une surveillance qui associe désormais la page et l’écran20.