Table des matières
Claude Gauvard
PréfacePremière partie. Autorités de justice, autorités de paix
Chapitre I. La justice publique en Bigorre et en Béarn
- I. LA JUSTICE PUBLIQUE EN BIGORRE
- A. Entre principes des fors et réalité de la pratique
- a) Les principes
- Le respect de la loi
- La paix du prince
- b) Les moyens de gouvernement
- Cour du comte, barons et commun
- Les représentants du comte
- Les juges, boni homines et autres sages
- c) Composer avec des pouvoirs en place
- Les monastères
- Aristocratie, féodalité et autorité comtale
- Une médiatisation générale des paysans ?
- B. Entre monde ancien des vallées et société nouvelle des bourgs
- a) Les vallées
- b) Les communautés villageoises
- II. LA JUSTICE PUBLIQUE EN BÉARN
- A. Des institutions encore inchangées
- a) Au cœur du dispositif : la cour du vicomte
- b) Localement, quelques vigueries
- B. Les caractères d’une justice publique (pacte, ordre et autorité)
- a) Le pacte
- b) L’ordre
- c) La juste puissance
- C. Justice et société
- a) Aristocratie et pouvoir vicomtal
- b) Une médiatisation générale des paysans ?
- c) Les communautés
- Oloron
- Morlaàs
- d) Les vallées
Chapitre II. Les justices laïques en Gascogne
- I. LES DÉPOSITAIRES DE LA PUISSANCE PUBLIQUE
- A. Comtes de Gascogne et ducs d’Aquitaine
- a) Comte de Gascogne
- b) Duc d’Aquitaine
- xie s. – 1152
- Les Plantagenêts
- B. Comtes et vicomtes
- a) Princes et assemblées de justice
- b) Le comte d’Armagnac
- c) Vicomte de Dax
- d) Le comte d’Astarac dans la seconde partie du xiie siècle
- e) Seigneur féodal et prince territorial
- II. LES SEIGNEURS LAÏQUES
- A. Entre prince et grand seigneur
- B. Les qualifications
- Les « seigneurs de la terre »
- C. Les seigneurs et la résolution des conflits
- a) Les seigneurs de Mixe
- b) Les seigneurs d’Armagnac et le prince
- c) Évolution xie-début xiiie siècle
- Dossier de l’Entre-deux-Mers
- Seconde moitié du xiie – début xiiie siècle
- D.Boni homines
Chapitre III. Les justices ecclésiastiques
- I. LES MONASTÈRES
- A. Immunités et exemptions
- a) Mentions de juridiction
- b) Sur qui repose la juridiction des monastères ?
- B. Recours aux princes ou à la hiérarchie ecclésiastique
- a) Au sud et dans le sud-ouest : une grande prégnance des princes laïques
- b) La basse Garonne
- c) L’est et sud-est de la région
- II. ÉVÊQUES ET LÉGATS
- A. Prélats et justice
- B. Paix de Dieu et paix du prince
- C. Réforme grégorienne et conflits en Gascogne
- a) La réforme grégorienne et les princes
- b) La réforme grégorienne et l’Église en Gascogne
- Interventions du pape et prélats réformateurs
- Un nouvel esprit juridique
- Résistances au sein de l’Église gasconne
- c) Évolutions
- EN CONCLUSION, L’ÉGLISE, LES PRINCES ET LES VILLES
- A. Des rapports divers entre princes et prélats
- B. Prélats, religieux et villes
Deuxième partie. Les justiciables : des paysans aux bourgeois
Chapitre V. Les communautés villageoises et urbaines
- I. UN PROCESSUS EN MOUVEMENT
- 1. Création d’un habitat concentré
- 2. Croissance d’une ville neuve
- 3. Bourgs et villes constitués
- 4. Coseigneuries et concurrences seigneuriales
- II. JUSTICE ET HABITAT CONCENTRÉ : ÉTUDES DE CAS
- A. Petits castra gascons
- a) Castelnau-Barbarens
- Un groupe dirigeant de prud’hommes
- Les voisins
- Les mesures judiciaires
- b) Corneillan
- La société de Corneillan
- L’exercice de la justice
- B. Justice dans un gros bourg comtal, Saint-Gaudens
- Juridiction comtale
- Prud’hommes et jurats
- Autorité comtale et juridiction des « hommes de Saint-Gaudens »
- C. Justice dans des bourgs monastiques
- a) La Réole
- b) Saint-Sever
- D. Justice dans une ville
- Bayonne
- III. MENACES POUR L’ÉQUILIBRE TRADITIONNEL ?
- A. L’ambiguïté du statut de sauveté
- Coirac : du pacte à l’affrontement
- B. Les villes et les princes : un nouveau contrat social ?
- a) Un jalon de l’autorité princière
- b) Une alliance avec les communautés urbaines et villageoises
- C. Prémices d’un ébranlement social
- a) Territorialisation
- b) L’émergence des non-nobles
- c) Un expansionnisme urbain ?
- CONCLUSION
Troisième partie. entre processus et procédures
Chapitre VI. La violence
- I. QUELLE VIOLENCE ?
- II. LES VIOLENCES DANS LES ACTES
- A. La querelle
- B. Rapines et exactions
- C. Violence et conflits
- a) Le geste et le droit
- Le geste et le rite
- Entrer dans le conflit
- b) Rompre et changer le rapport de force
- De la menace à la mort d’homme
- Violences au cours du processus de résolution
- c) Des violences comme résolution
- III. VIOLENCE ET GROUPES SOCIAUX
- A. L’aristocratie laïque et la guerre
- a) La valorisation de la guerre
- b) La faide
- B. Les religieux
- a) Les bénéficiaires de la violence
- b) Les religieux, auteurs de violences
- Violences envers des laïcs
- Conflits et violences entre religieux
- C. Les « humbles »
- a) Des victimes de violences
- Incidence des conflits des classes supérieures
- Exactions et assujettissement
- Protection
- b) La violence des « humbles »
- De la saisie au vol
- Quelques actions fortes
- Humbles et violence légale
- IV. VIOLENCE, ORDRE ET AUTORITÉS
- A. Une juridiction partagée
- B. Limitation, ou point d’appui ?
- V. ÉVOLUTIONS CHRONOLOGIQUES ET DISTINCTIONS GÉOGRAPHIQUES
Chapitre VII. Les mots du procès
- I. JUSTICIA
- II. L’AFFAIRE JUDICIAIRE, LE PROCÈS
- A. Placitum
- a) Répartition et chronologie
- b) Le champ sémantique
- Bassin de l’Adour et Pyrénées
- Nuances et écarts régionaux
- Placitum dans les droits de justice
- B. Lis
- C. Causa
- D. Controversia
- E. Questio
- F. Autres formulations
- III. LA PLAINTE, LA REVENDICATION
- CONCLUSION
Chapitre VIII. La procédure
- I. LE PLAID : CONSTANTES, VARIANTES, ÉVOLUTIONS
- A. Une procédure relativement homogène
- a) Avec ou sans plaid ?
- Une minoration du rôle des tiers
- Une gradation
- b) Le plaid
- La venue en plaid
- La trame générale
- Le plaid et la contrainte
- B. Variantes et évolutions
- a) Bourgs et villes
- b) L’Église et la judiciarisation
- II. LES PREUVES : LE RITE ET LA RAISON
- A. Une prédilection pour le duel dans les procédures dirigées par des laïcs
- Le duel judiciaire
- Les cas gascons
- Le choix de la procédure
- La guerre et la paix
- B. Preuves et raison dans les tribunaux d’Église
- a) Le serment probatoire
- b) Les preuves écrites
- c) Les témoins
- C. Influences réciproques et évolutions
- a) Compromis
- Serment et témoins assermentés
- Écrits
- b) Des laïcs gagnés aux preuves savantes
- Princes et officiers
- Les bourgs et les villes
- III. LA RÉSOLUTION : ISSUE OU COMPROMIS PROVISOIRE ?
- A. Procédures et résolutions : la contrainte et la liberté
- a) Du côté des laïcs : jugements et compromis
- Milieu xie-milieu xiie siècle
- Procédures et résolutions par les officiers ducaux
- b) Du côté des clercs : le développement de l’arbitrage
- c) Résolution dans les bourgs et villes
- B. Le procès : la fin du litige ?
- a) Reprises de conflits et types de résolutions
- b) Litige, droit et type de résolution : l’exemple des litiges sur les donations
- Deux droits souvent antinomiques
- De la confrontation…
- … au compromis
- Donations et stratégies patrimoniales
- c) Le conflit ouvert : un moment dans un litige de fond
