1« Je suis le robot le plus expressif du monde et le premier à être fait citoyen d’un pays. La vie est belle ! ». Voici les quelques mots par lesquels s’est ouvert le discours d’allocution du robot Sophia lors d’une conférence publique au Web Summit de Lisbonne¹. Sophia est le dernier-né de chez Hanson Robotics, et expressive, elle l’est ! D’apparence humanoïde, Sophia est en effet capable de reproduire un certain nombre d’expressions faciales et de dialoguer. Mais, en dehors de son physique impressionnant, dont le visage très réaliste emprunte les traits d’Audrey Hepburn, Sophia est loin d’être le robot le plus performant qui existe d’un point de vue technologique². Chaque discours qu’elle prononce relève en effet d’une mise en scène parfaitement orchestrée. Comme beaucoup de programmes d’intelligence artificielle utilisés à des fins conversationnelles, Sophia réagit par mots-clés, de sorte que les réponses qu’elle formule sont souvent mal adaptées³. Pourtant, Sophia continue de passionner les foules et demeure le robot le plus courtisé des médias (même si son obtention de la citoyenneté saoudienne, dans un pays où les femmes n’ont pas les mêmes droits que les hommes, n’a pas manqué d’indigner bon nombre de commentateurs⁴). Mais, si Sophia intrigue autant le public que les chercheurs de différents horizons, c’est que l’apparence humaine qu’elle arbore la rend bien plus troublante et dérangeante qu’un simple chatbot ou assistant virtuel.

2Comme Sophia, d’autres robots à l’effigie humaine ont d’ailleurs fait irruption, ces dernières années, auprès des hommes. Le vieux fantasme de l’automate vivant semble avec eux sortir de l’imaginaire collectif pour prendre l’aspect d’une réalité en devenir. À l’occasion de ce rapprochement entre le vivant et la machine, les réflexions portant sur la nature humaine et, par contraste, sur l’individu robotique se multiplient. Le mouvement a même atteint les institutions européennes puisque, dans une résolution contenant des recommandations pour la mise en place d’un cadre commun en matière de robotique et d’intelligence artificielle, la Commission des affaires juridiques du Parlement européen a envisagé la création d’une personnalité juridique spécifique aux robots, afin que « les robots autonomes les plus sophistiqués puissent être considérés comme des personnes électroniques dotées de droits et de devoirs bien précis y compris celui de réparer tout dommage causé à un tiers »⁵. Cette proposition⁶, jugée hâtive au vu de l’état des sciences et techniques, a fait vivement réagir les communautés scientifiques, qui s’y sont opposées dans une lettre ouverte adressée à la Commission. Pour les 220 signataires (experts en intelligence artificielle, roboticiens, industriels, juristes, éthiciens et professionnels de la santé), cette surestimation de la capacité des robots serait due à une « perception déformée par la science-fiction et quelques communiqués de presse à sensation »⁷. Mais, à l’heure où ces créatures mécaniques qui tendent au bio-mimétisme envahissent notre quotidien et où d’autres États comme le Japon, la Corée du Sud ou la Chine envisagent d’octroyer le statut de personne à certains robots⁸, il paraît opportun d’engager une réflexion sur le statut juridique de ces drôles d’entités. L’engouement récent des juristes français pour cette problématique semble d’ailleurs l’attester. Faut-il donner des droits aux robots humanoïdes, c’est-à-dire en faire des sujets de droits ? Faut-il au contraire les considérer comme de simples choses, c’est-à-dire des objets de droits ? Si les sirènes de l’anthropomorphisme sont, de prime abord, séduisantes (I), la voie de la chosification qu’emprunte le droit positif apparaît plus prudente (II).

I. La tentation de l’anthropomorphisme

3Dans les années 1980, certains auteurs étaient déjà persuadés qu’« une identité croissante entre l’homme et la machine pourrait rendre nécessaire une reconnaissance juridique des ordinateurs en tant que personne »⁹. Quarante ans plus tard, la modernité technologique et les progrès techniques réalisés en matière de robotique et d’intelligence artificielle ont permis aux ordinateurs et aux robots d’être plus performants, plus intelligents, plus élaborés. Non seulement dotés d’une apparence humaine, les humanoïdes sont, de surcroît, pourvus de capacités cognitives de haut niveau. Ils sont désormais capables d’apprendre, d’interagir avec leur environnement, d’établir des raisonnements critiques et même, pour certains, de prendre des décisions en autonomie. Robots et humains se retrouvent en conséquence dans une proximité troublante¹⁰, invitant à repenser le rapport aux choses (A) et la technique juridique à déployer pour l’appréhender (B).

A. L’humanisation

4Comme le relève une auteure, « dans ce rapprochement entre le robot social et l’être humain, aussi bien physiquement, psychologiquement qu’intellectuellement, se creuse progressivement la vallée de l’étrange »¹¹. En effet, l’essor des robots humanoïdes et leur intégration dans la société, au Japon, en tant que professeur des écoles¹² ou présentateur de journal télévisé¹³, ou, plus près de nous, comme réceptionniste¹⁴ ou compagnon pour les personnes âgées¹⁵, laissent percevoir une éventuelle « civilisation conversationnelle »¹⁶ ou plus encore d’une « robot humanité »¹⁷ composée d’humains et « d’êtres semblables »¹⁸, les « robots sapiens »¹⁹. Avec l’entrée en scène des humanoïdes, le mot robot change en partie de sens. Après avoir été considéré comme un instrument au service de l’homme, il est de plus en plus appréhendé comme une entité évoluant aux côtés de l’homme.

5Certes, en l’état, les robots ne sont pas dotés de conscience ; ils n’ont pas non plus la subjectivité émotionnelle ou sentimentale que peut avoir un individu ; ils ne formulent ni fantasme ni songerie. Pourtant, les robots de demain pourraient finir par y parvenir, tout comme dans l’œuvre de fiction d’Asimov²⁰, d’autant que la quête d’une conscience du robot anime déjà certains chercheurs²¹. Lorsque cette quête sera devenue réalité et que les robots auront accédé à ce qui semble aujourd’hui caractériser le « proprement humain », se posera inévitablement la question de « l’altérité »²². En effet, quelques auteurs voient dans le robot intelligent et autonome « une extension de l’humanité »²³, si bien que, pour eux, défendre un droit des robots revient à protéger les droits de l’homme²⁴. Le robot, transformé en alter ego, devrait être considéré comme semblable et devrait donc pouvoir obtenir des droits humains (ce qui suppose, au préalable, d’en faire un sujet de droit)²⁵. En effet, sauf à rétablir une forme d’esclavagisme moderne, la personnification juridique des robots pourrait s’imposer, suivant une logique moins juridique que morale et politique²⁶.

6Cette analyse présente toutefois deux points faibles. Le premier : pour pouvoir appliquer ce raisonnement, encore faut-il au préalable s’interroger sur ce qui fonde l’attribution de droits aux êtres humains. Or la réponse à cette question est loin d’être aisée, comme l’a démontré le professeur Delage en se prêtant à l’exercice²⁷. Sont-ce l’intelligence, la volonté et la liberté qui, comme le prétendent les partisans de la théorie du volontarisme juridique, justifient la qualité de personne ? À l’évidence pas. Cela conduirait à refuser la personnalité juridique aux jeunes enfants ou aux personnes lourdement handicapées qui n’en sont pas nécessairement pourvus de manière suffisante. Si ces attributs caractérisent la capacité d’exercice, ils ne justifient en rien l’octroi de la personnalité juridique²⁸. Est-ce alors la sensibilité ? Non plus, comme le révèle le droit positif, dans la mesure où les animaux ont la qualité d’être sensible mais non de personne²⁹. On le voit, partant de cet examen sommaire : le critère fondamental justifiant l’attribution de droits aux êtres humains est fort difficile à identifier, ce qui rend la question de la personnification par humanisation des robots d’autant plus difficile à trancher. Le second : une telle réflexion conduit avant tout à définir la personne humaine. Or les notions de personne humaine et de personne juridique ne doivent pas être confondues. Aussi intelligent, autonome, voire sensible, soit le robot, cela ne justifie pas en soi l’attribution de droits. La personnalité juridique n’est pas le propre de l’homme, elle n’est pas enfermée dans l’aptitude humaine. Autrement dit, l’attribution de droits subjectifs n’est pas liée à la qualité de personne humaine, mais bien à la personnalité juridique. Dès lors, essayer de créer une fausse symétrie entre personne humaine et personne robotique est vain.

7La seule solution qui pourrait théoriquement être envisagée pour doter les robots d’une personnalité juridique serait de leur attribuer ce que le professeur Loiseau appelle une « personnalité fonctionnaliste »³⁰, c’est-à-dire une personnalité qui n’est pas liée à la qualité d’être humain et au statut de l’humanité, mais qui est conçue comme un appareillage technique. C’est précisément ce que proposent d’autres auteurs.

B. La personnification à visée technique

8À côté de ces premières interrogations d’ordre quasi philosophique, les robots posent au droit des questions plus techniques. Et pour cause, le robot est une entité hybride. Il est « un bien capable de se substituer en certaines hypothèses à une personne »³¹ et n’épouse donc pas complètement la catégorie des choses³². Ce particularisme rend malaisée son appréhension par les mécanismes juridiques classiques du droit français.

9En droit de la responsabilité civile, la détermination du régime applicable aux accidents engendrés par le robot est délicate en raison de l’autonomie dont il est doté³³. Comme la responsabilité pour faute ne trouve pas à s’appliquer (le robot étant dépourvu de personnalité juridique), le juriste se tournera naturellement vers le régime de responsabilité du fait des choses. Pourtant, à supposer que le fait anormal de la chose puisse être établi (ce qui n’a, en soi, rien d’une évidence³⁴), sa mise œuvre suppose d’identifier le gardien. Ce dernier est défini comme celui qui a l’usage, le contrôle et la direction de la chose³⁵, le propriétaire étant présumé gardien. Pour autant, peut-on exiger du propriétaire ou de l’utilisateur du robot humanoïde qu’il en ait le contrôle ou la maîtrise dans la mesure où le robot a précisément été conçu pour agir de manière indépendante ? Quant au régime de la responsabilité du fait des produits défectueux, sa mise en œuvre paraît également délicate, quoique dans de moindres proportions. La principale difficulté tient à l’exonération pour risque de développement prévue à l’article 1245-10 4° du Code civil. En effet, le producteur ne peut être tenu responsable s’il prouve que « l’état des connaissances scientifiques et techniques, au moment où il a mis le produit en circulation, n’a pas permis de déceler l’existence du défaut ». Or, le plus souvent, c’est dans le cadre de son apprentissage et grâce à ses capacités d’adaptation que le robot intelligent sera devenu défectueux. Le fabricant sera donc tenté de s’exonérer en invoquant le fait qu’il n’était pas en mesure d’anticiper le comportement imprévisible du robot³⁶.

10L’apparition du robot « créateur »³⁷ et du robot « inventeur »³⁸ soulève également des difficultés au regard des règles classiques de propriété intellectuelle³⁹. En effet, les créations du premier semblent difficilement protégeables par le droit d’auteur car, à supposer qu’elles puissent être considérées comme des œuvres de l’esprit (ce qui, ici aussi, n’a rien d’une évidence⁴⁰), encore faut-il qu’elles puissent être qualifiées d’« originales ». Or, traditionnellement, l’originalité suppose la « conscience du résultat » et « l’empreinte de la personnalité de l’auteur » ; conscience et personnalité que ne possède pas, pour l’heure, le robot. Quant aux inventions du second, si elles peuvent accéder plus facilement à la brevetabilité⁴¹, reste à déterminer le titulaire des droits générés⁴². L’article L. 611-6 du Code de la propriété intellectuelle prévoit que « le droit au titre de propriété industrielle […] appartient à l’inventeur ou à son ayant cause ». À défaut de personnalité juridique, le robot ne pourra pas déposer de demande de brevet en son nom propre.

11Aussi certains auteurs invoquent-ils au regard de toutes ces situations un vide juridique auquel ils entendent faire face en conférant au robot la personnalité juridique. Cette personnalité fonctionnaliste pourrait être construite sur le modèle de celle des personnes morales. L’intérêt serait d’attribuer au robot une identité et un patrimoine et de le rendre par-là titulaire de droits et obligations⁴³. Cela permettrait au robot de réparer lui-même les dommages qu’il cause. Cela offrirait également de protéger les créations du robot grâce au droit d’auteur et d’éviter que ses inventions ne tombent dans le domaine public⁴⁴.

12Mais, si cette démarche paraît séduisante, elle semble toutefois présenter deux dangers. Le premier est qu’elle pourrait conduire à une déresponsabilisation des acteurs. En amont, les constructeurs et utilisateurs « ne seraient plus incités à concevoir et utiliser des robots non dangereux »⁴⁵. En aval, on ne voit pas en quoi l’indemnisation des victimes serait mieux assurée par une responsabilité individuelle des robots humanoïdes⁴⁶. D’autant que la personnification du robot sur le modèle des personnes morales suppose de désigner un représentant. Mais qui devra occuper cette fonction ? Le fabricant, le vendeur, le propriétaire ? De même, qui devra concourir à la constitution du patrimoine robotique ? Et dans quelles proportions⁴⁷ ? Au-delà des questions de droit à proprement parler, le second risque concerne la primauté de la personne humaine. En soutenant une équivalence des conditions juridiques entre la personne humaine et le robot humanoïde, le droit pourrait encourager le développement des relations émotionnelles entre l’homme et le robot. De proche en proche, se laissant gagner par la subjectivité, on peut craindre, avec le professeur Binet, « que les droits fondamentaux de la personne humaine soient un jour revendiqués au profit des robots »⁴⁸. In fine, la primauté de la personne humaine pourrait être mise à mal⁴⁹. Aussi paraît-il plus prudent de cantonner le robot au rang d’objet.

II. La prudence de la chosification

13Si le robot ne peut être assimilé à la personne, c’est qu’il relève de l’ordre des choses. Telle est d’ailleurs la position du droit positif (A). Cependant, en raison de son caractère hybride, le robot humanoïde est une chose particulière, ce qui invite à envisager d’autres pistes de réflexion (B).

A. L’adaptation du droit positif à la chose robotique

14Puisque le robot est une chose, cela signifie que le rapport qu’une personne est susceptible d’entretenir avec un robot n’est pas a priori un rapport d’obligation, mais un rapport d’appartenance. Autrement dit, le robot n’est pas titulaire de droits subjectifs. Il a vocation à demeurer un objet de droits, un bien, et ne peut pas être juridiquement responsable⁵⁰.

15Différentes branches du droit permettent d’ores et déjà d’appréhender le robot en tant que chose. En premier lieu et d’évidence, le robot peut faire l’objet d’un contrat translatif de propriété, il est donc avant tout objet de propriété⁵¹. C’est un élément du patrimoine de son propriétaire, protégé par le droit civil et le droit pénal des biens⁵².

16En deuxième lieu, puisqu’il s’agit d’une création de l’homme, le droit de la propriété intellectuelle trouve naturellement à s’appliquer et permet d’assurer la réservation du robot sur divers fondements⁵³. Le droit des brevets permet notamment d’assimiler le robot à une invention et de le protéger, dès lors que le robot remplit les conditions de brevetabilité⁵⁴. Le droit d’auteur assure ensuite la protection des programmes informatiques en tant qu’œuvres de l’esprit. Le droit des marques permet, quant à lui, de mettre à l’abri le nom du robot tandis que le droit des dessins et modèles industriels protège l’apparence du robot⁵⁵. Enfin, les données que le robot intègre dès l’origine, ou qu’il est susceptible de collecter durant son existence, seront protégées par le droit sui generis des bases de données ou par les normes existantes en matière de données personnelles (lorsque ces données sont personnelles et sensibles, à l’image des données médicales⁵⁶). Quant à la délicate question de la propriété des créations du robot, elle pourrait trouver une réponse, comme le souligne le professeur Gautier, dans le droit civil des personnes et des biens : pour pallier l’inefficacité des règles de propriété intellectuelle, il conviendrait de recourir au mécanisme de l’accession. Le propriétaire du robot deviendrait, par accession, propriétaire des fruits du robot⁵⁷.

17En troisième lieu, puisqu’il a le statut de chose, le robot est inapte à être juridiquement responsable. Autrement dit, si le robot cause un dommage, ce n’est pas sa responsabilité qui doit être recherchée, mais la responsabilité d’une personne⁵⁸. En la matière, le vide juridique invoqué par ceux qui défendent la personnification du robot est aisément surmontable. En effet, le régime général de la responsabilité du fait des choses est approprié si l’on admet, avec de nombreux auteurs, le caractère extensible de la notion de garde⁵⁹. La vieille distinction entre garde de la structure et garde du comportement pourrait être ressuscitée⁶⁰. La garde serait ainsi transférée de l’utilisateur au créateur, dès lors que le robot agit en pleine autonomie, au-delà des tâches assignées au moment de l’utilisation. À défaut, d’autres pistes de réflexion sont envisageables sans qu’il soit nécessaire d’octroyer la personnalité juridique aux robots. Le rapport de l’OPECST de 2017 propose, par exemple, de maintenir les régimes classiques en y ajoutant un partage de responsabilité⁶¹. Enfin, certains auteurs envisagent la mise en place d’un régime de responsabilité spécial, bâti sur le modèle de la responsabilité du fait des animaux⁶² ou sur celui qui régit les accidents de la circulation⁶³.

18La création d’une personnalité juridique robotique n’est donc pas indispensable pour régir le robot, qui est qualifié de chose en droit positif, et doit continuer d’être appréhendé comme tel en droit prospectif. Toutefois, le robot humanoïde est indiscutablement une chose particulière. Cette singularité de nature appelle sans doute une particularité de traitement.

B. L’adaptabilité du droit prospectif à la chose robotique

19S’il paraît préférable, en l’état de la robotique, de cantonner le robot au rang de chose, il pourrait toutefois être intéressant de reconnaître au robot humanoïde un statut de chose spéciale. Ce statut offrirait deux perspectives, insistant, pour l’une, sur les risques que le robot fait courir à autrui, pour l’autre, sur les risques que le robot encourt lui-même. La première tient, comme évoquée précédemment, à la possibilité de créer un régime sur-mesure de responsabilité du fait des robots, à même de régler la question des dommages causés par la machine mieux que ne le permet le recours au régime général ou aux régimes spéciaux. La seconde est qu’un tel statut permettrait de protéger le robot et, en particulier, la sensibilité de l’être humain pour son robot⁶⁴. Effectivement, et bien que personne ne soit dupe quant au fait que le robot humanoïde se contente de feindre des émotions⁶⁵, l’attitude anthropomorphe adoptée par ces machines donne d’ores et déjà lieu à certaines situations qui interrogent. L’une d’elles concerne le développement de l’empathie artificielle. En 2016, une jeune Française est tombée amoureuse de son robot humanoïde et milite depuis, sur les réseaux sociaux, pour obtenir le droit de l’épouser⁶⁶. La même année, une vidéo publiée par Boston Dynamics et destinée à promouvoir les progrès du robot humanoïde Atlas, a dévoilé une scène dans laquelle un chercheur s’amuse à « violenter » le robot en le faisant trébucher. Cette vidéo a scandalisé de nombreux internautes qui ont avoué ressentir de la compassion pour Atlas⁶⁷. Mais au-delà des sentiments que l’homme est susceptible de développer à l’endroit de son robot, l’effigie humaine qu’emprunte l’humanoïde soulève une autre problématique. Récemment, la presse s’est fait l’écho, en effet, de l’indignation de certaines associations féministes au regard du développement des robots sexuels, dont certains sont programmés pour « résister » et « se raidir », afin de faire vivre à l’utilisateur une expérience de viol⁶⁸. Selon ces associations, ces robots déshumaniseraient la femme et la rabaisseraient au rang d’objet. Plus encore, elles estiment que l’usager qui utilise une love doll de ce genre devrait être condamné pour viol ou violence, car il porterait atteinte à l’image de la femme en agissant de la sorte. Tous ces discours dérangent en ce qu’ils confondent personnes et choses⁶⁹. Par conséquent, d’aucuns se demandent, parmi les juristes, si réserver « un tel sort à une représentation aussi réaliste de l’humain n’est pas de nature à heurter des valeurs sociales importantes »⁷⁰. C’est en ce sens que reconnaître au robot humanoïde, qui symbolise l’être humain, un statut de « bien spécial » paraît être une voie à explorer : par la mise en place de règles spécifiques, le robot serait mis à l’abri, la sensibilité humaine se trouverait protégée, et la summa divisio préservée.