Conseiller les juges au Moyen Âge

Martine Charageat

doi:10.4000/books.pumi.15222

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Conseiller les juges au Moyen Âge

Sous la direction de Martine Charageat

Les textes réunis ici se concentrent sur l’assistance juridique que peuvent recevoir, de manière volontaire ou contrainte, les juges médiévaux. Cet ouvrage cherche à aborder la consultation légale en dépassant le cadre des traditionnels consilia. Il s’agit alors d’identifier les instances génératrices de cette activité de conseil réservée aux juges dans l’exercice de leur métier. D’autres questions, très élémentaires, portent sur l’impact de la consultation, sur son caractère contraignant ou ...

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Éditeur : Presses universitaires du Midi

Lieu d’édition : Toulouse

Publication sur OpenEdition Books : 27 février 2020

ISBN numérique : 978-2-8107-0932-8

DOI : 10.4000/books.pumi.15222

Collection : Méridiennes

Année d’édition : 2014

ISBN (Édition imprimée) : 978-2-8107-0315-9

Nombre de pages : 246

Martine Charageat

Introduction

Réflexions préliminaires force et faiblesse de l’avis juridique au Moyen Âge

Antonio Padoa-Schioppa

Note sui consilia nell’evoluzione dello ius commune

Corinne Leveleux-Teixeira

Conseiller, aviser, contrôler ? Le rôle ambigu du recours à l’expertise dans les procédures inquisitoriales (XIV^e siècle)

Laurent Mayali

Les conseilleurs sont-ils les payeurs ?

Elsa Marmursztejn

Des avis sans efficace ? La « détermination » théologique entre opinion et norme dans l’université parisienne des XIII^e-XIV^e siècle

Les donneurs d’avis aspect institutionnels

Iñaki Bazán Díaz

Asesorar a la justicia municipal en la Castilla medieval: los alcaldes ordinarios o foreros y la primera instancia judicial

Patrick Gilli

Les consilia collectifs des collèges doctoraux italiens à la fin du Moyen Âge

Yves Mausen

« Quare dicit et re uera iudicat » Pratique et signification de l’expertise judiciaire au Moyen Âge

Maria Elisa Soldani

«Madurs consells» o «males suggestions»? Forme di patrocinio, consulenza e consiglio nelle cause tra mercanti a Barcellona (secc. XIV-XV)

Andrea Zorzi

Consigliare alla vendetta, consigliare alla giustizia. Pratiche e culture politiche nell’Italia comunale

Les enjeux politiques de la consultation juridique

Marta Lacomba

La opinión del consejero en las obras de Alfonso X: función ideal y papel real

Gregoria Cavero Domínguez

«Dar el libro iudgo a una persona o canónigo de la iglesia de León»: consultar, fallar, decidir

Marie-Clotilde Lault

Les statuts municipaux italiens à travers le prisme des consilia dans l’ancien droit

Martine Charageat

Rois, juges et consultation juridique en Aragon (XIII^e-XVI^e siècle)

Les textes réunis ici se concentrent sur l’assistance juridique que peuvent recevoir, de manière volontaire ou contrainte, les juges médiévaux. Cet ouvrage cherche à aborder la consultation légale en dépassant le cadre des traditionnels consilia. Il s’agit alors d’identifier les instances génératrices de cette activité de conseil réservée aux juges dans l’exercice de leur métier. D’autres questions, très élémentaires, portent sur l’impact de la consultation, sur son caractère contraignant ou non à l’endroit du juge et de la décision qu’il doit prendre. Aujourd’hui, la justice est confrontée à une inflation des avis liée à l’essor des pratiques consultatives, mais sans que l’opinion ou la proposition formulée n’ait aucune force contraignante. Qu’en est-il au Moyen Âge ? On s’est interrogé également sur les enjeux politiques de la consultation juridique, que ce soit en regard de l’autorité des conseilleurs, de leur rang social ou de leur instrumentalisation par un pouvoir politique supérieur. Enfin, le thème du conseil au juge a mené certains des contributeurs à réfléchir sur la place à accorder aux experts dans ce domaine. Et la dernière question qu’on ne pouvait esquiver concerne le sort du conseil erroné ainsi que la désignation des responsables en cas de sentence inique.

Martine Charageat (dir.)

Ancien membre de l’École française de Madrid (Casa de Velázquez), Martine Charageat est actuellement maître de conférences en histoire médiévale à l’université de Bordeaux-Montaigne. Elle travaille particulièrement à l’étude des relations entre justice, société et pouvoirs en péninsule Ibérique.

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