1Ismail Ferhat (dir.), Les Foulards de la discorde : retours sur l’affaire de Creil, 1989, Paris, Fondation Jean-Jaurès / Éditions de l’Aube, 2019.
2Libération, 10 octobre 1989. Lionel Jospin a multiplié les déclarations en ce sens à la radio et à la télévision ; voir la revue de presse aux Archives nationales (AN), 20130396/15.
3Le Nouvel Observateur, 26 octobre 1989.
4Élisabeth Badinter, Régis Debray, Alain Finkielkraut, Élisabeth de Fontenay & Catherine Kintzler, « Profs, ne capitulons pas ! », Le Nouvel Observateur, no 1304, 2-8 novembre 1989, p. 58-59
5Le Monde, 9 juillet 1989.
6Sur les conceptions des néorépublicains, en particulier sur l’École, voir Philippe Foray, « L’école des néorépublicains et le libéralisme politique », Les Sciences de l’éducation-Pour l’Ère nouvelle, vol. 41, no 2, 2008, p. 11-24.
7Le Monde, 9 novembre 1989.
8Le Monde, 23 novembre 1989.
9Libération, 24 novembre 1998.
10Pierre Favier & Michel Martin-Roland, La Décennie Mitterrand, 3. Les Défis (1988-1991), Paris, Éditions du Seuil, 1996, p. 225.
11Philippe Portier, L’État et les religions en France : une sociologie historique de la laïcité, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2016, p. 277.
12Lionel Jospin, L’Invention du possible, Paris, Flammarion, 1991, p. 293. Voir Yves Verneuil, « La politique de Lionel Jospin au ministère de l’Éducation nationale : un recul de la laïcité ? », Recherches & éducations, no 21, février 2020, en ligne : https://0-doi-org.catalogue.libraries.london.ac.uk/10.4000/rechercheseducations.8359 (juillet 2024).
14Sur cet épisode, voir Jean-François Chanet, « Du comte de Falloux aux mécomptes de François Bayrou », Vingtième siècle : revue d’histoire, no 87, 2005, p. 21-39.
15Jean-Jacques Becker, Crises et alternances (1974-2000), Paris, Éditions du Seuil, 2002, p. 670-672.
17Claude Durand-Prinborgne, « Puisqu’il faut y revenir », Savoir, no 4, octobre-décembre 1994, p. 705-724.
18Éric Maurin, Trois Leçons sur l’école républicaine, Paris, Éditions du Seuil, 2021.
21Emmanuel Brenner [Georges Bensoussan] (dir.), Les Territoires perdus de la République : antisémitisme, racisme et sexisme en milieu scolaire, Paris, Mille et une Nuits, 2002.
26Jacqueline Lalouette, « Anticléricalisme et laïcité », dans Jean-Jacques Becker & Gilles Candar (dir.), Histoire des gauches en France, 2. xxe siècle : à l’épreuve de l’histoire, Paris, La Découverte, 2004, p. 662-663.
27Selon l’article 9.2 de la Convention européenne des droits de l’homme, « la liberté de manifester sa religion ou ses convictions ne peut faire l’objet d’autres restrictions que celles qui, prévues par la loi, constituent des mesures nécessaires, dans une société démocratique, à la sécurité publique, à la protection de l’ordre, de la santé ou de la morale publiques, ou à la protection des droits et libertés d’autrui ».
28Le Monde, 1er juillet 2003.
35Secrétariat général du gouvernement, 26 décembre 2003, compte rendu de la réunion interministérielle du 23 décembre 2003, AN 20110028/3.
36Secrétariat général du gouvernement, 27 janvier 2004, compte rendu de la réunion interministérielle du 23 janvier 2004, AN 20110028/3.
37Rappelons qu’après 1851, le port de la barbe avait pu être considéré comme un signe séditieux, rendant suspect d’être un républicain opposé au coup d’État, et que le ministre de l’Instruction publique Hippolyte Fortoul l’avait interdit pour les enseignants par la circulaire du 20 mars 1852.
43Journal officiel de la République française, Assemblée nationale, 3e séance du 3 février 2004, p. 1350.
44Ibid., 2e séance du 3 février 2004, p. 1299.
45Selon l’article 10 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen, « Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l’ordre public établi par la loi » ; pour l’article 9.2 de la Convention européenne des droits de l’homme, voir plus haut, note 27.
46Journal officiel de la République française, Assemblée nationale, 1re séance du 4 février 2004, p. 1371.
47Ibid., 2e séance du 5 février 2004, p. 1490. Dans une interview donnée au Journal du Dimanche, le 25 janvier 2004, le Premier ministre Jean-Pierre Raffarin avait déjà déclaré : « L’adverbe ostensiblement [plutôt que l’adjectif “visible”] est un choix que j’assume pleinement. Notre vision de la laïcité n’est pas antireligieuse [...], je ne veux pas d’une laïcité agressive. »
49Ibid., 1re séance du 5 février 2004, p. 1451.
50L’amendement du radical de gauche Gérard Delfau allant en sens contraire avait été repoussé au Sénat.
51Catherine Moreau, « Bilan de la loi du 15 mars 2004 relative au port de signes ou de tenues manifestant une appartenance religieuse dans les écoles, collèges et lycées publics », dans Point d’étape sur les travaux de l’Observatoire de la laïcité, 25 juin 2013, p. 77-84, en ligne : www.documentation-administrative.gouv.fr/adm-01859323/document (juillet 2024).
52Bernard Toulemonde, « Le port de signes d’appartenance religieuse à l’école : la fin des interrogations ? », Actualité juridique - droit administratif, no 37, 31 octobre 2005, p. 2044-2048.
53Hanifa Chérifi, Application de la loi du 15 mars 2004 sur le port de signes religieux ostensibles dans les établissements d’enseignement public, juillet 2005, p. 37.