Veuvage féminin et patrimoine familial : l’exemple du Midi toulousain sous l’Ancien Régime
p. 761-772
Texte intégral
1Le veuvage constitue sous l’Ancien Régime un phénomène banal, en raison de la forte mortalité des adultes qui touche épouses et maris. Mais les femmes se remariant moins que les hommes, on rencontre davantage de veuves que de veufs dans la population. Cette population féminine spécifique constitue donc une catégorie bien présente dans les villes comme à la campagne. Les registres de la capitation de 1695, dans un contexte de crise qui suit l’épisode dramatique de 1693-1694, révèlent l’importance numérique des veuves dans la population. A Millard, village du diocèse d’Albi, elles constituent 5,7 % de la population, à Réalmont toujours dans l’Albigeois 7,9 %, à Toulouse 5,7 % également1. Plus frappants sont les chiffres qui concernent les veuves chefs d’un ménage. Relèvent de ce cas de figure un peu plus de 20 % des ménages à Toulouse, un peu moins à Albi, 17 % à Millard2. Si l’on ne prend en compte que les ménages constitués par une veuve et ses enfants, on découvre que ceux-ci constituent 11,5 % des ménages toulousains, 14,2 % des ménages de Millard, 15,1 % des ménages réalmontais3. Le veuvage des femmes n’est pas, en effet, un phénomène essentiellement lié à la vieillesse. Le plus souvent, il semble intervenir autour de la quarantaine, à un âge où fréquemment ces femmes ont des enfants encore jeunes, qui vivent auprès d’elles4.
2Le veuvage des femmes constitue ainsi pour les familles une situation fréquente, mais problématique, qui doit supporter une double contrainte. La première d’entre elles tient au devenir de ces veuves. Comment assurer leur survie ou, si elles sont plus aisées, le maintien de leur niveau de vie, à une époque où le travail des femmes est considéré comme une ressource d’appoint, peu rémunérée par conséquent et où, d’une manière générale, leurs activités économiques sont reléguées à l’arrière-plan ? En l’absence de remariage, l’abandon pur et simple par leur famille de veuves livrées à leur triste sort n’est, en effet, guère envisageable de manière massive, car cette attitude romprait avec les solidarités familiales habituelles et engendrerait un afflux de pauvres à la charge des communautés. De plus, les familles ne peuvent négliger le sort des enfants qui vivent avec leur seule mère. Le devenir des enfants mineurs constitue donc l’autre volet de ce premier type de contrainte suscité par l’avenir incertain d’individus, femmes et enfants, perçus par la société d’Ancien Régime comme des êtres faibles et à protéger. La seconde porte sur le besoin d’assurer la conservation et la transmission du patrimoine familial, une fois le mari disparu, dans une société où les femmes sont souvent désavantagées par rapport aux hommes dans la transmission des biens et largement exclues de leur gestion. La veuve doit-elle être associée à ces processus ? Éliminée au profit du lignage du mari ? Exclue au bénéfice de ses propres enfants ? Les sociétés de l’époque moderne en Europe ont apporté à ce type de situation des réponses différentes selon leur cadre juridique, leurs structures familiales, leurs conditions socio-économiques. Pour tenter de comprendre les mécanismes qui permettent aux familles de venir en aide aux veuves tout en préservant les patrimoines, je prendrai l’exemple de la région toulousaine étendue à l’Albigeois voisin sur une période assez courte, comprise entre la fin du XVIIe et le milieu du XVIIIe siècle pour laquelle nous disposons de sources intéressantes5. Ce territoire restreint appartenant au Haut-Languedoc offre un cadre juridique unifié, malgré quelques variations locales et présente des structures familiales et sociales partageant un certain nombre de caractéristiques communes (malgré des différences assez marquées entre villes et campagnes).
Un cadre juridique unique…
3Le droit de la région toulousaine et albigeoise apporte au problème du veuvage une réponse uniforme, malgré quelques variations de détail6. Le mariage est ici régi par le régime dotal, qui repose sur la séparation des biens entre mari et femme, entre les deux patrimoines des époux. A son mariage l’épouse reçoit une dot, définie dans le contrat de mariage, constituée plutôt de biens mobiliers. Celle-ci, qui correspond à sa part d’héritage, est censée contribuer aux dépenses du futur ménage. Cette dot peut être complétée dans les milieux les plus riches par l’attribution de biens paraphernaux qui appartiennent en propre à l’épouse7. Le patrimoine du mari, dont l’apport n’est généralement pas défini dans le contrat, est constitué lui aussi par la part d’héritage que lui laissent ses parents. Les deux patrimoines masculin et féminin restent bien distincts, même si, pendant la vie du couple, c’est le mari qui détient la gestion de la dot de son épouse, voire de ses biens paraphernaux. L’autorité du mari vis-à-vis de sa femme, sur laquelle il exerce sa tutelle, est donc affirmée vigoureusement, lorsque ce n’est pas celle du beau-père. Le décès du mari, chef de famille, bouleverse la cellule familiale et pose d’une manière nouvelle la question de la gestion et de la transmission des patrimoines. La veuve, en effet, connaît un brutal changement de statut juridique. Le décès de son mari représente pour elle l’occasion de son émancipation : de mineure, elle devient majeure, disposant d’une pleine capacité juridique, car elle ne repasse pas sous la tutelle de son père. En vertu de la logique de séparation des biens entre époux, elle récupère alors sa dot, son patrimoine, qu’elle peut désormais gérer seule et ses biens paraphernaux, si elle en a. Elle bénéficie donc, grâce au décès de son mari, d’une liberté nouvelle qui lui permet de disposer de ses biens. La même logique de séparation des patrimoines doit l’exclure par contre de la succession de son époux, au profit des héritiers de ce dernier, qui sont souvent en fait ses propres enfants. Cependant, le problème de la survie de la veuve ou du maintien de son niveau de vie a conduit la pratique juridique à empiéter sur les règles d’intégrité et de séparation stricte des patrimoines masculins et féminins.
4Les coutumes de Toulouse et de l’Albigeois, comme dans d’autres régions du Midi, reconnaissent, en effet, à la veuve des « gains de survie » dont le plus important est le droit d’augment, censé rétribuer l’apport de la femme durant le mariage. Dans le Toulousain et l’Albigeois il représente la moitié de la valeur de la dot et doit être pris sur les biens du mari au détriment de ses héritiers. Il aboutit, comme le douaire du Nord de la France, à augmenter la valeur du capital dont la veuve peut disposer, puisqu’en théorie elle peut obtenir une fois et demie la valeur initiale de sa dot. A l’augment, il faut ajouter le droit plus accessoire de récupérer ses « robes, bagues et joyaux ». Selon ces dispositions, l’une des contraintes présentées dans l’introduction, assurer la survie de la femme sans homme, au moins pendant un certain temps, joue au détriment du maintien de l’intégralité du patrimoine masculin. La présence d’enfants du couple, héritiers naturels de leur père, infléchit cependant ce processus, leur mère n’ayant alors que l’usufruit de l’augment, qui réintègre le patrimoine paternel à sa mort sans qu’elle ait pu le dilapider8. Ces clauses de prédécès se retrouvent de manière quasi systématique dans la très grande majorité des contrats de mariage et dans tous les milieux sociaux. Ce mécanisme de protection de la veuve semble donc parfaitement reconnu. On peut d’ailleurs se demander si la présence fréquente de biens paraphernaux dans les contrats de mariage des filles des milieux les plus riches ne correspond pas au souci de réduire la valeur de l’augment. Cette acceptation ne signifie pas pour autant qu’il n’y ait pas eu de conflits dont la justice se fait l’écho, ni même que de telles modalités aient été effectivement appliquées. La récupération de la dot, qui n’a pas toujours été versée intégralement avant le décès du mari, n’est pas chose facile, même si la veuve jouit d’une hypothèque sur les biens du mari. Dans le Toulousain, la protection de la veuve est garantie par le droit d’insistance qui lui permet de vivre pendant un an sur les biens de son mari. Quant à l’augment, on peut s’interroger sur la réalité de son existence lorsqu’on constate que dans certains contrats, et en particulier dans l’Albigeois, la composition de la dot est décrite mais que sa valeur globale n’est pas fournie.
… Pour des situations familiales diverses
5Ce cadre juridique uniforme s’applique de fait à des situations concrètes extrêmement variées, dans lesquelles la question de l’avenir de la veuve, comme celle de la transmission du patrimoine de son mari, se posent en termes très différents. Le sort d’une veuve dépend pour une large part du milieu socio-économique à laquelle elle appartient. De la ville à la campagne, de la noblesse à la paysannerie, en passant par la bourgeoisie officière ou marchande et l’artisanat, le montant de la dot, et donc de l’augment, sa composition en biens fonciers ou mobiliers varient considérablement. La majorité des femmes ne disposent que de dots d’un montant réduit, qui, même gonflées d’un éventuel augment, ne peuvent suffire à leur assurer une indépendance financière durable. A Toulouse à la fin du XVIIe siècle, plus de la moitié des dots sont inférieures à mille livres9. En milieu rural, les montants sont encore plus faibles, souvent quelques dizaines de livres avec un trousseau. Seules les femmes bien dotées et appartenant aux milieux qui vivent essentiellement de la rente, peuvent donc envisager sereinement de poursuivre une existence de veuves rentières. Ce sont aussi dans ces milieux que les patrimoines masculins sont les plus conséquents et donc que les enjeux financiers sont les plus importants. Mais dans des familles plus modestes, des biens de faible valeur peuvent jouer un rôle plus déterminant encore dans la survie économique de la famille.
6Autre facteur de différenciation essentiel à prendre en compte, la situation familiale au moment du décès du mari, largement dépendante alors de la conjoncture démographique. Selon le moment du cycle familial dans lequel s’inscrit cet événement, les veuves peuvent se retrouver dans des configurations extrêmement diverses. Le plus souvent les femmes deviennent veuves durant leur maturité, mais cette constatation ne doit pas cacher le fait que l’éventail des âges est très ouvert, de la toute jeune femme à l’aïeule en fin de vie. Plus déterminante pour le sort futur d’une veuve, comme pour la transmission du patrimoine, est la question des enfants ; certains couples n’en ont pas eu ou les ont perdus avant le décès du père. Selon l’âge de la mère, certains enfants sont déjà adultes et déjà établis, d’autres sont encore mineurs et ont besoin d’une prise en charge. Leur sexe modifie également les données du problème, filles et garçons ne rempliront pas les mêmes rôles au sein de leur famille. Enfin, l’existence d’enfants nés d’un mariage antérieur du mari complique singulièrement la situation. Il existe donc, au sein même d’un groupe social homogène, une palette de situations dans lesquelles les deux problèmes de la survie de la veuve et de la transmission du patrimoine se posent en termes très différents. On trouve dans cette population aussi bien des femmes jeunes, sans enfant, pour lesquelles le remariage constitue la perspective la plus probable après récupération de leur dot, que des femmes âgées dont les enfants adultes sont mariés et pour lesquels la succession paternelle est déjà réglée. Nombreuses sont cependant les femmes qui, parvenues à la maturité, se retrouvent avec un ou des enfants à charge dont il faut assurer l’avenir. C’est sur ces dernières que la double contrainte que nous avons définie pèse avec le plus de poids, d’autant que les possibilités de remariage diminuent avec l’âge et le nombre des enfants. Ces femmes deviennent presque systématiquement tutrices de leurs enfants, tant qu’elles ne se remarient pas, ce qui revient à leur confier temporairement la gestion du patrimoine de leur époux, tout en leur assurant par ce biais un éventuel revenu. Mais il ne s’agit là que d’une situation très provisoire et qui limite leur liberté de gestion. Enfin, n’oublions pas que la qualité des relations intra-familiales, en particulier des liens entre époux qui nous est largement inconnue, détermine aussi le sort des veuves et le choix d’un héritier ou d’une héritière. Face à cette variété de situations, le cadre rigide et uniforme de la coutume, qu’elle soit toulousaine ou albigeoise, n’apporte qu’une réponse insatisfaisante dans la plupart des cas et peu adaptée aux nécessités de la vie matérielle. Se déploient alors des stratégies familiales qui tentent de trouver les solutions juridiques les plus adaptées à leur propre cas, en s’écartant si nécessaire du cadre coutumier.
La générosité du futur mari
7Stratégie familiale certes, mais qui repose toujours sur l’attitude plus ou moins coopérative du mari, puisque c’est son patrimoine personnel qui est en jeu. Le sort futur d’une veuve dépend, en effet, du bon vouloir de son mari qui peut lui octroyer des avantages supérieurs à ceux que définit la coutume pour lui permettre de faire face plus facilement aux aléas du veuvage. Ce souci du mari pour le sort de sa veuve peut apparaître en fait dès le contrat de mariage, avant même la célébration de celui-ci. Le geste du fiancé en faveur de sa promise peut résulter de l’affection qu’il lui porte, de son degré d’aisance qui lui permet une certaine générosité et, sans doute, d’éventuelles négociations avec la famille de la fiancée. Ces largesses sont de deux sortes. Il peut s’agir d’une donation du mari envers sa femme en cas de prédécès de l’époux, une pratique que l’on rencontre en milieu rural et qui est assez fréquente en ville, du moins à Toulouse, où elle concerne environ 30 % des contrats de mariage à cette époque10. Le futur mari peut aussi choisir le versement d’une pension à sa future femme après son décès. Cette pratique suppose cependant des revenus réguliers assez importants, ce qui explique qu’on la rencontre plutôt dans les milieux les plus riches, notamment dans la noblesse11. De plus, ces pensions, qui correspondent en fait aux intérêts de la dot et de son augment, ne sont souvent versées que pendant l’année qui suit le décès de l’époux. Donation ou pension, le contrat ne peut de toute façon qu’anticiper sur le veuvage éventuel de l’épouse. Le versement effectif d’une somme d’argent ou d’une pension ne tiendra pas compte de la situation réelle de la femme au moment où elle deviendra veuve, en particulier de son âge. Le seul élément qui puisse éventuellement être retenu est l’existence ou non d’enfants à ce moment-là, car cette clause est parfois liée à l’absence d’enfants nés du couple. Par exemple, la toulousaine Germaine Dauriebat recevra « en cas il n’y aura pas des enfens la somme de 300 livres dont le dit Sieur Petit [son futur époux] au dit cas lui fait donnation12. » Ces dispositions dans les contrats de mariage, non dénuées d’intérêt pour la femme qui en bénéficie, ne sont cependant pas très fréquentes et portent sur des montants relativement limités. Elles ne viennent qu’en complément de l’augment et concernent le versement d’une somme d’argent. Le manque de disponibilité financière, le caractère très lointain du veuvage à un moment où le couple est en formation, sont autant de raisons qui peuvent expliquer que ces pratiques soient loin d’être systématiques. Elles révèlent, en tout cas, un souci du sort de la veuve et la prise en compte du fait que les gains de survie ne peuvent suffire à assurer à l’épouse le maintien de son niveau de vie. Dans les deux cas, donation ou pension, le mari sacrifie au profit de sa femme et au détriment de ses héritiers une part, assez réduite il est vrai, de son propre patrimoine pour lui assurer une situation matérielle plus confortable après son décès.
Le testament du mari : un dispositif essentiel
8Mais le mari peut intervenir aussi plus tard, lorsqu’il rédige son testament. Dans le Midi, les actes à cause de mort sont fréquents, encore que la pauvreté et la soudaineté du décès laissent des successions ab intestat. Le testament est, en effet, indispensable pour désigner l’héritier universel, homme ou femme, qui recueillera la succession du défunt. Les autres héritiers se contenteront de leur légitime qui constitue la dot des filles, perçue parfois après le décès du donateur. Le contenu des testaments est guidé par la volonté de limiter le morcellement du patrimoine familial et pour cela de favoriser un héritier au détriment des autres. Dans la région, le testateur dispose d’une très grande liberté dans le choix de l’héritier qui est désigné de préférence parmi les fils aînés, mais pas toujours et, à défaut d’enfants, dans sa famille, père, frère... Cependant l’étude des testaments, en milieu urbain mais aussi rural semble-t-il, indique que l’héritier le plus souvent désigné n’est pas le fils, comme on pourrait s’y attendre, mais l’épouse. Un fait structurel que l’on retrouve dans d’autres régions de droit écrit et que l’on rencontre dans tous les milieux, nobles, marchands, paysans…13 Il y a certes des cas où le mari ne mentionne même pas l’existence de son épouse dans son testament, comme le font Jérôme Jalabert ou Nicolas Mary, deux habitants de Réalmont, dont les veuves ont été écartées de la succession, mais ils sont relativement peu nombreux14. Comment expliquer cette préférence accordée à l’épouse qui capte le patrimoine du mari, en contradiction totale avec la logique du régime dotal ?
Concilier plusieurs objectifs
9Un exemple peut nous éclairer : il s’agit de celui d’Antoinette Taurines, une paysanne de Marsal, petit village de l’Albigeois. Née vers 1650, elle est l’épouse de François Hilary, métayer. En 1686, celui-ci fait rédiger son testament par un notaire, alors qu’il n’a qu’une quarantaine d’années15. Il est père de quatre enfants, deux filles et deux garçons, dont l’aîné Pierre a trois ans et sa femme est enceinte d’une cinquième. Il désigne comme héritière universelle Antoinette Taurines sa femme. Mais il fait préciser que celle-ci « rendra son hérédité » au fils aîné du couple lorsqu’il aura atteint 25 ans ou, s’il venait à mourir, à son second fils. Il décide qu’une fois la restitution réalisée, mère et fils vivront ensemble et qu’en cas de désaccord le fils héritier, un bambin de trois ans lorsque le testament est préparé, versera une pension en nature à sa mère, dont la composition est très détaillée : une robe tous les six ans, par exemple ! Deux ans après, en 1688, alors que la famille s’est agrandie d’une nouvelle fille, il meurt et sa femme, âgée d’environ quarante ans, hérite de ses maigres biens et prend la tête de la maison16. En 1695, elle dirige une maisonnée de huit personnes, comprenant quatre de ses enfants encore mineurs, deux beaux-frères et une belle-sœur qui tous sans doute travaillent à la métairie, alors que le cadet a peut-être été placé comme domestique dans une autre exploitation agricole17. Dix ans après, son fils aîné ayant atteint l’âge de 25 ans, elle lui remet sans doute son héritage, ce qui permet à Pierre de doter une de ses sœurs qui se marie l’année suivante en 1706 (il nous manque hélas son contrat de mariage)18. En 1710, 22 ans après son mari, Antoinette Taurines meurt à son tour, sans s’être remariée, suivant de quelques mois son fils cadet jusqu’alors encore célibataire19. Ce n’est qu’en 1718 que Pierre, l’héritier, se marie enfin pour perpétuer la lignée20. Sont ainsi réalisés les plans de son père, tels qu’ils avaient été déterminés plus de trente ans auparavant dans son testament. Ajoutons que le patrimoine ici en jeu n’a qu’une faible valeur. Lorsqu’il se marie, l’apport de Pierre est chiffré à 180 livres, tandis que celui de sa femme se monte à 200 livres. Ce cas familial, dans sa banalité même, paraît révélateur des pratiques familiales à trois niveaux.
10Première constatation, le mari testateur rédige son testament pour organiser sa succession, alors qu’il est encore jeune et surtout que ses enfants, sur lesquels pèse la menace toujours présente de la mort, sont mineurs. Contrairement au contrat de mariage qui engage les contractants de manière définitive, le testament peut être refait et modifié au gré des changements qui affectent la cellule familiale : il n’est donc pas nécessairement réservé aux derniers instants, ni aux vieillards. Il arrive que les rédacteurs préparent cet acte plus tardivement dans leur vie, mais généralement avant que tous les enfants soient mariés car, dans le cas contraire, c’est à travers les contrats de mariage successifs des uns et des autres qu’ils règlent en fait leur succession. La fréquence de la désignation de l’épouse comme héritière dans les testaments des maris est donc sans doute liée à l’âge au décès de ceux-ci, qui meurent avant d’avoir atteint la vieillesse et sans avoir établi leurs enfants. Le choix de son épouse comme héritière universelle permet, en effet, au mari de concilier les préoccupations concernant le sort de celle-ci tout en contrôlant le devenir de son patrimoine. Devenant l’héritière de son mari et non seulement la tutrice de ses enfants, une veuve dispose d’une liberté de gestion plus importante qu’elle peut exercer à son profit, renforcée fréquemment par l’ajout d’une clause la dispensant de rendre des comptes et, probablement aussi, d’une autorité plus affirmée au sein de la famille. La jouissance du patrimoine de leur mari ne peut certes pas permettre à toutes les veuves d’obtenir des revenus suffisants pour survivre ou maintenir leur niveau de vie, mais elle améliore sans doute leur situation par rapport au dispositif prévu par la coutume, sauf endettement trop important du mari. De plus, la pratique testamentaire du Midi toulousain permet au testateur de définir a priori plusieurs étapes dans la transmission de son patrimoine, tout en envisageant l’avenir selon plusieurs scénarios possibles.
11Comme c’est le cas dans cet exemple, les testateurs recourent en effet très souvent à la substitution. Il s’agit là d’une pratique juridique fréquente dans la région et plus généralement en pays de droit écrit21. Selon les cas, les solutions juridiques adoptées diffèrent cependant. François Hilary utilise l’institution fiduciaire, que l’on rencontre surtout dans l’Albigeois : sa femme héritière, la grevée, devra remettre l’héritage à son fils aîné, qu’il désigne lui-même, lorsqu’il aura atteint sa majorité, soit 25 ans, ou au cadet si le premier venait à mourir. Elle est ailleurs moins fréquente que la substitution fideicommissaire par laquelle la veuve héritière a la jouissance de l’héritage jusqu’à sa mort. Cette deuxième modalité est donc plus avantageuse pour la femme qui peut également, dans un certain nombre de cas, avoir le droit tout à fait important de désigner elle-même l’héritier. Jeanne de Roumieu, par exemple, déclare que « son dit Mary l’auroit institué son héritière universelle et généralle […] à la Charge de rendre et de laisser à la fin de ses jours Sa dite hérédité en l’estat que se trouvera […] à tel ou tels de leurs Enfants masles qu’elle voudra eslire et nommer22 ». Enfin, on rencontre aussi des testaments dans lesquels la veuve est la véritable héritière, sans clause de substitution, ce qui lui permet évidemment de désigner à son tour, selon son bon vouloir, son héritier et de devenir véritablement « le » chef de famille, telle Suzanne Chamayou dont le mari précise que « de sa dite héréditté elle puisse faire et disposer à ses plaisirs et volontés tant en la vie qu’en la mort et comme chacun peut faire de sa propre cause23 ».
12Le choix d’une de ces solutions juridiques plus que d’une autre relève de logiques qu’il nous est souvent difficile de cerner : l’appartenance à tel groupe social ou le recours à tel ou tel notaire ne sont pas des critères déterminants, ni même l’existence ou non d’enfants. Des hommes sans descendance désignent selon les mêmes modalités que ci-dessus leur femme comme héritière. Des considérations affectives, qui nous sont la plupart du temps inconnues, doivent certainement jouer, de même que des raisons plus matérielles qui tiennent compte de facteurs nombreux : l’âge des enfants, le montant et la composition de la dot… La multiplicité des moyens juridiques ne doit pas masquer le résultat essentiel : la prise en charge de manière temporaire du patrimoine de son mari par la veuve qui en obtient la gestion, de manière plus ou moins étendue selon les cas, lorsqu’aucun garçon n’a encore la capacité de succéder à son défunt mari. Dans toutes ces situations, la priorité lui est donnée par rapport à la famille du mari, de même que la tutelle de ses enfants lui est confiée de manière quasi systématique. La femme, dans ce type de dispositif, joue donc le rôle de gardienne du patrimoine de son mari, endossant un rôle qui lui est reconnu par la société méridionale24. On peut même se demander si ce n’est pas aussi pour éviter la restitution de la dot et de l’augment, avec tous les problèmes que cela pose dans un monde qui manque de numéraire, que le mari préfère nommer sa femme héritière puisque, dans ce cas, cette question ne se pose plus, du moins jusqu’à la majorité de l’héritier désigné. Cette logique de conservation du patrimoine par les veuves peut aboutir à des situations assez paradoxales. Dans le même village de Marsal, à peu près à la même époque, nous voyons ainsi un autre paysan, Jean Pascalis, désigner dans son testament sa belle-fille Cécile Mary, veuve de son fils, comme son héritière universelle25. Il a pourtant une fille, mais elle a déjà été dotée et mariée, et des fils, mais dont il est sans nouvelle depuis qu’ils sont partis à l’armée. Par l’intermédiaire de sa bru, c’est en fait son petit-fils qu’il choisit pour lui succéder, puisqu’elle devra lui remettre son héritage lorsqu’il aura atteint 25 ans. Dans ce cas d’ailleurs la mort de l’héritier désigné avant son mariage déjouera les plans familiaux26. Le rôle de la femme dans la gestion patrimoniale n’est donc pas négligeable, surtout lorsque la veuve obtient le pouvoir de choisir l’héritier, ce qui lui donne un rôle actif dans le processus de transmission. La seule réelle difficulté liée à la désignation de l’épouse comme héritière est constituée par son éventuel remariage, avec le risque que cela implique de voir le nouveau mari capter le patrimoine du premier époux. Pour cette raison, Dominique de Bastard institue sa femme Marianne Eimar, sa « très chère épouse », son héritière universelle « à la charge de mener vie viduelle27 ». Cet exemple concerne un membre de la noblesse parlementaire de Toulouse, mais on retrouve des clauses semblables dans d’autres milieux sociaux, sans qu’une telle disposition soit systématique.
13Enfin, le troisième aspect que l’on voit bien apparaître dans le cas d’Antoinette Taurines est le souci d’assurer la vieillesse, tout en transmettant le patrimoine à un héritier dans la force de l’âge. En milieu rural, le chef de famille devenu âgé tente de se prémunir contre les appétits de son héritier ou héritière en conditionnant la remise de l’héritage, par une donation entre vifs, à une prise en charge de ses vieux jours. Généralement il s’agit d’inclure dans le contrat de mariage de l’héritier une clause l’obligeant à vivre à même pot et feu ou, en cas de mésentente, à verser une pension définie en nature. Le problème peut se poser aussi pour les hommes, mais il est surtout fréquent et plus aigu chez les femmes. A Marsal, en 1695, six veuves demeurent avec leur fils ou leur gendre, alors qu’aucun homme n’est présenté comme vivant avec son fils28. Les veuves héritières de leur mari, qu’elles aient la jouissance des biens jusqu’à leur mort ou la pleine propriété, peuvent décider elles-mêmes, comme le ferait un homme, de recourir à ce procédé lorsqu’elles établissent l’héritier. Dans le cas des institutions fiduciaires, par contre, c’est l’époux qui semble régler là encore la question. On le constate dans l’exemple d’Antoinette Taurines qui ne paraît pas récupérer dot et augment pour son usage personnel. Les veuves qui, elles, n’héritent pas de leur mari, peuvent utiliser leur propre patrimoine - dot, augment, éventuellement paraphernaux - à cette fin, en le léguant à l’un de leurs enfants, à condition qu’il les accepte sous son toit. Mais le mari peut là encore prendre des dispositions pour assurer la vieillesse de sa femme sans mobiliser le patrimoine maternel. Dans le testament d’un autre habitant de Marsal, Chrestien Soulatges, celui-ci ne désigne pas sa femme comme héritière, sans doute parce qu’elle est déjà assez âgée, mais une de ses filles, choix surprenant car il a par ailleurs des fils29. La mère aura cependant la jouissance des biens de son mari jusqu’à sa mort et vivra à même pot et feu que la fille héritière. On le constate avec ce dernier exemple, des solutions juridiques a priori très différentes peuvent finalement aboutir à des situations vécues fort proches : ce sont bien les mêmes préoccupations qui guident les uns et les autres et conduisent à privilégier telle modalité plutôt que telle autre selon le contexte familial. En ville, par contre, ce type de dispositif paraît moins fréquent et le nombre de foyers constitués par une veuve isolée est beaucoup plus élevé, alors que les ménages élargis sont peu nombreux. A Toulouse, plus de 35 % des veuves vivent seules, représentant ainsi plus de 7 % de l’ensemble des ménages toulousains30. Malgré les dispositions prises par certains maris soucieux d’assurer l’avenir de leur famille, il est clair en effet que de nombreuses femmes, surtout citadines, une fois devenues veuves se retrouvent confrontées à l’isolement et à la pauvreté, car privées, pour de multiples raisons, de la maîtrise d’un patrimoine suffisant.
14En conclusion, on peut donc souligner que le cadre juridique du Midi toulousain, et plus généralement du Midi de droit écrit, n’apporte que des réponses peu satisfaisantes au problème du veuvage des femmes sous l’Ancien Régime. L’attribution à la veuve d’un augment pris sur les biens de son défunt mari, même s’il ne s’agit que d’une jouissance lorsqu’elle a des enfants, écorne le patrimoine familial et pratiquement pose sans doute de sérieuses difficultés pour mobiliser des fonds. Mais dans le même temps, étant donnée la faiblesse de très nombreuses dots, la majorité des veuves ne peuvent espérer obtenir, et à condition que cette récupération soit effective, qu’une somme relativement modeste qui ne leur permet pas de vivre décemment sans activité complémentaire. Pour répondre à la double nécessité d’assurer un revenu suffisant aux veuves, tout en préservant le patrimoine familial au profit des générations futures, des solutions pragmatiques ont été mises en place que l’on saisit nettement à la charnière des XVIIe et XVIIIe siècles et qui accordent de fait aux femmes une place importante sur le plan économique. Elles comportent dans le détail des variantes parfois importantes qui aboutissent fréquemment à confier, de manière temporaire, à la femme veuve la gestion du patrimoine avant qu’un héritier, de préférence mâle, le prenne en mains. Etant donné la fréquence du veuvage dans la population féminine, on peut donc estimer que la place des femmes dans la gestion et la transmission du patrimoine familial est loin d’être négligeable et qu’elles sont incluses dans des stratégies qui doivent tenir compte du cycle de vie et du patrimoine familial. Ces stratégies familiales dépendent cependant toujours du bon vouloir du mari qui, à travers son testament surtout, peut choisir aussi bien de tenir son épouse à l’écart que de l’associer de très près au devenir de son propre patrimoine.
Notes de bas de page
1 Archives départementales du Tarn (A. D. Tarn), C 532, registre de la capitation pour 1695, Millard ; Cabrolier (Marie-Ange), Les veuves à Réalmont en Albigeois à la fin du XVIIe siècle, maîtrise Toulouse-II, 1999 ; Bajol (Anne-Lise), Les veuves à Toulouse à la fin du XVIIe siècle, maîtrise Toulouse-II, 1998.
2 Caubet (Isabelle), Approches démographiques et sociales des ménages toulousains entre 1695 et 1790, thèse Toulouse-II, 1999, Jansou (Aude), Les familles et la société albigeoise et gaillacoise à la fin du XVIIe siècle d’après les registres de la capitation, maîtrise Toulouse-II, 1998.
3 Caubet (I.), op. cit., Cabrolier (M.-A.), op. cit.
4 A Réalmont, l’âge moyen au veuvage est de 45,5 ans. Cabrolier (M.-A.), op. cit. Ces données correspondent à celles que fournit Antoinette Fauve-Chamoux pour Reims, où près de 60 % des veuves le deviennent entre 35 et 49 ans. Fauve-Chamoux (Antoinette), « Vedove di città e vedove di campagna nella Francia preindustriale : aggregato domestico, trasmissione e strategie familiari de sopravvivenza », Quaderni storici, 1998, p. 301-332.
5 Il s’agit, outre les sources notariées, des registres paroissiaux qui commencent alors à se généraliser et des registres de la capitation de 1695 qui fournissent pour la ville de Toulouse et le diocèse d’Albi la composition des ménages.
6 Estève (Henri), Etude sur les droits légaux de la veuve dans la législation romaine et française, thèse de doctorat, Toulouse, Privat, 1875. Ourliac (Paul) et Gazzaniga (Jean-Louis), Histoire du droit privé français de l’An Mil au Code Civil, Paris, Albin Michel, 1985, Poumarède (Jacques), « Le droit des veuves sous l’Ancien Régime (XVIIe-XVIIIe siècles) ou comment gagner son douaire », Danièle Haase-Dubosc et Eliane Viennot (dir.), Femmes et pouvoirs sous l’Ancien Régime, Paris-Marseille, Rivages, 1991, p. 64-76.
7 Sur la dot, voir notamment, La dot : la valeur des femmes, GRIEF, Toulouse, Presses du Mirail, et Clio, numéro spécial, « Femmes, dots et patrimoines », n° 7, 1997.
8 Dans l’Albigeois, il semble que l’augment ne puisse être, qu’il y ait ou non des enfants, qu’un usufruit. Voir Fons, « Les coutumes non écrites relatives aux gains de survie dans les pays qui forment le ressort actuel de la cour de Toulouse », Académie de législation de Toulouse, tome VI, 1857, p. 115-147.
9 Bajol (Anne-Lise), op. cit.
10 29,2 % dans l’étude d’A.-L. Bajol et 31,8 % dans celle de N. Marini. Bajol (Anne-Lise), op. cit. et Marini (Nathalie), Contrats de mariage et testaments chez un notaire toulousain à la fin du XVIIe siècle : 1660-1703, maîtrise Toulouse-II, 1992. En ville, les donations sont plus fréquentes dans les milieux du commerce, de l’artisanat et du salariat. Voir Canton (Pascale), Les veuves de marchands à Toulouse, fin XVIIe-début du XVIIIe, mémoire de maîtrise Toulouse-II, 1999.
11 Voir Bajol (Anne-Lise), op. cit., et Duplan (Anne), Les veuves de la noblesse à Toulouse au XVIIIe siècle, maîtrise Toulouse-II, 1999.
12 A. D. Haute-Garonne, 3 E 11 800, 23 février 1691, contrat de mariage Petit-Dauriebat.
13 Voir Augustin (Jean-Marie), Famille et société : les substitutions fideicommissaires à Toulouse et en Haut-Languedoc au XVIIIe siècle, Paris, PUF, 1980. On retrouve, par exemple, le phénomène en Haute-Provence, Collomp (Alain), La maison du père. Famille et village en Haute-Provence aux XVIIe et XVIIIe siècle, Paris, 1983, p. 165-167.
14 A. D. Tarn, 6 E 22/250, 3 octobre 1692, testament de Jérôme Jalabert et A. D. Tarn, 6 E 22/236, 3 septembre 1678, testament de Nicolas Mary.
15 A. D. Tarn, 6 E 13/672, 10 novembre 1686, testament de François Hilary.
16 A. D. Tarn, GG 1 Marsal, 18 juin 1688, décès de François Hilary.
17 A. D. Tarn, C 533, registre de la capitation pour 1695. Elle est imposée 1 livre 10 sols.
18 A. D. Tarn, 2 E 155/1, 24 août 1706, mariage de Jeanne Hilary et de Jean de Laval.
19 A. D. Tarn, GG 2 Marsal, 25 février 1710, décès de Jean Hilary, âgé de 25 ans, et 2 E 155/1, 28 septembre 1710, décès d’Antoinette Taurines veuve de François Hilary.
20 A. D. Tarn, 6 E 13/685, 31 janvier 1718, contrat de mariage entre Pierre Hilary et Catherine Salinas et 2 E 155/1, 24 février 1718, mariage de Pierre Hilary et de Catherine Salinas.
21 Voir Augustin (Jean-Marie), op. cit.
22 A. D. Haute-Garonne, 3 E 6898, 19 octobre 1711, restitution d’hérédité.
23 A. D. Tarn, 6 E 22/250, 7 juin 1693, testament de Jean Bert. Le couple a plusieurs enfants vivants.
24 Voir Castan (Yves), Honnêteté et relations sociales en Languedoc, 1715-1780, Paris, Plon, 1974, p. 208-209.
25 A. D. Tarn, 6 E 13/676, 12 juin 1693, testament de Jean Pascalis.
26 A. D. Tarn, 2 E 155/1 et GG 2 Marsal, 5 février 1703, décès de Jean Pascalis fils, âgé d’environ vingt ans.
27 A. D. Haute-Garonne, 3 E 11811, 5 octobre 1755, testament de Dominique de Bastard.
28 A. D. Tarn, C 533, registre de la capitation pour 1695.
29 A. D. Tarn, 6 E 13/672, 24 juin 1687, testament de Chrestien Soulatges.
30 Bajol (Anne-Lise), op. cit. et Caubet (Isabelle), op. cit.
Auteur
Maître de conférences, Université de Toulouse-Le Mirail.
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