Le droit maritime dans tous ses états
Hommage méditerranéen à Pierre Bonassies, Philippe Delebecque et Christian Scapel
Droit maritime et des transportsÉditeur : Presses universitaires d’Aix-Marseille
Lieu d’édition : Aix-en-Provence
Publication sur OpenEdition Books : 9 septembre 2021
Collection : Droit maritime et des transports
Année d’édition : 2016
Nombre de pages : 346
Présentation
Les échanges internationaux sont à dominante maritime. Ces échanges maritimes sont régis par des droits, en particulier le droit maritime et de la mer. Les relations entre chargeurs et transporteurs, fréteur-affréteurs et entre États ont donné lieu avec le temps à des conventions internationales pour harmoniser les droits maritimes et de la mer entre les nations. Des doctrines ont été forgées avec le temps par d’éminents juristes qui ont essayé de contribuer au développement d’un droit maritime et de la mer moderne et évolutif. En France, Pierre Bonassiès, Christian Scapel et Philippe Delebecque en sont parmi les précurseurs. Cet ouvrage est rédigé en leur honneur et permet au lecteur, qu’il soit chercheur, praticien ou étudiant de plonger dans les débats majeurs du droit maritime dans ses états.
Sommaire
Mustapha El Khayat
PrésentationOthman Ben Fadhel
PréfaceMustapha El Khayat
La limitation responsabilité dans le droit maritimeLaurent Fedi
La responsabilité des opérateurs de terminaux portuaires dans le cadre des conventions CNUDCIAbderrazzak Boudhar
Le conteneur en droit maritimeAbdellah Marghich
Responsabilité du fréteur à temps à l’égard de l’affréteurKamel Khelifa
Aspects juridiques et pratiques du contrat d’affrètement et du contrat de transportÉtude réalisée à partir du Code maritime algérien, du Code de Commerce Maritime Tunisien et de la Loi française de 1966
Mohamed Laazizi
Le transporteur maritime de marchandises et l’assureur ont-ils encore le droit de bénéficier de la freinte de route en droit maritime ?Mostapha Amri
La lutte contre la fraude dans les transports de marchandises : essai d’analyse sur le cas du transport maritimeKhalid Khakhay
Le préjudice cause à l’exploitant portuaire suiten à la saisie conservatoire des navires de commerceLotfi Chemli et Abdennebi Belazi Ben Said
Le régime de la responsabilité en droit maritime tunisienFarouk Zerhouni
L’arbitrage en matière d’assurance maritimeNadia Benredouane
Les relations de l’Union européenne avec les États tiers de la Méditerranée : contribution à la lutte contre la pollution issue du transport maritimeKhanssa Lagdami
L’État du pavillon, entité centrale de la mise en œuvre de la sécurité et de la sûreté maritime en mer MéditerranéeLe texte seul est utilisable sous licence Licence OpenEdition Books. Les autres éléments (illustrations, fichiers annexes importés) sont « Tous droits réservés », sauf mention contraire.
